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Sommaire du brevet 2447347 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2447347
(54) Titre français: SYSTEME POUR REALISER UNE CLOISON DE RETENUE DE LIQUIDE, TELLE UNE CLOISON DE PISCINE, A PARTIR DE PANNEAUX PREFABRIQUES
(54) Titre anglais: SYSTEM FOR CREATING A WALL FOR THE CONTAINMENT OF LIQUID, SUCH AS A SWIMMING POOL WALL, FROM PREFABRICATED PANELS
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04H 4/04 (2006.01)
  • E04H 4/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MAUPAS, ALAIN (France)
(73) Titulaires :
  • FLUIDRA SA (Espagne)
(71) Demandeurs :
  • DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS (France)
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2012-03-27
(22) Date de dépôt: 2003-11-04
(41) Mise à la disponibilité du public: 2004-05-08
Requête d'examen: 2008-10-30
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
0214076 France 2002-11-08

Abrégés

Abrégé français

Système pour réaliser une cloison de retenue de liquide, telle une cloison de piscine, à partir de panneaux préfabriqués, ce système comprenant au moins des moyens d'assemblage (10) de deux panneaux consécutifs (1) disposés verticalement, une ceinture basse qui supporte les panneaux et une ceinture haute qui est rapportée sur les panneaux, caractérisée en ce que les moyens d'assemblage (10) ont pour fonction de maintenir deux panneaux (1) assemblés l'un à l'autre tout en permettant un débattement angulaire de l'un par rapport à l'autre autour d'un axe vertical, et en ce qu'il comprend également des moyens de conformation d'angle pour assurer une orientation angulaire déterminée entre au moins deux panneaux consécutifs (1) en fonction du contour de la cloison à réaliser, et des moyens de rigidification des panneaux une fois assemblés les uns aux autres.


Abrégé anglais

A system for making a liquid-retaining wall, such as a swimming pool wall, from prefabricated panels, the system comprising at least assembly means (10) for assembling together two consecutive vertically-disposed panels (1), a low belt which supports the panels, and a high belt which is fitted to the panels, the assembly means (10) having the function of holding together two assembled-together panels (1) while allowing one of the panels to move angularly relative to the other about a vertical axis, and also including angle-determining means for ensuring that at least two consecutive panels (1) are at a determined angular orientation relative to each other.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



9

REVENDICATIONS

1. Système pour réaliser une cloison de retenue de liquide, telle une cloison
de
piscine, à partir de panneaux préfabriqués (1), ce système comprenant au moins
des
moyens d'assemblage (10) de deux panneaux consécutifs (1) disposés
verticalement, une ceinture basse (25) qui supporte les panneaux (1) et une
ceinture
haute (27) qui est rapportée sur les panneaux (1), les moyens d'assemblage
(10)
ayant pour fonction de maintenir deux panneaux assemblés (1) l'un à l'autre
tout en
permettant un débattement angulaire de l'un par rapport à l'autre autour d'un
axe
vertical, et comprenant également des moyens de conformation d'angle (40) pour

assurer une orientation angulaire déterminée entre au moins deux panneaux
consécutifs (1) en fonction du contour de la cloison à réaliser, et des moyens
de
rigidification des panneaux (1) une fois assemblés les uns aux autres,
caractérisé en
ce que la cloison est réalisée à partir de panneaux plans (1) qui sont
indifféremment
montés dans une partie rectiligne ou courbe du contour de la cloison à
réaliser, et en
ce que chaque moyen de conformation d'angle (40) est constitué par une pièce
présentant deux branches (40a, 40b) formant un angle déterminé entre elles.


2. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que tous les panneaux
(1)
sont identiques.


3. Système selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce

que les ceintures basse (25) et haute (27) du système sont reliées rigidement
l'une à
l'autre par une partie des moyens d'assemblage (10).


4. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce
que les moyens de conformation d'angle (40) entre au moins deux panneaux
consécutifs (1) sont situés dans la ceinture basse (25) et/ou la ceinture
haute (27) du
système.




5. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce
que la ceinture basse (25) qui supporte les panneaux (1) est constituée par
une
pluralité de profilés (30), chaque profilé (30) s'étendant au moins sur une
longueur
correspondant au moins à celle d'un panneau (1) qu'il supporte.


6. Système selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque profilé de
la
ceinture basse (25) est rectiligne et forme une goulotte (32) à section droite

sensiblement en U avec une paroi double (34) qui s'étend sur l'un de ses côtés

longitudinaux pour délimiter une rainure (36) dans laquelle s'engage la partie
basse
d'au moins un panneau (1).


7. Système selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens de
conformation d'angle (40) sont montés dans deux goulottes (32) adjacentes
formées
par deux profilés consécutifs (30) de la ceinture basse (25).


8. Système selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que chaque profilé

(30) de la ceinture basse (25) est rigidifié par des moyens de renfort.


9. Système selon la revendication 8, caractérisé en ce que les moyens de
renfort
sont constitués par du béton (b) qui est coulé dans la goulotte (32) formée
par
chaque profilé (30) de la ceinture basse (25).


10. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce

que la ceinture haute (27) qui est rapportée sur les panneaux (1) est
constituée par
un ensemble de bandeaux (50) et un ensemble de profilés (52) respectivement
fixés
aux bandeaux (50), chaque bandeau (50) et chaque profilé (52) s'étendant sur
une
longueur au moins égale à celle d'un panneau (1) sur lequel ils sont
rapportés.


11. Système selon la revendication 10, caractérisé en ce que chacun desdits
profilé (52) est associé à un desdits bandeaux (50) qui est fixé par
emmanchement
dans ledit profilé (52) associé.




11

12. Système selon la revendication 11, caractérisé en ce que chaque profilé
(52)
forme une goulotte (54) à section droite sensiblement en U, et en ce que des
moyens
de conformation d'angle (40) sont montés dans deux goulottes (54) adjacentes
formées par deux profilés consécutifs (52) de la ceinture haute (27).


13. Système selon la revendication 12, caractérisé en ce que chaque profilé
(52)
de la ceinture haute (27) est rigidifié par des moyens de renfort.


14. Système selon la revendication 13, caractérisé en ce que les moyens de
renfort sont constitués par du béton (b) qui est coulé dans la goulotte (54)
formée par
chaque profilé (52) de la ceinture haute (27).


15. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 14, caractérisé en
ce
que chaque panneau (1) monté en position verticale présente deux bords
latéraux
verticaux (3), chaque bord latéral (3) présentant sur tout ou partie de sa
hauteur une
aile (5), les deux ailes (5) d'un panneau (1) étant repliées d'un même côté de
celui-ci,
et en ce que les moyens d'assemblage (10) entre deux panneaux consécutifs (1)
comprennent au moins un premier profilé interne (12) monté entre les deux
ailes
adjacentes (5) de deux panneaux consécutifs (1), et au moins un second profilé

externe (14) qui coiffe les deux ailes adjacentes (5) desdits panneaux (1) et
qui
pénètre à l'intérieur des ceintures basse (25) et haute (27).


16. Système selon la revendication 15, caractérisé en ce qu'il comprend des
moyens (20) pour assurer un nivellement de la hauteur de deux panneaux
consécutifs (1).


17. Système selon la revendication 16, caractérisé en ce que les moyens (20)
pour assurer un nivellement de la hauteur de deux panneaux consécutifs (1)
sont
constitués par un pion qui s'engage dans deux trous (22) percés à la partie
inférieure
des ailes (5) des panneaux (1).




12

18. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 17, caractérisé en
ce
que chaque panneau (1) est réalisé à partir d'une feuille métallique d'une
épaisseur
de l'ordre de 1,5 à 2mm.


19. Système selon la revendication 18, caractérisé en ce que chaque panneau
(1)
est réalisé sous la forme d'un caisson formé à partir de deux feuilles
métalliques
reliées entre elles par les ceintures basse (25) et haute (27).


20. Cloison de retenue d'eau, caractérisée en ce qu'elle est réalisée à partir
d'un
système selon l'une quelconque des revendications 1 à 19.


21. Cloison de retenue d'eau, selon la revendication 20, caractérisée en ce
qu'elle
constitue une cloison de piscine.


Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02447347 2003-11-04

SYSTEME POUR REALISER UNE CLOISON DE RETENUE DE LIQUIDE, TELLE
UNE CLOISON DE PISCINE, A PARTIR DE PANNEAUX PREFABRIQUES
L'invention concerne un système pour réaliser une cloison de
retenue de liquide, telle une cloison de piscine, à partir de panneaux
préfabriqués, ainsi qu'une piscine réalisée avec un tel système.
On connaît du document EP-0 799 952, un système
d'assemblage de panneaux préfabriqués pour réaliser notamment une cloison
de piscine, le système d'assemblage de deux panneaux consécutifs étant
assuré par un profilé interne rigide qui est monté entre deux ailes adjacentes
de deux panneaux consécutifs, et un profilé externe rigide ou semi-rigide qui
vient coiffer les deux ailes, le profilé externe étant généralement monté en
premier, alors que le profilé interne est engagé ensuite à force ou avec un
faible jeu.
Le but de l'invention est de perfectionner le système
d'assemblage tel que décrit dans le document précité, de manière à pouvoir
permettre notamment la réalisation d'une cloison de retenue d'eau à partir de
panneaux préfabriqués d'un seul type et ce, quelle que soit la forme du
contour rectiligne et/ou courbe du contour de la cloison.
A cet effet, l'invention propose un système pour réaliser une
cloison de retenue de liquide, telle une cloison de piscine, à partir de
panneaux préfabriqués, ce système comprenant au moins des moyens
d'assemblage de deux panneaux consécutifs disposés verticalement, une
ceinture basse qui supporte les panneaux et une ceinture haute qui est
rapportée sur les panneaux, caractérisée en ce que les moyens d'assemblage
ont pour fonction de maintenir deux panneaux assemblés l'un à l'autre tout en
permettant un débattement angulaire de l'un par rapport à l'autre autour d'un
axe vertical, et en ce qu'il comprend également des moyens de conformation
d'angle pour assurer une orientation angulaire déterminée entre au moins
deux panneaux consécutifs en fonction du contour de la cloison à réaliser, et
des moyens de rigidification des panneaux une fois assemblés les uns aux
autres.


CA 02447347 2011-12-15
2

La cloison est réalisée à partir de panneaux plans qui sont
indifféremment montés dans une partie rectiligne ou courbe du contour de la
cloison
à réaliser. De plus, chaque moyen de conformation d'angle est constitué par
une
pièce présentant deux branches formant un angle déterminé entre elles.
Avantageusement, il n'est pas nécessaire de réaliser des
panneaux cintrés dans une partie courbe.

Selon un exemple de réalisation, tous les panneaux de la
cloison sont identiques.
D'une manière générale, la ceinture basse qui supporte les
panneaux est constituée par un ensemble de profilés à section droite en U qui
forment des goulottes, chaque profilé s'étendant sur une longueur au moins
égale à celle d'un panneau, et la ceinture haute qui est rapportée sur les
panneaux est constituée par un ensemble de bandeaux associé à un
ensemble de profilés à section droite en U qui forment des goulottes, chaque
bandeau et son profilé associé s'étendant sur une longueur au moins égale à
celle d'un panneau, les ceintures basse et haute étant reliées l'une à l'autre
par l'un des profilés des moyens d'assemblage.
Les moyens de conformation d'angle entre deux panneaux
consécutifs sont logés dans la ceinture basse et/ou la ceinture haute, en
particulier dans les goulottes des profilés.
Par ailleurs, des moyens sont prévus pour assurer un
nivellement en hauteur des panneaux, ainsi que des moyens de rigidification
des ceintures basse et haute pour figer le contour de la cloison une fois les
panneaux assemblés.

Selon un avantage important de l'invention, il est possible de
réaliser des cloisons de piscine ayant un contour quelconque avec des
panneaux qui peuvent être d'un seul type, ce qui simplifie considérablement
les problèmes de fabrication, de maintenance et de stockage des panneaux.


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2a
Par ailleurs, les faibles dimensions des panneaux facilitent
leur manipulation et leur transport.
A titre d'exemple, chaque panneau est de forme sensiblement
rectangulaire, s'étend sur une hauteur de l'ordre de 1,10m et sur une longueur
de l'ordre de 50cm, chaque panneau étant réalisé à partir d'une feuille


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métallique ou tôle ayant une épaisseur de l'ordre de 1,5 à 2mm, ce qui est
avantageux du point de vue du coût de fabrication.
D'autres avantages, caractéristiques et détails de l'invention
ressortiront du complément de description qui va suivre en référence à des
dessins annexés, donnés uniquement à titre d'exemple et dans lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective pour illustrer deux
panneaux consécutifs de la cloison de piscine avant leur assemblage, ainsi
que deux vues de détails I et Il ;
- la figure 2 est une vue en coupe pour illustrer les moyens
d'assemblage des deux panneaux illustrés à la figure 1 ;
- la figure 3 est une vue en perspective de l'un des moyens
d'assemblage illustrés à la figure 2 ;
- la figure 4 est une vue en perspective partielle pour illustrer
la ceinture basse de la cloison qui supporte les panneaux ;
- les figures 5 et 6 sont des vues en coupe schématiques
pour illustrer la ceinture haute de la cloison qui est rapportée sur les
panneaux; et
- la figure 7 est une vue en perspective partielle pour illustrer
une partie seulement de la ceinture haute de la cloison.
Soit à réaliser une cloison de retenue d'eau, une cloison de
piscine à contour fermé par exemple, à partir de panneaux préfabriqués 1 tels
que ceux illustrés à la figure 1. Chaque panneau est plan et présente une
forme rectangulaire avec deux bords latéraux 3 qui délimitent la hauteur du
panneau 1. Chaque panneau 1 est usiné de manière à présenter une aile
repliée 5 sur chacun de ses bords latéraux 3, ces deux ailes 5 étant repliées
d'un même côté du panneau 1. Selon l'exemple illustré à la figure 1, les deux
ailes 5 de chaque panneau 1 ne s'étendent que sur une partie de la hauteur
du panneau 1. Les ailes 5 de chaque panneau 1 sont conformées de manière
à ce que les deux ailes adjacentes 5 de deux panneaux consécutifs 1
délimitent entre elles une gorge ou rainure verticale 8 à section droite
sensiblement circulaire, comme cela ressort du détail 1 de la figure 1.


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4

Deux panneaux consécutifs 1 sont raccordés l'un à l'autre par
des moyens d'assemblage 10 aptes à coopérer avec les deux ailes
adjacentes 5 de deux panneaux consécutifs 1. Selon l'exemple de réalisation
illustré à la figure 2, les moyens d'assemblage 10 comprennent deux profilés
rigides ou semi-rigides respectivement interne 12 et externe 14.
Le premier profilé interne 12 sous la forme d'une tige vient se
loger à l'intérieur de la rainure 8 en étant introduite librement par une
extrémité de la rainure 8. Le second profilé 14 est rapporté de manière à
venir
coiffer les deux ailes adjacentes 5 de deux panneaux consécutifs 1. Selon un
exemple de réalisation illustré à la figure 3, le second profilé 14 est en une
seule pièce et se présente sous la forme d'une plaque rectangulaire 17 dont
un bord longitudinal présente des ailes alternées 17a qui délimitent sur une
partie de la hauteur de la plaque 17 une rainure 18 discontinue apte à venir
entourer les deux ailes adjacentes 5 de deux panneaux consécutifs 1. Le
second profilé 14 est rapporté verticalement le long des ailes 5. L'ordre de
montage des deux profilés 12 et 14 des moyens d'assemblage 10 est
indifférent.
En effet, une fois les moyens d'assemblage rapportés sur
deux panneaux consécutifs 1, il y a la possibilité d'un débattement angulaire
d'un panneau par rapport à l'autre autour d'un axe vertical qui est
matérialisé
par la tige formant le premier profilé 12 des moyens d'assemblage 10, comme
cela est schématiquement illustré en traits pointillés sur la figure 2. Un
débattement angulaire est formé entre au moins deux panneaux consécutifs 1
lorsque l'on veut réaliser une partie courbe de la cloison.
En se rapportant à nouveau à la figure 1, en particulier au
détail Il, des moyens 20 sous la forme d'un pion par exemple vient s'engager
entre les deux ailes adjacentes 5 de deux panneaux consécutifs 1 pour
assurer un nivellement de la hauteur des panneaux 1. Le pion est par
exemple introduit dans deux trous 22 percés dans les ailes 5 des panneaux 1.
Ces trous 22 sont par exemple situés à la partie inférieure des ailes 5 pour
ne
pas gêner le montage du premier profilé 12 des moyens d'assemblage 10.


CA 02447347 2003-11-04

Le système pour réaliser la cloison de piscine comprend
également une ceinture basse 25 sur laquelle repose les panneaux 1 et une
ceinture haute 27 qui est rapporté sur les panneaux 1.
La ceinture basse 25 telle qu'illustrée partiellement sur la
5 figure 4 est constituée par un ensemble de profilés rectilignes 30 à section
droite en U qui forment chacun une goulotte 32. Un bord de la chaque profilé
30 présente une double paroi 34 qui délimite une rainure 36 dans laquelle
vient se loger la partie basse d'au moins un panneau 1. Chaque profilé 30
s'étend sur une longueur au moins égale à celle d'un panneau 1 qu'il
supporte. Dans sa partie centrale, chaque profilé 30 présente une nervure 38
qui scinde la goulotte 32 en deux parties 32a et 32b. La partie 32a de la
goulotte 32 qui est opposée aux panneaux 1 est destinée à recevoir des
moyens de conformation d'angle 40 entre deux panneaux successifs 1.
Chaque moyen de conformation d'angle 40 est formé par une pièce plane qui
présente deux ailes 40a et 40b qui forment un certain angle entre elles de
manière à orienter deux panneaux successifs 1 l'un par rapport à l'autre
suivant l'angle souhaité, les deux ailes 40a et 40b venant respectivement se
loger dans les deux goulottes adjacentes 32 de deux panneaux consécutifs 1.
La ceinture haute 27 telle que schématiquement illustrée sur
les figures 5 et 6 comprend un ensemble de bandeaux 50 qui sont rapportés
sur les panneaux 1, et un ensemble de profilés 52 à section droite en U qui
forment chacun une goulotte 54. Chaque bandeau 50 et chaque profilé
associé 52 s'étend sur une longueur au moins égale à celle d'un panneau 1.
Chaque bandeau 50 présente une encoche latérale 56 dans
laquelle vient se monter la bâche ou "liner" de la piscine. Chaque bandeau 50
présente une double paroi qui délimite une rainure 60 dans laquelle vient
s'engager la partie haute des panneaux 1. A sa partie inférieure, chaque
bandeau 50 présente un rebord 62 sensiblement à 90" qui sert de surface
d'appui pour la goulotte 54 d'un profilé 52, alors qu'un bord supérieur de la
goulotte 54 vient s'engager dans une rainure 64 du bandeau 50. Le montage
d'une goulotte 54 dans son bandeau 50 associé est illustré sur les figures 5
et


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6, ce montage se faisant par emmanchement pour éviter d'avoir recours à
des moyens de fixation supplémentaires.
Des moyens de conformation d'angle 40, similaires à ceux de
la ceinture basse 25, sont positionnés dans le fond de deux goulottes
adjacentes 54 de deux panneaux consécutifs 1 pour réaliser une partie
courbe. Dans l'exemple illustré sur la figure 7, le moyen de conformation
d'angle 40 a ses deux ailes 40a et 40b dans le prolongement l'une de l'autre,
c'est-à-dire que la conformation de l'angle est de 180 , et les deux panneaux
consécutifs 1 sont en fait alignés l'un avec l'autre. Dans ce cas, le moyen de
conformation d'angle est un simple élément rectiligne de rigidification. Par
contre, lorsque deux panneaux consécutifs 1 ne sont pas alignés l'un avec
l'autre, deux moyens de conformation d'angle 40 sont montés en regard l'un
de l'autre dans deux goulottes adjacentes 32 de la ceinture basse 25 et dans
deux goulottes adjacentes 54 de la ceinture haute 27, respectivement.
Une fois l'ensemble des panneaux 1 assemblés les uns aux
autres pour réaliser une forme de contour rectiligne et/ou courbe, on fige
cette
forme par des moyens de rigidification ou de renfort qui vont notamment fixés
rigidement l'une à l'autre les ceintures basse 25 et haute 27. Plus
précisément, les ceintures basse 25 et haute 27 de la cloison de piscine sont
2 0 reliées l'une à l'autre par l'intermédiaire des seconds profilés 14 des
moyens
d'assemblage 10 de deux panneaux successifs 1, les deux extrémités de
chaque second profilé 14 des moyens d'assemblage 10 faisant
respectivement saillie entre deux goulottes adjacentes 32 de la ceinture
basse 25 d'une part, et entre deux goulottes adjacentes 54 de la ceinture
haute 27 d'autre part. Ensuite, des moyens de rigidification sont mis en place
et, à titre d'exemple, ils sont constitués par du béton b qui est coulé dans
les
goulottes 32 et 54 des ceintures basse 25 et haute 27 (figures 4 et 6).
Avantageusement, on peut prévoir une armature métallique 70 à l'intérieur
des goulottes 54 de la ceinture haute 27, cette armature 70 pouvant être sous
la forme d'une tige métallique qui entoure la ceinture haute 27 en passant au
travers d'une ouverture 72 percée à la partie supérieure des seconds profilés


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14 des moyens d'assemblage 10. Ainsi, le béton assure la liaison rigide entre
les ceintures basse 25 et haute 27 par l'intermédiaire du second profilé 14.
En se reportant à nouveau à la figure 3, chaque second
profilé 14 des moyens d'assemblage 10 peut être équipé d'une jambe de
renfort 80 qui vient se fixer aux deux extrémités de chaque profilé 14.
Le montage de la cloison s'effectue globalement en deux
étapes principales. La première étape consiste à assembler les panneaux
entre eux de manière à obtenir la forme du contour rectiligne et/ou courbe de
la cloison. La seconde étape consiste à rigidifier cette forme en coulant du
béton dans les ceintures basse et haute selon l'exemple décrit
précédemment.
Ainsi, la cloison de la piscine peut être avantageusement
réalisée à partie de panneaux qui peuvent être indifféremment montés dans
une partie rectiligne ou courbe du contour de la cloison, des panneaux cintrés
n'étant pas nécessaires pour réaliser des parties courbes.
En variante du mode de réalisation qui a été décrit
précédemment, le second profilé 14 des moyens d'assemblage 10 pourrait
être réalisé en deux parties rapportées l'une contre l'autre, puis fixées
ensemble par tout moyen approprié. Les moyens de rigidification ou de
renfort des ceintures basse 25 et haute 27 pourraient être réalisés par des
moyens autres que du béton qui n'a été donné qu'à titre d'exemple.
Par ailleurs, dans les parties rectilignes de la cloison, on
pourrait réaliser les profilés 30 de la ceinture basse 25 sur une longueur
supérieure à celle d'un panneau 1 de manière à pouvoir supporter plusieurs
panneaux. Il pourrait en être de même pour les bandeaux 50 et les profilés
associés de la ceinture haute 27.
D'une manière générale, les panneaux 1 sont
avantageusement réalisés à partir de feuilles métalliques ou tôles d'une
épaisseur de l'ordre de 1,5 à 2mm, mais on pourrait envisager un autre
matériau du type plastique.
Enfin, chaque panneau 1 pourrait être réalisé sous la forme
d'un caisson avec deux tôles respectivement interne et externe parallèles


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s
entre elles, et qui seraient assemblées l'une à l'autre au moyen d'une
ceinture
basse et d'une ceinture haute. Une forme de caisson des panneaux
permettraient d'y loger des équipements tels q'une pompe, des filtres, ...,
nécessaires au fonctionnement et à l'entretien d'une piscine.


Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 2012-03-27
(22) Dépôt 2003-11-04
(41) Mise à la disponibilité du public 2004-05-08
Requête d'examen 2008-10-30
(45) Délivré 2012-03-27
Réputé périmé 2016-11-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 300,00 $ 2003-11-04
Enregistrement de documents 100,00 $ 2004-02-13
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 2005-11-04 100,00 $ 2005-09-27
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 2006-11-06 100,00 $ 2006-09-14
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 2007-11-05 100,00 $ 2007-10-18
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 2008-11-04 200,00 $ 2008-10-03
Requête d'examen 800,00 $ 2008-10-30
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 2009-11-04 200,00 $ 2009-09-16
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 7 2010-11-04 200,00 $ 2010-10-19
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 8 2011-11-04 200,00 $ 2011-09-27
Expiré 2019 - Modifications après acceptation 400,00 $ 2011-12-15
Taxe finale 300,00 $ 2011-12-28
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 2012-11-05 400,00 $ 2013-10-21
Enregistrement de documents 100,00 $ 2013-10-31
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2013-11-04 250,00 $ 2013-11-01
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2014-11-04 250,00 $ 2014-11-03
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
FLUIDRA SA
Titulaires antérieures au dossier
DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS
MAUPAS, ALAIN
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2011-04-06 4 145
Abrégé 2003-11-04 1 24
Description 2003-11-04 8 394
Revendications 2003-11-04 4 164
Dessins 2003-11-04 5 81
Dessins représentatifs 2004-01-09 1 10
Page couverture 2004-04-13 1 43
Description 2011-12-15 9 399
Page couverture 2012-02-29 2 47
Correspondance 2003-12-03 1 31
Cession 2003-11-04 3 93
Cession 2004-02-13 2 68
Taxes 2005-09-27 1 34
Taxes 2006-09-14 1 39
Taxes 2007-10-18 1 50
Poursuite-Amendment 2008-10-30 2 59
Taxes 2008-10-03 1 49
Taxes 2009-09-16 1 58
Correspondance 2010-08-10 1 45
Taxes 2010-10-19 1 59
Poursuite-Amendment 2011-01-12 2 56
Poursuite-Amendment 2011-04-06 8 266
Correspondance 2011-06-28 1 85
Taxes 2011-09-27 1 57
Poursuite-Amendment 2011-12-15 5 150
Correspondance 2011-12-28 2 59
Correspondance 2012-01-20 1 12
Cession 2013-10-31 18 669
Taxes 2013-10-21 1 49
Cession 2013-10-31 18 666
Taxes 2013-11-01 1 43