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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2446111 |
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(54) Titre français: | SUSPENSION DE SOULEVEMENT D'UN ESSIEU |
(54) Titre anglais: | LIFT AXLE SUSPENSION |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NATHAN V. WOODRUFFWOODRUFF, NATHAN V. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2012-01-10 |
(22) Date de dépôt: | 2003-11-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-05-07 |
Requête d'examen: | 2008-11-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une suspension à essieu relevable comprend un essieu et un premier coussin gonflable pour suspension agissant directement ou indirectement dans un sens vers le bas sur l'essieu. Un levier présente une première extrémité, une seconde extrémité et un point d'appui placé de manière sélective entre la première et la seconde extrémités. La première extrémité est reliée à l'essieu. Un second coussin gonflable de levage agit dans un sens vers le bas sur la seconde extrémité du levier. Cette action fait pivoter le levier autour du point d'appui, de sorte que la première extrémité du levier, reliée à l'essieu, est soulevée. Un répartiteur d'air alimente sélectivement en air, soit le premier coussin gonflable pour suspension, pour abaisser l'essieu, soit le second coussin gonflable de levage, pour lever l'essieu.
A lift axle suspension includes an axle and a first suspension air bag acting one of directly or indirectly in a downward direction upon the axle. A lever is provided having a first end, a second end, and a fulcrum selectively positioned between the first end and the second end. The first end is linked to the axle. A second lift air bag acts in a downward direction upon the second end of the lever. This causes the lever to pivot about the fulcrum such that the first end of the lever, which is linked to the axle, is raised. An air diverter selectively supplies air to either the first suspension air bag to lower the axle or the second lift air bag to raise the axle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2023-11-07 |
Lettre envoyée | 2023-05-08 |
Lettre envoyée | 2022-11-07 |
Paiement d'une taxe pour le maintien en état jugé conforme | 2022-05-11 |
Inactive : TME en retard traitée | 2022-04-13 |
Inactive : Rép. reçue: TME + surtaxe | 2022-04-13 |
Lettre envoyée | 2021-11-08 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2012-01-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2012-01-09 |
Préoctroi | 2011-10-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-10-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-06-08 |
Lettre envoyée | 2011-06-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-06-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-06-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-26 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-26 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2011-04-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2011-04-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-12-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-12-07 |
Lettre envoyée | 2008-11-12 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-11-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-11-04 |
Requête d'examen reçue | 2008-11-04 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-10-10 |
Lettre envoyée | 2006-02-27 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2006-02-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-11-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-05-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-05-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2003-12-19 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-11-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-11-21 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-11-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2011-10-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KELLY W. YAKIMISHYN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |