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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2443953 |
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(54) Titre français: | REDUCTION ELECTROLYTIQUE D'OXYDES METALLIQUES |
(54) Titre anglais: | ELECTROLYTIC REDUCTION OF METAL OXIDES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-04-10 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-10-24 |
Requête d'examen: | 2007-03-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2002/000456 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002083989 |
(85) Entrée nationale: | 2003-10-10 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un procédé destiné à réduire, par voie électrolytique, un oxyde métallique (tel que des oxydes d'aluminium et de magnésium) en vue de produire un métal dans une cellule électrolytique. Ce procédé consiste à réduire, par voie électrolytique, cet oxyde métallique dans une cellule électrolytique comprenant une masse de métal en fusion, ce métal étant le métal de l'oxyde métallique à réduire, la masse de métal en fusion formant une cathode de la cellule. Cette cellule électrolytique comprend également une masse d'électrolyte liquide en contact avec le métal en fusion, cet électrolyte contenant des halogénures alcalins et/ou alcalino-terreux. La cellule électrolytique comprend également une anode se prolongeant dans l'électrolyte ainsi qu'un corps d'oxyde métallique à réduire en contact avec le métal en fusion et l'électrolyte.
A method of electrolytically reducing a metal oxide (such as aluminium and
magnesium oxides) to produce a metal in an electrolytic cell is disclosed. The
method includes electrolytically reducing the metal oxide in an electrolytic
cell that includes a pool of molten metal, the metal being the metal of the
metal oxide to be reduced, and the molten metal pool forming a cathode of the
cell. The electrolytic cell also includes a pool of molten electrolyte in
contact with the molten metal, the electrolyte containing alkali and/or
alkaline earth halides. The electrolytic cell also includes an anode extending
into the electrolyte and a body of metal oxide to reduced in contact with the
molten metal and the electrolyte.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-04-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-04-12 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2009-07-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-04-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-01-13 |
Lettre envoyée | 2007-05-07 |
Requête d'examen reçue | 2007-03-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-03-30 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-03-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-03-30 |
Lettre envoyée | 2004-07-15 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-06-15 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-12-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-12-22 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-12-17 |
Demande reçue - PCT | 2003-11-04 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-10-10 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-10-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-10-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-04-14 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-03-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2003-10-10 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-04-13 | 2003-10-10 |
Enregistrement d'un document | 2004-06-15 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-04-11 | 2005-03-16 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2006-04-10 | 2006-03-27 |
Requête d'examen - générale | 2007-03-30 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2007-04-10 | 2007-04-02 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2008-04-10 | 2008-03-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BHP BILLITON INNOVATION PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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IVAN RATCHEV |
LES STREZOV |
STEVE OSBORN |