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Sommaire du brevet 2468876 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2468876
(54) Titre français: METHOD FOR MAKING PROPYLENE MONOFILAMENTS, PROPYLENE MONOFILAMENTS AND THEIR USE
(54) Titre anglais: PROCEDE DE FABRICATION DE MONOFILAMENTS DE POLYPROPYLENE, MONOFILAMENTS DE POLYPROPYLENE ET LEUR UTILISATION
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D1F 6/06 (2006.01)
  • D1F 1/10 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SCHUTZE, GUSTAV (Suisse)
(73) Titulaires :
  • RHODIA INDUSTRIAL YARNS AG
(71) Demandeurs :
  • RHODIA INDUSTRIAL YARNS AG (Suisse)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2009-04-28
(86) Date de dépôt PCT: 2002-12-03
(87) Mise à la disponibilité du public: 2003-06-12
Requête d'examen: 2004-05-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/EP2002/013649
(87) Numéro de publication internationale PCT: EP2002013649
(85) Entrée nationale: 2004-05-27

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
2001 2216/01 (Suisse) 2001-12-05

Abrégés

Abrégé français


Dans un procédé de fabrication de monofilaments d'un polypropylène présentant
un indice de viscosité en fondu (MFI) 230 ~C/2,16 kg de 2 à 16 g/10 min,
possédant un diamètre supérieur à 0,050 mm et une résistance à l'abrasion
améliorée, on ajoute au polypropylène 20 à 0,1 % en poids d'un additif en
amont de l'extrudeuse, on file la matière fondue dans un bain d'eau, on
l'étire et on la bobine.Le monofilament d'un polypropylène présentant un
indice de viscosité en fondu (MFI) 230 ~C/2,16 kg de 2 à 16 g/10 min,
possédant un diamètre supérieur à 0,050 mm et une résistance à l'abrasion
améliorée, présente une résistance d'au moins 50 cN/tex, pour un allongement
correspondant à l'effort de traction maximal (allongement à la rupture) de
moins de 30 %. Il présente par ailleurs une abrasion de moins de 0,05 % et une
énergie de rupture relative > 100 % après traitement de 24 heures à 120 ~C.


Abrégé anglais

The invention concerns a method for making propylene monofilaments having a 230 ·C/2.16 kg melt flow index (MFI) from 2 to 16 g/10 min, having a diameter larger than 0.050 mm and improved abrasion resistance, which consists in adding to the polypropylene 20 to 0.1 wt. % of an additive upstream of the extruder, spinning the molten material in a water bath, drawing it and winding it. The invention also concerns a polypropylene monofilament having a 230 ·C/2.6 kg melt flow index (MFI) from 2 to 16 g/10 min, having a diameter greater than 0.050 mm and improved abrasion resistance, exhibiting a strength of at least 50 cN/tex, for an elongation corresponding to the maximum tensile stress (elongation at rupture) of at least 30 %. Furthermore, it has an abrasion of less than 0.05 % and a relative tensile energy absorption > 100 % after being treated for 24 hours at 120 ·C.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


9
REVENDICATIONS
1. Procédé de fabrication de monofilaments d'un polypropylène présentant un
indice de
viscosité en fondu (MFI) 230 °C/2,16 kg de 2 à 16 g/10 min, possédant
un diamètre
supérieur à 0,050 mm et une résistance à l'abrasion améliorée, caractérisé en
ce que
l'on ajoute au polypropylène 20 à 0,01 % en poids d'un additif en amont de
l'extrudeuse, on file la matière fondue dans un bain d'eau, on l'étire et on
la bobine.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on utilise comme
additif 0,5 à
1,2 % en poids d'une combinaison de lubrifiant, charge et stabilisant
thermique.
3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on utilise comme
additif 0,05
à 1,0 % en poids d'un lubrifiant.
4. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on utilise comme
additif 0,01
à 1,0 % en poids de charges.
5. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on utilise comme
additif 0,1 à
0,8 % en poids d'un stabilisant thermique.
6. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on utilise comme
additif 1 à
20 % en poids d'un copolymère de polypropylène/polyéthylène possédant un point
de
fusion .gtoreq. 140 °C.
7. Monofilaments d'un polypropylène présentant un indice de viscosité en fondu
(MFI)
230 °C/2,16 kg de 2 à 16 g/10 min, possédant un diamètre supérieur à
0,050 mm et
une résistance à l'abrasion améliorée, caractérisés par une résistance d'au
moins
50 cN/tex, pour un allongement correspondant à l'effort de traction maximal
de moins de 35 %.
8. Monofilaments selon la revendication 7, caractérisés par une abrasion de
moins de
0,05 %.
9. Monofilaments selon la revendication 7, caractérisés par une énergie de
rupture
relative > 100 % après traitement de 24 heures à 120 °C.

10
10. Utilisation des monofilaments selon les revendications 7 à 9 pour la
fabrication
d'articles à deux dimensions destinés à la filtration dans les industries
chimique,
pharmaceutique et alimentaire.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02468876 2004-05-27
WO 03/048434 PCT/EP02/13649
1
PROCEDE DE FABRICATION DE MONOFILAMENTS DE POLYPROPYLENE
MONOFILAMENTS DE POLYPROPYLENE ET LEUR UTILISATION
L'invention concerne un procédé de fabrication de monofilaments d'un
polypropylène
présentant un indice de viscosité en fondu (MFI) 230 °C/2,16 kg de 2 à
16 g/10 min, qui
possèdent un diamètre supérieur à 0,050 mm et une résistance à l'abrasion
améliorée; elle
concerne également des monofilaments de ce polypropylène, ainsi que leur
utilisation.
Les articles textiles à deux dimensions en polypropylène sont d'un grand
intérét, en
tant que moyens de filtration résistant chimiquement et mécaniquement, pour la
filtration
dans les industries chimique, pharmaceutique et alimentaire. Dans ce domaine,
on demande
surtout des monofilaments relativement grossiers, qui possèdent un diamètre
supérieur à
0,050 mm.
Les monofilaments de polypropylène pur présentent l'inconvénient de former
beaucoup de poussières par suite de la faible résistance de cette substance à
l'abrasion lors
du processus de tissage. Le problème de l'abrasion est connu également pour
d'autres
thermoplastiques. C'est ainsi que l'EP-A2-0 784 107 cite des monofils filés à
l'état fondu, de
polyamide, polyester ou polypropylène, destinés aux toiles des machines à
papier et aux fils
des coupe-bordures. Selon ce brevet, on obtient des monofilaments résistant à
l'abrasion à
l'aide de 70 à 99 % en poids de polymère fibrogène et de 1 à 30 % en poids
d'un caoutchouc
de polyéthylène/polypropylène, modifié à l'anhydride maléfique, et d'autres
additifs. Les
exemples se limitent toutefois, en ce qui concerne le polymère fibrogène, au
polyamide 6 et
au polyéthylènetéréphtalate, ainsi qu'à un copolyamide de PA66 et de PA6. Les
vitesses de
filage ne sont pas précisées.
Grâce à l'EP-A-1059370, on connaît également un procédé de fabrication de
multifilaments de polypropylène destinés à des applications textiles. Comme
matériau de
départ, on utilise un polypropylène isotactique, catalysé par un métallocène,
dont l'indice de
viscosité en fondu doit être supérieur à 19 g pour 10 minutes si l'on veut
atteindre les
caractéristiques de retrait souhaitées. En effet, pour obtenir un faible
retrait, des valeurs
élevées du MFI sont nécessaires. On trouve décrits des multifilaments FOY
(Fully Oriented
Yarns [= fils totalement orientés]) de 10 dpf (= denier par filament) [0,03953
mm] et POY
(Partially Oriented Yarns [= fils partiellement orientés]) de 2 dpf (= deniers
par fibre)
[0,01768 mm]. En ce qui concerne les fils fabriqués, seules figurent des
indications
générales. On ne trouve pas décrits de monofilaments.
COPIE DE CONFIRMATION

CA 02468876 2004-05-27
WO 03/048434 PCT/EP02/13649
2
Le problème de l'invention consiste à mettre à disposition un procédé
économique de
fabrication de monofilaments grossiers de polypropylène, résistant à
l'abrasion. Un autre
problème de l'invention consiste à fabriquer des monofilaments grossiers de
polypropylène,
qui présentent une résistance améliorée vis-à-vis de l'abrasion lors du
tissage.
Un autre problème encore consiste à mettre à disposition l'utilisation de
monofilaments grossiers, possédant une bonne résistance à l'abrasion, pour la
fabrication
d'articles techniques à deux dimensions, notamment destinés à la filtration.
Le problème est résolu selon l'invention grâce au fait que l'on ajoute au
polypropylène
à 0,01 % en poids d'un additif en amont de l'extrudeuse, on file la matière
fondue dans un
bain d'eau, on l'étire et on la bobine.
Comme polypropylène, on utilise de préférence un homopolymère possédant un
15 indice de viscosité en fondu de plus de 2 g110 min, de préférence de 6 à 13
g/10min, en
particulier de 12 à 13 g/10 min. Un MFI de plus de 16 g/10 min présente
l'inconvénient de
donner des caractéristiques mécaniques insuffisantes et une mauvaise
résistance à
l'abrasion.
20 II est approprié d'utiliser un additif constitué d'une combinaison de
lubrifiant, charge et
stabilisant thermique. Comme combinaison de lubrifiant, charge et stabilisant
thermique, 0,5
à 1,2 % en poids de cires de polyéthylène, de carbonate de calcium et de
phénols à
encombrement stérique se sont révélés convenir particulièrement.
Dans une autre variante, il est approprié d'utiliser comme additif 0,05 à 1,0
% en
poids, en particulier 0,3 à 1,0 % en poids, d'un lubrifiant. Conviennent
particulièrement,
comme lubrifiant, les sels métalliques des acides carboxyliques, les
hydrocarbures linéaires
ou ramifiés, les élastomères fluorés, les polydiméthylsiloxanes.
Dans une autre variante encore, il est approprié d'utiliser comme additif des
charges.
Comme charges, 0,01 à 0,1 % en poids d'aérosils et 0,1 à 1,0 % en poids de
carbonate de
calcium se sont révélés convenir particulièrement.
Dans une autre variante encore, il est approprié d'utiliser comme additif 0,1
à 0,8
en poids d'un stabilisant thermique. Les phénols, les phosphites et les
phosphonites à
encombrement stérique se sont révélés convenir particulièrement.

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Dans une autre variante encore, il est approprié d'utiliser comme additif 1 à
20 % en
poids d'un copolymère de polypropylène/polyéthylène possédant un point de
fusion >_
140 °C.
II est approprié que les monofilaments possèdent une résistance d'au moins
50 cN/tex, pour un allongement correspondant à l'effort de traction maximal
(allongement à
la rupture) de moins de 35 %, de préférence moins de 30 %. En effet, une
résistance
inférieure à 50 cN/tex présente l'inconvénient de multiplier les casses de fil
lors du processus
de tissage.
II est par ailleurs important que les monofilaments présentent une abrasion de
moins
de 0,05 %. En effet, lorsque l'abrasion est supérieure à 0,05 %, il se produit
des irrégularités
lors du tïssage, dues à un encrassement trop rapide des peignes. Cela oblige à
raccourcir
les intervalles entre nettoyages, ce qui diminue la productivité du métier.
II est approprié que les monofilaments se caractérisent par une énergie de
rupture
relative > 100 % après traitement de 24 heures à 120 °C, en particulier
après vieillissement
en étuve. Cela offre l'avantage d'accroître la durée de vie des filtres,
lorsqu'ils sont soumis à
une sollicitation thermique relativement forte et à des produits chimiques
agressifs.
Les monofilaments selon l'invention conviennent particulièrement à la
fabrication
d'articles à deux dimensions destinés à la filtration dans les industries
chimique,
pharmaceutique et alimentaire.
On va maintenant décrire l'invention de façon plus détaillée, à l'aide
d'exemples.
Polymère
Comme polymères fibrogènes, on a utilisé lors des essais cinq polypropylènes
différents, en
vente dans le commerce, dont l'indice de viscosité en fondu (MFI) 230
°C/2,16 kg varie de
6,0 à 13,0 g/10 min. On mélange chaque fois 50 kg de granulé de polypropylène,
en utilisant
des fûts de 100 kg efi un mélangeur excentrique. Le mélangeage s'effectue, en
fonction de
l'additif, selon deux procédés différents. Les différents procédés sont
expliqués dans les
exemples. Le mélange granulé/additif est admis directement dans l'extrudeuse
et fondu.
Conditions de filage
Extrudeuse : diamètre : 40 mm; longueur du cylindre : L/D = 25
Pression de l'extrudeuse : 80 bar
débit : 19,76 kg/h

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5 zones chauffantes
Pompe de filage : cylindre : 10 cm3/tours
Bloc de filage : chauffage lectrique
Pompe de titrage 23,19 tours/min
:
Filires : diamtre : 0,7 mm
longueur du capillaire : 3 x
D
.
Bain d'eau : distance entre filire et bain
d'eau : 45 mm
temprature : 30 C
Bancs d'étirage et canaux de chauffage
Banc d'étirage 1 : 7 galettes; diamètre des galettes : 230 mm; 1 canal de
chauffage
Banc d'étirage 2 : 7 galettes; diamètre des galettes : 230 mm; 1 canal de
chauffage
Banc d'étirage 3 : 7 galettes; diamètre des galettes : 230 mm; 2 canaux de
chauffage
Banc d'étirage 4 : 4 galettes; diamètre des galettes : 230 mm
Préparation de filage
solution aqueuse à 5
Préparation des échantillons
Exemples 2, 5, 6 et 7
Dans le cas des additifs pulvérulents, tels que charges, lubrifiant,
stabilisant thermique, etc.,
on commence par rouler pendant une demi-heure le granulé dans un adhésif, tel
que
Baysilon M 100~ (marque commerciale de la firme Bager AG), puis on ajoute le
reste des
additifs et l'on mélange pendant 1,5 heure de plus.
Exemple 4
Dans le cas des polyoléfines modifiées, on mélange pendant une heure le
mélange de
granulés constitué de polypropylène et de polyoléfine modifiée PP/PE, à point
de fusion
> 140 °C.
Les exemples ont été résumés au Tableau 1.

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Pour permettre des explications plus détaillées, on a représenté les résultats
graphiquement
et photographiquement.
Ici,
la Fig. 1 montre un graphique en colonnes indiquant l'énergie de rupture
spécifique, le
vieillissement en étuve et l'abrasion en fonction de l'addition d'un additif
selon l'exemple 2;
la Fig. 2 montre le comportement à l'abrasion en fonction de l'addition d'un
additif selon
l'exemple 4;
la Fig. 3a montre le comportement à l'abrasion en fonction de l'addition d'un
additif et du
métrage fabriqué, selon l'exemple de référence (exemple 1 );
la Fig. 3b montre le comportement à l'abrasion en fonction de l'addition d'un
additif et du
métrage fabriqué, selon l'exemple de réalisation (exemple 3).
Ä la Fig. 1, la paire de colonnes de gauche représente l'énergie de rupture
spécifique, celle
du milieu le vieillissement en étuve et celle de droite l'abrasion, en
fonction de l'addition d'un
additif selon l'exemple 2. Les colonnes de gauche reflètent l'état de la
technique, celles de
droite représentent les résultats obtenus avec les monofilaments selon
l'invention. Cette
figure fait apparaitre, en ce qui concerne l'abrasion, une amélioration de
plus de 100 %. Or,
100 % d'abrasion en moins signifient au minimum une durée de fonctionnement
deux fois
plus longue pour le métier à tisser, avant qu'il ne faille le nettoyer. On
obtient des résultats
analogues pour l'énergie de rupture relative. Ici, la colonne de droite de la
paire de colonnes
du milieu fait également apparaitre une amélioration de plus de 50 %.
L'énergie de rupture
spécifique, indiquée par la colonne de droite de la paire de colonnes de
gauche, montre, elle
aussi, une amélioration par rapport à l'état de la technique.
La Fig. 2 diffère de la Fig. 1 par le fait qu'elle indique l'abrasion en
fonction de l'addition d'un
additif selon l'exemple 4.
La Fig. 3a montre des photographies représentant l'état des peignes d'un
métier à tisser
après fabrication de 100 m, 200 m et 300 m de tissu à l'aide de monofilament
de
polypropylène pur [essai de référence (exemple 1 )]. L'encrassement par le
duvet de
polypropylène après 300 m est si important qu'il a fallu arréter le métier.

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La Fig. 3b montre des photographies représentant l'état des peignes d'un
métier à tisser
après fabrication de 100 m, 200 m et 300 m de tissu à l'aide du monofilament
selon
l'invention [exemple de réalisation (exemple 8)]. Même après fabrication de
300 m de tissu ,
la quantité de duvet produite reste inférieure à celle obtenue pour 100 m dans
l'exemple de
référence.
Méthodes de mesure
~ Indice de viscosité en fondu selon ASTM D1238
~ Détermination du titre selon SN 197 012 et SN 197 015, complétées par DIN
53830
~ Le calcul de la constante mécanique CM est réalisé selon la formule suivante
CM =,iD ~ F [cN/tex~
où D désigne l'allongement en [%] et F la résistance en [cN/tex].
Description des essais d'abrasion
Fabrication des ensouples sectionnelles
Les ensouples sectionnelles, de 1000 m chacune, ont été fabriquées à l'aide
des monofils de
80 bobines des différentes variantes.
Essais de tissage
Les essais de tissage sont réalisés sur un métier à rubans.
Production maximale possible : 4000 tours/min
La foule est formée grâce à des excentriques.
Mode de travail : sans rentrée de trame
Densité des fils de chaine : 22,80 fils/cm
Peigne : ouverture : 0,175 mm
épaisseur des dents : 0,264 mm
largeur des dents : 7,0 mm
Vitesse de rotation du métier à tisser : 1000 tours/min
Vitesse de tissage : 10 m/h
Armure : toile à draps L1/1
Évaluation du comportement à l'abrasion
- évaluation visuelle des peignes
- détermination gravimétrique de la quantité de duvet produite

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ô
Lors de l'examen visuel, on photographie les peignes après une durée de
fonctionnement de
100 m ou 200 m, de préférence de 300 m, et on leur attribue un classement.
L'évaluation du comportement à l'abrasion selon la méthode gravimétrique est
décrite ci-
dessous. Pour cela, on recueille la totalité du duvet formé, après une durée
de
fonctionnement de 300 m, on la pèse et on la rapporte au poids des fils de
chaîne à l'aide de
la formule suivante
dépôt en % = masse des dépôts ~ 100
nombre de fils de chaîne . longueur des fils de châme ~ titre
000
Les monofilaments selon l'invention, qui possèdent un diamètre >_ 0,050 mm,
conviennent à
la fabrication, sans abrasion, des tissus destinés à la filtration.
Grâce au procédé selon l'invention et au monofilament selon l'invention, on
est parvenu pour
la première fois à tisser pratiquement sans abrasion du monofilament de
polypropylène et à
accroître considérablement la durée de fonctionnement du métier à tisser. Ce
monofilament
convient particulièrement à la fabrication des tissus qui sont utilisés pour
la filtration dans les
industries chimique, pharmaceutique et alimentaire.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2468876 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-12-03
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Lettre envoyée 2009-12-03
Accordé par délivrance 2009-04-28
Inactive : Page couverture publiée 2009-04-27
Inactive : Taxe finale reçue 2009-02-09
Préoctroi 2009-02-09
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-08-28
Lettre envoyée 2008-08-28
month 2008-08-28
Un avis d'acceptation est envoyé 2008-08-28
Inactive : CIB enlevée 2008-08-27
Inactive : CIB en 1re position 2008-08-27
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2008-06-13
Modification reçue - modification volontaire 2008-01-30
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2007-08-14
Inactive : IPRP reçu 2006-09-22
Lettre envoyée 2004-10-13
Inactive : Transfert individuel 2004-09-07
Inactive : Page couverture publiée 2004-08-03
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2004-08-03
Inactive : CIB en 1re position 2004-08-01
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE 2004-07-30
Lettre envoyée 2004-07-30
Demande reçue - PCT 2004-07-02
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-05-27
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2004-05-27
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2004-05-27
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-05-27
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-05-27
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-05-27
Demande publiée (accessible au public) 2003-06-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-11-20

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2004-05-27
Requête d'examen - générale 2004-05-27
Enregistrement d'un document 2004-09-07
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2004-12-03 2004-11-26
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2005-12-05 2005-11-18
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2006-12-04 2006-11-15
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2007-12-03 2007-11-15
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2008-12-03 2008-11-20
Taxe finale - générale 2009-02-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
RHODIA INDUSTRIAL YARNS AG
Titulaires antérieures au dossier
GUSTAV SCHUTZE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2004-05-26 4 591
Description 2004-05-26 8 358
Revendications 2004-05-26 2 49
Abrégé 2004-05-26 1 79
Page couverture 2004-08-02 1 38
Revendications 2008-01-29 2 41
Page couverture 2009-04-13 1 38
Accusé de réception de la requête d'examen 2004-07-29 1 177
Rappel de taxe de maintien due 2004-08-03 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 2004-07-29 1 202
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2004-10-12 1 129
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2008-08-27 1 163
Avis concernant la taxe de maintien 2010-01-13 1 170
PCT 2004-05-26 4 124
Correspondance 2004-07-29 1 32
PCT 2004-05-27 2 74
Correspondance 2009-02-08 2 59
Correspondance 2010-08-09 1 47