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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2470081 |
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(54) Titre français: | TWO-STAGE, VARIABLE-SETTING DEVICE FOR STATOR BLADES IN A TURBINE ENGINE |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE CALAGE VARIABLE DE DEUX ETAGES D'AUBES FIXE SUR UN TURBOREACTEUR |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-08-02 |
(22) Date de dépôt: | 2004-06-18 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2004-12-20 |
Requête d'examen: | 2009-05-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le mécanisme de commande de calage (position angulaire) d'aube de stator dans un turboréacteur peut être réglé séparément pour deux étages d'aube voisins commandés par un moyen actionneur 10 commun. Pour cela, la barre de synchronisation 9 entre les mécanismes menant aux deux étages prend une inclinaison déterminée par une liaison à ergot 22 et rainure 23 avec le carter, tandis qu'une autre liaison à ergot 26 et rainure 27 est ménagée entre la barre de synchronisation 9 et un des mécanismes. Des lois de déplacement fortement non linéaires entre les deux mécanismes peuvent ainsi être commandées d'après les formes et les directions des rainures. Figure 2.
The pitch control mechanism (controlling the angular position) for stator blades in a turbojet may be adjusted separately for two adjacent stages of blades controlled by a common actuator means (10). To achieve this, the synchronization bar (9) located between the mechanisms leading to the two stages is inclined, this inclination being determined by a pin (22) and groove (23) connection with the casing, while another pin (26) and groove (27) connection is arranged between the synchronization bar (9) and one of the mechanisms. Strongly non-linear displacement laws between the two mechanisms may thus be controlled depending on the shapes and directions of the grooves (Figure 2).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2018-09-14 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-09-01 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2018-08-30 |
Accordé par délivrance | 2011-08-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-08-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-05-06 |
Préoctroi | 2011-05-06 |
Lettre envoyée | 2011-03-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-03-23 |
month | 2011-03-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-03-23 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-03-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2009-09-09 |
Lettre envoyée | 2009-06-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-05-06 |
Requête d'examen reçue | 2009-05-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-05-06 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Lettre envoyée | 2008-02-22 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-12-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-12-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-11-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-11-23 |
Lettre envoyée | 2004-11-22 |
Inactive : Transfert individuel | 2004-10-18 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-07-13 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2004-07-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-07-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-05-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SNECMA |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALAIN JEAN CHARLES CHATEL |
DOMINIQUE RAULIN |
FLORENT RAINE |