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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2444485 |
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(54) Titre français: | ENDPIECE FOR A VACUUM CLEANER |
(54) Titre anglais: | EMBOUT POUR ASPIRATEUR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-04-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-10-31 |
Requête d'examen: | 2007-03-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2002/001288 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002085174 |
(85) Entrée nationale: | 2003-10-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Embout comportant une platine (3) dont la face inférieure, destinée à prendre
appui sur le sol, est éventuellement équipée d'éléments tels que des brosses
(8) et comporte éventuellement des canaux dirigeant l'air aspiré vers un
orifice d'aspiration (5), et dont la face supérieure (4) est équipée d'un
tuyau (6) communiquant avec cet orifice et relié à un groupe d'aspiration
situé à proximité du tuyau ou à distance de celui-ci dans le cas d'une
installation avec groupe centralisé d'aspiration. La face inférieure (7) de la
platine (3) comporte au moins deux canaux d'aspiration (9, 10) entre lesquels
est monté un dispositif d'essuyage (12), les deux canaux (9, 10) étant situés
en avant et arrière du dispositif d'essuyage (12), dans le sens de déplacement
de l'embout sur le sol lors de l'opération d'aspiration.
An endpiece for a vacuum cleaner comprising a plate (3) having a lower surface which rests on the ground and optionally fitted with elements such as brushes (8), optionally comprising channels which direct suctioned air to a suction opening (5), also having an upper surface (4) which is fitted with a tube (6) which communicates with said opening and which is connected to a suction unit located close to the tube or at a distance therefrom in the case of an installation having a centralized suctioning unit. The lower surface (7) of the plate (3) comprises at least three suction channels (9,10) between which a wiping device (12) is mounted, said two channels (9,10) being disposed to the front and to the rear of the wiping device (12) in the direction of displacement of said endpiece on the ground during vacuuming. .
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2010-07-28 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2010-07-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-04-12 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2009-07-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-01-28 |
Lettre envoyée | 2007-05-16 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2007-04-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-04-12 |
Lettre envoyée | 2007-03-28 |
Requête d'examen reçue | 2007-03-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-03-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-03-01 |
Lettre envoyée | 2004-05-11 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2004-04-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-04-13 |
Lettre envoyée | 2004-03-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-02-17 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2003-12-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-12-22 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2003-12-18 |
Demande reçue - PCT | 2003-11-07 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-10-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-10-31 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-04-12 | ||
2007-04-12 | ||
2004-04-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-03-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2003-10-16 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-02-17 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-04-13 | 2004-04-26 |
Rétablissement | 2004-04-26 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-04-12 | 2005-04-11 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2006-04-12 | 2006-03-22 |
Requête d'examen - générale | 2007-03-01 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2007-04-12 | 2007-04-27 |
Rétablissement | 2007-04-27 | ||
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2008-04-14 | 2008-03-20 |
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2009-04-14 | 2009-03-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALDES AERAULIQUE |
Titulaires antérieures au dossier |
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FRANCK ALLARD-LATOUR |
MANUEL DIDIERJEAN |