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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2449766 |
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(54) Titre français: | PELLE POLYVALENTE |
(54) Titre anglais: | ONE SHOT SHOVEL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-11-06 |
(22) Date de dépôt: | 2003-11-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-05-18 |
Requête d'examen: | 2004-08-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Une pelle qui comporte une lame et une poignée, la lame ayant un premier et un deuxième rebords latéraux et une première et une deuxième ailes se prolongeant vers l'extérieur et vers le haut à partir des rebords latéraux, chacune des ailes étant dotée d'un rebord avant qui rejoint un rebord latéral respectif à un point vers l'arrière du bord avant de la pelle. Les ailes offrent un rebord tranchant supplémentaire utile pour couper les racines et autres éléments semblables.
A shovel which has a blade and a handle, the blade having first and second side edges and first and second wings extending outwardly and upwardly from respective side edges, each of the wings having a front edge which merges with a respective shovel side edge at a point rearwardly of the shovel front edge. The wings provide an extra cutting edge useful for cutting roots and the like.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2023-05-18 |
Lettre envoyée | 2022-11-18 |
Lettre envoyée | 2022-05-18 |
Lettre envoyée | 2021-11-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2021-05-26 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2021-04-01 |
Demande de remboursement reçue | 2020-01-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2019-12-18 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2007-11-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-11-05 |
Préoctroi | 2007-08-20 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-08-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-04-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-04-16 |
Lettre envoyée | 2007-04-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-04-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-12-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-10-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-05-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-05-17 |
Lettre envoyée | 2004-08-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-08-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-08-10 |
Requête d'examen reçue | 2004-08-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-01-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-01-21 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-01-02 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-01-02 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-01-02 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2003-11-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-11-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EMILIO M. VILLANI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |