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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2455438 |
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(54) Titre français: | PANNEAU DE CONSTRUCTION |
(54) Titre anglais: | BUILDING PANEL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-02-07 |
(22) Date de dépôt: | 2004-01-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-07-12 |
Requête d'examen: | 2004-05-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Description d'un panneau de construction conçu pour être fixé sur des surfaces d'immeuble extérieures au-dessus du sol. Il comporte des côtés avant et arrière opposés généralement parallèles l'un à l'autre, des bords supérieur et inférieur généralement parallèles l'un à l'autre, une rainure généralement horizontale dans le bord supérieur séparée des côtés avant et arrière, et au moins un canal généralement vertical s'étendant vers le bas à partir de la rainure généralement horizontale dans le panneau de construction jusqu'au bord inférieur à un emplacement sur le bord inférieur séparé des côtés avant et arrière. Le panneau de construction est préférablement conçu pour l'isolation thermique et pour l'absorption et l'évacuation de l'humidité de la vapeur d'eau et est employé de préférence avec des systèmes de finition et d'isolation extérieurs.
A building panel is provided for affixing to above-grade exterior building surfaces, the building panel comprising: opposed front and back sides generally parallel to each other; opposed top and bottom edges generally parallel to each other; a generally horizontal groove in the top edge spaced from the front and back sides; and at least one generally vertical channel extending downwardly from the generally horizontal groove through the building panel to the bottom edge at a point on the bottom edge spaced from the front and back sides. The building panel is preferably for thermal insulation and for collection and drainage of moisture from water vapour, and is preferably used in conjunction with exterior insulated finish systems.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-01-20 |
Lettre envoyée | 2015-01-20 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2012-03-07 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-09-04 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2006-02-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-02-06 |
Préoctroi | 2005-11-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-11-17 |
Lettre envoyée | 2005-11-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-11-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-11-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-10-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-09-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-08-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-07-04 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-01-04 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-01-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-01-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-01-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-01-04 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-11-25 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2004-11-25 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2004-11-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-07-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-07-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-05-25 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2004-05-25 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2004-05-20 |
Lettre envoyée | 2004-05-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-05-17 |
Lettre envoyée | 2004-05-14 |
Requête d'examen reçue | 2004-05-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-05-06 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2004-05-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-05-06 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2004-05-06 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2004-05-06 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2004-04-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-03-22 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-03-22 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-02-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-02-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-10-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-01-20 | ||
Requête d'examen - petite | 2004-05-06 | ||
Avancement de l'examen | 2004-05-06 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-01-20 | 2005-10-27 |
Taxe finale - petite | 2005-11-17 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2007-01-22 | 2007-01-02 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2008-01-21 | 2007-12-14 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2009-01-20 | 2008-12-02 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2010-01-20 | 2009-12-23 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2011-01-20 | 2010-10-26 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2012-01-20 | 2011-11-16 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2013-01-21 | 2012-11-22 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2014-01-20 | 2013-11-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KENNETH M. YOHNKE |
TOM C. SMERCHANSKI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |