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Sommaire du brevet 2454139 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2454139
(54) Titre français: PARAMEDICAL TRANSFER LIFTER SHEET
(54) Titre anglais: ALAISE, HARNAIS ET METHODE DE TRANSFERT PARAMEDICALE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61G 7/10 (2006.01)
  • A61G 1/00 (2006.01)
  • A62B 1/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CHARETTE, SYLVIE (Canada)
  • GIRARD, BENOIT (Canada)
(73) Titulaires :
  • SYLVIE CHARETTE
  • BENOIT GIRARD
(71) Demandeurs :
  • SYLVIE CHARETTE (Canada)
  • BENOIT GIRARD (Canada)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2011-12-06
(22) Date de dépôt: 2003-12-16
(41) Mise à la disponibilité du public: 2005-06-16
Requête d'examen: 2008-10-23
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne une alaise un harnais et une méthode de
transfert
permettant de soulever, transférer ou lever une personne, plus
particulièrement une
personne de forte taille. Les alaises de transfert sont généralement utilisées
dans le
domaine hospitalier ou lors de sauvetage, pour soulever ou transporter une
personne
d'un endroit à un autre. L'alaise de transfert de la présente invention
comporte une
toile de soutien équipée de sangles et anneaux, une toile confort, détachable
et
lavable, et peut être utilisée avec un harnais de sécurité détachable pouvant
s'utiliser
avec un panier civière et un cadre élingue. L'alaise et le harnais de
transfert peuvent
servir à déplacer une personne manuellement à l'aide de plusieurs personnes,
ou en
combinaison avec différents types d'appareils de levage.


Abrégé anglais

This invention describes a transfer stretcher, harness and method designed to lift, transfer or support a person, more specifically a heavy weight, large size (oversize) person. Stretchers are generally used by hospitals or by rescue/emergency units to lift or carry a person from one location to another. The transfer stretcher covered by the present invention is made of a supporting canvas equipped with lifting straps and rings, a removable washable comfort cloth, and maybe used with a removable safety harness that can be used with a stretcher basket and a sling frame. The transfer stretcher can be used to move a body manually with the help of several persons, or in combination with various lifting equipment.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


14
Revendications
1. Une alaise de transfert pour supporter une personne et pour transporter la
personne
d'un premier endroit à un second endroit, ladite alaise comprenant une toile
de
soutien pour supporter la personne, ladite toile de soutien comprenant i) une
première partie pour supporter le torse, la tête, et les bras de la personne;
ii) une
deuxième partie s'étendant de ladite première partie pour supporter
indépendamment une première jambe de la personne; et iii) une troisième partie
s'étendant de ladite première partie pour supporter indépendamment une
deuxième
jambe de la personne; dans laquelle ladite toile de soutien comprend de plus
un
premier moyen de levage pour soulever la personne avec ladite toile de
soutien, et
dans laquelle ladite alaise comprend de plus un harnais monté sur ladite toile
de
soutien, ledit harnais étant adapté à sécuriser la personne audit harnais.
2. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 1, dans
laquelle
ladite toile de soutien comprend une pluralité de couches de matériels.
3. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 1, dans
laquelle ledit
harnais comprend : i) une partie dorsale montée sur la première partie de la
toile de
soutien pour supporter le dos de la personne; ii) une première partie jambière
supérieure montée sur la deuxième partie de la toile de soutien et reliée sur
la partie
dorsale du harnais pour supporter et sécuriser indépendamment une première
jambe
supérieure de la personne; iii) une deuxième partie jambière supérieure montée
sur
la troisième partie de la toile de soutien et reliée sur la partie dorsale du
harnais pour
supporter et sécuriser indépendamment une deuxième jambe supérieure de la
personne.

15
4. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 3, dans
laquelle ledit
harnais comprend de plus : i) une première partie jambière inférieure
attachable à la
première partie jambière supérieure pour supporter et sécuriser indépendamment
une première jambe inférieure de la personne; ii) une deuxième partie jambière
inférieure attachable à la deuxième partie jambière supérieure pour supporter
et
sécuriser indépendamment une deuxième jambe inférieure de la personne.
5. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 4, dans
laquelle
ladite alaise comprend de plus un cadre structural, et dans laquelle ledit
harnais est
attachable sur le cadre structural.
6. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 3, dans
laquelle ledit
harnais comprend de plus une partie abdominale attachable à ladite partie
dorsale
pour sécuriser le torse de la personne.
7. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 3, dans
laquelle ledit
harnais comprend de plus : i) une première partie jambière inférieure
attachable à la
première partie jambière supérieure pour supporter et sécuriser indépendamment
une première jambe inférieure de la personne; ii) une deuxième partie jambière
inférieure attachable à la deuxième partie jambière supérieure pour supporter
et
sécuriser indépendamment une deuxième jambe inférieure de la personne; iii)
une
partie abdominale attachable à ladite partie dorsale pour sécuriser le torse
de la
personne.
8. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 3, dans
laquelle ledit
harnais comprend de plus un deuxième moyen de levage pour soulever la toile de
soutien et la personne avec ledit harnais.

16
9. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 3, dans
laquelle
ladite alaise comprend de plus un cadre structural, et dans laquelle ledit
harnais est
attachable sur le cadre structural.
10. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 1, dans
laquelle ledit
harnais est monté de façon détachable sur ladite toile de soutien.
11. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 1, dans
laquelle ledit
harnais est monté de façon permanente sur ladite toile de soutien.
12. Une alaise de transfert pour transporter la personne d'un premier endroit
à un second
endroit, ladite alaise comprenant a) une toile de soutien flexible pour
supporter la
personne, b) un harnais monté sur ladite toile de soutien, ledit harnais
comprenant :
i) une partie dorsale pour supporter le dos de la personne; ii) une première
partie
jambière supérieure reliée sur la partie dorsale du harnais pour supporter et
sécuriser
indépendamment une première jambe supérieure de la personne; iii) une deuxième
partie jambière supérieure reliée sur la partie dorsale du harnais pour
supporter et
sécuriser indépendamment une deuxième jambe supérieure de la personne, dans
laquelle ledit harnais comprend de plus un premier moyen de levage pour
soulever
la personne et ladite toile de soutien avec ledit harnais.
13. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 12, dans
laquelle
ledit harnais comprend de plus : i) une première partie jambière inférieure
attachable à la première partie jambière supérieure pour supporter et
sécuriser
indépendamment une première jambe inférieure de la personne; ii) une deuxième
partie jambière inférieure attachable à la deuxième partie jambière supérieure
pour
supporter et sécuriser indépendamment une deuxième jambe inférieure de la
personne.

17
14. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 13, dans
laquelle
ladite alaise comprend de plus un cadre structural, et dans laquelle ledit
harnais est
attachable sur le cadre structural.
15. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 12, dans
laquelle
ledit harnais comprend de plus une partie abdominale attachable à ladite
partie
dorsale pour sécuriser le torse de la personne.
16. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 12, dans
laquelle
ledit harnais comprend de plus : i) une première partie jambière inférieure
attachable à la première partie jambière supérieure pour supporter et
sécuriser
indépendamment une première jambe inférieure de la personne; ii) une deuxième
partie jambière inférieure attachable à la deuxième partie jambière supérieure
pour
supporter et sécuriser indépendamment une deuxième jambe inférieure de la
personne; iii) une partie abdominale attachable à ladite partie dorsale pour
sécuriser
le torse de la personne.
17. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 12, dans
laquelle
ladite toile de soutien comprend : une première partie pour supporter le
torse, la tête,
et les bras de la personne; ii) une seconde partie s'étendant de ladite
première partie
pour supporter indépendamment une première jambe de la personne; et iii) une
troisième partie s'étendant de ladite première partie pour supporter
indépendamment une deuxième jambe de la personne.
18. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 17, dans
laquelle la
première partie de la toile de soutien est attachable à la partie dorsale du
harnais, la
deuxième partie de la toile de soutien est attachable à la première partie
jambière

18
supérieure du harnais, et la troisième partie de la toile de soutien est
attachable à la
deuxième partie jambière supérieure du harnais.
19. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 17, dans
laquelle
ladite toile de soutien comprend de plus un deuxième moyen de levage pour
soulever la personne avec ladite toile de soutien.
20. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 17, dans
laquelle
ladite toile de soutien comprend une pluralité de couches de matériels.
21. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 12, dans
laquelle
ladite alaise comprend de plus un cadre structural, et dans laquelle ledit
harnais est
attachable sur le cadre structural.
22. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 12, dans
laquelle
ledit harnais est monté de façon détachable sur ladite toile de soutien.
23. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 12, dans
laquelle
ledit harnais est monté de façon permanente sur ladite toile de soutien.
24. Une alaise de transfert pour transporter la personne d'un premier endroit
à un second
endroit, ladite alaise comprenant a) un cadre structural, b) une toile de
soutien
flexible pour supporter la personne, c) un harnais monté sur ladite toile de
soutien,
ledit harnais comprenant : i) une partie dorsale pour supporter le dos de la
personne;
ii) une première partie jambière supérieure reliée sur la partie dorsale du
harnais
pour supporter et sécuriser indépendamment une première jambe supérieure de la

19
personne; iii) une deuxième partie jambière supérieure reliée sur la partie
dorsale du
harnais pour supporter et sécuriser indépendamment une deuxième jambe
supérieure de la personne, dans laquelle ledit harnais est attachable audit
cadre
structural de façon à ce que le harnais et la toile de soutien définissent un
fond de
ladite alaise de transfert.
25. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 24, dans
laquelle
ledit harnais comprend de plus : i) une première partie jambière inférieure
attachable à la première partie jambière supérieure pour supporter et
sécuriser
indépendamment une première jambe inférieure de la personne; ii) une deuxième
partie jambière inférieure attachable à la deuxième partie jambière supérieure
pour
supporter et sécuriser indépendamment une deuxième jambe inférieure de la
personne.
26. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 24, dans
laquelle
ledit harnais est monté de façon détachable sur ladite toile de soutien.
27. Une alaise de transfert telle que revendiquée à la revendication 24, dans
laquelle
ledit harnais est monté de façon permanente sur ladite toile de soutien.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


I 1 n
CA 02454139 2004-12-17
Alaise, harnais et méthode de transfert paramédicale
Champ de l'invention .
La présente invention porte sur une alaise, un harnais et une méthode de
transfert
paramédicale qui permet plus particulièrement d'effectuer le transfert d'une
personne
qui ne peut être soulevée directement à la main, dû à son poids, sa taille,
son
handicap, sa condition de santé ou son accessibilité.
Historique de l'invention
Il existe des dispositifs qui permettent de soulever une personne et qui
utilisent une
toile en une seule pièce équipée de sangles et parfois de poignées et qui sont
généralement utilisées avec un lève personne. Ces toiles sont principalement
utilisées
dans le domaine hospitalier, pour soulever une personne de taille normale à
quelques
pieds du sol, soit de son lit à son bain, ou à son fauteuil. Ces toiles ont
une capacité de
levage et une durée de vie limitées. Elles ne sont pas conçues pour recevoir
des
liquides corporels, présent dans une intervention paramédicale, elles sont
généralement lavées à la machine et ainsi sollicitées par les agents de
blanchiments
qui affectent leurs résistances mécaniques. Leur facteur de sécurité
relativement faible
est généralement de 2.5 fois la charge. Elles sont vulnérables à la déchirure,
non
sécuritaires et peu confortables pour une personne de forte taille. Voir pour
exemple
le brevet canadien no. 2,262,067 et la demande canadienne no. 2,232,406.
Il existe également les civières coquilles, les attèles et les paniers
utilisés pour porter
secours à une personne et comprenant généralement des dispositifs rigides, peu
versatiles qui obligent généralement un soulèvement manuel de la personne,
afin de la
déposer sur le dispositif rigide, qui par la suite peut être transportée par
des personnes
ou soulevée par un appareil de levage mécanisé à plusieurs pieds du sol. Ces
dispositifs peuvent posséder des courroies pour stabiliser la personne et
éviter une
chute. Ces dispositifs ne sont pas conçus pour une personne de forte taille
qui ne peut
être soulevée manuellement afin de la déposer sur le dispositif. Lorsque l'on
roule la
2

CA 02454139 2004-12-17
personne sur ce genre de dispositif, généralement un mécanisme ou une
structure gène
la manoeuvre et peut blesser la personne.
En particulier, le principal problème des dispositifs de transferts de
personne qui
existent sur le marché réside dans le fait qu'ils ne sont pas conçus pour les
personnes
de forte taille.
Certaines tentatives ont été faites pour solutionner ces problèmes. Par
exemple, dans
le brevet U.S. no. 5,978,989, on décrit une alaise paramédicale destinée à
transporter
des personnes corpulentes. Cependant, la personne n'est pas attachée à
l'alaise et
seuls ses pieds peuvent être placés dans une poche pour pied.
L'utilisation de ces dispositifs peut mettre en péril non seulement la
personne elle
même, mais également les intervenants paramédicaux. Il existe donc un besoin
dans le
marché pour un dispositif de transfert paramédical qui soit plus sécuritaire
et mieux
adapté à la situation des personnes de forte taille, comparé aux dispositifs
connus de
l'art antérieur.
Sommaire de l'invention
La présente invention concerne une alaise de transfert, un harnais utilisé
avec celle-ci
et une méthode connexe. L'alaise de transfert est un dispositif permettant de
soulever,
transférer ou lever une personne, plus particulièrement une personne de forte
taille.
L'alaise de transfert comporte une toile de soutien, équipée de sangles et
anneaux,
permettant de soutenir et soulever une personne, préférablement une toile
confort,
détachable et lavable, permettant de protéger hygiéniquement une personne et
capter
les liquides corporels, et est utilisée avec un harnais de sécurité détachable
permettant
d'éviter toute chute. Optionnellement l'alaise peut être placée dans un panier
civière,
avec roues optionnelles, à fond détachable et muni d'un cadre élingue,
permettant de
transférer une personne horizontalement.
L'alaise de transfert peut servir à déplacer une personne manuellement à
l'aide de
plusieurs personnes, selon le besoin, en utilisant les poignées fixées à la
toile de
3

Ii
CA 02454139 2004-12-17
soutien prévues à cet effet. Un système de sangles et anneaux identifié par un
code de
couleur est également prévu à la toile de soutien permettant de soulever une
personne
à l'aide d'un lève personne mécanisé dans une position assise ou inclinée.
Joint à la
toile, un harnais, composé de différentes parties dont une partie dorsale, une
partie
avant et une partie jambière, mais pourrait être en deux parties composé d'une
partie
dorsale incluant la partie jambière et d'une partie avant, permet de soulever
une
personne à l'aide d'appareils mécanisés. Joint à la toile, l'utilisation de la
partie dorsale
et de la partie jambière du harnais permet de soulever la personne
horizontalement
avec l'aide d'un lève personne. Joint à la toile, l'utilisation des parties;
dorsale, avant
ou abdominale du harnais et jambière, permet de soulever la personne
verticalement
ou horizontalement à l'aide d'une grue, nacelle, échelle de pompier ou tout
appareil de
levage approprié. La personne peut être soulevée au besoin à l'aide des trois
parties du
harnais seulement. L'alaise de transfert paramédicale est conçue pour agir de
toile de
fond à un panier civière permettant de rouler ou soulever la personne
horizontalement
à l'aide de plusieurs personnes ou d'un appareil de levage mécanisé.
L'alaise de transfert pour une personne, généralement de forte taille
comprend:
une toile de soutien, renforcie et coussinée, équipée; d'au moins deux sangles
et
anneaux identifiées par un code de couleur permettant de soutenir et soulever
une personne, d'au moins quatre poignées permettant de soulever la personne
manuellement, d'un système d'attache permettant de retenir les sangles afin
d'éviter de blesser la personne lors de la manipulation de la toile,
d'ouverture
permettant de laisser passer les sangles d'un harnais de sécurité, et de
bandes de
crochet style VelcroMC tout autour pour fixer la toile confort;
un harnais de sécurité préférablement en au moins deux parties, une partie
équipée d'au moins deux bandes cuissards ajustables situées entre la fourche
et
les genoux, d'au moins deux bandes au niveau des épaules permettant de
recevoir la partie avant du harnais, d'une bande au niveau de la taille
permettant
de recevoir la partie avant du harnais, d'une bande optionnelle soutenant les
jambes, d'une bande avec anneau permettant de lever la personne verticalement,
d'une série de bandes avec anneaux de levage permettant de lever la personne
en
position assise ou horizontale, d'une série d'anneaux servant à fixer la toile
de
soutien au panier civière, d'une partie avant permettant de stabiliser la
personne
4

CA 02454139 2004-12-17
équipée de bandes coussinées retenant les épaules et recevant la partie
dorsale
du harnais, d'une bande retenant la taille et recevant la partie dorsale du
harnais
et d'une bande au niveau de la poitrine retenant la distance entre les bandes
épaules;
et préférablement une toile confort, en matériaux à application médicale,
captant
les liquides corporel d'une personne, lavable, permettant une protection
hygiénique, détachable, fixée à l'aide de bandes de boucle style VelcroMC,
équipée, d'ouvertures permettant de laisser passer les sangles du harnais de
sécurité, de rabats tout autour recouverts de boucle style VelcroMC permettant
de
fixer la toile et protéger la personne de blessures dues à la toile de
soutien;
L'alaise peut optionnellement être placée dans un panier civière à fond
détachable équipé de vérins et de roues, permettant de rouler la personne sur
de
courtes distances. La personne peut être soulevée manuellement en agrippant le
cadre à l'aide de plusieurs personnes, de la soulever horizontalement à
plusieurs
pieds du sol à l'aide d'appareil de levage mécanisé, de la rouler directement
dans
une ambulance ou dans un hôpital.
On peu aussi utiliser un cadre élingue d'au moins trois élingues dont au moins
deux sont ajustables permettant de soulever une personne, horizontalement ou
inclinée, à l'aide d'un panier ou directement à partir d'un harnais, les
élingues
sont reliées ensemble par un cadre permettant de soutenir les efforts
latéraux.
Le dispositif de transfert pour une personne, généralement de forte taille
comprend
préférablement:
une toile de soutien, renforcie et coussinée, équipée de six sangles avec
anneaux identifiées par un code de couleur permettant de soutenir et soulever
une personne, de neuf poignées permettant de soulever la personne
manuellement, d'un système d'attache permettant de retenir les sangles afin
d'éviter de blesser la personne lors de la manipulation de la toile,
d'ouverture
permettant de laisser passer les sangles du harnais de sécurité, et de bandes
de
crochet style VelcroMC tout autour pour fixer la toile confort;
5

I I
CA 02454139 2004-12-17
un harnais de sécurité en trois parties, une partie équipée de deux bandes
cuissards ajustables situées entre la fourche et les genoux, de deux bandes au
niveau des épaules permettant de recevoir la partie avant du harnais, de deux
bandes au niveau de la taille permettant de recevoir la partie avant du
harnais,
de deux bandes optionnelles soutenant les jambes, de deux bandes avec
anneau permettant de lever la personne verticalement, de huit bandes avec
anneaux de levage permettant de lever la personne en position assise, de dix
bandes avec anneaux de levage et de fixation, permettant de soulever la
personne horizontalement et de fixer la toile de soutien au panier civière,
d'une
partie avant permettant de stabiliser la personne équipée de deux bandes
coussinées retenant les épaules et recevant la partie dorsale du harnais,
d'une
bande retenant la taille et recevant la partie dorsale du harnais et d'une
bande
au niveau de la poitrine retenant la distance entre les bandes épaules; et
une toile confort, en matériaux à application médicale, captant les liquides
corporel d'une personne, lavable, permettant une protection hygiénique,
détachable, fixée à l'aide de bandes de boucle style VelcroMc, équipée,
d'ouvertures permettant de laisser passer les sangles du harnais de sécurité,
de
rabats tout autour recouverts de boucle style VelcroMC permettant de fixer la
toile et protéger la personne de blessures dues à la toile de soutien;
Lorsque possible l'alaise est préférablement placée dans un panier civière à
fond détachable équipé de quatre vérins et quatre roues, permettant de rouler
la
personne sur de courtes distances, la personne peut être soulevée
manuellement en agrippant le cadre à l'aide de plusieurs personnes, de la
soulever horizontalement à plusieurs pieds du sol à l'aide d'appareil de
levage
mécanisé, de la rouler directement dans une ambulance ou dans un hôpital.
On peut aussi utiliser un cadre élingue de quatre élingues dont deux sont
ajustables permettant de soulever une personne, horizontalement ou inclinée, à
l'aide du panier civière, les élingues sont reliées ensemble par un cadre
permettant de soutenir les efforts latéraux.
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CA 02454139 2004-12-17
Brève Description des figures
La Figure 1 est une vue en perspective d'une alaise de transfert paramédicale
pour
personne pathologiquement obèse permettant de soulever une personne à l'aide
d'une
grue, nacelle, échelle de pompier ou tout appareil de levage approprié en
utilisant un
harnais équipé de sangles et anneaux selon une réalisation préférentielle de
la présente
invention.
La Figure 2 est une vue en perspective d'une toile de soutien utilisée dans
une alaise
de transfert paramédicale pour personne pathologiquement obèse selon une
réalisation
préférentielle de la présente invention.
La Figure 2A est une vue partielle de détail d'une portion de la toile montrée
à la
figure 2.
La Figure 3 est une vue en perspective d'une toile confort pouvant être
utilisée avec la
toile de soutien montrée à la figure 2.
La Figure 4 est une vue en perspective d'un harnais pouvant être utilisé avec
la toile
de soutien montrée la figure 2.
La Figure 4A est une vue en perspective d'une portion du harnais tel que
montré à la
figure 4.
La Figure 4B est une vue en perspective d'une autre portion du harnais tel que
montré
à la figure 4.
La Figure 4C est une vue en perspective d'une autre portion du harnais tel que
montré
à la figure 4.
La Figure 5 est une vue en perspective du système d'attache permettant de
retenir les
sangles latérales de la toile de soutien afin d'éviter de blesser la personne
lors de la
manipulation de l'alaise de transfert paramédicale pour personne
pathologiquement
obèse selon une réalisation préférentielle de la présente invention.
7

a i I - 1
CA 02454139 2004-12-17
La Figure 5A est une vue de côté du système d'attache tel que montré à la
figure 5.
La Figure 6 est une vue en perspective du système d'attache permettant de
retenir les
sangles de coins de la toile de soutien afin d'éviter de blesser la personne
lors de la
manipulation de l'alaise de transfert paramédicale pour personne
pathologiquement
obèse selon une réalisation préférentielle de la présente invention.
La Figure 6A est une vue de côté du système d'attache tel que montré à la
figure 6.
La Figure 7 est une vue en perspective d'une alaise de transfert paramédicale
pour
personne pathologiquement obèse permettant de soulever une personne à l'aide
d'un
lève personne en utilisant les sangles et anneaux selon une réalisation
préférentielle de
la présente invention.
La Figure 8 est une vue en perspective d'une alaise de transfert paramédicale
pour
personne pathologiquement obèse permettant de soulever une personne
manuellement
montrant l'utilisation des poignées prévues à cet effet selon une réalisation
préférentielle de la présente invention.
La Figure 9 est une vue en perspective d'une alaise de transfert paramédicale
pour
personne pathologiquement obèse permettant de soulever une personne
horizontalement à l'aide d'un lève personne en utilisant la partie dorsale et
jambière du
harnais montré à la figure 4.
La Figure 10 est une vue en perspective d'une alaise de transfert paramédicale
pour
personne pathologiquement obèse permettant de soulever une personne
horizontalement ou inclinée à l'aide d'une grue, nacelle, échelle de pompier
ou tout
appareil de levage approprié en utilisant un panier civière à fond détachable,
un
harnais et un cadre élingue selon une réalisation préférentielle de la
présente
invention.
8

CA 02454139 2004-12-17
La Figure 10A est une vue de détail du système de fixation du harnais de
sécurité au
panier civière à fond détachable selon une réalisation préférentielle de la
présente
invention.
Description détaillée
La présente invention concerne une alaise de transfert paramédicale 10 pour
personne
12 pathologiquement obèse dans le domaine paramédical, tel qu'illustrée à la
Figure 1
ainsi qu'un harnais et une méthode d'utilisation de ceux-ci.
Tel que montré aux Figures 1 et 2, l'alaise de transfert 10 comprend une toile
de
soutien 14, composée plus particulièrement de deux toiles 16 fabriquée d'un
matériel
résistant tel que du PVC renforci de fibres de polyester. La toile de soutien
14 se
trouve préférablement à être coussinée d'une première mousse 18 et d'une
seconde
mousse 20 pouvant être faits d'un type de mousse à cellules fermées ou autre
matériel
coussiné approprié.
La toile de soutien est aussi bordée d'un biais 22 pouvant être fabriqué en
nylon et
peut être équipée de sangles 24 pouvant aussi être fabriquée en nylon (tel
qu'illustrées à la Figure 7). Chaque sangle 24 comporte préférablement un
anneau 26
à une de ses extrémités et elles peuvent aussi être identifiés par un code de
couleur 28
(illustré à la Figure 7). L'utilisation des sangles permet d'ajuster
l'inclinaison de
l'alaise de transfert 10 et de soutenir et de soulever une personne 12 à
l'aide d'un
appareil de levage tel qu'un lève personne 100.
Afin d'éviter de blesser la personne 12 lors de la manipulation de la toile de
soutien
14, celle-ci est préférablement munie de deux systèmes d'attaches; un premier
système
dit d'attache latérale est illustré à la Figure 5. Ce système permet de
retenir les sangles
24 à l'aide de deux passants 32 pouvant être fait de polypropylène et d'une
boucle 34
pouvant aussi être fabriquée de polypropylène. La boucle 34 est équipée de
deux
boutons pression 36.
9

1 v
1 1 "Il -- CA 02454139 2004-12-17
Tel qu'illustré à la Figure 6, un système d'attache de tête permet aussi de
retenir les
sangles 24 à l'aide d'un passant 32 et d'une boucle 34 équipée de deux boutons
pression 36.
D'autres modes d'attachement tels que VelcroMC ou agrafes peuvent aussi
fonctionner.
Dans la configuration telle que montrée à la Figure 8, la toile de soutien 14
est
équipée de poignées 30 permettant de soulever la personne 12 manuellement.
La toile de soutien 14 peut aussi comporter des ouvertures 38, tels
qu'illustrées à la
Figure 2, permettant de laisser passer les sangles 42, 60 et 62 du harnais 40,
(illustrées
à la Figure 4 et 4A).
La toile de soutien comprend aussi préférablement des bandes 44 de crochet
style
VelcroMc 44 en son périmètre ainsi que des bandes 46 de crochet également de
style
VelcroMc en son centre, permettant ainsi de fixer la toile confort 48
(illustrée à la
Figure 3), mais d'autres modes d'attachement tels que fermeture éclair,
boutons
pressions, agrafes, peuvent aussi fonctionner à la place du VelcroMc
Une toile confort 48, illustrée à la Figure 3, est préférablement fabriquée en
matériaux
à application médicale pouvant capter les liquides corporels d'une personne
12. La
toile confort 48 est aussi préférablement lavable, permettant ainsi une
protection
hygiénique.
De plus, la toile confort est détachable, car préférablement munie en son
centre de
bandes 52 de boucle style VelcroMc et en son périmètre, de bandes 50 de tissu
rabattables recouvertes de boucle style VelcroMC servant à fixer la toile
confort 48 à la
toile de soutien 14. D'autres modes d'attachement tels que fermeture éclair,
boutons
pressions, agrafes, peuvent aussi fonctionner et ainsi protéger la personne 12
de
blessure due à la toile de soutien 14.
La toile confort 48 est aussi préférablement équipée d'ouvertures 54
permettant de
laisser passer les sangles du harnais de sécurité 40 (illustrées à la Figure
4), de rabats
56 se refermant avec une attache 58 de style VelcroMC, mais d'autres modes
d'attaches

CA 02454139 2004-12-17
tels que fermeture éclair ou boutons pressions peuvent aussi fonctionner,
permettant
de refermer les ouvertures 54 si l'alaise de transfert paramédicale 10 est
utilisée sans
le harnais de sécurité 40 comme dans le cas illustré à la Figure 7.
Un harnais de sécurité 40 est aussi illustré en détail aux Figures 4, 4A, 4B
et 4C, et
peut comporter trois parties.
Une première partie dorsale 78 est illustrée à la Figure 4A et comporte
préférablement
deux sangles ou bandes cuissards 60 pouvant être ajustées entre la fourche et
les
genoux de la personne 12.
La partie dorsale 78 comporte aussi deux sangles ou bandes 42 au niveau des
épaules
permettant de recevoir la partie avant 80 du harnais 40.
De plus la partie dorsale 78 comporte deux sangles ou bandes 62 au niveau de
la taille
permettant aussi de recevoir la partie avant 80 du harnais 40.
La partie dorsale comporte aussi deux anneaux 84 permettant de recevoir la
partie
jambière 82 optionnelle, ainsi que deux bandes 66 avec anneaux 68 permettant
de
lever la personne 12 verticalement.
Finalement la partie dorsale comporte des bandes 70 avec anneaux de levage 72
permettant entre autre, de lever la personne 12 en position assise tel
qu'illustré à la
Figure 1).
Le harnais de sécurité 40 peut aussi comporter une deuxième partie avant 80,
illustrée
à la Figure 4B, permettant de stabiliser la personne 12. La partie avant 80
comporte
optionnellement deux bandes coussinées 94 retenant les épaules et recevant la
partie
dorsale 78 du harnais 40 et une bande 96 retenant la taille et recevant aussi
la partie
dorsale 78 du harnais 40. De plus, la partie avant 80 comporte une bande 98 au
niveau
de la poitrine de la personne 12 afin de maintenir la distance entre les
bandes épaules
94.
11

CA 02454139 2004-12-17
Optionnellement, le harnais de sécurité 40 comporte une troisième partie
jambière 82,
illustrée à la Figure 4C. La partie jambière 82 est préférablement munie d'une
bande
64 servant à soutenir les jambes, d'anneaux 88, ainsi que de deux bandes 90
pouvant
être ajustables et servant à immobiliser les jambes.
Tels que montré aux Figures 10 et 10A, le transfert d'une personne
pathologiquement
obèse 12 en position horizontale ou légèrement inclinée peut se faire à l'aide
d'un
panier civière 92 qui peut-être utilisé en conjonction avec l'alaise de
transfert
paramédicale 10. L'alaise 10 agit ainsi à titre de fond détachable au panier
civière 92
et pouvant inclure la partie jambière 64 du harnais de sécurité 40.
Dans cette configuration, le panier civière 92 comporte un cadre métallique
102 doté
d'attaches 104 servant à fixer l'alaise de transfert paramédicale 10 au panier
civière 92,
et est muni de deux côtés préférablement amovibles 106 permettant d'atteindre
les
anneaux de fixation du harnais 74 (Figure 4) situés à proximité du patient 12.
De plus, le panier civière peut comporter des vérins 108 fixés au cadre
métallique 102
permettant de soulever la personne 12 sans effort. Il est préférable
d'utiliser quatre
vérins afin de mieux répartir la charge sur chaque vérin 108, mais trois
vérins
pourraient aussi fonctionner. Des vérins électriques, hydrauliques,
pneumatiques,
mécaniques, peuvent être utilisés.
Quatre roues pivotantes 110 avec frein 112 et mécanisme de verrouillage de la
rotation 114 sont préférablement utilisés sur le panier civière 92, mais trois
roues
pourraient aussi fonctionner. Ainsi, il est possible de véhiculer sur de
courtes
distances la personne 12 comme par exemple pour l'approcher d'un appareil de
levage
116 (Figure 1), de la véhiculer à l'intérieur d'une ambulance, d'un
établissement de
santé ou autre.
Le panier civière 92 peut aussi comporter un cadre de levage repliable 118 à
élingues
détachables 120. Préférablement, trois à quatre élingues permettent de
soutenir les
efforts latéraux et de créer au besoin une inclinaison du panier civière à
l'aide d'un
mécanisme d'ajustement 122.
12

CA 02454139 2004-12-17
En référence à la Figure 9, on montre une alternative de transfert horizontal
d'une
personne 12 à l'aide d'un lève personne 100 équipé d'un cintre 124 prévu à cet
effet et
l'usage de l'alaise paramédicale 10 incluant dans cette configuration la
partie jambière
64 du harnais de sécurité 80 afin de permettre, par exemple le transfert d'une
personne
12 d'une civière à un lit.
13

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2019-12-16
Représentant commun nommé 2019-10-30
Représentant commun nommé 2019-10-30
Lettre envoyée 2018-12-17
Requête visant le maintien en état reçue 2015-11-27
Inactive : Lettre officielle 2013-10-17
Inactive : Correspondance - Transfert 2013-10-15
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2013-10-15
Inactive : Lettre officielle 2013-08-27
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2013-08-27
Inactive : Lettre officielle 2013-08-23
Inactive : Lettre officielle 2013-08-14
Requête visant le maintien en état reçue 2013-08-13
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2013-08-13
Inactive : Correspondance - Formalités 2013-08-06
Requête visant le maintien en état reçue 2012-12-04
Accordé par délivrance 2011-12-06
Inactive : Page couverture publiée 2011-12-05
Préoctroi 2011-09-26
Inactive : Taxe finale reçue 2011-09-26
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-04-13
Lettre envoyée 2011-04-13
Un avis d'acceptation est envoyé 2011-04-13
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2011-03-31
Modification reçue - modification volontaire 2010-12-08
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2010-06-08
Lettre envoyée 2008-12-10
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2008-10-23
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2008-10-23
Requête d'examen reçue 2008-10-23
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue 2008-10-22
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2008-10-22
Inactive : Lettre officielle 2006-12-05
Inactive : Lettre officielle 2006-12-05
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2006-12-05
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2006-11-28
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande publiée (accessible au public) 2005-06-16
Inactive : Page couverture publiée 2005-06-15
Inactive : Lettre officielle 2005-05-05
Inactive : Lettre officielle 2005-05-05
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2005-05-05
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2005-04-21
Modification reçue - modification volontaire 2004-12-17
Inactive : CIB attribuée 2004-02-28
Inactive : CIB en 1re position 2004-02-27
Demande reçue - nationale ordinaire 2004-02-12
Exigences de dépôt - jugé conforme 2004-02-12
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2004-02-12
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2003-12-16

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-11-23

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2003-12-16
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2005-12-16 2005-11-03
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2006-12-18 2006-12-05
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2007-12-17 2007-06-20
Requête d'examen - petite 2008-10-23
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2008-12-16 2008-12-11
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2009-12-16 2009-12-03
TM (demande, 7e anniv.) - petite 07 2010-12-16 2010-11-23
Taxe finale - petite 2011-09-26
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2011-12-16 2011-12-07
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2012-12-17 2012-12-04
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2013-12-16 2013-08-13
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2014-12-16 2014-09-23
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2015-12-16 2015-11-27
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2016-12-16 2016-10-13
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2017-12-18 2017-10-03
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SYLVIE CHARETTE
BENOIT GIRARD
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2003-12-16 11 522
Abrégé 2003-12-16 1 20
Dessins 2003-12-16 10 224
Revendications 2003-12-16 1 14
Dessin représentatif 2005-05-19 1 9
Page couverture 2005-05-31 1 38
Description 2004-12-17 12 477
Abrégé 2004-12-17 1 20
Revendications 2004-12-17 3 105
Dessins 2004-12-17 10 220
Revendications 2010-12-08 6 205
Dessins 2010-12-08 10 218
Dessin représentatif 2011-11-03 1 10
Page couverture 2011-11-03 2 43
Certificat de dépôt (français) 2004-02-12 1 160
Rappel de taxe de maintien due 2005-08-17 1 110
Rappel - requête d'examen 2008-08-19 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2008-12-10 1 176
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2011-04-13 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 2014-09-17 1 119
Avis de rappel: Taxes de maintien 2015-09-17 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2016-09-19 1 122
Avis concernant la taxe de maintien 2019-01-28 1 181
Avis de rappel: Taxes de maintien 2017-09-19 1 120
Avis de rappel: Taxes de maintien 2018-09-18 1 119
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2019-06-18 1 130
Avis de rappel: Taxes de maintien 2019-09-17 1 120
Correspondance 2005-04-21 2 63
Correspondance 2005-05-05 1 17
Correspondance 2005-05-05 1 20
Taxes 2005-11-03 1 36
Correspondance 2006-11-28 2 53
Correspondance 2006-12-05 1 17
Correspondance 2006-12-05 1 19
Taxes 2006-12-05 1 24
Taxes 2007-06-20 1 23
Correspondance 2008-10-22 1 28
Taxes 2008-12-11 1 28
Taxes 2009-12-03 1 25
Taxes 2010-11-23 1 24
Correspondance 2011-09-26 1 27
Taxes 2011-12-07 1 25
Taxes 2012-12-04 1 25
Correspondance 2013-08-06 1 25
Correspondance 2013-08-14 1 14
Correspondance 2013-08-13 1 26
Taxes 2013-08-13 1 26
Correspondance 2013-08-23 1 14
Correspondance 2013-08-27 1 21
Correspondance 2013-10-17 1 17
Taxes 2014-09-23 1 23
Paiement de taxe périodique 2015-11-27 1 27
Taxes 2016-10-13 1 23
Paiement de taxe périodique 2017-10-03 1 23