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Sommaire du brevet 2459176 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2459176
(54) Titre français: ORAL COMPOSITION COMPRISING AN EXTRACT FROM THE BARK OF ALBIZZIA MYRIOPHYLLA
(54) Titre anglais: COMPOSITION ORALE COMPRENANT UN EXTRAIT D'ECORCE D'ALBIZZIA MYRIOPHYLLA
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne une composition orale comprenant une quantité
efficace d'un extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla pour supprimer ou
réduire la fonction gustative, en particulier vis-à-vis du goût amer et/ou
sucré, et un excipient approprié. Elle concerne également l'utilisation d'un
extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla ou une composition orale selon
l'invention pour supprimer ou réduire la fonction gustative. Enfin, elle
concerne un extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla ou une composition selon
l'invention en tant que médicament, en particulier destiné à traiter la
boulimie, la compulsion alimentaire, la dépendance à l'alcool et/ou à la
nicotine, l'obésité et à prévenir l'obésité.


Abrégé anglais

The invention relates to an oral composition comprising an effective amount of extract from the bark of albizzia myriophylla in order to suppress or reduce the gustatory function, especially with regard to bitter and/or sweet taste, and an appropriate excipient. The invention also relates to the use of a extract from the bark of albizzia myriophylla or an oral composition according to the invention in order to suppress or reduce the gustatory function. The invention further relates to an extract from the bark of albizzia myriophylla or a composition according to the invention as a medicament which is particularly suitable for treating bulimia, food craving, alcohol dependency and/or nicotine dependency, obesity and for prevention of obesity.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS
1. Composition orale comprenant une quantité efficace d'un extrait d'écorce
d'Albizzia myriophylla pour supprimer ou réduire la fonction gustative, en
particulier vis-à-vis du goût amer et/ou sucré et/ou acide, et un excipient
approprié.
2. Composition orale selon la revendication 1 caractérisée en ce que la
quantité d'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla permet de supprimer ou
réduire
la fonction gustative de la langue pendant 2 à 4 heures après ingestion.
3. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisée
en ce qu'elle comprend en outre une substance ayant mauvais goût et en ce que
la
quantité efficace de l'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla présent dans la
composition permet de réduire ou supprimer ce mauvais goût.
4. Composition selon la revendication 3 caractérisée en ce que le mauvais
goût est du à une trop grande amertume et/ou une trop grande acidité.
5. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisée
en ce qu'il s'agit d'une composition pharmaceutique destinée à une
administration
par voie orale, d'une nourriture, d'une boisson, d'un dentifrice ou d'une
solution à
usage buccale.
6. Composition selon la revendication 5 caractérisé en ce qu'il s'agit d'une
composition pharmaceutique destinée à une administration par voie orale.
7. Composition selon la revendication 6 caractérisée en ce que la substance
ayant mauvais goût est un agent actif choisit dans le groupe constitué par
l'acétaminophen, l'ampicilline, l'azythromycine, la chlorphéniramine, la
cimétidine, le dextrométhorphan, la diphénhydramine, l'érythromycine,
l'ibuprofen,
la phénylbutazone, la psuedoéphédrine, la ranitidine, la spinonolactone et la
théophylline.

10
8. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un agent aromatisant.
9. Composition selon la revendication 8 caractérisée en ce que l'arôme de
l'agent aromatisant est choisi dans le groupe constitué par la cerise, la
fraise,
l'orange, le chocolat, le cola, la vanille, le raisin, la menthe ou le citron.
10. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisée en ce qu'elle est sous la forme d'un sirop, d'une suspension,
d'un
chewing-gum, d'une poudre redispersable dans l'eau, d'un comprimé effervescent
ou de granulés.
11. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisée en ce que l'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla est un
extrait sec
d'écorce de branches.
12. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes
caractérisé en ce que l'extrait d'Albizzia myriophylla est un extrait
protéique.
13. Composition selon l'une quelconque des revendications 11 ou 12
caractérisée en ce que l'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla est obtenu
par le
procédé qui comprend les étapes suivantes:
a) Pulvérisation d'écorces de branche d'Albizzia myriophylla,
b) Une ou plusieurs extractions des écorces pulvérisées obtenues à
l'étape a) dans un solvant miscible dans l'eau, avantageusement
choisi parmi l'alcool et l'eau et leur mélange en toute proportion
c) Filtration de la solution obtenue à l'étape b) et élimination du solvant
14. Utilisation d'un extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla ou d'une
composition selon les revendications 1 à 13 pour supprimer ou diminuer la
fonction
gustative, en particulier vis-à-vis de l'amertume et/ou du goût sucré et/ou du
goût
acide.

11
15. Utilisation d'un extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla ou d'une
composition selon les revendications 1 à 13 en tant que coupe-faim et en tant
qu'aide pour maigrir ou pour éviter la prise de poids.
16. Utilisation d'un extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla ou d'une
composition selon les revendications 1 à 13 en tant qu'aide au sevrage
alcoolique et
tabagique.
17. Procédé pour réduire ou supprimer le goût d'une composition caractérisé
en ce qu'il comprend l'addition à cette composition d'une quantité efficace
d'un
extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla.
18. Procédé pour réduire ou supprimer la fonction gustative, en particulier
vis-à-vis du goût amer et/ou sucré et/ou acide, caractérisé en ce qu'il
comprend
l'administration orale d'une quantité efficace d'un extrait d'écorce
d'Albizzia
myriophylla ou d'une composition selon l'une quelconque des revendications 1 à
13.
19. Procédé selon la revendication 18 caractérisé en ce qu'une composition
dont on cherche à réduire ou supprimer le goût est administrée en même temps
ou
après l'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla.
20. Extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla et composition orale selon l'une
quelconque des revendications 1 à 13 en tant que médicament.
21. Extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla et composition orale selon l'une
quelconque des revendications 1 à 13 en tant que médicament destiné à traiter
l'obésité, la boulimie, la compulsion alimentaire et la dépendance à l'alcool
et/ou à
la nicotine et à prévenir l'obésité.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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COMPOSITION ORALE COMPRENANT UN EXTRAIT D'ECORCE D'ALBIZZIA MYRIOPHYLLA
La présente invention concerne les substances supprimant ou diminuant la
fonction gustative, en particulier vis-à-vis du goût amer et/ou sucré. Elle
concerne
en particulier l'utilisation d'un extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla pour
supprimer ou réduire la fonction gustative et les compositions comprenant un
tel
extrait.
Les produits supprimant la fonction gustative sont très recherchés pour les
raisons suivantes
Un grand nombre de nourritures, boissons ou compositions
pharmaceutiques pour une administration orale ayant mauvais goût sont connues.
En particulier, beaucoup de compositions pharmaceutiques ont mauvais goût et
certaines difficultés ou douleurs sont susceptibles d'accompagner leur
administration par voie orale. Ainsi une grande quantité d'agents actifs
pharmaceutiques laisse un goût amer dans la bouche, soit pendant, soit
immédiatement après leur administration orale. Parmi ceux-ci sont inclus Ies
divers
agents actifs suivants : l' acétaminophen, l' ampicilline, l' azithromycine,
le
chlorphéniramine, la cimétidine, le dextrométhorphan, la diphenhydramine,
l'érythromycine, l'ibuprofen, la phénylbutazone, la psuedoéphédrine, la
ranitidine,
la spironolactone et la théophylline. Ainsi, le goût amer de ces agents actifs
dans
une suspension liquide est inévitablement détecté lors de son ingestion ou
immédiatement après avoir été ingéré. De plus, le goût amer dans une tablette,
une
capsule, une suspension ou d'autres formes de dosage oral peut aussi être
détecté
lors de son administration si l'agent amer est mis en contact avec les
papilles
gustatives de la bouche, par exemple en raison du maintien trop long de la
forme de
dosage dans la bouche, de sa mastication non intentionnelle ou pour d' autres
raisons
de libération de l'agent pharmaceutique amer dans la bouche.
La voie orale est généralement la voie d'administration préférée de
beaucoup d'agents pharmaceutiques, tels que ceux décrit ci-dessus, parce
qu'elle
permet une administration facile, à bas coût. Toutefois, l'accord du patient
est
parfois un facteur important puisque le patient doit avaler une tablette, une
capsule

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ou une suspension. Les patients donnent beaucoup de raisons pour leur refus ou
leur
incapacité à accepter l'administration orale d'un médicament, telle qu'une
présentation non attractive, une taille trop grande, un mauvais goût ou
simplement
la peur qu'une forme de dosage puisse rester coincée dans la gorge. Des
patients, en
particulier les enfants et les personnes âgées, refusent les formes
d'administration
orale solides de préparations pharmaceutiques en raison de difficultés
d'ingestion.
Pour cette raison, les principes actifs sont fréquemment administrés sous la
forme
de sirop ou de tablette que l'on peut mâcher. Toutefois, souvent l'agent
pharmaceutique a un goût amer si fort que l'on ne peut ni l'utiliser dans un
sirop ni
le mâcher, ce goût empêchant les patients de s'auto-administrer cette forme de
dosage par voie orale. Par conséquent, il est important de masquer le goût
amer des
agents pharmaceutiques de telle sorte qu'il soit réduit ou supprimé de toute
forme
de dosage par voie orale.
De façon conventionnelle, des agents sucrants ou aromatisant ont été
utilisés pour masquer le goût de ces compositions. Ces agents ont pour but de
couvrir le mauvais goût de la composition par un autre goût dont on espère que
l'intensité est suffisante pour cacher tout goût amer. Cette technique marche
bien
dans le cas des produits pharmaceutiques ayant un faible goût amer, mais est
insuffisante pour masquer les forts goûts amer.
D'autres approches alternatives qui ont été utilisées pour masquer le goût
amer de certains produits pharmaceutiques incluent la microencapsulation de
l'agent actif ayant mauvais goût ou son enrobage, par exemple par de
l'éthylcellulose ou des mélanges d'éthylcellulose et d'hydroxyméthylcellulose
ou
d'autres dérivés de celluloses. Toutefois, ces produits de l'Art Antérieur
souffrent
de l'inconvénient dû au fait que les polymères enrobants libèrent l'agent
actif de
façon inconstante et peuvent ne pas le libérer immédiatement ou de façon
opportune. De plus, souvent l'utilisation de ces dérivés de cellulose est
insuffisante
pour masquer le goût d'un agent actif particulièrement très amer.
Il est également connu de modifier chimiquement le composé actif
pharmaceutique amer afin de lui faire perdre son goût amer. Toutefois cette
méthode ne peut être utilisée que pour des composés très spécifiques.

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L'addition de lipide est aussi trés connue (brevet japonais N° 55-
8956 et
N°62-265234). Toutes ces méthodes sont toujours insuffisantes pour
donner une
suppression désirée du goût amer.
Enfin, il est également connu d'utiliser l'acide gymnémique extrait des
feuilles de Gynaaema Sylvestre pour masquer l'amertume de ces compositions.
Cet acide est également connu pour supprimer le goût sucré (Hellekant et
al, Physiology & Behavio~, Vol 60, No2, 469-479, 1996) et utilisé dans le
sevrage
alcoolique et tabagique, pour prévenir l'obésité, en particulier pour les
diabétiques
qui doivent limiter leur apport en calorie et donc faire des régimes, ainsi
que dans le
traitement des personnes ayant des problèmes de boulimie et de compulsion
alimentaire (CTS 5 605 698).
En effet, Ie fait de décroître le goût sucré de la nourriture décroît le degré
de
satisfaction ou le désir de manger. Ainsi, la diminution de Ia sensibilité au
sucre
tempère de façon spontanée Ia tendance à manger entre les repas et décroît
sans
effort l'envie de consommer de l'alcool ou de fumer, ce qui n'est pas Ie cas
des
méthodes traditionnelles utilisées. En effet, la solution habituelle proposée
pour
diminuer la prise de calories, est de décroître la prise de sucre et de
lipides, en
s'aidant, par exemple, par la prise de substituts de nourriture à basse
calorie.
Toutefois, une volonté forte est requise puisqu'il est nécessaire pour
prévenir
l'obésité et limiter la prise de calories d'exercer un effort à chaque repas,
chaque
jour. Un tel self control cause plus fréquemment de nouvelles frustrations.
Toutefois, les inconvénients de l' acide gymnémique reste son
approvisionnement, son procédé de préparation (séparation et purification), sa
stabilité chimique et son coût.
En conséquence, i1 existe toujours de nos jours le besoin de trouver de
nouveaux produits permettant de diminuer ou supprimer la fonction gustative,
en
particulier Ie mauvais goût de certains produits chimiques et Ie goût sucré de
la
nourriture.
De façon surprenante Ies présents inventeurs ont découvert qu'un extrait
d'écorce d'Albizzia myriophylla peut supprimer complètement ou diminuer la
fonction gustative pour une durée de trois ou quatre heures après son
ingestion. Cet
arbre, natif des provinces du sud du Vietnam sous le nom de « Cay Song Ran »,
a

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été utilisé en tant que substitut de la réglisse en raison du goût sucré de
son écorce
et du liège de son rhizome. Des recherches ont étë faites pour isoler la
molécule
responsable de ce goût sucrë et des glucosides de lignanes ainsi qu'un
alcaloïde
contenus dans des extraits de l'écorce de cet arbre ont été découverts (Ito et
al,
Phytochemistry, vol. 37, N° 5, 1455-1458, 1994 et Ito et al, Chem.
Pharm. Bull., 42
~, 1966-1967, 1994).
Cependant, il n' est fait aucune mention ni suggestion dans des documents de
l' art
antérieur des effets de cette plante sur la suppression ou diminution de la
fonction
gustative.
La présente invention concerne donc une composition orale comprenant une
quantité efficace d'un extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla pour supprimer
ou
réduire la fonction gustative, en particulier vis-à-vis du goût amer et/ou
sucré et/ou
acide, avantageusement vis à vis du goût amer et/ou sucré, de façon encore
plus
avantageuse vis à vi's du goût sucré et/ou acide, et un excipient approprié.
Avantageusement, la quantité d'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla présent
dans cette composition permet de supprimer ou réduire la fonction gustative
pendant 2 à 4 heures après son ingestion.
De façon avantageuse, l'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla est un extrait
d'écorce de branches, en particulier un extrait sec, avantageusement purifié.
De façon avantageuse, il s'agit d'un extrait protéique. En effet il semble que
ce soit
une protéine qui soit le produit actif d'un tel extrait. De façon avantageuse,
cette
protéine a un poids moléculaire d'environ 50 000 D.
De façon encore plus avantageuse, l'extrait d'écorce est obtenu par le procédé
qui
comprend les étapes suivantes
a) Pulvérisation d'écorces de branche d'Albizzia myriophylla,
b) Une ou plusieurs extractions, avantageusement trois, des écorces
pulvérisées obtenues à l'étape a) dans un solvant miscible dans l'eau,
avantageusement choisi parmi l'alcool et l'eau et leurs mélanges en
toute proportion, de façon encore plus avantageuse l'alcool est choisi
parmi le méthanol ou l'éthanol,

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c) Filtration de la solution obtenue à l'étape b) et élimination du
solvant, avantageusement par évaporation.
De façon encore plus avantageuse, la composition comprend en outre un agent
aromatisant, en particulier dont l'arôme est choisi dans le groupe constitué
par la
5 cerise, la fraise, l'orange, le chocolat, le cola, la vanille, le raisin, la
menthe ou le
citron.
Avantageusement, la composition est sous la forme d'un sirop, d'une
suspension,
d'un chewing-gum, d'une poudre redispersable dans l'eau, d'un comprimé
effervescent ou de granulés, de façon avantageuse d'un chewing-gum.
Lorsque I'on prépare une composition solide sous forme de comprimés, on
mélange l'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla avec un véhicule
pharmaceutique
tel que la gélatine, l'amidon, le lactose, le stéarate de magnésium, le talc,
la gomme
arabique ou analogues. On peut enrober les comprimés de saccharose ou d'autres
matières appropriées ou encore on peut les traiter de telle sorte qu'ils aient
une
activité prolongée ou retardée et qu'ils libèrent d'une façon continue une
quantité
prédéterminée de principe actif.
On obtient une préparation en gélules en mélangeant l'extrait d'écorce
d'Albizzia myriophylla avec un diluant et en versant le mélange obtenu dans
des
gëlules ou capsules molles ou dures.
Une préparation sous forme de sirop ou d'élixir peut contenir l'extrait
d'écorce d'Albizzia myriophylla conjointement avec un édulcorant, un
antiseptique,
ainsi qu'un agent donnant du goût et un colorant approprié.
Les poudres ou les granules dispersibles dans l'eau peuvent contenir l'extrait
d'écorce d'Albizzia myriophylla en mélange avec des agents de dispersion ou
des
agents mouillants, ou des agents de mise en suspension, de même qu'avec des
correcteurs du goût ou des édulcorants.
La quantité d'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla présente dans les
formes de dosage orale dépend de l'effet désiré, diminution ou suppression de
la
fonction gustative, et du temps pendant lequel on souhaite que cet effet
perdure
(quelques minutes à quelques heures).
Dans un mode de réalisation particulier, cette composition comprend en outre
une substance ayant mauvais goût, la quantité d'extrait d'écorce d'Albizzia

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myriophylla présent dans cette composition permettant de réduire ou supprimer
ce
mauvais goût, en particulier dû à une trop grande amertume et/ou une trop
grande
acidité.
De façon avantageuse, cette composition est une composition pharmaceutique
destinée à une administration par voie orale, de la nourriture, une boisson,
un
dentifrice ou une solution à usage buccale, de façon encore plus avantageuse
une
composition pharmaceutique destinée à une administration par voie orale.
Avantageusement, la substance ayant mauvais goût est un agent actif choisit
dans le
groupe constitué par l'acétaminophen, l'ampicilline, l'azythromycine, la
chlorphéniramine, la cimétidine, le dextrométhorphan, la diphénhydramine,
l'érythromycine, l'ibuprofen, la phénylbutazone, la psuedoéphédrine, la
ranitidine,
la spinonolactone et la théophylline.
La présente invention concerne également l'utilisation d'un extrait d'écorce
d'Albizzia myriophylla ou d'une composition selon la présente invention pour
supprimer ou diminuer la fonction gustative, en particulier vis-à-vis de l'
amertume
et/ou du goût sucré et/ou de l'acidité, avantageusement vis à vis de
l'amertume ou
du goût sucré, de façon encore plus avantageuse vis à vis du goût sucré et/ou
de
l' acidité.
Avantageusement elle concerne son utilisation en tant que coupe-faim, en tant
qu'aide pour maigrir ou pour éviter la prise de poids et en tant qu'aide au
sevrage
alcoolique et tabagique.
La présente invention concerne de plus un procédé pour réduire ou supprimer
le goût d'une composition caractérisé en ce qu'il comprend l'addition à cette
composition d'une quantité efficace d'un extrait d'écorce d'Albizzia
myriophylla.
Elle concerne également un procédé pour réduire ou supprimer la fonction
gustative, en particulier vis-à-vis du goût amer et/ou sucré et/ou acide,
avantageusement vis à vis du goût amer etlou sucré, de façon encore plus
avantageuse vis à vis du goût sucré et/ou acide, caractérisé en ce qu'il
comprend
l'administration orale d'une quantité efficace d'un extrait d'écorce
d'Albizzia
myriophylla ou d'une composition selon la présente invention.

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Dans un mode de réalisation particulier de ce procédé, une composition dont
on cherche à réduire ou supprimer le goût est administrée en même temps ou
après
l'extrait d'écorce d'Albizzia myriophylla.
La présente invention concerne également un extrait d'écorce d'Albizzia
myriophylla et une composition orale selon l'invention en tant que médicament,
avantageusement destiné à traiter l'obésité, la boulimie, la compulsion
alimentaire,
la dépendance à l'alcool et/ou à la nicotine et à prévenir l'obésité.
Les exemples de préparation de l'extrait suivant l'invention sont donnés à
titre
indicatif non limitatif
Exemple 1
On pulvérise grossièrement 1 kg d'écorce de branches de Albizzia myriophylla.
On
extrait par décoction à reflux dans 10 litres d'éthanol à 50 % pendant une
heure. On
filtre pour récupérer la solution extractive. On répète l'opération deux fois
sur le
végétal récupéré après filtration. Les solutions extractives sont réunies et
évaporées
à sec sous pression rëduite. On obtient 142 g d'extrait sec.
Exemule 2
On pulvérise grossièrement 1 kg d'écorce de branches de Albizzia myriophylla.
On
extrait par décoction à reflux dans 7 litres de méthanol pur pendant une
heure. On
filtre pour récupérer la solution extractive. On répète l'opération deux fois
sur le
végétal récupéré après filtration. Les solutions extractives sont réunies et
évaporées
à sec sous pression réduite. On obtient 107 g d'extrait sec.
Exemple 3
On pulvérise grossièrement 1 kg d'écorce de branches de Albizzia myriophylla.
On
extrait par décoction à reflux dans 10 litres d'eau pendant une heure. On
filtre pour
récupérer la solution extractive. On répète l'opération deux fois sur le
végétal

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récupéré après filtration. Les solutions extractives sont réunies et
concentrées à 1
litre sous pression réduite. La solution concentrée est ensuite lyophilisée.
On obtient
172 g d' extrait sec lyophilisé.
Exemple 4
Obtention d'une protéine à fort pouvoir sucrant et inhibiteur de goût à effet
rémanent.
1 kg d'écorces de tiges d'Albizzia myriophylla est broyé grossièrement et mis
à
extraire par macération dans de l'eau à 45°C pendant 12 heures.
L'opération est répétée 3 fois . Les solutions extractives sont réunies et
concentrées
sous pression réduite à 40°C.
La solution concentrée est dialysée contre de l'eau distillée à travers une
membrane
semi-perméable d'un seuil de courbure de 25 000 D.
La solution retenue sur la membrane est ensuite filtrée sur papier poux
éliminer
l'insoluble qui s'est formé au cours de la dialyse.
Cette solution concentrée est ensuite déposée sur une colonne de gel Cephadex
G
50.
On élue par de l'eau distillée et on recueille la fraction éluée à un volume
compris
entre 4,5 et 4,7 fois le volume mort de la colonne.
Cette fraction est lyophilisée.
L'analyse colorimétrique par le Bleu de Coomassie révèle une teneur en
protéines
totales proche de 100 %.
Cette fraction soumise à une migration en électrophorèse révèle une bande très
majoritaire correspondant à un poids moléculaire de 50 000 D.
Cette fraction possëde un pouvoir sucrant égal à 77 fois le saccharose mesuré
par
dilutions successives et tests gustatifs.
Far ailleurs, après dëpôt sur la langue de sujets volontaires humains, la
fraction
obtenue comme précédemment provoque une suppression totale du goût pour les
saveurs sucrées et acides qui persistent pendant plus de deux heures.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2459176 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2016-01-01
Demande non rétablie avant l'échéance 2006-05-30
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-05-30
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2005-06-01
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2005-05-30
Lettre envoyée 2004-07-15
Inactive : Transfert individuel 2004-06-11
Inactive : IPRP reçu 2004-06-07
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2004-06-01
Inactive : Page couverture publiée 2004-05-27
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2004-05-25
Inactive : CIB en 1re position 2004-05-25
Demande reçue - PCT 2004-03-31
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2003-11-28
Demande publiée (accessible au public) 2002-12-05

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2005-05-30

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2003-11-28

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2003-11-28
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-05-31 2003-11-28
Enregistrement d'un document 2004-06-11
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L.M.D.
Titulaires antérieures au dossier
DANIEL JEAN
LEON CARIEL
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2003-11-28 8 426
Revendications 2003-11-28 3 127
Abrégé 2003-11-28 1 71
Page couverture 2004-05-27 1 33
Description 2003-11-29 8 434
Avis d'entree dans la phase nationale 2004-05-25 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2004-07-15 1 105
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2005-07-25 1 175
PCT 2003-11-28 9 281
Correspondance 2004-05-25 1 30
PCT 2003-11-29 8 372