Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2468876 |
---|---|
(54) Titre français: | METHOD FOR MAKING PROPYLENE MONOFILAMENTS, PROPYLENE MONOFILAMENTS AND THEIR USE |
(54) Titre anglais: | PROCEDE DE FABRICATION DE MONOFILAMENTS DE POLYPROPYLENE, MONOFILAMENTS DE POLYPROPYLENE ET LEUR UTILISATION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-04-28 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-12-03 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-06-12 |
Requête d'examen: | 2004-05-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2002/013649 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | EP2002013649 |
(85) Entrée nationale: | 2004-05-27 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
Dans un procédé de fabrication de monofilaments d'un polypropylène présentant
un indice de viscosité en fondu (MFI) 230 ~C/2,16 kg de 2 à 16 g/10 min,
possédant un diamètre supérieur à 0,050 mm et une résistance à l'abrasion
améliorée, on ajoute au polypropylène 20 à 0,1 % en poids d'un additif en
amont de l'extrudeuse, on file la matière fondue dans un bain d'eau, on
l'étire et on la bobine.Le monofilament d'un polypropylène présentant un
indice de viscosité en fondu (MFI) 230 ~C/2,16 kg de 2 à 16 g/10 min,
possédant un diamètre supérieur à 0,050 mm et une résistance à l'abrasion
améliorée, présente une résistance d'au moins 50 cN/tex, pour un allongement
correspondant à l'effort de traction maximal (allongement à la rupture) de
moins de 30 %. Il présente par ailleurs une abrasion de moins de 0,05 % et une
énergie de rupture relative > 100 % après traitement de 24 heures à 120 ~C.
The invention concerns a method for making propylene monofilaments having a 230 ·C/2.16 kg melt flow index (MFI) from 2 to 16 g/10 min, having a diameter larger than 0.050 mm and improved abrasion resistance, which consists in adding to the polypropylene 20 to 0.1 wt. % of an additive upstream of the extruder, spinning the molten material in a water bath, drawing it and winding it. The invention also concerns a polypropylene monofilament having a 230 ·C/2.6 kg melt flow index (MFI) from 2 to 16 g/10 min, having a diameter greater than 0.050 mm and improved abrasion resistance, exhibiting a strength of at least 50 cN/tex, for an elongation corresponding to the maximum tensile stress (elongation at rupture) of at least 30 %. Furthermore, it has an abrasion of less than 0.05 % and a relative tensile energy absorption > 100 % after being treated for 24 hours at 120 ·C.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2468876 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-12-03 |
Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Lettre envoyée | 2009-12-03 |
Accordé par délivrance | 2009-04-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-04-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-02-09 |
Préoctroi | 2009-02-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-08-28 |
Lettre envoyée | 2008-08-28 |
month | 2008-08-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-08-28 |
Inactive : CIB enlevée | 2008-08-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 2008-08-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-06-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2008-01-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-08-14 |
Inactive : IPRP reçu | 2006-09-22 |
Lettre envoyée | 2004-10-13 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-09-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-08-03 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-08-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-08-01 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2004-07-30 |
Lettre envoyée | 2004-07-30 |
Demande reçue - PCT | 2004-07-02 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-05-27 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-05-27 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-05-27 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-05-27 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-05-27 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-05-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-06-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-11-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - générale | 2004-05-27 | ||
Requête d'examen - générale | 2004-05-27 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-09-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-12-03 | 2004-11-26 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-12-05 | 2005-11-18 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2006-12-04 | 2006-11-15 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2007-12-03 | 2007-11-15 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2008-12-03 | 2008-11-20 |
Taxe finale - générale | 2009-02-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
RHODIA INDUSTRIAL YARNS AG |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
GUSTAV SCHUTZE |