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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2475683 |
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(54) Titre français: | BASE DE JOUET A JAILLISSEMENT D'EAU SOUPLE |
(54) Titre anglais: | BOTTOM BASE FOR A SOFT WATER-SPOUTING TOY |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-09-04 |
(22) Date de dépôt: | 2004-07-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-01-26 |
Requête d'examen: | 2004-07-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A bottom base for a soft water-spouting toy
includes an upper combining base and a lower fixing
base threadably combined with each other. The fixing
base is fixed stably on a handle or a child's bicycle, and
the combining base is combined tightly with the lower
portion of a soft water-spouting toy. The combining base
has a center hole for a ball to sink therein, invertible
with the toy for pouring water therethrough and into the
interior of the toy after disengaged from the fixing base.
After water is filled full in the toy, then the combining
base with the toy is inverted again, threadably combined
with the lower fixing base, letting the toy on the bicycle
playable by a child riding on. The water in the toy and
the bottom base cannot leak out by sealing means in the
combining base and the fixing base.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-07-27 |
Lettre envoyée | 2008-07-28 |
Accordé par délivrance | 2007-09-04 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-09-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-05-29 |
Préoctroi | 2007-05-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-15 |
Lettre envoyée | 2007-01-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-01-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-12-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-01-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-01-25 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-10-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-10-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-10-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-10-19 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-10-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-09-07 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-09-07 |
Lettre envoyée | 2004-09-07 |
Lettre envoyée | 2004-09-07 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 2004-09-07 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2004-07-26 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2004-07-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2004-07-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2007-05-31
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-07-26 | ||
Enregistrement d'un document | 2004-07-26 | ||
Requête d'examen - petite | 2004-07-26 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-07-26 | 2006-06-07 |
Taxe finale - petite | 2007-05-29 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-07-26 | 2007-05-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CO-UNION INDUSTRY CO., LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MING-CHANG CHEN |