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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2446224 |
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(54) Titre français: | PIECE MOULEE RESISTANTE AUX HAUTES TEMPERATURES ET AU FEU |
(54) Titre anglais: | HEAT- AND FIRE-RESISTANT MOULDED PART |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-05-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2002-11-14 |
Requête d'examen: | 2003-12-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2002/005018 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2002090289 |
(85) Entrée nationale: | 2003-11-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne une pièce moulée résistante aux hautes températures et au feu, se présentant sous forme d'un rondin factice pour cheminée, d'un panneau calorifuge ou d'une brique de construction légère, caractérisé par une densité qui va de 400 à 1 000 kg/m?3¿. Cette pièce moulée est constituée de mélanges à prise hydraulique, contenant dans un mélange encore non pris, outre de l'eau, de 10 à 60 % en poids de ciment alumineux et de 10 à 60 % en poids de xonotlite.
The invention relates to a heat- and fire-resistant moulded part in the form
of an artificial round billet for chimney, an insulating panel or a light
construction brick with a density between 400 and 1,000 kg/m3. Said moulded
part is composed of hydraulically-cemented mixtures comprising, besides water,
10 to 60 weight % high-alumina cement and 10 to 60 weight % xonolite in a
mixture which is not yet cemented.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-05-07 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-05-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-05-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-11-25 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2004-07-14 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-06-21 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-06-21 |
Lettre envoyée | 2004-04-02 |
Inactive : IPRP reçu | 2004-02-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-02-23 |
Lettre envoyée | 2004-01-26 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-01-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-01-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-01-14 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2004-01-14 |
Requête d'examen reçue | 2003-12-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-12-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-12-03 |
Demande reçue - PCT | 2003-11-24 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-11-03 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2003-11-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2002-11-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-05-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 2005-04-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2003-11-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-05-07 | 2003-11-03 |
Requête d'examen - générale | 2003-12-03 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-02-23 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-05-09 | 2005-04-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PROMAT INTERNATIONAL N.V. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANN OPSOMMER |
FRANCIS MAHIEU |
OCTAVIAN ANTON |
WALTER PICKHARD |