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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2470788 |
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(54) Titre français: | APPAREIL D'ALIMENTATION ELECTRIQUE DE VEHICULE |
(54) Titre anglais: | VEHICLE ELECTRICAL ENTRANCE UNIT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-06-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-12-16 |
Requête d'examen: | 2007-05-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Vehicle Portable External Electrical Power Entrance Unit ("Vehicle Electrical
Entrance
Unit") mounts on top of the sliding glass window of vehicle while weather
proofs the
window opening. No installation is required.
External electricity can be fed through an electric extension cord in to the
entrance unit or
the extension cord can pass through the unit into the parked vehicle.
The unit comes in several models.
Heater-fan, air-conditioner or any other appropriate electrical apparatus, can
operate
inside vehicles while external power is used with enclosed windows and shut
engine.
Keep road and sea vehicles warm with external power.
No pollution, safe, in-expensive, no need to scrape ice off windows or clean
snow off of
passenger vehicle and trucks.
In summer keep trailers, vehicles and mobile homes cool and comfortable. Run
coolers,
air conditioner while parked in camp grounds, ducks, parking lots or any other
place with
access to electrical power outlet.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2470788 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-01-12 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2009-01-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-01-16 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2008-01-10 |
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue | 2008-01-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-07-10 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2007-06-05 |
Lettre envoyée | 2007-06-05 |
Lettre envoyée | 2007-06-04 |
Requête d'examen reçue | 2007-05-28 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2007-05-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-05-28 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2007-05-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-05-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2007-02-27 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2007-02-27 |
Lettre envoyée | 2006-11-29 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2006-11-27 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2006-11-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-06-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-12-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-12-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-08-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-07-20 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-07-16 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-07-16 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-07-16 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2004-06-16 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-06-16 |
Le dernier paiement a été reçu le 2008-06-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-06-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-06-16 | 2006-11-27 |
Rétablissement | 2006-11-27 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-06-18 | 2007-05-08 |
Avancement de l'examen | 2007-05-28 | ||
Requête d'examen - petite | 2007-05-28 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2008-06-16 | 2008-06-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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HASSAN M. MAHDAVI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |