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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2461965 |
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(54) Titre français: | CAGE DE MISE-BAS A DISTRIBUTEUR D'ALIMENTS SURBAISSE |
(54) Titre anglais: | FARROWING CRATE WITH A LOW PROFILE FEEDER |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-02-03 |
(22) Date de dépôt: | 2004-03-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-09-23 |
Requête d'examen: | 2006-09-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Case de parturition formée par une cage dotée d'une section centrale principale de revêtement de sol pour la truie et de deux sections latérales pour les porcelets. Un dispositif d'alimentation se trouve au niveau de la paroi avant et sert à la distribution d'aliments à la truie lorsque celle-ci est debout. Le dispositif d'alimentation comprend également une trémie montée sur une porte avant à l'extérieur de la case ainsi qu'une auge pour recevoir des aliments déchargés de la trémie. L'auge est formée par un plateau de base reposant principalement à plat sur le sol, partant de la trémie et se prolongeant vers l'arrière en direction d'un élément de restriction transversal surélevé servant à limiter l'écoulement des aliments. L'élément de restriction est doté d'une nervure en forme de V inversé placée dans le plateau de base, espacée de la paroi avant et s'étendant généralement à travers le plateau de base afin de définir une zone d'auge d'une hauteur permettant à la truie d'être couchée alors que son cou et sa tête reposent sur l'élément de restriction tout en permettant à la truie d'être confortable. Le panneau d'ouverture comprend des dispositifs de protection de chaque côté de l'ouverture afin de limiter le mouvement latéral de la tête de la truie. L'auge est restreinte par des parois sur les côtés du revêtement de sol dans la section pour la truie.
A farrowing crate is defined by a cage having a main central flooring section fro the sow and two side sections for the piglets. A feeder is located at the front wall for supplying feed to the sow when standing and includes a hopper mounted on a front gate outside the crate for and a trough for receiving feed discharged from the hopper. The trough is formed by a base plate lying substantially flat on the flooring from the hopper rearwardly to a raised transverse restricting member to restrict the escape of feed formed by an inverted V-shaped rib formed in the base plate spaced from the front wall and extending generally across the base plate to define a trough area of a height which allows the sow to lie with its neck and head over the restricting member without discomfort. The gate panel includes guards each side of the opening to restrict side to side movement of the sow's head. The trough is restricted by sides at the sides of the sow flooring.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2024-03-25 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : TME en retard traitée | 2013-04-01 |
Lettre envoyée | 2013-03-25 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2012-03-07 |
Accordé par délivrance | 2009-02-03 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-02-02 |
Préoctroi | 2008-11-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-11-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-11-12 |
Lettre envoyée | 2008-11-12 |
month | 2008-11-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-11-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-11-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-10-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-08-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-08-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-08-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-08-04 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-08-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2008-08-04 |
Lettre envoyée | 2008-04-29 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2008-04-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-03-25 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-09-13 |
Lettre envoyée | 2006-10-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-09-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-09-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-09-13 |
Requête d'examen reçue | 2006-09-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-09-23 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-09-22 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-05-05 |
Inactive : CIB enlevée | 2005-05-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-05-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-05-05 |
Lettre envoyée | 2004-09-07 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-07-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-06-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-06-21 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-06-21 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-04-27 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-04-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-04-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-03-25 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-04-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CRYSTAL SPRING COLONY FARMS LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JONATHAN KLEINSASSER |