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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2468173 |
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(54) Titre français: | ARTICLE DE FUMEUR ET ENSEMBLE FILTRE |
(54) Titre anglais: | SMOKING IMPLEMENT AND FILTER ASSEMBLY |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BLAKE, CASSELS & GRAYDON LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-05-05 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-11-15 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-05-30 |
Requête d'examen: | 2004-05-31 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AU2002/001554 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AU2002001554 |
(85) Entrée nationale: | 2004-05-25 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne une pipe et un ensemble filtre (10) de la pipe comprenant en combinaison un élément anti-thermique placé entre une chambre de combustion (16) conçue pour être chargée d'un produit à fumer à brûler, d'ordinaire du tabac, et un ensemble tige communicant avec la chambre de combustion (16), ledit ensemble étant adapté, un élément filtre (12c) en cours d'utilisation; les gaz chauffés et/ou les braises provenant de la chambre de combustion (16) lorsque le fumeur tire sur l'ensemble tige seront arrêtés par l'élément anti-thermique, ce dernier absorbant et dissipant la chaleur, ce qui protège le filtre (12c) contre les gaz chauffés et les braises.
A pipe and a filter assembly (10) for the pipe including in combination a heat
arrester member for positioning between a burning chamber (16) adapted to be
loaded with and to burn a smoking product, typically tobacco, and a stem
assembly in communication with said burning chamber (16), said stem assembly
adapted to house, a filter member (12c) wherein in operation, heated gases
and/or burning embers drawn from the burning chamber (16) as a smoker draws on
the stem assembly will be arrested by the heat arrester member and wherein
heat is absorbed and dissipated by the heat arrester member, thereby
protecting the filter (12c) from said heated gases and burning embers.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-11-17 |
Lettre envoyée | 2013-11-15 |
Accordé par délivrance | 2009-05-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-05-04 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-02-17 |
Préoctroi | 2009-02-17 |
month | 2008-08-27 |
Lettre envoyée | 2008-08-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-08-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-08-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-07-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-04-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-11-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-01-08 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2006-08-17 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-07-06 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-05-31 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2005-05-31 |
Inactive : Transferts multiples | 2005-05-09 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-02-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-02-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-02-25 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-02-25 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2005-02-15 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2005-02-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-07-27 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2004-07-23 |
Lettre envoyée | 2004-07-23 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2004-07-23 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2004-07-23 |
Demande reçue - PCT | 2004-06-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-05-31 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-05-31 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-05-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-05-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-11-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2004-05-31 | ||
Requête d'examen - générale | 2004-05-31 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-11-15 | 2004-11-12 |
Enregistrement d'un document | 2005-05-09 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-11-15 | 2005-09-26 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2006-11-15 | 2006-10-27 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2007-11-15 | 2007-09-05 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2008-11-17 | 2008-11-13 |
Taxe finale - générale | 2009-02-17 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2009-11-16 | 2009-10-30 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2010-11-15 | 2010-11-04 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2011-11-15 | 2011-11-04 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2012-11-15 | 2012-10-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PIPARETTE PTY LTD |
Titulaires antérieures au dossier |
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STEFAN KOLLASCH |