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(12) Brevet: | (11) CA 2463851 |
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(54) Titre français: | ANALYSE OPTIQUE EN LIGNE D'UNE SUBSTANCE A TRAVERS UNE SECTION DE CONDUITE D'UNE LIGNE DE PROCESSUS |
(54) Titre anglais: | ON-LINE OPTICAL ANALYSIS OF A SUBSTANCE THROUGH A CONDUIT SECTION OF A PROCESS LINE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-05-14 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-10-16 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-04-24 |
Requête d'examen: | 2007-10-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | 2463851/ |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CA2002001562 |
(85) Entrée nationale: | 2004-04-16 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un dispositif de transmission lumineuse (10) monté sur une conduite et conçu pour permettre une analyse optique d'une substance à travers une conduite (14) de ligne de processus constituée d'un matériau transmettant la lumière. Ce dispositif (10) comprend un clip (24) conçu pour être fixé de manière amovible autour de la section de la conduite. Ce clip (24) définit un trajet optique qui coupe la section de la conduite lorsque le clip (24) est monté sur cette dernière.
A conduit-mounted light-transmitting device (10) for allowing optical analysis
of a substance through a process line conduit (14) made of a light-
transmitting material. The device (10) comprises a clip (24) adapted to be
detachably secured about the conduit section. The clip (24) defines an optical
path intersecting the conduit section when the clip (24) is mounted thereon.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2022-10-17 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : TME en retard traitée | 2014-11-19 |
Lettre envoyée | 2014-10-16 |
Accordé par délivrance | 2013-05-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-05-13 |
Préoctroi | 2013-02-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2013-02-18 |
Lettre envoyée | 2013-01-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2013-01-30 |
Lettre envoyée | 2013-01-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2013-01-08 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2013-01-08 |
Inactive : Transfert individuel | 2012-12-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2012-10-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-10-05 |
Lettre envoyée | 2012-10-05 |
month | 2012-10-05 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-10-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2012-10-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-09-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-03-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-12-10 |
Lettre envoyée | 2010-11-23 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2010-11-12 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-10-18 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-06-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-12-04 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-06-05 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-04-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2008-10-14 |
Lettre envoyée | 2007-11-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-10-16 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-10-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-10-16 |
Requête d'examen reçue | 2007-10-16 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2004-09-07 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-07-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-06-15 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2004-06-10 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-06-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2004-06-10 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2004-06-10 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2004-06-10 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2004-06-10 |
Demande reçue - PCT | 2004-05-14 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-04-16 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-04-16 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-04-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-04-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2012-10-16 | ||
2010-10-18 |
Le dernier paiement a été reçu le 2012-10-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ABB INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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BENOIT TURCOTTE |
HENRY BUIJS |
PAUL CHABOT |
SYLVAIN DION |