Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2469582 |
---|---|
(54) Titre français: | TAMPON NETTOYEUR POUR MACHINES DE NETTOYAGE MONODISQUE OU POLYDISQUE |
(54) Titre anglais: | CLEANING PAD FOR SINGLE-DISK OR MULTI-DISK CLEANING MACHINES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-11-16 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-06-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/EP2003/012798 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2004045359 |
(85) Entrée nationale: | 2004-06-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un tampon nettoyeur conçu pour des machines de nettoyage monodisque ou polydisque, comprenant un tampon textile extérieur ainsi qu'un élément de maintien qui sert à maintenir le tampon nettoyeur sur la machine de nettoyage. Selon l'invention, le tampon nettoyeur (10) est constitué d'au moins quatre couches. Au moins une couche absorbante (13) est disposée sur le tampon textile qui sert de tampon de travail (12), et une couche centrale de régénération (14) puis une couche de recouvrement (16) sont disposées sur cette couche absorbante.
The invention relates to a cleaning pad for single-disk and multi-disk
cleaning machines, comprising an outer textile pad and a holding element for
holding the cleaning pad on the cleaning machine. Said cleaning pad (10)
consists of at least four layers. At least one absorbent layer (13) is
arranged on the textile pad used as a working pad (12), and a regenerative
core layer (14) is then applied to the absorbent layer, followed by a covering
layer (16).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-11-16 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-11-16 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2008-11-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-11-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-11-16 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2005-07-18 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2005-06-28 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-06-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-09-01 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-08-31 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2004-08-30 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2004-08-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2004-08-19 |
Demande reçue - PCT | 2004-07-08 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-06-21 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-06-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-06-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2008-11-17 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-11-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe nationale de base - petite | 2004-06-21 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-06-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2005-11-16 | 2005-11-02 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2006-11-16 | 2006-11-16 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2007-11-16 | 2007-11-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
JOHANN RITTGASSER |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
DETLEF RAUH |