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Sommaire du brevet 2463360 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2463360
(54) Titre français: SYSTEM OF HANDLING DIELECTRIC PARTICLES, PARTICULARLY BIOLOGICAL CELLS, BY MEANS OF DIELECTROPHORESIS
(54) Titre anglais: SYSTEME POUR MANIPULER PAR DIELECTROPHORESE DES PARTICULES DIELECTRIQUES, EN PARTICULIER DES CELLULES BIOLOGIQUES
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B03C 5/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FRENEA, MARIE (France)
  • LE PIOUFLE, BRUNO (France)
  • LHERMITE, HERVE (France)
(73) Titulaires :
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
(71) Demandeurs :
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2010-12-21
(86) Date de dépôt PCT: 2002-10-21
(87) Mise à la disponibilité du public: 2003-05-01
Requête d'examen: 2007-10-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2002/003595
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2003035264
(85) Entrée nationale: 2004-04-14

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
01/13600 (France) 2001-10-22

Abrégés

Abrégé français


Système pour manipuler par diélectrophorèse des particules diélectriques, en
particulier des cellules biologiques, qui sont en suspension dans un milieu et
soumises à l'action d'un champ électrique alternatif dont la répartition est
rendue non uniforme au moyen d'un réseau régulier (R) d'électrodes (E1, E2)
apte à définir des zones locales (L) où le champ électrique est minimum pour
concentrer des particules dans ces zones locales (L) par suite de l'action de
forces de diélectrophorèse négatives, caractérisé en ce que le réseau (R)
d'électrodes (E1, E2) est formé à la surface d'un support multi-couche (1), et
en ce que les électrodes (E1, E2) de même polarité du réseau (R) sont reliées
à un plot d'alimentation commun (P1, P2) au travers de deux réseaux (R1, R2)
de pistes conductrices (C1, C2) qui sont formées à un niveau intermédiaire
situé en dessous du réseau (R) d'électrodes.


Abrégé anglais

The invention relates to a dielectrophoresis system of handling dielectric particles, particularly biological cells, which are suspended in a medium and subjected to the action of an alternating electrical field. The distribution of said field is made non-uniform using a regular network (R) of electrodes (E¿1?, E¿2?) which can define local areas (L) where the electrical field is minimum in order to concentrate particles in said local zones (L) as a result of the action of the negative dielectrophoresis forces. The inventive system is characterised in that the network (R) of electrodes (E¿1?, E¿2?) is formed on the surface of a multi-layered support (1). Moreover, said system is characterised in that the electrodes (E¿1?, E¿2?) in the network (R) having the same polarity are linked to a common power supply contact (P¿1?, P¿2?) via two networks (R¿1?, R¿2?) of strip conductors (C¿1?, C¿2?) which are formed at an intermediary level located below the network (R) of electrodes.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
REVENDICATIONS
1. Système pour manipuler par diélectrophorèse de particules
diélectriques, qui sont en suspension dans un milieu et soumises à l'action
d'un
champ électrique alternatif dont la répartition est rendue non uniforme au
moyen
d'un réseau régulier (R) d'électrodes (E1, E2) apte à définir des zones
locales (L)
où le champ électrique est minimum pour concentrer des particules dans ces
zones
locales (L) par suite de l'action de forces de diélectrophorèse négatives,
caractérisé
en ce que le réseau (R) d'électrodes (E1, E2) est formé à la surface d'un
support
multi-couche (1), et en ce que les électrodes (E1, E2) de même polarité du
réseau
(R) sont reliées à un plot d'alimentation commun (P1, P2) au travers de deux
réseaux (R1, R2) de pistes conductrices (C1, C2) qui sont formées à un niveau
intermédiaire situé en dessous du réseau (R) d'électrodes, chaque zone locale
(L)
étant délimitée par au moins deux paires d'électrodes, le nombre de paires
d'électrodes pouvant être pair ou impair.
2. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support
multi-couche (1) comprend au moins un support de base (2), une couche
conductrice (5) déposée sur le support de base (2) pour former les deux
réseaux
(R1, R2) de pistes conductrices (C1, C2), et une couche isolante (1) déposée
sur la
couche conductrice (5) pour former le réseau (R) d'électrodes (E1, E2).
3. Système selon la revendication 2, caractérisé en ce que le réseau (R)
d'électrodes est connecté aux réseaux (R1, R2) de pistes conductrices (C1, C2)
au
travers de trous (9) traversant la couche isolante (1).
4. Système selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les deux
réseaux (R1, R2) de pistes conductrices (C1, C2) sont interdigités.

9
5. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé
en ce que les électrodes (E1, E2) sont régulièrement espacées suivant
plusieurs
lignes parallèles à un axe X, en ce que les électrodes d'une ligne ont la même
polarité, et en ce que les électrodes de deux lignes adjacentes ont des
polarités
opposées.
6. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé
en ce que les zones locales (L) de concentration de particules sont
régulièrement
espacées suivant plusieurs lignes parallèles à l'axe X.
7. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé
en ce que les électrodes (E1,E2) ont une forme sensiblement circulaire.
8. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé
en ce que les électrodes (E1,E2) ont une forme sensiblement carrée avec quatre
coins, chaque coin d'une électrode pointant vers le centre d'une zone locale
(L).
9. Système selon l'une quelconque des revendications1 à 8, caractérisé
en ce que les électrodes (E1,E2) présentent une forme symétrique avec au moins
quatre coins, chaque coin d'une électrode pointant vers le centre d'une zone
locale
(L).
10. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé
en ce qu'il comprend également une chambre (25) formée au-dessus du support
(1)
pour recevoir des particules en suspension.
11. Système selon la revendication 10, caractérisé en ce que la chambre
(25) est délimitée par un joint d'étanchéité (20) qui entoure au moins le
réseau (R)
d'électrodes (E1,E2) et par une plaque (22) rapportée sur le joint (20), et en
ce qu'il
comprend également une source de tension alternative (30) pour alimenter les
deux
plots (P1,P2).

12. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 11,
caractérisé en ce que le support multi-couche (1) supporte un réseau (R)
d'électrodes apte à définir un nombre de zones locales de l'ordre de 1000 à 50
000
pour un support ayant un centimètre de côté.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02463360 2009-12-07
1
SYSTEME POUR MANIPULER PAR DIELECTROPHORESE DES PARTICULES
DIELECTIRIQUES, EN PARTICULIER DES CELLULES BIOLOGIQUES.
L'invention concerne un système pour manipuler par
diélectrophorèse des particules diélectriques, en particulier des cellules
biologiques.
D'une manière générale, la diélectrophorèse découverte en 1951
par POHL désigne la force exercée par un champ électrique alternatif non
uniforme
sur une particule polarisable, mais non nécessairement pourvue d'une charge
électrique.
L'une des applications importantes de la diélectrophorèse concerne
la séparation de particules en suspension dans un milieu. Si une particule est
davantage polarisable que son milieu de suspension, la force de
diélectrophorèse
sera positive et'i la particule sera dirigée vers une région où le champ
électrique local
est maximum t, dans le cas contraire, la particule sera dirigée vers une
région où
le champ élect igue local est minimum. D'une manière générale, la distribution
du
champ électrique dépend de la géométrie des électrodes, et la force de
diélectrophorèse varie avec la fréquence en fonction des propriétés
diélectriques du
milieu et des particules.
'Un but de l'invention est de concevoir un système à haute densité
2 o ou à fort degré d'intégration pour pouvoir manipuler un grand nombre de
particules,
ce qui implique une conception particulière pour la disposition des électrodes
et leur
alimentation.
A cet effet, l'invention propose un système pour manipuler par
diélectrophorèse de particules diélectriques, qui sont en suspension dans un
milieu
et soumises à l'action d'un champ électrique alternatif dont la répartition
est rendue
non uniforme au moyen d'un réseau régulier d'électrodes apte à définir des
zones
locales où le champ électrique est minimum pour concentrer des particules dans
ces zones locales par suite de l'action de forces de diélectrophorèse
négatives,
caractérisé en ce que le réseau d'électrodes est formé à la surface d'un
support
3o multi-couche, et en ce que les électrodes de même polarité du réseau sont
reliées à
un plot d'alimentation commun au travers de deux réseaux de pistes
conductrices
qui sont formées à un niveau intermédiaire situé en dessous du réseau

CA 02463360 2009-12-07
2
d'électrodes, caque zone locale étant délimitée par au moins deux paires
d'électrodes, le ombre de paires d'électrodes pouvant être pair ou impair.
De préférence, selon un mode de réalisation, le support multi-
couche comprend au moins un support de base, une couche conductrice déposée
sur le support de base pour former les deux réseaux de pistes conductrices, et
une
couche isolante déposée sur la couche conductrice pour former le réseau
d'électrodes, le réseau d'électrodes étant connecté aux réseaux de pistes
conductrices au travers de trous traversant la couche isolante.
De préférence, selon un mode de réalisation, les électrodes sont
l o régulièrement espacées suivant plusieurs lignes parallèles à un axe X, les
électrodes d'une ligne ont la même polarité, les électrodes de deux lignes
adjacentes ont des polarités opposées, et les zones locales de concentration
de
particules sont régulièrement espacées suivant plusieurs lignes parallèles à
l'axe X,
e préférence, d'une manière générale, le système comprend
également une hambre formée au-dessus du support pour recevoir des particules
en suspension, cette chambre étant délimitée par exemple par un joint
d'étanchéité
qui entoure au moins le réseau d'électrodes et par une plaque rapportée sur le
joint,
ainsi qu'une source de tension alternative pour alimenter les deux plots de
connexion aux électrodes.
A titre d'exemple, le support multi-couche peut supporter un réseau
d'électrodes aptq à définir un nombre de zones locales de l'ordre de 1000 à 50
000
pour un support ayant un centimètre de côté.
D'autres avantages, caractéristiques et détails de l'invention
ressortiront de la description explicative qui va suivre en référence à des
dessins
annexés, donnés uniquement à titre d'exemple et dans lesquels :
- la figure 1 est une vue schématique de dessus d'un exemple de
réseau d'électro es formé à la surface d'une couche isolante supérieure d'un
support multicou he et qui peut être utilisé pour manipuler par
diélectrophorèse des
particules diélect iques,

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WO 03/035264 PCT/FR02/03595
3
- la figure 2 est une vue de dessus de deux réseaux de
pistes conductrices qui alimentent le réseau d'électrodes de la figure 1,
- la figure 3 est une vue en coupe suivant la ligne III-III de la
figure 1 pour illustrer la position des réseaux de pistes conductrices de la
figure 2 par rapport au réseau d'électrodes de la figure 1,
- les figures 4 et 5 illustrent de façon schématique deux
autres formes de réalisation possibles pour le réseau d'électrodes de la
figure
1,
les figures 6a et 6b illustrent deux autres formes
d'électrodes, et
- la figure 7 est une vue schématique d'un mode de
réalisation d'un système pour manipuler par diélectrophorèse des particules
diélectriques en suspension dans un milieu en contact avec le réseau
d'électrodes des figures 1, 4 ou 5.
Selon l'exemple illustré aux figures 1 à 3, un réseau régulier R
d'électrodes El et E2 est formé à la surface de la couche supérieure isolante
d'un support multicouche 1, et connecté à deux plots d'alimentation Pl et P2
par deux réseaux RI et R2 de pistes conductrices Cl et C2. Le réseau R
d'électrodes El et E2 est conçu pour répartir de manière non uniforme un
champ électrique alternatif appliqué à partir des deux plots d'alimentation Pl
et P2, et pour délimiter à la surface de la couche isolante I des zones
locales
L régulièrement espacées où le champ électrique sera minimum.
D'une manière générale, une zone locale L est délimitée par
un groupement élémentaire d'au moins deux paires d'électrodes, ce qui
correspond à l'exemple illustré sur la figure 1. Les électrodes El et E2 sont
régulièrement espacées suivant plusieurs lignes parallèles à un axe X,
sachant que les électrodes d'une ligne ont la même polarité, et que les
électrodes de deux lignes adjacentes ont des polarités opposées. Autrement
dit, des lignes d'électrodes E2 sont intercalées entre des lignes d'électrodes
El, ou inversement.
Chaque zone locale L à champ électrique minimum est ainsi
délimitée entre deux électrodes adjacentes El ou E2 d'une même ligne, et

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deux électrodes E2 ou El en vis-à-vis et respectivement situées sur les deux
lignes adjacentes à ladite ligne. Dans cet exemple, une même électrode El ou
E2 peut être ainsi utilisée pour définir quatre zones locales L, et les
électrodes
de deux lignes adjacentes sont disposées en quinconce.
Les figures 2 et 3 illustrent la connexion des électrodes El et
E2 aux deux plots d'alimentation Pl et P2. Cette connexion est assurée par les
deux réseaux R1 et R2 de pistes conductrices Cl et C2 parallèles et qui
s'étendent également suivant l'axe X. Ces deux réseaux R1 et R2 sont
respectivement reliés aux deux plots d'alimentation Pl et P2 qui bordent le
réseau R d'électrodes El et E2 en s'étendant suivant un axe Y perpendiculaire
à l'axe X., Chaque plot d'alimentation Pl et P2 forme un peigne avec son
réseau associé R, ou R2 de pistes conductrices, et les deux peignes sont
imbriqués l'un dans l'autre (figure 2). Les deux réseaux R1 et R2 sont logés
dans la couche isolante I, c'est-à-dire que la connexion des électrodes El et
E2 s'effectue à un niveau différent de celui où elles sont situées (figure 3),
de
manière à ce que le principe de connexion des électrodes reste indépendant
du nombre des électrodes adopté.
Un exemple de fabrication du réseau R d'électrodes et des
réseaux RI et R2 de connexion aux plots d'alimentation Pl et P2, est illustré
sur la figure 3 en partant d'un support de base 2 constitué d'une tranche de
silicium monocristallin faiblement dopé pour réaliser les réseaux R, R1 et R2.
Dans une première étape, on forme par oxydation une
couche d'oxyde de silicium 3 qui recouvre la surface du substrat 1 sur une
épaisseur de l'ordre de 500nm pour éviter le passage des lignes de champ
électrique via le substrat 1. Dans une deuxième étape, on recouvre la couche
3 par une couche conductrice 5 en aluminium par exemple qui est déposée
par évaporation sur une épaisseur de l'ordre de 300nm, et on forme les
réseaux Ri et R2 de pistes conductrices Ci et C2, ainsi que les plots
d'alimentation Pl et P2, par photolithographie et gravure humide de
l'aluminium. Dans une troisième étape, la couche isolante I en oxyde de
silicium déposée suivant la technique APCVD ("Atmospheric Pressure
Chemical Vapor Déposition" en langue anglaise) ou une autre technique par

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pulvérisation ( sputtering en langue anglaise) par exemple, vient recouvrir
l'ensemble et, au moyen d'un masque et par photolithographie et une gravure
plasma de la couche d'oxyde au SF6, on réalise de petites ouvertures 9
régulièrement espacées le long des pistes conductrices Ci et C2 ainsi que
5 deux grandes ouvertures 11 au niveau des plots d'alimentation Pl et P2. Dans
une quatrième étape, on évapore sur l'ensemble une nouvelle couche
conductrice 13 en aluminium sur une épaisseur supérieure de l'ordre de
100nm à celle de la couche inférieure I et qui vient combler les ouvertures 9
et 11 pour assurer la connexion avec les réseaux Ri et R2 de pistes
conductrices Cl et C2. Enfin, dans une cinquième étape par photolithographie
et gravure de l'aluminium, on dessine la forme du réseau R d'électrodes El et
E2.
En variante de ce mode de réalisation, le support de base 2
peut être une lame de verre et, on peut envisager de réaliser le réseau R
d'électrodes ainsi que les réseaux Ri et R2 en un autre matériau que
l'aluminium, l'or ou le chrome par exemple, en adaptant la technique de
fabrication au métal choisi. En effet, selon l'invention, il est important que
le
réseau R d'électrodes El et E2 et sa connexion aux plots d'alimentation Pl et
P2 par les deux réseaux Ri et R2, soient situés à des niveaux différents,
c'est-à-dire que le support 1 est de type multi-couche.
Cette caractéristique donne la possibilité de fabriquer un
dispositif à haut degré d'intégration. A titre d'exemple non limitatif, on
peut
fabriquer un dispositif de 1 cm de côté avec de 1 000 à 50 000 zones locales
L. Si les figures 1 à 3 n'illustrent qu'un nombre réduit d'électrodes El, E2
et de
zones locales L, ce n'est uniquement que pour des raisons de clarté des
dessins.
Sur les figures 4 et 5, on a schématiquement illustré deux
autres formes possibles pour le réseau R d'électrodes El et E2, sachant que
les électrodes El et E2 sont reliées aux plots d'alimentation Pl et P2 par
deux
réseaux Ri et R2 de pistes conductrices Cl et C2 d'une manière similaire à
l'exemple illustré sur la figure 2. Chaque zone locale L est délimitée par
trois
paires d'électrodes El et E2 selon la figure 4, et par quatre paires
d'électrodes

CA 02463360 2009-12-07
6
El et E2 selon la figure 5. Il ressort de ces exemples, qu'une zone locale L
est
définie à partir d'au moins deux paires d'électrodes E, et E2, sachant que le
nombre
de paires d'électrodes peut être pair ou impair.
~elon l'exemple de la figure 1, les électrodes E, et E2 ont
globalement une forme ovoïde ou en pétale de fleur, et quatre électrodes qui
délimitent une zone locale L forment globalement une trèfle à quatre feuilles,
et une
forme ronde da s l'exemple des figures 4 et 5, sachant que l'on peut envisager
d'autres formes, comme par exemple une forme carrée (figure 6a) ou une forme
sensiblement ça rée (figure 6b), symétrique avec au moins quatre coins (figure
6b),
lo chaque coin d'un électrode pointant vers le centre d'une zone locale L.
lin mode de réalisation d'un système pour manipuler des particules
diélectriques est schématiquement illustré sur la figure 7. Le système
comprend un
substrat 1 tel que défini précédemment et avec son réseau R d'électrodes El et
E2,
un joint d'étanchéité 20 en silicone qui entoure le réseau R et une plaque de
verre
22 rapportée sur le joint 20 pour délimiter une chambre 25 destinée à recevoir
des
cellules biologiques par exemple en suspension dans un milieu et introduites
dans
la chambre 25 au moyen d'une pipette par exemple. Les deux plots Pl et P2 sont
connectés à une source 30 de tension alternative. Bien entendu, la chambre 25
pourrait être réalisée différemment.
D''une manière générale, ce système est plus particulièrement
conçu pour appliquer aux cellules en suspension dans la chambre 25 des forces
de
diélectrophorèse négatives.
A cet effet, on joue sur la fréquence du champ électrique et on
choisit une cond ctivité électrique appropriée pour faire en sorte que le
milieu soit
plus polarisable que les particules à manipuler, et pouvoir ainsi diriger les
particules
vers la partie centrale des zones locales L par suite de l'action de forces de
diélectrophorèse égatives pour les concentrer suivant un réseau matriciel.
E jouant sur les paramètres du champ électrique, on peut
avantageusement diriger les particules au point central des zones locales L

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de manière à favoriser des concentrations de particules régulièrement
réparties à la surface de la couche isolante I du support 1.
Pour matérialiser ce résultat, on a illustré sur la figure 1 des
concentrations de particules c qui sont présentes dans la partie centrale des
zones locales L et régulièrement réparties à la surface du substrat 1.
A titre d'exemple, on alimente les deux plots Pl et P2 avec
une tension alternative sinusoïdale d'environ 5 à 10 volts crète-à-crète, et
on
fait varier la fréquence dans une gamme de l'ordre de 10kHz à 10MHz. Selon
un exemple particulier, pour un milieu de conductivité 300pS.cm-1, une
fréquence de 100kHz environ et une tension sinusoïdale d'environ 5 volts
crète-à-crète, on parvient à regrouper des billes en latex d'un diamètre de
3pm, sachant que les paramètres du champ électrique et la conductivité du
milieu doivent être ajustés en fonction de la particule à manipuler.
Une fois que les cellules ont été réparties à la surface du
substrat, il est possible de procéder à leur électroporation ou à leur lyse
selon
les applications envisagées. D'une manière générale, le système selon
l'invention peut être utilisé pour effectuer un criblage à haut débit de
produits
pharmacologiques, un transfert de gènes dans des cellules, ..., et pour
séparer deux espèces de cellules en solution, une espèce étant orientée vers
le centre des zones locales délimitées entre les électrodes, alors que l'autre
espèce sera orientée vers les électrodes.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2014-10-21
Lettre envoyée 2013-10-21
Accordé par délivrance 2010-12-21
Inactive : Page couverture publiée 2010-12-20
Préoctroi 2010-09-07
Inactive : Taxe finale reçue 2010-09-07
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-04-28
Lettre envoyée 2010-04-28
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-04-28
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2010-04-22
Modification reçue - modification volontaire 2009-12-07
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles 2009-06-23
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-06-23
Lettre envoyée 2007-10-29
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-10-10
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-10-10
Requête d'examen reçue 2007-10-10
Lettre envoyée 2004-09-09
Inactive : Transfert individuel 2004-08-04
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2004-06-15
Inactive : Page couverture publiée 2004-06-15
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2004-06-10
Inactive : IPRP reçu 2004-06-07
Demande reçue - PCT 2004-05-11
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-04-14
Demande publiée (accessible au public) 2003-05-01

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-09-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2004-04-14
Enregistrement d'un document 2004-08-04
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-10-21 2004-09-27
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2005-10-21 2005-09-26
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2006-10-23 2006-09-25
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2007-10-22 2007-09-26
Requête d'examen - générale 2007-10-10
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2008-10-21 2008-09-26
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2009-10-21 2009-09-25
Taxe finale - générale 2010-09-07
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2010-10-21 2010-09-24
TM (brevet, 9e anniv.) - générale 2011-10-21 2011-09-23
TM (brevet, 10e anniv.) - générale 2012-10-22 2012-10-12
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Titulaires antérieures au dossier
BRUNO LE PIOUFLE
HERVE LHERMITE
MARIE FRENEA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2004-04-14 7 364
Dessins 2004-04-14 3 76
Abrégé 2004-04-14 2 94
Revendications 2004-04-14 2 94
Dessin représentatif 2004-04-14 1 13
Page couverture 2004-06-14 1 49
Description 2009-12-07 7 361
Revendications 2009-12-07 3 91
Dessin représentatif 2010-12-01 1 15
Page couverture 2010-12-01 2 56
Rappel de taxe de maintien due 2004-06-22 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2004-06-10 1 192
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2004-09-09 1 129
Rappel - requête d'examen 2007-06-26 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-10-29 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2010-04-28 1 164
Avis concernant la taxe de maintien 2013-12-02 1 170
PCT 2004-04-14 6 215
PCT 2004-04-14 2 67
Correspondance 2004-06-10 2 33
Correspondance 2010-08-10 1 44
Correspondance 2010-09-07 2 60