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Sommaire du brevet 2461462 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2461462
(54) Titre français: COSMETIC COMPOSITION FOR HUMAN SKIN AND HAIR CARE
(54) Titre anglais: COMPOSITION COSMETIQUE POUR LE SOIN DE LA PEAU ET DES CHEVEUX DE L'HOMME
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61Q 5/00 (2006.01)
  • A61Q 5/02 (2006.01)
  • A61Q 9/02 (2006.01)
  • A61Q 19/04 (2006.01)
  • A61Q 19/10 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • COURTIN, OLIVIER (France)
(73) Titulaires :
  • LABORATOIRES CLARINS
(71) Demandeurs :
  • LABORATOIRES CLARINS (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLPGOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2002-09-24
(87) Mise à la disponibilité du public: 2003-04-03
Requête d'examen: 2007-07-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2002/003256
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2003026605
(85) Entrée nationale: 2004-03-24

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01/12270 (France) 2001-09-24

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne une composition cosmétique contenant un extrait
hydrosoluble de galanga (Alpinia officinarum), un extrait hydrosoluble d'herbe
à bison (Hierochloe odorata) et un extrait hydrosoluble de pourpier (Portulaca
oleracea). L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition
pour le soin de la peau et des cheveux de l'homme.


Abrégé anglais

The invention concerns a cosmetic composition containing a water soluble galanga extract (Alpinia officinarum), a water soluble sweet grass extract (Hierocloe odorata) and a water soluble rainbow bush extract (Portulaca oleracea). The invention also concerns the use of said composition for human skin and hair care.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


15
REVENDICATIONS
1) Composition cosmétique caractérisée en ce
qu'elle comprend:
- un extrait hydrosoluble de galanga (Alpinia
officinarum),
- un extrait hydrosoluble d'herbe à bison
(Hierochloe odorata),
- et un extrait hydrosoluble de pourpier
(Portulaca oleracea).
2) Composition cosmétique selon la revendication
1, caractérisée en ce que l'extrait hydrosoluble de galanga
est un extrait contenant des flavonoïdes.
3) Composition cosmétique selon l'une des
revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que l'extrait
hydrosoluble d'herbe à bison est un extrait contenant des
coumarines et des umbelliférones.
4) Composition cosmétique selon l'une quelconque
des revendications précédentes, caractérisée en ce que
l'extrait hydrosoluble de pourpier est un extrait contenant
des acides gras omega 3.
5) Composition cosmétique selon l'une quelconque
des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle
comprend:
- de 0,1 à 10 % en poids et de préférence 0,5 à
% en poids d'extrait hydrosoluble de galanga,
- de 0,1 à 10 % et de préférence 0,5 à 5 %
d'extrait hydrosoluble d'herbe à bison, et
- de 0,1 à 10 % et de préférence 0,5 à 5 %
d'extrait hydrosoluble de pourpier.
6) Composition cosmétique selon l'une quelconque
des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle
contient un ou plusieurs extraits de plantes choisis parmi :
un extrait de gaulthérie, un extrait de grindélia, un

16
extrait d'aloès, un extrait de tournesol et un extrait de
Mourera fluviatilis.
7) Composition cosmétique selon l'une quelconque
des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle
contient un ou plusieurs agents de formulation tels que des
adoucissants, des colorants, des actifs filmogènes, des
tensioactifs, des parfums, des émulsionnants, des huiles,
des glycols, de la dihydroxyacétone et de l'érythrulose.
8) Composition cosmétique selon l'une quelconque
des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle
se présente sous la forme de gels, de crèmes, de baumes, de
lait ou de produit moussant.
9) Utilisation cosmétique d'une composition
selon l'une quelconque des revendications précédentes pour
le soin de la peau de l'homme.
10) Utilisation selon la revendication 9 pour la
préparation de la peau au rasage.
11) Utilisation selon la revendication 9 pour la
préparation d'un produit auto-bronzant.
12) Utilisation cosmétique d'une composition
selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 pour le soin
des cheveux de l'homme.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02461462 2004-03-24
WO 03/026605 1 PCT/FR02/03256
COMPOSITION COSMETIQÜE POUR LE SOIN DE LA PEAU ET DES CHEVEUX
DE L'HOMME
La présente invention se rapporte au domaine de
la cosmétologie. Elle concerne une composition cosmétique
plus particulièrement adaptée pour le soin de la peau et des
cheveux de l'homme.
La peau des hommes présente des spécificités qui
la différencient de celle des femmes. En effet, chez les
hommes, les cellules de l'épiderme sont plus nombreuses et
plus actives et, au niveau du derme, les fibroblastes sont
plus actifs et le collagène plus abondant ce qui se traduit
par un épiderme plus épais, un derme plus dense et des
activités cellulaires et biologiques intenses.
Les hormones mâles stimulent la sécrétion
sébacée et les follicules pileux. La sécrétion sébacée plus
abondante rend la peau des hommes brillante avec des pores
dilatées. Une conséquence de cette abondante sécrétion
sébacée est une acné souvent plus intense à la puberté. Par
conséquent, une composition cosmétique pour le soin de la
peau de l'homme doit apporter matité et pureté. La texture
des compositions cosmétiques pour hommes doit également être
fluide, non grasse et ne pas favoriser 1°apparition de
comédons.
La peau des hommes est plus riche en collagène
et son derme plus épais. La sécrétion sébacée la protège des
agressions. Pour ces raisons, la peau de l'homme garde plus
longtemps un aspect jeune mais vieillit brutalement, les
rides moins nombreuses étant plus marquées et plus
profondes.
De plus, la stimulation hormonale des follicules
pileux nécessite un rasage quotidien pour 96 ~ des hommes.
Ce dernier agresse, irrite et assèche la peau des hommes en
détruisant le film hydrolipidique. Une composition
cosmétique pour le soin de la peau de l'homme plus
particulièrement adaptée au rasage doit non seulement calmer
le « feu du rasoir » mais aussi apaiser, hydrater, prévenir
et limiter les risques d'infection liés aux coupures.

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WO 03/026605 ~' PCT/FR02/03256
Les compositions cosmétiques adaptées au soin de
la peau des hommes doivent apporter fraîcheur et avoir une
action drainante pour atténuer les rougeurs au niveau de la
peau et la formation des poches sous les yeux.
Les travaux de la Demanderesse ont permis de
mettre au point une nouvelle composition cosmétique qui
répond spécifiquement aux besoins de la peau des hommes
décrits ci-dessus. La composition cosmétique objet de
l'invention est remarquable en ce qu'elle comprend des
actifs végétaux énergisants, apaisants et assainissants.
Ainsi, les compositions cosmétiques objet de
l'invention comprennent .
- un extrait hydrosoluble de galanga (Alpinia
officinarum) ,
- un extrait hydrosoluble d'herbe à bison
(Hlerochloe odorata),
- et un extrait hydrosoluble de pourpier
(Portulaca oleraaea).
De préférence, les extraits hydrosolubles
contenus dans les compositions cosmétiques objet de la
présente invention sont des extraits hydroglycoliques.
Le galanga (Alpinia officinarum) de la famille
des Zingibéracées est un arbrisseau originaire de l'Est de
l'Asie dont le rhizome noir et noueux ressemble à celui du
gingembre. Le galanga est d'ailleurs également appelé
gingembre chinois. Il est largement utilisé comme condiment,
particulièrement en Indonésie où il est indispensable à la
cuisine traditionnelle. Tout comme, le gingembre, il fait
partie de la pharmacopée chinoise pour ses vertus digestives
mais surtout énergisantes. En application sur la peau, il
fut très tôt connu pour conférer énergie et vitalité. Le
rhizome du galanga est riche en actifs aux propriétés
stimulatrices et revigorantes comme des huiles essentielles,
des flavonoïdes, des minéraux, des sucres.... Ainsi, l'extrait
hydrosoluble de galanga utilisé dans les compositions de
l'invention est un extrait contenant des flavonoïdes. Cet
extrait est avantageusement préparé à partir des rhizomes de

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galanga. L'extrait de galanga est obtenu par extraction
contrôlée par le mélange eau/ propylène glycol suivie d'une
étape de centrifugation/ filtration. L'extrait de galanga
est riche en huiles essentielles comme le bornéol, le
cinéole, le caryophyllène et le géraniol. I1 contient
également des phytostérols et des flavonoïdes tels que la
galangine et le kaempférol. La teneur en flavonoïdes est de
l'ordre de 1,5 g/1 (équivalent rutine). Les flavonoïdes et
principalement la galangine contenus dans l'extrait de
galanga présentent une activité anti-fongique et anti-
bactérienne utiles pour lutter contre les affections
cutanées.
Les compositions cosmétiques objet de
l'invention contiennent également un extrait hydrosoluble
d'herbe à bison (Hierochloe odorata). L'herbe à bison
(Hierochloe od~rata) de la famille des Poaceae est native de
l'Europe et d'Amérique du Nord. Cette herbe des nones
froides et humides (au dessus de la latitude 40°C) termine
sa croissance à la fin de l' été et peut atteindre jusqu' à 60
cm de hauteur. Pourvue d'un système racinaire étendu,
rampant et assez profond, la plante se reproduit
essentiellement par propagation du rhizome, les graines
étant peu nombreuses et souvent infertiles. D'une année sur
l'autre, les nouvelles pousses surgissent du feuillage fané
de l'année précédente donnant en premier lieu de courtes
tiges fructifères entourées d'un court feuillage laissant
rapidement place à une nouvelle pousse basale stérile de
développement rapide pour donner la plante habituellement
récoltée.
L'herbe à bison possède une odeur
particulièrement agréable, similaire à celle de la vanille,
qui se développe après floraison. Par conséquent, en raison
de son odeur délicate, elle est largement utilisée de nos
jours comme base parfumante dans les sucreries, boissons et
parfums. De plus, l'herbe à bison est conseillée, sous forme
d'infusion, pour soulager la toux, les maux de gorge, les
gerçures et peut également convenir en rinçage oculaire. Sa
grande richesse en coumarines et en umbelliférones,

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puissants stimulateurs de la respiration cellulaire, rend
l'extrait d'herbe à bison particulièrement adapté aux
besoins spécifiques de la peau des hommes en lui conférant
des vertus veinotoniques et anti-inflammatoires.
Ainsi, l'extrait hydrosoluble d'herbe à bison
utilisé dans les compositions de l'invention est un extrait
contenant des coumarines et des umbelliférones. Il est
obtenu en broyant la partie aérienne de la plante avant une
macération dans l'alcool éthanolique. L'extrait est filtré
puis purifié, et enfin subi une évaporation avant d'être
incorporé dans un excipient du type glycérine.
En plus de l'extrait hydrosoluble de galanga
(Alpinia officinarum) et de l'extrait hydrosoluble d'herbe à
bison (Hierochloe odorata), les compositions cosmétiques
objet de l'invention contiennent un extrait hydrosoluble de
pourpier (Portulaca oleracea). Le pourpier (Portulaca
oleracea) est une plante originaire des Indes qui fut
introduite en Europe par les Anglais au XVIème siècle. Cette
petite plante grasse possède des tiges caoutchouteuses qui
se gorgent d'eau tout comme les feuilles, épaisses et
charnues. Le pourpier est un des plus anciens représentants
de notre flore populaire qui tient à la fois de la salade,
du condiment et de la plante médicinale. Le jardinier de
Louis XIV le considérait comme une salade de santé et le
pourpier est encore aujourd'hui, compte tenu de sa richesse
en acides gras omega 3, à la base du régime crétois. Dans le
domaine thérapeutique, le pourpier fut utilisé dès
l'Antiquité comme médication des voies digestives et
pulmonaires. En application topique, il est réputé pour ses
propriétés anti-inflammatoires et apaisantes. Ce sont
d'ailleurs ces dernières qui justifient son utilisation en
cosmétologie et tout particulièrement pour les soins pour
l'homme où elles permettent de combattre le feu du rasoir,
de calmer les irritations et d'apaiser les rougeurs.
L'extrait hydrosoluble de pourpier utilisé dans
les compositions de l'invention est un extrait contenant des
acides gras omega 3. Cet extrait est avantageusement obtenu
à partir de la plante entière. Après lavage des plantes, une

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extraction est réalisée suivie d'une étape de filtration.
Deux étapes de purification sont ensuite effectuées avant
une concentration.
Avantageusement, les compositions cosmétiques
selon l'invention comprennent .
- de 0, 1 à 10 % en poids et de préférence 0, 5 à
5 % en poids d'extrait hydrosoluble de galanga,
- de 0,1 à 10 % et de préférence 0, 5 à 5
d'extrait hydrosoluble d'herbe à bison, et
- de 0, 1 à 10 % et de préférence 0, 5 à 5
d'extrait hydrosoluble de pourpier.
De plus, outre les extraits hydrosolubles de
galanga, d'herbe à bison et de pourpier, les compositions de
l'invention peuvent contenir d'autres extraits actifs de
plantes. Avantageusement, les compositions cosmétiques de
l'invention contiennent un ou plusieurs extraits de plantes
choisis parmi . un extrait de gaulthérie, un extrait de
grindélia, un extrait d'aloès, un extrait de tournesol et un
extrait de Mourera fluviatilis.
La gaulthérie est un buisson aux feuilles
persistantes qui pousse dans les bois et clairière de l'Est
des Etats-Unis et du Canada. Elle possède des propriétés
analgésiques, astringentes, anti-inflammatoires et
stimulantes. Elle contient environ 0,15 à 0,25 % d'acide
salicylique. Ce bêta hydroxyacide est connu pour son action
kératolytique permet d'affiner la couche cornée et donc de
réduire l'apparence de peau plus épaisse caractéristique de
la peau des hommes.
Les extraits hydroglycolique de gaulthérie sont
obtenus par percolation de la matière première dans un
système de solvants adaptés. Puis, par filtration,
concentration, atomisation, les extraits de qualité
souhaitée sont obtenus sous une forme liquide ou sèche. Du
fait de ses propriétés astringentes et anti-inflammatoires,
les extraits de gaulthérie peuvent entrer dans la
composition de tout produit cosmétique apaisant et

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adoucissant adapté au soin de la peau des hommes, comme .des
laits après soleil et des lotions après rasages.
Le grindélia (Grindelia robusta) est une plante
robuste originaire de Californie et du Sud-Est américain.
Elle ressemble à une grande pâquerette et elle forme des
touffes trapues de 50 à 90 cm de haut. Son activité réside
dans la résine qui recouvre la totalité de la plante. En
usage externe et pour des applications cosmétiques,
l'extrait de grindélia peut être utilisé pour ses propriétés
ante-inflammatoire et ante-bactérienne. Cette utilisation
est notamment due à la présence de diterpènes, de composés
phénoliques, de tanins galliques, de flavonoïdes et de
saponosides dont la f3-escine qui présente un intérêt anti-
oedème et ante-inflammatoire et qui diminue la fragilité
capillaire.
Les compositions cosmétiques de l'invention
peuvent également contenir un extrait d'aloès en tant
qu'agent ante-irritant, ante-déshydratant et réparateur. En
effet, il est connu que les feuilles d'aloès pelées et
dépourvues d'épines fournissent un gel, surtout rïche en
sucres et contenant des traces de lactate de magnésium dont
les qualités de texture et les propriétés ont déjà trouvé
des applications dans le domaine cosmétique.
L'extrait de tournesol (Helianthus sp.) plus
particulièrement utilisable dans les compositions
cosmétiques de l'invention est l'extrait de tiges de
tournesol (Helianthus annus) riche en auxine décrit dans la
demande de brevet français N°. 2789901. Cet extrait présente
un effet tonique et raffermissant. I1 est obtenu par
macération des tiges de tournesol dans un mélange
eau/glycérine, séché et remis en suspension dans un mélange
butylène glycol/eau (volume/volume).
L'extrait de Mourera fluviatiles, plante
tropicale adaptée aux eaux vives du Bassin amazonien,
présent dans les compositions cosmétiques selon l'invention

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agit spécifiquement sur les couches cornées épidermiques . Il
exerce à la fois un effet régulateur d'hygroscopicité, un
effet hydrorégulateur substantif, un effet ralentisseur de
déshydratation et un effet prolongateur d'hydratation. Il
intervient pour freiner la déshydratation par excès de
perspiration insensible et pour équilibrer l'hydratation de
la peau en fonction de l'humidité relative de l'air ambiant.
Pour la préparation de l'extrait de Mourera
fluviatilis, la plante entière sans les racines est broyée.
Une extraction aqueuse est ensuite réalisée. L'extrait de
Mourera fluviatilis est obtenu après une étape de
purification/ filtration.
Les compositions selon l'invention peuvent
encore comprendre un ou plusieurs agents de formulation
d'usage connu et classique dans les compositions cosmétiques
tels que, à titre d'exemple et de façon non limitative,, des
adoucissants, des colorants, des actifs filmogènes, des
tensioactifs, des parfums, des émulsionnants, des huiles,
des glycols, de la dihydroxyacétone et de l'érythrulose.
Grâce à ces connaissances en matière de cosmétiques, l'homme
du métier saura quels agents de formulation ajouter aux
compositions de l'invention afin d'obtenir un produit tel
que, à titre d'exemple, un shampooing corps et cheveux, un
nettoyant visage, un soin préparateur au rasage, un gel ou
baume hydratant, un défatiguant pour le visage, le cou et
les épaules, une crème contour des yeux, un déodorant, un
produit auto-bronzant. Ainsi, lorsque la composition
cosmétique est utilisée sous forme de produit auto-bronzant,
la composition peut contenir, en outre, de la
dihydroxyacétone et/ou de l'érythrulose. La dihydroxyacétone
connue, depuis les années 60, comme agent auto-bronzant.
L'érythrulose est un sucre naturel de dénomination chimique
1, 3, 4 trihydroxy-2 butanone dont l'utilisation dans des
compositions cosmétiques auto-bronzantes est décrite dans la
demande de brevet français N°. 2772268.
Les compositions selon l'invention peuvent se
présenter sous toute forme connue de l'homme du métier dans

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le domaine de la cosmétologie sans autre restriction
galénique que le caractère hydrosoluble des extraits de
galanga, d'herbe à bison et de pourpier. De façon
avantageuse, les compositions selon l'invention se
présentent sous la forme de gels, de crèmes, de baumes, de
lait, de produit moussant, etc... principalement pour répondre
aux besoins d'une application sur cheveux et sur la peau du
visage et du corps de l'homme.
L'invention concerne l'utilisation cosmétique
d'une composition selon l'invention pour le soin de la peau
de l'homme.
Plus particulièrement, l'invention concerne
l'utilisation cosmétique d'une composition selon l'invention
pour la préparation de la peau au rasage.
L'invention concerne également l'utilisation
cosmétique d'une composition selon l'invention pour la
préparation d'un produit auto-bronzant.
Enfin, l'invention concerne l'utilisation
cosmétique d'une composition selon l'invention pour le soin
des cheveux de l'homme.
D'autres avantages et caractéristiques de
l'invention apparaîtront à la lecture des exemples qui
suivent et qui concernent l'activité anti-inflammatoire de
l'extrait de pourpier et des exemples de formulation qui
sont donnés à titre illustratif et ne sauraient être
interprétés comme limitant la portée de l'invention.
I. Activité anti-inflammatoire de l'extrait de
pourpier.
I.1. Principe.
Dans les premières étapes de l'induction de
l'inflammation, l'acide arachidonique stocké dans les
membranes cellulaires est libéré. Une fois libéré, il peut
suivre différentes voies métaboliques qui sont .

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- la voie de l'enzyme cyclooxygénase qui conduit
aux prostaglandines,
- la voie des enzymes « lipoxygénases » qui
conduit aux leucotriènes.
Par conséquent, l'activité anti-inflammatoire de
l'extrait de pourpier a été testée in vitro en évaluant
l'inhibition de la cyclooxygénase. Le test utilisé basé sur
la méthode ELISA permet de suivre la synthèse des
prostaglandines (PGE~) dans des cultures de kératinocyrtes
humains. Les cellules sont utilisées à subconfluence avec
une multiplication cellulaire et une activité métabolique
actives. Deux approches ont été utilisées .
- approche 1 . synthèse des PGE2 propre aux
cellules mises en culture ;
- approche 2 . synthèse des PGE2 induite
chimiquement par un agent inflammatoire, le PMA (pour
phorbol myristate acétate).
I.2 Protocole.
Les kératinocytes humains normaux sont mis en
culture à 37°C pendant 48 heures dans un milieu défini en
présence des produits suivants .
- approche 1 . - Extrait de pourpier (0,1%, 0,5%, l~ et 3%
vol/vol)
- Aspirine 100 u.M (anti-inflammatoire,
molécule de référence)
- approche 2 . - Extrait de pourpier ( 0 , 1 ~ , 0 , 5 ~ , 1 ~ et 3
vol/vol)
- indométhacine 1 ~zM (anti-inflammatoire,
molécule de référence)
- stimulation par le PMA 1 ~.g/ml (après 24
heures du temps d'incubation).
Au terme des 48 heures, les différents milieux
sont prélevés pour doser les PGE~.
I.3. Résultats.

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Avant toute étude de l'influence de l'extrait de
pourpier sur la synthèse des PGE~, la cytotoxité de cet
extrait a été évaluée. Aux concentrations choisies (de 0,1 à
3%), aucune cytotoxicité n'est constatée.
5
Les résultats obtenus pour l'approche 1 sont
résumés dans le tableau 1 ci-après.
m~l-,, ~,-", ~
Tmoin Aspirine Extrait
de
pourpier
0,1% 0,5% 1% 3%
Pg PGEZ/ mg prot 4959,9 1968,2 2199,8 2289,6 2260,7 1903,3
tmoin 100 39,7 44,4 46,2 45,6 38,4
inhibition de 60,3 55,6 53,8 54,4 61,6
la libration des
PGEZ
10 L'extrait de pourpier inhibe la libération des
prostaglandines produites « naturellement » par les cellules
en culture de 53,8 à 61,6%. Il convient de noter que la
molécule référence utilisée (aspirine) inhibe quant à elle
la libération de ces prostaglandines à 60,3%.
Les résultats obtenus pour l'approche 2 sont
résumés dans le tableau 2 ci-après.
Tmoin Indom Extrait
de
pourpier
thacine 0,1% 0,5% 1% 3~
Pg PGEZ/ mg prot 8010,5 1683,9 6404,2 5828,4 4339,4 2680,6
tmoin 100 21,0 80 72,8 54,2 33,5
inhibition de 79,0 20 27,2 45,8 66,5
la libration des
PGEZ
Grâce à l'approche 2, la capacité de protection
de l'extrait de pourpier contre la libération des
prostaglandines, lorsque celle-ci est induite par le PMA,
agent pro-inflammatoire, a été étudiée.

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I1 existe un effet protecteur préventif de
l'extrait de pourpier dès 0,1 % d'utilisation. A 3
l'extrait de pourpier inhibe plus de 65 % de la sécrétion
des PGE2 . Ainsi, l' extrait de pourpier est un excellent bio-
atténuateur de l' inflammation . Notons l' ef f et puissant de la
molécule de référence l'indométhacine qui, utilisée à 1 uM,
inhibe la réponse inflammatoire (80%).
II. Exemples de formulatïon de compositions
cosmétiques selon l'invention.
II.1. Formulation sous forme de shampooing
cheveux et corps.
Polymre quaternaire filmogne ..... 0,2
Lauryl thersulfate de sodium ...... 30,0
Btaine ............................ 6,0
Sel d'acide glutamique ............. 10,0
Sel d'acide sulfosuccinique ........ 10,0
EDTA Na2............................ 0,1
Lauramide MIPA .............. ..... 1,0
Agent filmogne anti-statique ...... 2,0
Conservateurs ...................... 0,5
Panthnol .......................... 0,5
Huile de silicone .................. 1,0
Parfum ............................. 3,0
Extrait de galanga ................. 1,0
Extrait de pourpier ................ 1,0
Extrait d'herbe bison ............ 1,0
Colorant ........................... 0,1
Eau purifie ....................... Q.S.P
100
II.2 Formulation sous forme de nettoyant
moussant visage.
Résine carboxyvinylique ............ 0,10
Lauryl éther sulfate de sodium ..... 12,00
Polymère quaternaire filmogène ..... 0,10

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Lauryl sarcosinate de sodium ....... 10,00
Cocoamphoactate ................... 5,00
EDTA Na2............................ 0,05
Conservateurs ...................... 0,50
mulsionnants ...................... 3,00
Distarate de glycol ............... 3,00
Dimthicone ........................ 1,00
Lauramide MIPA ..................... 2,00
Btaine ............................ 10,00
Beurre de karit ................... 0,50
Extrait de galanga ................. 1,00
Extrait de pourpier ................ 1,00
Extrait d'herbe bison ............ 1,00
Extrait de grindlia ............... 1,00
Extrait de gaulthrie .............. 0,50
Panthnol .......................... 0,50
Menthol ............................ 0,30
Parfum ............................. 1,00
Eau purifie ....................... Q.s.p 100
II.3 Formulation sous forme de qel à raser.
Acides gras ........................ 12,00
Trithanolamine .................... 7,00
Parfum ............................. 1,50
Sorbitol ........................... 4,00
Extrait de galanga ................. 1,00
Extrait de pourpier ................ 1,00
Extrait d'herbe bison ............ 1,00
Extrait de grindlia ............... 1,00
Extrait d'alos .................... 1,00
Celluloses ......................... 0,50
EDTA Na2............................ 0,05
Conservateurs ...................... 0,20
Colorants .......................... 0,30
Eau purifie ....................... ~.s-P 100

CA 02461462 2004-03-24
WO 03/026605 13 PCT/FR02/03256
II.4 Formulation sous forme de baume hydratant
vi- sage.
Emulsionnants ...................... 7,50
Isoparaffine ....................... 6,00
Ester d'acide gras ................. 8,00
Perhydrosqualne ................... 2,00
EDTA Na2............................ 0,50
Glycrine .......................... 5,00
Conservateurs ...................... 0,50
Rsine carboxyvinylique neutralise 0,50
MICA ............................... 0,20
Rsine polyacrylique ............... 1,00
Talc ............................... 0,50
Colorants .......................... 0,15
Extrait de galanga ................. 2,00
Extrait de pourpier ................ 3,00
Extrait d'herbe bison ............ 2,00
Extrait de tournesol ............... 1,00
Extrait de mourera ................. 1,00
Vitamines A et E.. ................. 0,20
Parfum ............................. 0,50
Eau purifie ....................... ~.s.P 100
II.5 Formulation sous forme de lait auto-
bronzant.
Alcool gras ........................ 1,00
Conservateurs ...................... 0,60
Ester d'acide gras ................. 4,00
Starate de glycrol ............... 4,00
Glycrine .......................... 5,00
EDTA Naz............................ 0,05
Huile de silicone .................. 5,00
Rsine polyacrylique ............... 2,00
Vitamines A et E ................... 0,50
Extrait de galanga ................. 2,00
Extrait de pourpier ................ 3,00

CA 02461462 2004-03-24
WO 03/026605 14 PCT/FR02/03256
Extrait d'herbe à bison ............ 2,00
Parfum ............................. 0,50
Dihydroxyacétone ................... 4,00
Erythrulose ........................ 1,00
Eau purifiée ...................... Q.s.P 100

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2461462 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2017-01-01
Inactive : CIB désactivée 2011-07-29
Inactive : CIB désactivée 2011-07-29
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-09-24
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-09-24
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-09-24
Lettre envoyée 2007-09-06
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-07-20
Requête d'examen reçue 2007-07-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-07-20
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-12
Lettre envoyée 2004-06-02
Inactive : Page couverture publiée 2004-05-31
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2004-05-27
Inactive : CIB en 1re position 2004-05-27
Inactive : Transfert individuel 2004-04-30
Demande reçue - PCT 2004-04-22
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-03-24
Demande publiée (accessible au public) 2003-04-03

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-09-24

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-09-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 2004-03-24
Taxe nationale de base - générale 2004-03-24
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-09-24 2004-09-09
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2005-09-26 2005-09-09
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2006-09-25 2006-08-29
Requête d'examen - générale 2007-07-20
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2007-09-24 2007-09-18
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2008-09-24 2008-09-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LABORATOIRES CLARINS
Titulaires antérieures au dossier
OLIVIER COURTIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2004-03-24 14 606
Revendications 2004-03-24 2 71
Abrégé 2004-03-24 1 58
Page couverture 2004-05-31 1 28
Rappel de taxe de maintien due 2004-05-27 1 109
Avis d'entree dans la phase nationale 2004-05-27 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2004-06-02 1 106
Rappel - requête d'examen 2007-05-28 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-09-06 1 189
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-11-19 1 171
PCT 2004-03-24 3 97
Taxes 2004-09-09 1 35
Taxes 2005-09-09 1 32
Taxes 2006-08-29 1 40
Taxes 2007-09-18 1 42
Taxes 2008-09-16 1 41