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Sommaire du brevet 24586 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 24586
(21) Numéro de la demande: 24586
(54) Titre français: MACHINE A AUNER LES DRAPS
(54) Titre anglais: CLOTH-MEASURING MACHINE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • SANDFORD, CHARLES (Canada)
  • SANDFORD, FRANCIS (Canada)
  • MCDOUGAL, HUGH (Canada)
(73) Titulaires :
  • CHARLES SANDFORD
  • FRANCIS SANDFORD
  • HUGH MCDOUGAL
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1886-07-28
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 24586 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim.lst. The letting-off receptacle Cir Cxii, air ciii, secured and adjustable upon the arm C and rods Ci, Di, the tension rollers E. Ei, Eii, Eiii, Elm, the measuring and counting mechanism F, Fi, FII, Du, G, GI, H, HI, standard I and the latter sliding and adjustable in cross-tie B.. journalled jaw J, J3, swivelled adjustable jaw .1, .114, Jill, substantially as shown and described. 2nd The combination of the fast segment Cii, movable, segment Ciii, concave bottoms a, e, arms C rod CI, arms D, rod Di, sleeve et, and collar Ciii substantially as shown and described. 3rd, The combination of the tension rollers ELI, EIII, measuring roller F, pressure roller FE, journalled upon twisted arm FII, controlled by the spring indexed crown-wheel G, finger Gi and indexed wheel H and finger Hi, substantially as shown and described. 4th. The oombination of the slotted tie Br, standard Ii movable therein, clamps Iii, stationary standard I, journalled jaw J, and adjustable swivel jaw J, Jul, substantially as shown and described. 5th. The combination of the letting-off receptacle Cii, cii, CIII, cIII, tension rollers E, Ei, Eil, measuring roller F, pressure roller F!, tension rollers Hill, Elm, and lapping board L held between adjustable jaws J, adapted to be rotated, substantially as shown and described.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 24586 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 24586 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1904-07-28
Accordé par délivrance 1886-07-28

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHARLES SANDFORD
FRANCIS SANDFORD
HUGH MCDOUGAL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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