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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2445323 |
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(54) Titre français: | SYSTEME D'IDENTIFICATION DES BICYCLETTES |
(54) Titre anglais: | BICYCLE IDENTIFICATION SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2003-10-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-04-06 |
Requête d'examen: | 2003-10-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The invention described herein is a system to create a
reliable and tamper proof system to identify the owners of bicycles.
The system utilizes RFID tags integrated permanently into a bicycle
that can be scanned electromagnetically to read data contained in
the RFID tag. The RFID tag can be installed in the frame of the
bicycle during manufacture or after market by approved retailers.
The device can not be destroyed in or removed from the bicycle
without rendering its frame worthless. The RFID tag's unique code,
new owner's pertinent information, and bicycle details are entered
into a web enabled secure database at the point of sale.
Widespread adoption of this inventive idea will deter theft by
making bicycles difficult to resell illegally and increase the rates of
stolen bicycle recovery by police.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2445323 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2013-01-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2013-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2013-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2005-07-07 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-07-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-04-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-04-05 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2004-07-07 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-01-07 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-12-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-12-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-12-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2003-12-01 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-12-01 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-11-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2003-11-14 |
Lettre envoyée | 2003-11-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-11-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-10-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-10-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2003-10-06 | ||
Requête d'examen - petite | 2003-10-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BARRY J. FITZGERALD |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |