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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2457380 |
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(54) Titre français: | SCOOTER ELECTRIQUE PLIANT ET PORTATIF |
(54) Titre anglais: | FOLDING AND PORTABLE ELECTRIC SCOOTER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-02-11 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-08-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A folding and portable electric scooter assembled from structural
members including a body member, a cover member, a seat frame and
handles. When the electric scooter is not in use, a user needs only employ
three simple actions to facilitate rapid folding away and realize formation
of a portable electric scooter, namely to fold down handles into the cover
member, and fold away the cover member and the seat frame into the body
member, whereupon, the user can pull on a pull rod configured atop the
cover member to effortlessly pull along the electric scooter by means of
auxiliary wheels connected to the body member, similar to pulling along of
baggage. When the user wishes to ride the electric scooter, the user needs
only to implement three simple maneuvers to open up the folded electric
scooter, namely to pull open the cover member, the seat frame and the
handles, whereupon the cover member instantly forms a front frame, of the
electric scooter. Thereupon, the user can switch on electrical power and
thus enable the user to ride the electric scooter. The front frame formed by
the cover member also actualizes functionality as a shield from wind and
rain.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-02-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-02-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-02-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-08-19 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-08-11 |
Lettre envoyée | 2004-05-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-05-12 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-04-30 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-03-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-03-17 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-03-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-02-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-02-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-02-11 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-04-30 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-02-13 | 2006-02-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AN NEW INDUSTRIAL CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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SHUEI-YUAN LEE |