Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2448720 |
---|---|
(54) Titre français: | ANSE DETACHABLE |
(54) Titre anglais: | DETACHABLE CUP HANDLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2003-11-19 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-05-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
A detachable cup handle is provided and is constructed to be conveniently and
detachably
fastened to a cup. The detachably cup handle is also advantageously reusable.
The
detachable cup handle includes a vertical hand grip section for holding by the
user's hand,
a retainer section for clamping on the top rim of the cup lid and a retainer
section to
clamp the bottom of the cup. The handle is flexible enough to clamp the bottom
and then
the top of the cup while strong enough to support the weight of the 1 cup.
Both retainer
sections are connected to the handle section by vertical sections.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2448720 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-11-19 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-11-19 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2009-08-21 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2008-11-19 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-11-19 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-10-22 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2006-03-07 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-03-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-02-09 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2006-02-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-05-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-05-18 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-01-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-01-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-12-17 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2003-12-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2003-12-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2008-11-19 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-10-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 2003-11-19 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2005-11-21 | 2005-09-07 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2006-11-20 | 2006-09-08 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2007-11-19 | 2007-10-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
MICHAEL BRENER |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |