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Sommaire du brevet 2456074 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2456074
(54) Titre français: LIQUID OR GEL PRODUCT DISPENSER FORMING A METERING STICK
(54) Titre anglais: DISTRIBUTEUR DE PRODUIT LIQUIDE OU EN GEL FORMANT BATON DOSEUR
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B05B 11/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BOUGAMONT, JEAN-LOUIS (France)
  • NICOLLE, FRANCOIS (France)
(73) Titulaires :
  • REXAM DISPENSING SYSTEMS
(71) Demandeurs :
  • REXAM DISPENSING SYSTEMS (France)
(74) Agent: SMART & BIGGAR LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2002-08-02
(87) Mise à la disponibilité du public: 2003-02-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2002/002796
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2003013736
(85) Entrée nationale: 2004-02-02

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01/10445 (France) 2001-08-03

Abrégés

Abrégé français

L'invention concerne un distributeur de produit liquide ou en gel, du type comprenant un réservoir (R) supportant un corps de pompe (1) comportant en partie basse un clapet d'admission (2) et pourvu d'un piston (3) mobile suivant un axe, délimitant avec ledit corps une chambre de dosage en communication avec au moins un orifice d'éjection défini dans un embout de distribution déplaçable axialement ô l'extrémité dudit réservoir, ledit piston est couplé par friction audit embout de distribution, lequel est déplaçable axialement dans les deux sens par actionnement manuel, relativement audit réservoir, ladite chambre de dosage comporte, d'une part, un compartiment inférieur (10a) et, d'autre part, un compartiment supérieur (10b), les deux compartiments communiquant via un conduit (30) ménagé au travers dudit piston et un clapet obturateur (5) est agencé entre ledit piston et ledit embout.


Abrégé anglais

The invention concerns a liquid or gel product dispenser, comprising a reservoir (R) supporting a pump body (1) including in its lower part an intake valve (2) and provided with a piston (3) mobile along an axis, defining with said body a metering chamber communicating with at least an ejection orifice defined in an axially mobile dispensing nozzle at the end of said reservoir; said piston is coupled by friction with said dispensing nozzle, which is axially mobile in both directions by manual actuation, relative to said reservoir; said metering chamber comprises a lower section (10a) and an upper section (10b), both sections communicating via a conduit (30) arranged across said piston and a closure valve (5) is arranged between said piston and said nozzle.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Distributeur de produit liquide ou en gel, du type comprenant
un réservoir (R) supportant un corps de pompe (1) comportant en partie
basse un clapet d'admission (2) et pourvu d'un piston (3) mobile suivant
un axe, délimitant avec ledit corps une chambre de dosage en
communication avec au moins un orifice d'éjection défini dans un embout
de distribution déplaçable axialement à l'extrémité dudit réservoir,
caractérisé en ce que ledit piston est couplé par friction audit embout de
distribution, lequel est déplaçable axialement dans les deux sens par
actionnement manuel, relativement audit réservoir, entre deux positions
prédéterminées, en ce que ladite chambre de dosage comporte, d'une
part, un compartiment inférieur (10a) défini entre ledit corps (1) et ledit
piston (3) et, d'autre part, un compartiment supérieur (10b) défini entre le
piston et ledit embout, les deux compartiments communiquant via un
conduit (30) ménagé au travers dudit piston et en ce qu'un clapet
obturateur (5) est agencé entre ledit piston et ledit embout pour isoler
ladite chambre de dosage dudit orifice.
2. Distributeur selon la revendication 1, caractérisé en ce que
ledit embout (E) a la forme d'un capuchon agencé pour envelopper
partiellement ledit réservoir, ledit capuchon présentant une paroi
supérieure, sensiblement perpendiculaire audit axe, dans laquelle est
pratiqué ledit orifice d'éjection.
3. Distributeur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce
que ledit piston (3) porte une collerette (31), extérieure au corps de pompe
(1), qui coulisse de façon étanche à l'intérieur dudit embout (E) en
comprimant le produit dans le compartiment supérieur (10b).
4. Distributeur selon la revendication 2, caractérisé en ce que
ladite collerette (31) du piston (3) comporte un épaulement (31a) supérieur
prolongé à sa périphérie et vers le bas par une jupe latérale (31b), ladite
jupe latérale coulissant à l'intérieur dudit embout.
5. Distributeur selon la revendication 4, caractérisé en ce que le
bord inférieur de ladite jupe (31b) est pourvu d'un jonc de retenu (31c)
coopérant avec le rebord supérieur du corps (1) pour assurer la butée de
la collerette (31) en position haute.

10
6. Distributeur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que l'extrémité inférieure dudit piston (3) est conformé
pour venir verrouiller ledit clapet d'admission (2) en position de fermeture.
7. Distributeur selon l'une des revendications 3 à 6, caractérisé
en ce que ledit orifice d'éjection (e) est ménagé au travers de la paroi
supérieure de l'embout (E) au droit de ladite collerette (31) dudit piston
(3).
8. Distributeur selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé
en ce que ledit orifice d'éjection (e') est ménagé au travers de la paroi
supérieure de l'embout (E) dans l'axe du conduit central (30) dudit
piston (3).
9. Distributeur selon l'une des revendications 2 à 7, caractérisé
en ce que ledit clapet obturateur comporte un élément d'obturation (4)
faisant saillie de la face interne de ladite paroi supérieure de l'embout (E)
et susceptible de s'engager de manière étanche dans la partie haute du
conduit central (30) du piston.
10. Distributeur selon la revendication 8, caractérisé en ce que
ledit clapet obturateur comporte un élément d'obturation (32) porté par le
piston et susceptible de s'engager de manière étanche dans l'orifice
d'éjection (e').
11. Distributeur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que le corps de pompe (1) est pourvu en partie haute
d'une gorge périphérique (13) dans laquelle coulisse axialement une lèvre
d'étanchéité annulaire (33) raccorde extérieurement audit piston (3).
12. Distributeur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que ledit réservoir (R) comprend un flacon (F) recevant
une douille interne (d) de support du corps de pompe (1) et sur laquelle
l'embout (E) de distribution est monté de manière mobile.
13. Distributeur selon l'une des revendications précédentes,
caractérisé en ce que la paroi interne dudit réservoir (R) comporte un jeu
d'ailettes flexibles d'arrêt (a) coopérant avec des ailettes
complémentaires (a') portées par l'embout (E).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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WO 03/013736 PCT/FR02/02796
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Distributeur de produit liauide ou en ael formant bâton doseur
La présente invention concerne un distributeur de produit
liquide ou en gel, tel qu'un produit cosmétique ou pharmaceutique.
II existe déjà des distributeurs du type comprenant un réservoir
supportant un corps ~ de pompe obturé en partie basse par un clapet
d'admission et pourvu en partie haute d'un piston délimitant, avec le corps,
une chambre de dosage comportant au moins un orifice d'éjection, le
corps de pompe coopérant avec un embout de distribution déplaçable
axialement sur le réservoir.
Cependant, dans de tels distributeurs, s'il existe un clapet
obturateur destiné à arrêter l'échappement du produit, celui-ci est situé
dans la pompe et à une distance appréciable de l'orifice d'éjection. Or, la
présence d'un reliquat de produit dans la zone au contact de l'atmosphère
extérieure est susceptible d'obstruer, par séchage, les voies de distribution
et/ou d'induire des risques de contamination.
En outre, ces distributeurs utilisent des moyens de rappel du
piston en position haute, sous forme d'un ou plusieurs ressorts
métalliques. De telles ressorts ne sont pas toujours compatibles
chimiquement ou biologiquement avec les produits conditionnés.
~ Enfin, l'étanchéité de la partie basse du corps de pompe n'est
pas suffisamment fiable, ce qui compromet la précision du dosage.
La présente invention a pour but de résoudre ces différents
problèmes techniques de manière satisfaisante.
Plus particulièrement, l'invention concerne un distributeur de
produit liquide ou en gel, du type comprenant un réservoir supportant un
corps de pompe comportant en partie basse un clapet d'admission et
pourvu d'un piston mobile suivant un axe, délimitant avec ledit corps une
chambre de dosage en communication avec au moins un orifice d'éjection
défini dans un embout de distribution déplaçable axialement à l'extrémité
dudit réservoir, caractérisé en ce que ledit piston est couplé par friction
audit embout de distribution, lequel est déplaçable axialement dans les
deux sens par actionnement manuel, relativement audit réservoir, entre
deux positions prédéterminées, en ce que ladite chambre de dosage
comporte, d'une part, un compartiment inférieur défini entre ledit corps et
ledit piston et, d'autre part, un compartiment supérieur défini entre le
piston et ledit embout, les deux compartiments communiquant via un

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conduit ménagé au travers dudit piston et en ce qu'un clapet obturateur
est agencé entre ledit piston et ledit embout pour isoler ladite chambre de
dosage dudit orifice.
Selon un mode de réalisation possible, l'embout a la forme d'un
capuchon agencé pour envelopper partiellement ledit réservoir, ledit
capuchon présentant une paroi supérieure, sensiblement perpendiculaire
audit axe, dans laquelle est pratiqué ledit orifice d'éjection. Comme cette
paroi peut être relativement mince, le ou chaque orifice d'éjection se
résume à un trou de faible longueur dans lequel la quantité de produit
susceptible de sécher est infime. Selon l'un des modes de réalisation, le
piston vient directement au contact de ce trou, à l'intérieur et selon un
autre mode de réalisation, le clapet obturateur comporte un ëlément
d'obturation porté par le piston et qui s'engage de manière étanche dans
l'orifice d'éjection lui-même de sorte qu'aucune quantité de produit n'est
susceptible de sécher.
Selon une caractéristique avantageuse, le piston porte une
collerette, extérieure au corps de pompe qui coulisse de façon étanche à
l'intérieur de l'embout en comprimant le produit dans le compartiment
supérieur, pour le refouler vers l'extérieur.
Selon une autre caractéristique avantageuse, la collerette
comporte un épaulement supérieur prolongé à sa périphérie et vers le bas
par une jupe latérale. Cette dernière coulisse avec un certain frottement
dans l'embout lui-même.
De préférence, le bord inférieur de cette jupe est pourvu d'un
jonc de retenu coopérant avec un rebord supérieur du corps de pompe,
pour assurer la butée de la collerette en position haute.
Selon une première variante, un ou plusieurs orifices d'éjection
sont ménagés au travers de la paroi supérieure de l'embout au droit de
ladite collerette du piston.
Selon une autre variante, l'orifice d'éjection, unique, est ménagé
au travers de la paroi supérieure de l'embout dans l'axe du conduit central
du piston. L'élément d'obturation, porté par le piston est susceptible de
s'engager dans cet orifice d'éjection.
Selon une autre variante, le clapet d'obturation comporte un
élément d'obturation faisant saillie de la face interne de ladite paroi
supérieure de l'embout, axialement. Cet élément d'obturation est

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susceptible de s'engager de manière étanche dans la partie haute du
conduit centrale du piston.
Selon une autre caractéristique, le corps de pompe est pourvu,
en partie haute, d'une gorge périphérique dans laquelle coulisse
axialement une lèvre annulaire d'étanchéité ,solidaire de ladite collerette
du piston.
Selon une variante , le réservoir comprend un flacon recevant
une douille interne de support du corps de pompe. L'embout de
distribution est monté de manière mobile sur cette douille.
Selon une variante, la paroi interne du réservoir comporte un
jeu d'ailettes d'arrêt, flexibles, coopérant avec des ailettes
complémentaires portées par l'embout.
La configuration du distributeur selon l'invention, muni d'une
chambre en deux compartiments forme un sas d'évacuation favorisant une
distribution régulière du produit.
Par ailleurs, l'emplacement du clapet obturateur permet
d'assurer une étanchéité haute, ce qui garantit l'herméticité du distributeur
et la protection du produit. '
En outre, l'étanchéité basse est renforcée par le verrouillage du
clapet d'admission en position de fermeture, au moyen du piston lui
même. '
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description
qui va suivre en référence aux dessins sur lesquels
la figure 1 est une vue en perspective d'un premier mode de
réalisation du distributeur de l'invention ;
les figures 2A à 2D représentent des vues en coupe verticale
du distributeur de la figure 1 dans différentes positions ;
la figure 3 représente une vue en coupe horizontale du
distributeur de la figure 1 dans la position de la figure 2A ;
la figure 4 est une vue en perspective d'un second mode de
réalisation du distributeur de l'invention ; et
les figures 5A et 5B représentent des vues en coupe verticale
du distributeur de la figure 4 en position, respectivement, de fermeture et
d'ouverture.
Le distributeur représenté sur les figures est plus
particulièrement destiné au conditionnement de produits cosmétiques ou

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pharmaceutiques. Comme représenté sur la figure 1, le premier mode de
réalisation du distributeur a une forme cylindrique assimilable à un bâton.
Ce distributeur comprend un réservoir R supportant un corps de
pompe 1 obturé en partie basse par un clapet d'admission 2 et prolongé
par un tube de prise 11 s'étendant à l'intérieur du réservoir. Le clapet 2 est
constitué d'une bille 21 logée dans une partie tronconique 12 du corps de
pompe 1, lequel délimite un canal d'alimentation. La bille dispose, entre
deux butées, d'une liberté de déplacement axial.
Le réservoir R est surmonté d'un embout de distribution E dans
la paroi duquel sont ménagés quatre orifices d'ëjection e. L'embout E a la
forme d'un capuchon globalement cylindrique, comme décrit ci-dessus. Le
corps 1 est pourvu, en partie haute, d'un piston 3 délimitant avec le corps
1 et l'embout E une chambre de dosage communiquant avec les orifices
d'éjection e. Un clapet obturateur 5 est défini entre l'embout E et le piston
3. L'embout E est dëplaçable axialement par rapport au réservoir R, on
peut par exemple prévoir un déplacement axial en translation et
coulissement de l'embout E par rapport au réservoir ou, selon une variante
non représentée, un déplacement axial par vissage/dévissage de l'embout
E sur le réservoir R.
Dans ie mode de réalisation des figures 2A à 2D, le réservoir R
comprend un flacon F recevant une douille interne d de support du corps
de pompe 1.
La douille d est emmanchée à sa partie inférieure dans le col
du réservoir avec un serrage radial. Elle est conformée pour délimiter avec
le rëservoir, un espace annulaire 6 dans lequel est logée et se dëplace en
translation etlou en rotafiion la paroi de l'embout E. Le corps de pompe 1
est pourvu d'un orifice d'évent 14 pratiqué au travers de sa paroi latérale
dans la partie qui se trouve à l'intérieur du rëservoir R et permettant la
reprise d'air. Cet orifice 14 est associé ici à une rainure 15 du fait que la
partie haute du corps 1 est aussi emmanchée avec un léger serrage radial
dans le col de la douille d.
La chambre de dosage est formée, d'une part, d'un
compartiment inférieur 10a situé entre le corps 1 et la partie centrale
cylindrique 3a du piston 3 et, d'autre part, d'un compartiment supérieur
10b situé entre le piston 3 et la paroi interne de l'embout E (voir figures
2C, 2D et 5B). Les compartiments inférieur 10a et supérieur 10b sont de

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volumes variables et sont susceptibles de communiquer l'un avec l'autre
via un conduit 30 ménagé ici axialement au travers de la partie centrale 3a
du piston 3.
Le piston 3 porte une collerette 31 extérieure au corps 1, qui
5 délimite une partie du compartiment 1 Ob et qui est susceptible de coulisser
de façon étanche à l'intérieur de l'embout E pour comprimer le produit
dans le compartiment supérieur 10b.
Le piston 3 est mobile en translation, axialement à la fois par
rapport au corps de pompe 1 et par rapport à l'embout E. II est couplé par
friction à l'embout E, grâce à la jupe 31 c. II vient en butée, vers le bas,
contre la bille 21 du clapet d'admission 2 et vers le haut contre la face
interne de la paroi supérieure 7 de l'embout E. Cette paroi est, comme on
voit, sensiblement perpendiculaire à l'axe de déplacement du piston.
Le piston 3 exerce ainsi une double action, successivement
~ 5 dans le compartiment inférieur 1 Oa puis dans le compartiment supérieur
10b de la chambre de dosage, conduisant à une éjection du produit en
deux temps.
La collerette 31 comporte un épaulement supérieur 31 a
prolongë à sa périphérie et vers le bas par une jupe latérale 31 b
coulissant avec un léger frottement contre la paroi latérale intérieure
cylindrique de l'embout E. Le bord inférieur de la jupe 31 b est pourvu d'un
jonc de retenue 31 c coopérant avec un rebord supérieur 1 a du corps 1,
pour assurer la butée haute de la collerette 31.
Dans le mode de rëalisation des figures 1 à 3, .le clapet
obturateur 5 est constitué d'un élément d'obturation sous forme d'un
pointeau 4, taisant saillie de la face intérieure de la paroi 7 de l'embout E.
Ce pointeau est susceptible de s'engager à coulissement étanche dans la
partie haute du conduit 30 du piston. Quatre orifices d'éjection e sont
agencés autour de ce pointeau. L'étanchéité de la fermeture du clapet
obturateur est ici principalement obtenue par l'engagement à coulissement
doux du pointeau 4 dans la partie haute du conduit 30. Cependant,
comme les orifices sont ici ménagés au travers de la paroi supérieure de
l'embout E, en regard de l'épaulement 31 a de la collerette 31, on dispose
d'une paroi obturante complémentaire. Le fonctionnement du mode de
réalisation décrit aux figures 1 à 3 est le suivant

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A la montée de l'embout E à partir de la position reprësentée
sur la figure 2A, le piston est entraîné vers le haut par friction en restant
bloqué dans l'embout E, ce qui provoque l'ouverture du clapet d'admission
et le remplissage du compartiment inférieur (fig. 2B) jusqu'à ce que le jonc
31 c du piston arrive en butée contre le rebord 1 a du corps de pompe. La
poursuite du dévissage sépare l'embout du piston en libérant le
compartiment supérieur 10b qui se remplit à son tour. Ce déplacement
s'accompagne du dégagement des orifices d'éjection e et prépare le
système pour la distribution du produit (fig. 2C).
A la descente, l'embout se déplace en entraînant d'abord le
piston 3 retenu par serrage radial, les orifices d'éjection étant ouverts et
le
clapet d'admission 2 fermé. La compression du produit dans le
compartiment inférieur 10a assure son éjection. Lorsque le piston arrive
en butée contre le corps de pompe, la fermeture du clapet d'admission 2
est confirmée et l'embout E poursuit sa descente en comprimant le produit
dans le compartiment supérieur 10b (fig. 2D) jusqu'à ce que les orificés
d'éjection e soient obturés de l'intérieur.
En fin de course, des moyens de blocage 46 fonctionnant par
effet de clipsage, stabilisent la position de l'embout E par rapport au
réservoir R. Ces moyens de blocage sont ici constitués d'un jonc annulaire
47 prëvu à l'extérieur de la douille d et d'une gorge annulaire
correspondante 48 ménagée à la base de la paroi intérieure de l'embout
E. Ces moyens de blocage confirment et renforcent la fermeture du clapet
d'admission 2 et celle du clapet obturateur 5.
Dans le mode de rëalisation des figures 4, 5A et 5B, les parties
analogues à celles du mode de réalisation des figures 1 à 3 portent les
mêmes références alphanumériques. L'élément d'obturation est porté par
le piston 3 et est susceptible de s'engager à coulissement étanche dans
un orifice d'éjection e', unique, de l'embout E. II comprend un ergot 32
solidaire de la collerette 31 et s'étendant coaxialement au conduit 30.
L'orifice d'éjection e', unique, est réalisé au travers de la paroi
supérieure de l'embout E dans l'axe du conduit 30 mais avec ici un
diamètre supérieur à celui des orifices e du mode de réalisation
précëdemment décrit. L'orifice e' est de section cylindroconique tandis que
l'ergot 32 est cylindrique.

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Le conduit central 30 débouche ici dans le compartiment
supérieur 10b de la chambre de dosage, par des lumières 34 ménagées
dans l'épaulement 31a, définies entre des pontets de liaison, autour de
l'ergot 32.
Dans ce second mode de réalisation, le corps de pompe 1 est
pourvu, en partie haute, d'une gorge périphérique 13 dans laquelle
coulisse une lèvre d'étanchéité annulaire 33 raccordée au piston 3. Elle
est portée par la face inférieure de (épaulement 31 a de la collerette 31.
Un orifice d'évent 14 est pratiqué entre la paroi latérale supérieure du
corps et la gorge 13. Cet orifice est associé à une rainure 15 du tait que.la
partie haute du corps 1 est emmanchée avec un léger serrage radial dans
la douille d. L'air peut s'écouler entre la douille d et l'embout E (voir
fig. 5B).
La paroi latérale de la lèvre 33 présente un rétreint 35 sur sa
face radialement extérieure et s'étendant sur une hauteur h. Ce rëtreint
délimite un passage pour la reprise d'air, dans le réservoir R, via l'orifice
14, en position haute de la collerette 31.
La paroi interne du réservoir R et plus précisément du flacon F
comporte un jeu d'ailettes d'arrêt flexibles a coopérant avec des ailettes
complémentaires a' portées par la partie inférieure de la paroi latérale
externe de l'embout E.
La souplesse des ailettes a, a' permet l'introduction du bord
inférieur de l'embout E dans J'espace intercalaire situé entre le flacon F et
la douille d.
Lorsque (embout E arrive en position haute, les ailettes a' de
l'embout viennent se caler en butée contre les ailettes a du flacon et
interdisent toute séparation.
Ce mode de réalisation permet un conditionnement aisé du
produit dans le réservoir R, en remplissant la douille d à l'envers avec
l'embout E en position de fermeture. Le flacon F est ensuite monté à la
manière d'un bouchon sur la douille d pour former le fond du réservoir
avant que le distributeur ne soit retourné.
Le mode de fonctionnement du distributeur selon ce second
mode de réalisation est décrit ci-après.
Dans la position représentée sur la figures 5A, l'extrémité du
piston vient, par le bord inférieur du conduit 30, en appui vers le bas

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contre la bille 21 pour verrouiller le clapet d'admission en position de
fermeture. Les moyens de blocage 46 confirment ce verrouillage.
Dans cette position, le volume de la chambre de dosage est
minimal du fait que l'embout E est en position basse au contact de
l'épaulement 31 a de la collerette 31. Les volumes libres des
compartiments 10a et 10b sont pratiquement nuls.
L'élément d'obturation 32 est engagé dans l'orifice d'éjection e'
(fig. 5A) ce qui garantit une étanchéité complète du distributeur sans
contact d'une quelconque fraction du produit avec l'atmosphère.
Lorsque l'embout E est déplacé à partir de la position
précédente, vers le haut, en entraînant avec lui la collerette 31 du piston
3, le clapet d'admission s'ouvre et le compartiment inférieur 10a se remplit
de produit. Le mouvement se poursuit jusqu'à ce que le jonc 31 c vienne
en butée contre le bord supérieur du corps 1. La poursuite du
déplacement de l'embout E entraîne la séparation entre celui-ci et la
collerette 31 du piston (fig. 5B) qui reste en butée contre le corps 1. Ceci
dégage le conduit central 30 et l'orificé d'éjection e'. On obtient ainsi une
ouverture du clapet obturateur.
Ensuite, la poursuite du mouvement de l'embout E
s'accompagne du remplissage du compartiment supérieur 10b de la
chambre de dosage comme représenté sur la figure 5B, tout en
comprimant le produit dans les deux compartiments de la chambre, ce qui
assure sa distribution par l'orifice e'.
II est remarquable que dans les deux modes de réalisation
décrits ci-dessus, le clapet obturateur est agencé à proximité immédiate
du ou des orifices d'éjection (e ou e') ménagés dans la paroi d'extrémité
de l'embout E. Ainsi, on évite que du produit soit au contact de
l'atmosphére lorsque le distributeur est fermé. On élimine donc le risque
de bouchage du dispositif par séchage d'une quantité excessive de produit
ainsi que le risque de contamination de ce produit.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB attribuée 2023-03-10
Inactive : CIB en 1re position 2023-03-10
Inactive : CIB expirée 2023-01-01
Demande non rétablie avant l'échéance 2008-08-04
Le délai pour l'annulation est expiré 2008-08-04
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2007-08-02
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2007-08-02
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme 2006-12-19
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2006-12-19
Inactive : Lettre officielle 2006-12-19
Inactive : Lettre officielle 2006-12-19
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2006-11-21
Demande visant la nomination d'un agent 2006-11-21
Lettre envoyée 2004-05-12
Inactive : Transfert individuel 2004-04-01
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2004-03-30
Inactive : Page couverture publiée 2004-03-29
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2004-03-25
Demande reçue - PCT 2004-03-04
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-02-02
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-02-02
Demande publiée (accessible au public) 2003-02-20

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-08-02

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2006-07-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2004-02-02
Enregistrement d'un document 2004-04-01
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-08-02 2004-07-27
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2005-08-02 2005-07-22
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2006-08-02 2006-07-20
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
REXAM DISPENSING SYSTEMS
Titulaires antérieures au dossier
FRANCOIS NICOLLE
JEAN-LOUIS BOUGAMONT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2004-02-02 8 460
Abrégé 2004-02-02 2 88
Dessin représentatif 2004-02-02 1 10
Dessins 2004-02-02 3 98
Revendications 2004-02-02 2 109
Page couverture 2004-03-29 1 44
Rappel de taxe de maintien due 2004-04-05 1 109
Avis d'entree dans la phase nationale 2004-03-25 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2004-05-12 1 106
Rappel - requête d'examen 2007-04-03 1 115
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2007-09-27 1 177
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2007-10-25 1 165
PCT 2004-02-02 7 322
Correspondance 2004-03-25 1 30
Taxes 2004-07-27 1 33
Correspondance 2006-11-21 3 63
Correspondance 2006-12-19 1 14
Correspondance 2006-12-19 1 15