Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2444485 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2444485
(54) Titre français: ENDPIECE FOR A VACUUM CLEANER
(54) Titre anglais: EMBOUT POUR ASPIRATEUR
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47L 9/02 (2006.01)
  • A47L 9/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ALLARD-LATOUR, FRANCK (France)
  • DIDIERJEAN, MANUEL (France)
(73) Titulaires :
  • ALDES AERAULIQUE
(71) Demandeurs :
  • ALDES AERAULIQUE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2002-04-12
(87) Mise à la disponibilité du public: 2002-10-31
Requête d'examen: 2007-03-01
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2002/001288
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2002085174
(85) Entrée nationale: 2003-10-16

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01/05585 (France) 2001-04-25

Abrégés

Abrégé français


Embout comportant une platine (3) dont la face inférieure, destinée à prendre
appui sur le sol, est éventuellement équipée d'éléments tels que des brosses
(8) et comporte éventuellement des canaux dirigeant l'air aspiré vers un
orifice d'aspiration (5), et dont la face supérieure (4) est équipée d'un
tuyau (6) communiquant avec cet orifice et relié à un groupe d'aspiration
situé à proximité du tuyau ou à distance de celui-ci dans le cas d'une
installation avec groupe centralisé d'aspiration. La face inférieure (7) de la
platine (3) comporte au moins deux canaux d'aspiration (9, 10) entre lesquels
est monté un dispositif d'essuyage (12), les deux canaux (9, 10) étant situés
en avant et arrière du dispositif d'essuyage (12), dans le sens de déplacement
de l'embout sur le sol lors de l'opération d'aspiration.


Abrégé anglais

An endpiece for a vacuum cleaner comprising a plate (3) having a lower surface which rests on the ground and optionally fitted with elements such as brushes (8), optionally comprising channels which direct suctioned air to a suction opening (5), also having an upper surface (4) which is fitted with a tube (6) which communicates with said opening and which is connected to a suction unit located close to the tube or at a distance therefrom in the case of an installation having a centralized suctioning unit. The lower surface (7) of the plate (3) comprises at least three suction channels (9,10) between which a wiping device (12) is mounted, said two channels (9,10) being disposed to the front and to the rear of the wiping device (12) in the direction of displacement of said endpiece on the ground during vacuuming. .

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


6
REVENDICATIONS
1. Embout pour aspirateur du type comportant une platine (3)
dont la face inférieure, destinée à prendre appui sur le sol, est
éventuellement équipée d'éléments tels que des brosses (8) et comporte
éventuellement des canaux dirigeant l'air aspiré vers un orifice d'aspiration
(5), et dont la face supérieure (4) est équipée d'un tuyau (6)
communiquant avec cet orifice et relié à un groupe d'aspiration situé à
proximité du tuyau ou à distance de celui-ci dans le cas d'une installation
avec groupe centralisé d'aspiration, la face inférieure (7) de la platine (3)
comportant au moins deux canaux d'aspiration (9, 10) entre lesquels est
monté un dispositif d'essuyage (12), les deux canaux (9, 10) étant situés
en avant et en arrière du dispositif d'essuyage (12), dans le sens de
déplacement de l'embout sur le sol lors de l'opération d'aspiration,
caractérisé en ce que le dispositif d'essuyage (12) est constitué par une
lingette ou similaire.
2. Embout selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
dispositif d'essuyage (12) est monté de façon amovible sur la face
inférieure (7) de la platine (3).
3. Embout selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en
ce que lorsque la face inférieure de la platine (3) est munie de brosses (8)
délimitant notamment au moins pour partie des canaux d'aspiration (9,
10), le plan inférieur du dispositif d'essuyage (12) est situé sensiblement
dans le plan inférieur des brosses (8).
4. Embout selon l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en
ce que le dispositif d'essuyage (12) est fixé de façon amovible sur la face
inférieure de la platine par des éléments (17) à boucles et crochets, tel que
ceux connus sous la marque VELCRO.
5. Embout selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en
ce que le dispositif d'essuyage (12) est associé à un dispositif
d'humidification à partir d'un réservoir de liquide.
6. Embout selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en
ce qu'il comporte des moyens assurant lors du déplacement de l'embout
dans un sens la mise en communication de l'orifice d'aspiration (5) et du
canal d'aspiration (9, 10) situé en avant dans le sens de déplacement de
l'embout et la fermeture du canal d'aspiration situé en arrière.

7
7. Embout selon la revendication 6, caractérisé en ce que le
support (13) du dispositif d'essuyage (12) est monté coulissant sur la
platine (3) de l'embout dans la direction de déplacement de celui-ci, afin
d'obturer le canal d'aspiration (10) situé en arrière dans le sens de
déplacement de l'embout (2) et de dégager le canal d'aspiration (9) situé
en avant.
8. Embout selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en
ce que la platine (3) est de forme générale rectangulaire et comporte deux
canaux d'aspiration (9, 10) disposés le long de ses deux bords
longitudinaux.
9. Embout selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en
ce que la platine (3) est de forme générale ovoïde et comporte deux
canaux d'aspiration (9, 10) se rejoignant au niveau des deux sommets.


Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02444485 2003-10-16
WO 02/085174 PCT/FR02/01288
EMBOUT POUR ASPIRATEUR
La présente invention a pour objet un embout pour aspirateur.
Un embout pour aspirateur comporte une platine dont la face
inférieure, destinée à prendre appui sur le sol, est éventuellement équipée
d'éléments tels que des brosses et comporte éventuellement des canaux
dirigeant l'air aspiré vers un orifice d'aspiration. La face supérieure de la
platine
est équipée d'un tube communiquant avec l'orifice d'aspiration et relié à un
groupe d'aspiration situé à proximité du tube ou à distance de celui-ci dans
le
cas d'une installation avec un groupe centralisé d'aspiration. Les éléments en
forme de brosses peuvent être escamotables pour faciliter le déplacement de
l'embout sur certains types de sol, notamment des moquettes et des tapis.
Un aspirateur a pour fonction d'aspirer des poussières. Toutefois,
les fines particules qui sont mises en mouvement lors de l'opération
d'aspiration, ne sont pas captées par l'aspirateur et se redéposent. En
conséquence, après avoir procédé à l'aspiration d'un sol, tel qu'un carrelage
ou
un parquet, il convient de compléter cette opération d'aspiration par une
opération de nettoyage à l'aide d'une serpillière, d'une éponge, ou d'une
lingette, imbibées ou non de liquide.
Le but de l'invention est de fournir un embout pour aspirateur qui
permette au cours d'une seule opération de réaliser l'aspiration et le
nettoyage.
A cet effet, dans l'embout qu'elle concerne, la face inférieure de la platine
comporte au moins deux canaux d'aspiration entre lesquels est monté un
dispositif d'essuyage, les deux canaux étant situés en avant et en arrière du
dispositif d'essuyage, dans le sens de déplacement de l'embout sur le sol lors
de l'opération d'aspiration. Lorsque l'embout est déplacé au sol, le canal
d'aspiration situé en avant dans le sens de déplacement procède à l'aspiration
des grosses particules, et le dispositif d'essuyage procède immédiatement à
l'enlèvement des micro-particules, assurant ainsi le nettoyage du sol.
Suivant une caractéristique de l'invention, le dispositif d'essuyage
est monté de façon amovible sur la face inférieure de la platine. II est
important
de pouvoir enlever le dispositif d'essuyage d'une part en vue de réaliser le
nettoyage ou le remplacement de celui-ci, et d'autre part, de pouvoir utiliser
l'embout sur des surfaces autres que des surfaces lisses, telles qu'un
carrelage
ou un parquet, après escamotage des brosses dépassant de la face inférieure
de la platine.
FEUILLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

CA 02444485 2003-10-16
WO 02/085174 PCT/FR02/01288
2
Suivant une autre caractéristique de l'invention, et afin
d'assurer de bonnes fonctions d'aspiration et de nettoyage, lorsque la face
inférieure de la platine est munie de brosses délimitant au moins pour
partie des canaux d'aspiration, le plan inférieur du dispositif d'essuyage est
situé sensiblement dans le plan inférieur des brosses.
Suivant une forme d'exécution de cet embout le dispositif
d'essuyage est constitué par une lingette ou similaire. Le dispositif
d'essuyage pourrait également être constitué par une éponge, une
serpillière ou similaire.
Suivant un mode simple de réalisation de cet embout, le
dispositif d'essuyage est fixé de façon amovible sur la face inférieure de la
platine par des éléments à boucles et crochets, tels que ceux connus sous
la marque VELCRO.
Afin de favoriser le nettoyage, il est avantageux que le dispositif
d'essuyage soit humide. II est donc possible d'utiliser une lingette humide,
ou d'associer au dispositif d'essuyage un dispositif d'humidification à partir
d'un réservoir de liquide contenu dans l'embout, ou fixé sur la tige de
manoeuvre de celui-ci.
Selon une forme d'exécution de cet embout, celui-ci comporte
des moyens assurant, lors du déplacement de l'embout dans un sens, la
mise en communication de l'orifice d'aspiration et du canal d'aspiration
situé en avant dans le sens de déplacement de l'embout et la fermeture du
canal d'aspiration situé en arrière.
Cet agencement est intéressant dans la mesure où il permet de
concentrer le phénomène d'aspiration en avant du dispositif d'essuyage,
dans le sens de déplacement de l'embout.
II est possible de disposer d'un mécanisme à bascule obturant
alternativement l'un ou l'autre des canaux d'aspiration, suivant le sens de
déplacement de l'embout.
Suivant une autre forme d'exécution le support du dispositif
d'essuyage est monté coulissant sur la platine de l'embout dans la
direction de déplacement de celui-ci, afin d'obturer le canal d'aspiration
situé en arrière dans le sens de déplacement de l'embout et de dégager le
canal d'aspiration situé en avant. C'est donc le support du dispositif
d'essuyage lui-même qui forme obturateur pour l'un ou l'autre des deux

CA 02444485 2003-10-16
WO 02/085174 PCT/FR02/01288
3
canaux d'aspiration situés en avant et en arrière dans le sens de
déplacement de l'embout.
Suivant une forme d'exécution de cet embout, la platine est de
forme générale rectangulaire et comporte deux canaux d'aspiration
disposés le long de ses deux bords longitudinaux.
Suivant une autre forme d'exécution de cet embout la platine
est de forme générale ovoïde et comporte deux canaux d'aspiration se
rejoignant au niveau des deux sommets.
De toute façon l'invention sera bien comprise à l'aide de la
description qui suit, en référence au dessin schématique annexé
représentant, à titre d'exemples non limitatifs plusieurs formes d'exécution
de cet embout
Figure 1 est une vue en perspective d'un premier embout,
Figure 2 est une vue en perspective de dessous de ce même
embout à échelle agrandie,
Figure 3 est une vue en coupe transversale de l'embout de
figures 1 et 2 selon la ligne III-III de figure 2,
Figure 4 est une vue en perspective de dessous d'un second
embout,
Figure 5 en est une vue en coupe selon la ligne V-V de figure 4,
Figure 6 est une vue partielle de ce même embout en coupe
suivant la ligne VI-VI de figure 5,
Figure 7 est une vue de dessous d'un troisième embout,
Figures 8 et 9 dont deux vues en perspective de dessous et en
coupe transversale d'un autre embout.
La figure 1 représente un embout 2 pour aspirateur, comprenant
une platine 3 de forme générale rectangulaire. Cette platine 3 comporte
une face supérieure 4 au milieu de laquelle est ménagé un orifice
d'aspiration 5. Un tuyau 6 est connecté sur cet orifice d'aspiration, le
tuyau 6 étant, à son autre extrémité, relié à un groupe d'aspiration qui peut
être soit mobile et situé à proximité du tuyau 6, soit fixe dans le cas d'une
installation d'aspiration centralisée.
La face inférieure 7 de la platine 3 comporte deux séries de
brosses 8 disposées à proximité des bords longitudinaux de celle-ci.
Chaque série de brosses 8 délimite, du côté extérieur, un canal d'aspiration
respectivement 9, 10 allongé, les deux canaux 9, 10 convergeant, dans la

CA 02444485 2003-10-16
WO 02/085174 PCT/FR02/01288
4
partie centrale de la platine vers l'orifice d'aspiration 5. La surface
comprise entre les canaux d'aspiration 9 et 10 sert à la fixation de façon
amovible d'un dispositif d'essuyage constitué par une lingette 12.
En pratique, cette lingette 12 peut être humide, ou humidifiée à
l'aide d'un liquide véhiculé vers la lingette à partir d'un réservoir intégré
dans l'embout, non représenté au dessin. Lorsque la brosse est déplacée
dans le sens de la flèche représentée à la figure 3, le canal d'aspiration 9
aspire les poussières sur le sol, puis la lingette réalise le nettoyage des
micro-particules. Lorsque l'embout est déplacé en sens inverse, c'est le
canal d'aspiration 10 qui est situé en avant de la lingette et qui réalise
l'aspiration des grosses poussières avant nettoyage par la lingette 12.
Les figures 4 à 6 représentent une seconde forme d'exécution
de cet embout pour aspirateur dans laquelle les mêmes éléments sont
désignés par les mêmes références que précédemment.
Dans ce cas, la lingette 12 est montée sur un support 13,
coulissant dans la direction de déplacement de l'embout. Ce coulissement
est réalisé grâce à des galets 14 solidaires du support 13, engagés dans
des rails 15 ménagés dans la platine. Du fait du léger accrochage produit
par l'appui de la lingette 12 sur le sol, lorsque l'embout est déplacé dans le
sens de la flèche de la figure 5, le support 13 de la lingette 12 tend à se
déplacer vers la droite, et à obturer le canal 10 qui se trouve en arrière
dans le sens de déplacement de l'embout, laissant ouvert le canal 9
d'aspiration et concentrant l'aspiration au niveau de ce canal 9 qui est
situé en avant dans le sens de déplacement de l'embout.
La figure 7 représente une troisième forme d'exécution de cet
embout, qui possède une forme ovoïde, des brosses 8 étant ménagées sur
toute la périphérie de l'embout, les deux canaux d'aspiration 9 et 10 se
rejoignant au niveau des deux extrémités, ces extrémités étant munies
d'entrées latérales 16 pour l'air aspiré. Cette figure montre un mode de
fixation de la lingette 12 à l'aide de bandes 17 de matériau à boucles et
crochets connues sous la marque VELCRO. Les bandes 17 sont réalisées
par exemple avec ménagement de boucles, alors que la lingette 12
comporte des crochets, ou est équipée de bandes comportant des
crochets.
Les figures 8 et 9 représentent une autre forme d'exécution de
cet embout, dans laquelle les mêmes éléments sont désignés par les

CA 02444485 2003-10-16
WO 02/085174 PCT/FR02/01288
mêmes références que précédemment. Dans ce cas, les deux canaux
d'aspiration 9 et 10 sont reliés à l'autre par deux canaux latéraux 18,
l'orifice d'aspiration 5 débouchant dans le canal 10.
Comme il ressort de ce qui précède l'invention apporte une
5 grande amélioration à la technique existante en fournissant un embout pour
aspirateur permettant, en une seule opération de réaliser l'aspiration des
poussières et le nettoyage des micro particules.
Comme il va de soi l'invention ne se limite pas aux seules
formes d'exécution de cet embout, décrites ci-dessus à titre d'exemples,
elle en embrasse au contraire toutes les variantes. C'est ainsi notamment
que le dispositif d'essuyage pourrait être constitué par exemple par une
éponge, que les canaux 9 et 10 pourraient être alternativement ouverts et
fermés en fonction du sens de déplacement de l'embout par l'intermédiaire
d'un clapet, ou encore que l'embout pourrait comporter un réservoir de
liquide destiné à imbiber le dispositif d'essuyage, sans que l'on sorte pour
autant du cadre de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2010-07-28
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-07-28
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2010-04-12
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2009-07-28
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-01-28
Lettre envoyée 2007-05-16
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2007-04-27
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-04-12
Lettre envoyée 2007-03-28
Requête d'examen reçue 2007-03-01
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-03-01
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-03-01
Lettre envoyée 2004-05-11
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2004-04-26
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2004-04-13
Lettre envoyée 2004-03-25
Inactive : Transfert individuel 2004-02-17
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2003-12-23
Inactive : Page couverture publiée 2003-12-22
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2003-12-18
Demande reçue - PCT 2003-11-07
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2003-10-16
Demande publiée (accessible au public) 2002-10-31

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2010-04-12
2007-04-12
2004-04-13

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-03-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2003-10-16
Enregistrement d'un document 2004-02-17
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-04-13 2004-04-26
Rétablissement 2004-04-26
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2005-04-12 2005-04-11
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2006-04-12 2006-03-22
Requête d'examen - générale 2007-03-01
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2007-04-12 2007-04-27
Rétablissement 2007-04-27
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2008-04-14 2008-03-20
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2009-04-14 2009-03-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ALDES AERAULIQUE
Titulaires antérieures au dossier
FRANCK ALLARD-LATOUR
MANUEL DIDIERJEAN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2003-10-16 2 82
Revendications 2003-10-16 2 67
Description 2003-10-16 5 231
Dessins 2003-10-16 4 99
Dessin représentatif 2003-10-16 1 8
Page couverture 2003-12-22 1 41
Rappel de taxe de maintien due 2003-12-18 1 109
Avis d'entree dans la phase nationale 2003-12-18 1 203
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2004-03-25 1 105
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2004-05-11 1 175
Avis de retablissement 2004-05-11 1 166
Rappel - requête d'examen 2006-12-13 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-03-28 1 176
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2007-05-16 1 174
Avis de retablissement 2007-05-16 1 165
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2009-10-20 1 165
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2010-06-07 1 174
PCT 2003-10-16 6 201
Correspondance 2003-12-18 1 29
Taxes 2004-04-26 1 37
Taxes 2007-04-27 1 40