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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2457026 |
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(54) Titre français: | COUVERTURE DE L'ENCEINTE D'UN COMPTEUR |
(54) Titre anglais: | METER ENCLOSURE COVER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-02-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-08-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The meter enclosure cover includes a cylindrical tube attached to a cover,
which allows
the face of the meter to be exposed while maintaining the meter at a low
profile in the
meter enclosure. The cylindrical tube has a flange on one end to provide a
surface on
which a gasket can be attached. The angle at which the cylindrical tube meets
the cover
can vary to allow for proper meter viewing as well as protection from water.
The flange
on the cylindrical tube rests firmly against the circumference of the meter
base. All faces
of the meter enclosure cover which contact the meter and meter enclosure are
sealed by a
continuous gasket to protect against dirt, dust, oil and water. The meter
enclosure cover is
attached to the meter enclosure with a secure locking device. Construction of
the meter
enclosure cover can be from any appropriate material. Construction methods for
the
meter enclosure cover include (but are not limited to) cloth lay-up molding,
thermoforming, injection molding, as well as cutting and welding / riveting.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2457026 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2007-02-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-02-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-11-16 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-02-13 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-08-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-08-11 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-06-01 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-09-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-09-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-03-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-03-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-03-12 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-03-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-03-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-02-13 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-02-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KENNETH W. MCGRAIL |
JOHN P. GREGORY |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |