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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2469074 |
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(54) Titre français: | TUBE D'ECOULEMENT DOTE D'UNE TURBINE A EAU DE SECTION VARIABLE |
(54) Titre anglais: | FLOW PIPE COMPRISING A WATER TURBINE HAVING A VARIABLE CROSS-SECTION |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OYEN WIGGS GREEN & MUTALA LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-01-15 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2002-12-11 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-07-03 |
Requête d'examen: | 2004-06-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2002/014030 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2003054386 |
(85) Entrée nationale: | 2004-06-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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De manière générale, dans des centrales hydroélectriques, l'eau circule dans un tube avant de rencontrer la turbine de la centrale et de lui transmettre son énergie. En fonction du type de centrale hydroélectrique, ce tube peut être un tube de chute par lequel l'eau s'écoule en fonction des circonstances locales en dépendant de la hauteur de chute et de la quantité d'eau. L'invention a pour objet la mise au point de moyens permettant la régulation de la vitesses d'écoulement de l'eau (liquide) au niveau de la turbine. A cet effet, l'invention concerne un tube d'écoulement à l'intérieur duquel se trouve une turbine qui, lorsqu'un écoulement s'effectue dans le tube, est mise en rotation par un liquide, la turbine présentant une section variable grâce à laquelle la section d'écoulement à l'intérieur du tube peut être modifiée.
It is generally known in relation to hydroelectric power stations that,
before the water impinges on the turbine of the hydroelectric power station
and there delivers its energy to the turbine, the water flows through a pipe.
Depending on the respective nature of the hydroelectric power station that
pipe can be a downpipe through which the water flows, according to the
respective local factors, in dependence on the fall height and the amount of
water.
Now, the object of the invention is to provide means, by which the
flow speed of the water (fluid) can be adjusted in the region of the turbine.
A flow pipe, within which is arranged a turbine which, when a fluid
flows through the pipe, is caused to rotate, wherein the turbine has a
variable cross-section, by means of which the through-flow cross-section
within the pipe is variable.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2019-12-11 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Lettre envoyée | 2018-12-11 |
Accordé par délivrance | 2008-01-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-01-14 |
Préoctroi | 2007-10-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-10-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-09-24 |
Lettre envoyée | 2007-09-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-09-24 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 2007-09-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-08-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-04-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-10-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-04-12 |
Inactive : IPRP reçu | 2004-08-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-08-05 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2004-08-03 |
Lettre envoyée | 2004-08-03 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 2004-08-03 |
Demande reçue - PCT | 2004-07-06 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-06-02 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-06-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-06-02 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-06-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-07-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-10-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2004-06-02 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2004-12-13 | 2004-06-02 |
Requête d'examen - générale | 2004-06-02 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2005-12-12 | 2005-10-24 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2006-12-11 | 2006-10-13 |
Taxe finale - générale | 2007-10-17 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2007-12-11 | 2007-10-29 |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2008-12-11 | 2008-12-01 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2009-12-11 | 2009-11-30 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2010-12-13 | 2010-11-30 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2011-12-12 | 2011-11-24 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2012-12-11 | 2012-11-27 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2013-12-11 | 2013-11-28 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2014-12-11 | 2014-12-01 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2015-12-11 | 2015-11-26 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2016-12-12 | 2016-11-24 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2017-12-11 | 2017-11-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALOYS WOBBEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |