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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2457257 |
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(54) Titre français: | IMPROVED TRANSFER DEVICE FOR TRANSPORT SYSTEM, SUCH AS A MOVING SIDEWALK |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE TRANSFERT PERFECTIONNE POUR SYSTEME DE TRANSPORT, TEL QUE TROTTOIR ROULANT |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MCMILLAN LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-05-19 |
(22) Date de dépôt: | 2004-02-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-08-19 |
Requête d'examen: | 2005-03-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un dispositif de transfert entre deux organes d'entraînement (1, 2) propres à imprimer, par exemple à des piétons, une translation suivant une direction longitudinale (L), ce dispositif comprenant un châssis (3) et des moyens de roulement définissant une surface de roulement (R). Le dispositif selon l'invention comprend plusieurs voiles dont chacun est solidaire du châssis (3) et s'étend dans un plan perpendiculaire à une direction transversale (T) jusqu'à un bord supérieur disposé en retrait de la surface de roulement (R), et plusieurs axes (61) dont chacun s'étend parallèlement à la direction transversale (T) et traverse plusieurs voiles adjacents, les moyens de roulement comprenant des galets (4) montés à rotation sur les axes (61) et formant plusieurs rangées successives, adjacentes suivant la direction longitudinale (L).
The invention relates to a conveyor between two drive systems (1 and 2) designed to convey, for example to pedestrians, a movement in a longitudinal direction (L), this device comprising a chassis (3) and means of rolling defining a rolling surface (R). The device according to the invention comprises several side walls each of which is integral to the chassis (3) and extends on a plane perpendicular to the transversal direction (T) as far as an upper edge set back from the rolling surface (R), and several axes (61) each of which extends parallelly to the transversal direction (T) and crosses several adjacent side walls, the means of rolling comprise rollers (4) rotationally assembled to the axes (61) and creating several successive rows, adjacent to the longitudinal direction (L).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-02-11 |
Lettre envoyée | 2013-02-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-10-21 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-08-27 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-08-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-08-04 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2009-07-21 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2009-07-21 |
Accordé par délivrance | 2009-05-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-05-18 |
Préoctroi | 2009-02-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-02-24 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 2009-01-14 |
Lettre envoyée | 2009-01-14 |
Modification après acceptation reçue | 2008-12-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-06 |
Lettre envoyée | 2008-10-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-10-06 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-09-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-06-06 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-01-31 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2006-12-21 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-07-28 |
Lettre envoyée | 2005-04-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-03-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-03-24 |
Requête d'examen reçue | 2005-03-24 |
Lettre envoyée | 2004-11-08 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-10-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-08-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-08-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-04-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-04-19 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-03-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2004-03-15 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-03-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-03-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-02-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 2004-02-11 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-10-04 | ||
Requête d'examen - générale | 2005-03-24 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-02-13 | 2006-02-08 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-02-12 | 2007-02-06 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2008-02-11 | 2008-02-05 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2009-02-11 | 2009-02-06 |
Taxe finale - générale | 2009-02-24 | ||
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2010-02-11 | 2010-02-10 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2011-02-11 | 2011-02-07 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2012-02-13 | 2012-02-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA MEDITERRANEE - CNIM |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERNARD DIAZ |