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Sommaire du brevet 2458925 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2458925
(54) Titre français: FOLDING TENNIS TABLE
(54) Titre anglais: TABLE PLIANTE DE TENNIS DE TABLE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Table pliante pour tennis de table comprenant un
support, deux plateaux mobiles par rapport à ce support
en-tre une position horizontale et une position verticale,
chaque plateau formant avec le support une structure de
configuration déformable de manière réversible entre un
état déplié correspondant à la position horizontale du
pla-teau et un état replié correspondant à la position
verti-cale du plateau, structure comportant des moyens de
ver-rouillage effaçable pour la bloquer dans au moins l'un de
ces deux états. Selon une caractéristique de l'invention,
la structure déformable comprend des moyens de butée, ve-nant
en prise lorsque sa configuration est voisine de celle
correspondant à son état verrouillé et s'opposant à la
ré-versibilité de cette configuration.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Table pliante pour tennis de table, comprenant
un support, deux plateaux mobiles par rapport à ce support
entre une position horizontale et une position verticale,
chaque plateau formant avec le support une structure de
configuration déformable de manière réversible entre un
état déplié correspondant à la position horizontale du
plateau et un état replié correspondant à la position
verticale du plateau, ladite structure comportant des
moyens de verrouillage effaçable pour la bloquer dans au
moins l'un de ces deux états, caractérisée en ce que la
structure déformable comporte des moyens de butée, venant
en prise lorsque sa configuration est voisine de celle
correspondant à son état verrouillé et s'opposant à la
réversibilité de cette configuration.
2. La table selon la revendication 1, caractérisée
en ce que les moyens de butée sont agencés pour venir en
prise lorsque la configuration de la structure déformable
est voisine de chacun des deux états déplié et replié de
la structure.
3. La table selon l'une quelconque des
revendications 1 et 2, dans laquelle chaque plateau est
muni en saillie par rapport à chacun de ses chants
latéraux d'un doigt engagé dans une glissière de guidage
correspondante, solidaire du support et de direction
générale verticale et dans laquelle les moyens de
verrouillage comprennent, sur chaque chant latéral du
plateau, un pène d'axe perpendiculaire à ce chant et
rappelé élastiquement suivant son axe en direction du

12
support qui présente en regard de chaque chant latéral un
premier logement formant une première gâche de réception
du pène correspondant lorsque la structure est dans un
premier de ses deux états, caractérisée en ce que les
moyens de butée comprennent le pène et un premier logement
secondaire dans le support, limité du côté de la première
gâche par une paroi de glissement du pène et du côté
opposé à la première gâche par un épaulement d'arrêt du
pène.
4. La table selon la revendication 3, caractérisée
en ce que le support présente un second logement formant
une seconde gâche de réception du pène correspondant,
lorsque la structure est dans un second de ses deux états
et en ce que les moyens de butée comprennent le pène et un
second logement secondaire dans le support, limité du côté
de la seconde gâche par une paroi de glissement du pène et
du côté opposé à cette seconde gâche par un épaulement
d'arrêt du pène.
5. La table selon l'une quelconque des
revendications 3 et 4, caractérisée en ce que chaque doigt
a la forme d'une douille, chaque pène étant monté glissant
à l'intérieur du doigt et chaque gâche et logement
secondaire associé à ce pène se trouvant au fond de la
glissière associée à ce doigt.
6. La table selon l'une quelconque des
revendications 3 à 5, caractérisée en ce que les moyens de
verrouillage et de butée de chaque structure comprennent
des moyens de leur actionnement à l'encontre de leur
rappel élastique comportant un lien relié à chaque pène

13
s'étendant le long d'une face inférieure du plateau et un
moyen de traction de ce lien s'étendant jusqu'au voisinage
d'une extrémité extérieure du plateau.
7. La table selon la revendication 6, caractérisée
en ce que le lien relié à chaque pène est une tige en une
seule pièce avec le pène, pourvue à une extrémité opposée
au pène d'une crémaillère tandis que le moyen de traction
comporte une tige montée coulissante sous le plateau
pourvu à une première extrémité voisine de l'extrémité
extérieure du plateau d'une poignée et à une seconde
extrémité d'une crémaillère qui coopère avec une roue
dentée en prise avec la crémaillère de la tige de chaque
pène.
8. La table selon la revendication 7, caractérisée
en ce que la roue dentée est montée tournante dans un
boîtier de guidage des crémaillères, l'épaisseur de la
roue dentée étant au moins égale à la somme des largeurs
de chaque crémaillère.
9. La table selon la revendication 8, caractérisée
en ce que le boîtier possède des moyens pour sa fixation
sur une traverse formant le chant du plateau voisin du
filet dans l'état déplié de la table.
10. La table selon l'une quelconque des
revendications 7 à 9, caractérisée en ce que la tige de
traction est logée sous un capot s'étendant entre la roue
dentée et la poignée.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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1
Les tables de tennis de table pliantes sont bien
connues . elles comportent deux plateaux reliés de ma-
nière articulée à un support par des leviers de sorte que
chaque plateau peut prendre deux positions, à savoir une
position verticale notamment pour le rangement et une po-
sition horizontale.
Il existe plusieurs organes de liaison du plateau
au support mettant en jeu des leviers ou des bras dont
les géométries et les articulations sont adaptées â une
cinématique particulière du mouvement de dêplie-
ment/repliement.
Dans un soucis de diminuer l'encombrement d'une
table dans son état de rangement, c'est-à-dire â l'état
replié, on a recherché des mécanismes qui permettent de
parvenir â une position verticale des plateaux dans
laquelle ils sont pratiquement face contre face ou en
tout cas le plus rapprochës possible et dans laquelle ils
sont le plus bas possible afin que le centre de gravité
de l'ensemble soit au plus bas pour obtenir une stabilité
maximale de la table repliée.
Pour atteindre cet objectif, i1 est nécessaire
que le bord de chaque plateau voisin du filet, lorsque l.a
table est dans son état de jeu, puisse changer d'altitude
ce qui interdit une liaison fixe en position des plateaux
avec le support au niveau du bord susdit. Aussi, est-il
connu de mettre en oeuvre des moyens de verrouillage qui
ont pour fonction, en bloquant entre eux deux des élé-
ments qui constituent la structure dépliable (y compris
le support et chacun des plateaux), de rigidifier cette
structure. Ces moyens peuvent être en nombre et/ou répar-
tis de maniêre telle que la rigidification de la struc-
ture soit réalisée lorsque la table est dans son état de
jeu ou dans son ëtat de rangement.
I1 est possible, lors de la manoeuvre d'une ta-
ble, que les mouvements de repliement ou de dépliernent ne

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2
soient pas tout. â fait achevés, si bien que la structure
peut ne pas avoir atteint l'un ou l'autre de ces états
dans lequel le verrouillage rigidificateur peut devenir
opérationnel. Ces obstacles â l'achévement des mouvements
peuvent être ignorés de l'usager qui croît la structure
verrouillée alors qu'elle ne l'est pas. C'est ainsi que
la table peut soit se déplier spontanément soit, sous
l'effet d'une charge au voisinage du filet, amorcer un
mouvement de repliement. On comprend que l'ouverture in-
tempestive d°une table pliante puisse blesser un usager
se trouvant â proximité . On comprend également que sï la
charge sur une table ouverte est un enfant, ce dernier
puisse glisser entre les deux plateaux dont l'un au moins
se serait effacé sous son poïds, pour tendre ensuite à
retomber horizontalement et blesser gravement l'enfant en
le pinçant entre les deux plateaux.
Il existe donc un besoin d'équiper une table
pliante de tennis de table de moyens de sécurité visant à
empêcher que de tels accidents surviennent.
A cet effet l'invention a donc pour objet une ta-
ble pliante pour tennis de table comprenant un support,
deux plateaux mobiles par rapport au support entre une
position horizontale et une position verticale, chaque
plateau étant relié au support par une structure de con-
figuration déformable de manière réversible entre un état
déplié correspondant à la position horizontale du plateau
et un état replié correspondant à la position verticale
de ce dernier, :La structure comportant des moyens de ver
rouillage effaçable pour la bloquer dans l'un au moins de
ces deux états.
Selon une caractéristique de l'invention, la
structure déformable comprend des moyens de butëe venant
en prise lorsquf=_ la configuration de la structure dêfor-
mable est voisine de celle correspondant à son état ver-
rouillé et s' opposant à Ia r_éversibilité de cette confi-

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' 3
guration. Ces mayens de butée constituent une sécurité
qui interdit le repliement ou le déploiement spontané
d'une table alors que son verrouillage n'est pas opéra-
tionnel.
De manière préférée les moyens de butée sont
agencés pour venir en prise lorsque la configuration de
la structure déformable est voisine de chacun des deux
états repliés au dépliés de la structure.
Selon un mode de réalisation de l'invention, cha
que plateau de la table est muni en saillie par rapport à
chacun de ses chants latêraux d' un doigt engagé dans une
glissiêre de guidage correspondante solidaire du support
et de direction générale verticale et dans lequel les
moyens de verrouillage susdits comprennent, sur chaque
chant latéral du plateau, un pêne d'axe perpendiculaire à
ce chant et rappelé élastiquement suivant son axe en di-
rection du support qui présente en regard de chaque chant
latéral un logement formant gâche de réception du pêne
correspondant lorsque la structure est dans au mains l'un
de ses deux états susdits. Les moyens de butée compren-
nent alors le gène et un logement secondaire, limité du
côté de la gâche par une paroi de glissement du gène e.t
du côtê opposé à 1a gâche par un épaulement d'arrêt du
pêne. Ainsi réalisés, les moyens de butée ne, s'opposent
pas â la poursuite d' un mouvement en direction de l' état
de verrouillage du plateau mais s'opposent, lorsque le
mouvement de repliement ou de dépliement de 1a table
n'est pas complètement achevê, au mouvement inverse de
reploiement ou de dëpliement de la table.
Pour assurer cette sécurité tant au dépliement
qu' au repliement de 1a table, le support présente un au-
tre logement formant gâche de réception du pêne corres-
pondant lorsque la structure est dans son autre état et
les moyens de butée comprennent un autre logement secon-
daire limité du côté de l'autre gâche par une paroi de

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glissement du gène et du côté opposé à cette autre gâche
par un épaulement d'arrêt du pène.
Dans cette réalisation, plus précisément encore,
chaque, doigt a la forme d'une douille, chaque pène étant
interne au doigt et chaque gâche et logement secondaire
associês à ce pëne se trouvant au fond de la glissière
associée à ce doigt. On peut ainsi mettre en oeuvre des
moyens d'actionnement de ces moyens de verrouillage et de
butêe, à l'encontre de leur rappel élastique, qui compor-
tent un lien relié à chaque pène s'étendant le long de la
face inférieure du plateau et un moyen de traction de ce
lien qui s'étend jusqu'au voisinage du chant transversal
extérieur du plateau.
Le lien relié à chaque pêne est une tige en une
seule pièce avec le gène, pourvue à, son extrémité opposée
au pêne d'une crémaillère tandis que le moyen de traction
comporte une tige montée coulissante sous le plateau,
pourvue à son extrémité voisine du chant transversal ex
têrieur du plateau, d'une poignée et à son autre extrémi
té d'une crémaillëre qui coopêre avec une roue dentée en
prise avec la crémaillère de la tige de chaque pêne. La
roue dentée est montêe tournante dans un boîtier de gui-
dage des crémaillères susdites avec une épaisseur étant
au moins égale â la somme de la largeur de chaque cré-
maillère. Enfin, le boîtier possède des moyens pour sa
fixation sur le cadre du plateau notamment sur la tra-
verse de ce cadre formant le chant du plateau voisin du
filet.
D'autres caractéristiques et avantages de l'in-
vention ressortiront de la description qui va suivre de
quelques modes de sa réalisation.
I1 sera fait référence aux dessins annexés parmi
lesquels .
- la figure 1 est une représentation simplifiée
d'une table pliante de tennis de table équipée des moyens

a
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selon l'invention,
- la figure 2 est une vue partielle de côté de la
figure 1 alors que les plateaux ne sont pas dans leur po-
sition verrouillée,
5 - la figure 3 est une vue simplifiée d'une table
pliante illustrant le mode de réalisation préféré de
l'invention,
- la figure 4 est une vue de la face intérieure
du support de la table selon l'invention,
- la figure 5 est une vue en coupe selon la ligne
V-V de la figure 4,
- la figure 6 est une vue en coupe d'un détail de
réalisation des moyens de verrouillage et de butée de la
structure dêformable de la table selon l'invention,
- la figure '7 est une vue simplifiée de la face
inférieure d'un plateau de table pliante en position de
rangement,
- la figure 8 est une vue de détail des mayens de
manoeuvre des organes de verrouillage et de sécurité de
la table selon les figures 3 à 7.
A la figure l, une table pliante de tennis de ta-
ble est représentée partiellement. Elle comporte deux
plateaux l, 2, le plateau 1 étant dans son état de jeu et
le plateau 2 étant dans son état de rangement. Chacun des
plateaux est relié à un support général qui, dans le cas
de la figure, comporte deux mâts 3 centraux et latéraux
entretoisés par des moyens non représentés, chaque mât
comprenant des fentes 4, 5 de coulissement pour des
doigts 6, 7 de guidage des plateaux 1 et 2 faisant
saillie de leurs bords latéraux la, 2a au voisinage du
chant lb, 2b du, plateau qui est voisin du centre de la
table, c'est-â-dire du filet lorsque le plateau est en
état de jeu,
De manière connue, des bras tels que 8 sont arti-
cinés entre chacun des plateaux et chacun des mâts du

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6
support.
La figure 3 illustre une structure semblable à
celle de la figure 1, dans laquelle les éléments déjà dé-
crits portent les mêmes références, et de laquelle appa-
s raîssent d'autres composants tels que les leviers 9 et un
piétement arriëre 10 repliable qui appartiennent à 1a
structure de configuration déformable que forme la table
pliante.
A la figure 1, chaque mât 3 comporte le long de
chacune des fentes 4 et 5 un cliquet supérieur 11 et un
cliquet inférieur 12. A cette figure ne sont représentés
que le cliquet supérieur relatif à la fente 4 et le cli
quet inférieur relatif â la fente 5. Chacun de ces cli
quets est en forme de levier articulé autour d'un axe ho
rizontal 13, 14 et est rappelé en direction de la fente
correspondante par un organe élastique reprësenté ici
sous la forme d'une lame flexible 15, 16. Les cliquets
supérieurs 11 présentent deux encoches 17, 18 en interfé-
rence avec la fente de guidage 4 et tournées vers le
haut. L'encoche inférieure 17 constitue une butëe inter-
disant à la partie du doigt 6 qui s' étend au-delà du mât
3 de parcourir la fente 4 vers le bas lorsqu'elle n'a pas
pu atteindre l'encoche 18. En revanche, ce doigt 6 peut
continuer de parcourir la fente 4 vers le haut en glis-
sont sur la paroi inclinée 19 du cliquet 11 pour
l'escamoter à l'encontre de la lame flexible 15 afin
d'atteindre l'encoche 18 qui constitue la gâche de ver-
rouillage du plateau 1 en position horizontale. Le cli-
quet 12 comporte de maniêre symétrique deux encoches 20
et 21 tournées vers le bas, dont la première constitue
une butée interdisant au plateau 2 de se rabattre lorsque
le doigt 7 y est logé et dont la seconde 21 constitue une
gâche de verrouillage du plateau 2 en position verticale.
La surface inclinée 22 située entre les deux encoches
permet au doigt 7 d'atteindre la gâche 21.

3
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7
La figure 2 illustre pour chacun des plateaux 1
et 2 une position dangereuse. En effet, le doigt 6 soli-
daire du plateau 1 n'a pas atteint la gâche 18 parce que
par exemple les pieds 10 de ce plateau reposent sur un
sol qui n'est pas horizontal ou qui présente un obstacle
juste à cet endroit empêchant le plateau 1 d'atteindre sa
position horizontale. On comprend que sous l'effet d'une
charge P rien ne s'oppose à ce que le doigt 6 glisse dans
la fente 4, sauf l'encoche 17 du cliquet 11 qui constitue
un cran de sécurité limitant le repliement du panneau 1.
De la même maniêre mais de façon inverse, la figure 2 il-
lustre la position instable du plateau 2 qui n'a pas at-
teint tout â fait sa position verticale dans laquelle le
doigt 7 serait verrouillé par la gâche 21, si bien que
rien n'empêche ce doigt 7 de remonter le long de la fente
5 lors d'un basculement du plateau 2, sauf l'encoche 20
du cliquet 12 qui vient l'intercepter.
Les sécurités reprêsentées aux figures 1 et 2 le
sont à titre tout â fait schématique pour illustrer la
fonction générale des mo~rens de l'invention qui est d'in
terdire la réversibilité de la configuration de la struc-
ture déformable formée par chaque plateau, le support et
les leviers d'une table pliante de tennis de table lors-
que cette configuration est voisine d'un état replié ou
déplié du plateau. Ce n' est pas sortir du cadre de l' in-
vention que de prévoir de tels cliquets ou des organes
analogues par exemple à l'endroit des articulations des
leviers 8 ou 9 avec le plateau 1 ou avec le pied 10.
A la figure 4 on a représenté partiellement la
face interne du mât 3 de la table de la figure 3. Aux
lieu et place des fentes 4 et 5 traversant de part en
part le mât 3 tel que représenté aux figure 1 et 2, la
face interne de ce mât est creusée de deux lamages verti
caux 34 et 35. A chacune de ses extrémités, le fond de
chaque lamage comporte un orifice borgne 36, 37, 38, 39

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8
et un logement 40, 41, 42, 43 limité par une paroi en
pente 44, 45, 46, 47 en direction de l'orifice borgne au-
quel il est adjacent, et par une paroi abrupte 48, 49,
50, 51 à l'opposé de cet orifice. Cette face ainsi creu-
sée est recouve=rte d'une plaque 52 pourvue de deux. ouver
tures 53, 54 moins larges que les lamages 34 et 35 sauf à
leur partie médiane où ces ouvertures sont élargies en 55
et 56. Les lamages et la plaque définissent ainsi deux
glissières de guidage qui jouent le rôle des fentes 4 et
5 des figures précédentes.
Comme représenté à la figure 6, chacune de ces
ouvertures 53, 54 forme une glissière pour la tête 57a
pourvue d'une gorge 58 d'un doigt 57 porté par un chant
latêral tel que la du plateau 1. De manière connue, le
chant latéral la du plateau 1 est en fait la surface ex-
térieure d'un longeron situé sous la surface de jeu de ce
plateau dans lequel le doigt 57 est introduit à force et
derriëre lequel il est bloqué par une clé C porteuse par
exemple de crans coopérant à baïonnette avec le doigt 57.
Le doigt 57 est creux, en forme de douille, à l'intérieur
de laquelle est logé un pène 59 sollicité en direction du
mât 3 par un ressort 60. Les élargissements 55 et 56 des
ouvertures 53 et 54 permettent la mise en place de la
tête à gorge 57a du doigt 57 dans les glissières. Sous
l'effet du ressort 60, on comprend que le pène 59 est
forcê en appui contre le fond du lamage correspondant 34,
et, en fonction de sa position, peut tomber dans les
orifices borgnes 36, 37, 38, 39 formant gâche de ver-
rouillage du plateau correspondant dans l'une de ses deux
30 positions horizontale ou verticale par rapport au sup-
port, ainsi que dans les logements secondaires tels que
formant cran de sécurité conformément à 1°invention.
On comprend, au vu de la figure 6, que lorsque le gène 59
est dans le logement 40, une poursuite du mouvement du
35 plateau 1 est possible pour atteindre l'état verrouillé,

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la pente 44 jouant le rôle de surface de came pour re-
pousser le pène à l'intérieur de la douille 57, alors
que, le pène 59 vient en butée contre la paroi abrupte 48
du logement 40 pour interdire au plateau 1 un mouvement
inverse, donc pour interdire la réversibilité de la con-
figuration de la structure déformable atteinte au voisi-
nage de la gâche 36 ou de chacune des gâches décrites.
A la figure 6, on constate que le pène 59 est
prolongé par une tige 61 qui s'étend sous le plateau 2
(voir figure 7) pour atteindre la partie médiane et ce au
voisinage du bord 26 de ce plateau qui est voisin du fi-
let lorsque la table est en position de jeu. Cette tige
61 constitue un organe de manoeuvre du pêne 59 pour l'ex-
traire des gâche et logement dans lesquels il peut être
situé. Cette tige 61 est actionnée par une tige de trac-
tion 62 pourvue d'une poïgnée de manoeuvre 63 située au
voisinage du bord 2c le plus éloigné du filet de chaque
plateau. La coopération des tiges 61 et de la tige 62
s'effectue au moyen d'un boîtier de renvoi représenté à
la figure 8. Ce boîtier 64 porte â rotation deux roues
dentées 65 et 66 qui engrènent chacune avec deux cré-
maillères opposées 62a et 62b ménagées à l'extrémité de
la tige 62 à l'ôpposé de la poignée 63. Chaque tige 61,
de section polygonale pour éviter une possible rotation
autour de son axe, est équipée â l'opposé du pêne 59,
également d'une crémaillêre 67, 68. Cette crémaillère en-
grëne avec l'une des roues 65, 66 et, pour ne pas inter-
férer avec les crémaillères 62a, 62b, les roues 65 et 66
sont d'une épaïsseur telle que le niveau d'engrènement
des tiges 61 se situe dans un plan différent du niveau
d'engrènement de la tige 62. La disposition relative des
crémaillères est telle qu'un mouvement d'extraction de la
tige 62 hors du boîtier 64 provoque une rotation des
roues 65 et 66 dans un sens qui entraîne la pénétration
des tiges 61 à l' intérieur du boîtier 64 . Ainsi donc, en

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tirant sur la poignée 63 vers le chant extérieur de cha-
que plateau, on provoque la rentrée du pène 59 â l'inté-
rieur du doigt 57 et le déverrouillage ou la neutralisa-
tion de la sécurité du plateau correspondant. Le boîtier
5 64 est pourvu d'un couvercle 69 et de moyens 70 pour sa
fixation au milieu de la traverse 71 de chaque plateau
qui détermine le bord 1b ou 2b de celui-ci, sous la sur-
face de jeu. La tige 62 est maintenue à coulissement soit
dans des caval_Lers 72 fixés sous la surface de jeu de
10 chaque plateau, soit, comme partiellement représenté,
dans un capot 73 qui recouvre la totalitê de la tige 62.
L'extrémité 73a de ce capot constitue un moyen de fixa-
tion du boîtier 64 par son couvercle 69.
L'avantage de ce capot réside dans la barrière
qu'il constitue à l'accès de la tige 62 qui ne peut être
alors manipulêe que par la poignée 63 se trouvant, lors
que la table est repliée, hors de portêe des enfants . On
a ainsi réalisé une commande centralisée du déver
rouillage et de la neutralisation de la sêcurité pour
chaque plateau facilitant les opêrations de repliement et
de dépliement de la table de tennis de table.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2011-02-28
Lettre envoyée 2010-03-01
Accordé par délivrance 2008-06-17
Inactive : Page couverture publiée 2008-06-16
Inactive : Taxe finale reçue 2008-03-31
Préoctroi 2008-03-31
Un avis d'acceptation est envoyé 2007-12-11
Lettre envoyée 2007-12-11
month 2007-12-11
Un avis d'acceptation est envoyé 2007-12-11
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2007-12-03
Modification reçue - modification volontaire 2007-08-07
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2007-02-07
Demande publiée (accessible au public) 2005-08-27
Inactive : Page couverture publiée 2005-08-26
Inactive : CIB en 1re position 2004-04-30
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 2004-03-30
Lettre envoyée 2004-03-30
Lettre envoyée 2004-03-30
Demande reçue - nationale ordinaire 2004-03-30
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2004-02-27
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2004-02-27

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-02-12

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Requête d'examen - générale 2004-02-27
Taxe pour le dépôt - générale 2004-02-27
Enregistrement d'un document 2004-02-27
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2006-02-27 2006-02-20
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2007-02-27 2007-02-16
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2008-02-27 2008-02-12
Taxe finale - générale 2008-03-31
TM (brevet, 5e anniv.) - générale 2009-02-27 2009-02-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ETABLISSEMENTS CORNILLEAU
Titulaires antérieures au dossier
PIERRE CORNILLEAU
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2004-02-26 10 542
Abrégé 2004-02-26 1 26
Revendications 2004-02-26 3 134
Dessins 2004-02-26 3 102
Dessin représentatif 2005-07-31 1 10
Page couverture 2005-08-10 1 38
Revendications 2007-08-06 3 112
Abrégé 2007-08-06 1 22
Dessin représentatif 2008-05-21 1 11
Page couverture 2008-05-21 1 38
Accusé de réception de la requête d'examen 2004-03-29 1 176
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2004-03-29 1 105
Certificat de dépôt (français) 2004-03-29 1 159
Rappel de taxe de maintien due 2005-10-30 1 109
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2007-12-10 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2010-04-11 1 171
Taxes 2006-02-19 1 42
Taxes 2007-02-15 1 43
Correspondance 2008-03-30 1 38
Taxes 2008-02-11 1 43
Taxes 2009-02-08 1 44