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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2443444 |
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(54) Titre français: | DISTRIBUTEUR DE BANDE POUR L'ELEVAGE ARTIFICIEL DE LARVES DE POISSONS |
(54) Titre anglais: | STRIP DISPENSER FOR REARING HATCHLINGS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-08-08 |
(22) Date de dépôt: | 2003-09-30 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-03-30 |
Requête d'examen: | 2003-11-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Les larves de poissons sont tout d'abord élevées sur une bande de feuille d'un matériau qui est déposée sur le sol d'un parquet de confinement par un véhicule ayant un support sur ledit véhicule pour recevoir un rouleau de feuilles, et une trémie sur le véhicule pour réceptionner les aliments pour les larves de poissons. La bande provenant du rouleau est aplatie sur le sol et maintenue en place par une mince couche d'aliments distribués par une buse de la trémie lorsque le véhicule se déplace vers l'avant, avec la couche d'aliments ayant une largeur en grande partie constante sur toute la longueur de la bande laissant d'étroites bandes sans aliments sur les bords latéraux.
Hatchlings are raised initially on a strip of sheet material which is laid an the floor of a containment pen by a vehicle having a support on the vehicle for receiving a roll of a sheet material and a hopper on the vehicle for receiving a feed material for the hatchlings. The strip is laid from the roll in flat form on the floor and held in place by a thin layer of the feed dispensed through a nozzle of the hopper as the vehicle is moved forwardly with the layer hawing a constant width substantially across the full width of the strip leaving narrow feed free bands at the side edges.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2023-10-03 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2019-06-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2019-06-17 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2012-03-07 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2010-08-19 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-09-26 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-09-26 |
Accordé par délivrance | 2006-08-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-08-07 |
Préoctroi | 2006-05-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-05-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-12 |
Lettre envoyée | 2006-05-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-04-28 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-11-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-11-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-03-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-03-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-10-14 |
Lettre envoyée | 2004-03-05 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-02-05 |
Lettre envoyée | 2003-11-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-11-19 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-11-19 |
Requête d'examen reçue | 2003-11-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-11-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-11-13 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-11-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-10-29 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2003-10-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-10-29 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2003-09-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-09-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANDREW MAENDEL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |