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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2471191 |
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(54) Titre français: | BARRE DE TREUIL |
(54) Titre anglais: | WINCH BAR |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-08-28 |
(22) Date de dépôt: | 2004-06-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2005-12-16 |
Requête d'examen: | 2004-06-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A winch bar has an insertion portion adapted to
fit in openings of a winch drum of non-circular
cross-section, typically square or hexagonal, whereby the
winch bar cannot rotate relative to the openings to
present hazards of injury to persons or property which
can result with prior art circular drum openings and
circular cross-section bars.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-06-16 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2010-03-18 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2009-06-16 |
Lettre envoyée | 2009-06-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-06-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-06-16 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2009-05-28 |
Accordé par délivrance | 2007-08-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-08-27 |
Exigences de modification après acceptation - jugée conforme | 2007-04-24 |
Lettre envoyée | 2007-04-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-04-04 |
Préoctroi | 2007-04-04 |
Modification après acceptation reçue | 2007-04-04 |
Inactive : Taxe de modif. après accept. traitée | 2007-04-04 |
Lettre envoyée | 2006-11-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-11-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-11-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-11-03 |
Inactive : CIB enlevée | 2006-10-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2006-10-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2005-12-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-12-15 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-08-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-08-26 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-08-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2004-07-20 |
Lettre envoyée | 2004-07-20 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-07-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-06-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-06-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-06-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Requête d'examen - générale | 2004-06-16 | ||
Taxe pour le dépôt - générale | 2004-06-16 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2006-06-16 | 2006-06-08 |
Taxe finale - générale | 2007-04-04 | ||
2007-04-04 | |||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2007-06-18 | 2007-06-05 |
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2008-06-16 | 2008-06-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DARRYL IM |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |