Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2444136 |
---|---|
(54) Titre français: | CHAUFFE-EAU ISOTHERMIQUE ET METHODE D'ISOLATION |
(54) Titre anglais: | INSULATED HOT WATER HEATER AND METHOD OF INSULATING SAME |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2003-10-08 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-04-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
An insulated hot water heater is comprised of an
inner casing defining a reservoir in which water is heated.
An outer casing is disposed about the inner casing and
spaced therefrom to define an insulating space. Heat
insulating material is disposed in the insulating space and
extends at least about a circumferential side wall and a top
wall of the inner tank. A disc of rigid insulating foam
material is disposed between a top wall of the inner casing
and a top wall of the outer casing. A method of thermally
insulating the hot water heater consists of inverting the
water heater and foaming the insulating space with a
thermally insulating foam material whereby to achieve
optimum foam density in the top portion of the hot water
heater between the top wall of the inner casing and the top
wall of the outer casing.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-10-10 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-10-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-10-11 |
Lettre envoyée | 2005-05-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-04-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-04-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-02-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-12-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-12-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-12-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-11-05 |
Lettre envoyée | 2003-11-05 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-11-05 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2005-10-11 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - générale | 2003-10-08 | ||
Enregistrement d'un document | 2003-10-08 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-05-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
MICLAU - S.R.L. INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
CLAUDE LESAGE |