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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2470749 |
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(54) Titre français: | COMPAS MAGNETIQUE |
(54) Titre anglais: | MAGNETIC COMPASS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2009-03-31 |
(22) Date de dépôt: | 2004-06-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-12-10 |
Requête d'examen: | 2004-06-10 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Boussole magnétique comprenant une base constituée d'un compartiment pour un corps de boussole, un compartiment pour un ensemble de piles, un compartiment pour une source lumineuse et un compartiment pour un élément de conduction électrique. La source lumineuse comporte une première borne suspendue au-dessus de l'ensemble de piles. Un bouton-poussoir repose sur la première borne de la source lumineuse; l'utilisateur appuie sur le bouton pour pousser la première borne de la source lumineuse vers le bas afin qu'elle entre en contact avec une première borne de l'ensemble de piles. L'élément conducteur contient une structure de base montée dans le compartiment du dispositif de boussole. Une partie de contact fait saillie à partir de la structure de base et entre dans le compartiment des piles. L'utilisateur l'appuie sur une deuxième borne de l'ensemble de piles. Une deuxième borne de la source lumineuse est reliée par un circuit électrique à la structure de base de l'élément conducteur.
A magnetic compass includes a base having a receiving chamber for receiving a compass body, a battery chamber for receiving a battery set, an illuminant chamber for receiving an illuminant, and a locating chamber for receiving an electrically conductive member. The illuminant has a first terminal suspended above the battery set. A push button is supported on the first terminal of the illuminant for pressing by the user to force the first terminal of the illuminant downwards into contact with a first terminal of the battery set. The conductive member has a base frame mounted in the locating chamber, and a contact portion extended from the base frame and inserted into the battery chamber and pressed on a second terminal of the battery set. A second terminal of the illuminant is electrically connected to the base frame of the conductive member.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2015-06-10 |
Lettre envoyée | 2014-06-10 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-05-16 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2012-05-25 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2010-05-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-05-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-06-04 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-06-04 |
Accordé par délivrance | 2009-03-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2009-03-30 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-01-13 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-01-13 |
Préoctroi | 2009-01-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2009-01-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-09-08 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-09-08 |
Lettre envoyée | 2008-09-08 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-06-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-12-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-09-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-06-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-12-11 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2006-12-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-12-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-12-09 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-09-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-07-16 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-07-16 |
Lettre envoyée | 2004-07-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2004-07-16 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2004-06-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-06-10 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2004-06-10 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-06-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2008-05-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - petite | 2004-06-10 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 2004-06-10 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-06-12 | 2006-05-26 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-06-11 | 2007-06-07 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2008-06-10 | 2008-05-27 |
Taxe finale - petite | 2009-01-13 | ||
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2009-06-10 | 2009-06-04 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2010-06-10 | 2010-05-17 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2011-06-10 | 2011-06-02 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2012-06-11 | 2012-05-25 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2013-06-10 | 2013-05-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GIN-SUNG CHANG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |