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Sommaire du brevet 2479649 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2479649
(54) Titre français: MACHINE DE JARDINAGE POLYVALENTE
(54) Titre anglais: MULTI-USE GARDEN MACHINE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé anglais


The present invention relates to a walk behind self powered garden machine
that include
a dump box and a front mounted implement lift arm capable of dumping into the
dump box.
Traction control is acheived by the operator pushing or pulling on the main
handle which
activate the drive controls.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


3
The embodiments of the invention in which an exclusive property or privilege
is claimed
are defined as follows:
- Mounting an implement carring lift arm in front or anywhere on a self
propelled walk behind
machine equipped with a dump box.
- Mounting an implement carring lift arm in front or anywhere on a self
propelled walk behind
machine.
- Controling the forward/reverse drive system of a self propelled walk behind
machine by the
means of oscillating a push/pull power handle.
- Controling the forward/reverse and left/right drive system of a self
propelled walk behind
machine by the means of oscillating a push/pull power handle.
-Controling the left/right drive system of a self propelled walk behind
machine by the means of
oscillating a push/pull power handle

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02479649 2004-09-21
2
Specification
My invention is designed as a walk behind self powered garden machine that
include a
dump box and a front mounted implement lift arm capable of dumping into the
dump box. The
said lift arm is equipped with a quick hitch to accomodate a quaaltity of
powered and
non~powered implement relating to the garden, lawn, and yard care. Traction
control is acheived
by the operator pushing or pulling on the power handle which activate the
drive controls.
Description of the drawing:
Fig. 1 represent the left side view of the machine with the implement lift arm
in the mid-travel
position.
Referring to Fig. l; a dump box I is mounted on a self powered three wheeled
chassis 2
equipped with a front mounted implement lift arm 3 . The said lift arm 3 is
equipped with a
quick hich 4 permitting various implements 5 to be intalled and removed
rapidly. The dump box
l and lift arm 3 are positioned in a ~.~ay that certain material cawing
implements 5 can dump
their content into the dump box 1. The two wheels 6 under the dump box 1 are
driven by an
onboard engine 7 and their rotation speed and direction is controlled by
pushing or pulling on the
power handle 8 of the said machine. The said power handle 8 ha.s a pivot 10 at
its base and is
link to the drive control by a linkage 11. The third wheel 9 is swivel and the
steering of the said
machine is acheived by moving the power handle 8 sideways.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2010-09-21
Le délai pour l'annulation est expiré 2010-09-21
Inactive : Demande ad hoc documentée 2010-06-25
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2009-09-21
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2009-09-21
Modification reçue - modification volontaire 2008-11-21
Inactive : Lettre officielle 2008-10-06
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2008-10-06
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue 2008-08-18
Demande publiée (accessible au public) 2006-03-21
Inactive : Page couverture publiée 2006-03-20
Inactive : CIB attribuée 2004-11-12
Inactive : CIB en 1re position 2004-11-12
Inactive : CIB attribuée 2004-11-12
Inactive : CIB attribuée 2004-11-12
Inactive : CIB attribuée 2004-11-12
Inactive : CIB attribuée 2004-11-12
Inactive : CIB attribuée 2004-11-12
Inactive : Lettre officielle 2004-10-20
Demande reçue - nationale ordinaire 2004-10-19
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) 2004-10-19
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2004-09-21

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2009-09-21

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2008-08-18

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2004-09-21
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2006-09-21 2006-07-20
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2007-09-21 2007-09-17
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2008-09-22 2008-08-18
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LUC BELZILE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2004-09-20 1 10
Description 2004-09-20 1 47
Revendications 2004-09-20 1 26
Dessins 2004-09-20 1 19
Dessin représentatif 2004-11-18 1 16
Certificat de dépôt (anglais) 2004-10-18 1 167
Avis de rappel: Taxes de maintien 2006-06-21 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2007-06-25 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-06-24 1 122
Rappel - requête d'examen 2009-05-24 1 116
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-06-22 1 119
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2009-11-15 1 171
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2009-12-28 1 164
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2010-03-22 1 122
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-06-21 1 122
Correspondance 2004-10-18 1 13
Taxes 2006-07-19 1 63
Taxes 2007-09-16 1 70
Taxes 2008-08-17 1 76
Correspondance 2008-08-17 2 100
Correspondance 2008-10-05 1 13