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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2457911 |
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(54) Titre français: | METHODE ET APPAREIL AMELIORES D'EMBALLAGE DE BOUQUETS DE FLEURS |
(54) Titre anglais: | IMPROVED METHOD AND APPARATUS FOR PACKING FLOWER BOUQUETS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MCCARTHY TETRAULT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-02-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-08-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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The invention relates to a work method and apparatus for
packing flower bouquets (3), in which large amounts of
flower bouquets (3) are transported transversely on a
conveyor belt (9) to a lifting conveyer belt (7) to a
mounted thereon transversely placed feeding belt (17),
which has compartments (20) which constantly contain a
flower bouquet (3), which is brought from a horizontal to a
vertical position, in which a box-shaped cell space (22) is
created and a cross partition turns away and subsequently
the flower bouquet (3) falls through a trap door instrument
(24) into an already opened cover (25) and is then further
processed and brought to a collecting box for shipment.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-02-18 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-02-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-02-16 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2006-02-16 |
Lettre envoyée | 2005-05-25 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-04-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-08-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-08-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-04-28 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-04-28 |
Inactive : CIB enlevée | 2004-04-27 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-04-27 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-03-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-03-19 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-03-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-03-19 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-02-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-02-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-02-16 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-02-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-02-16 | 2006-02-16 |
2006-02-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CREATECH |
Titulaires antérieures au dossier |
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PAULUS MARIA VAN DER LAAN |