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(12) Demande de brevet: | (11) CA 2480020 |
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(54) Titre français: | FLUIDIZED BED BOILER FURNACE COMPRISING TWO HEARTHS SEPARATED BY AN INSIDE LEG AREA |
(54) Titre anglais: | FOYER DE CHAUDIERE A LIT FLUIDISE COMPRENANT DEUX SOLES SEPAREES PAR UN ENTREJAMBE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-03-06 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-10-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2003/000715 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2003000715 |
(85) Entrée nationale: | 2004-09-22 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Le foyer de chaudière à lit fluidisé ayant deux soles (2,3) séparées par un
entrejambe (1) à la partie inférieure du foyer comprend un ou plusieurs
panneaux (6) de tubes d'échange de chaleur disposés chacun verticalement au
dessus de l'entrejambe du foyer et perpendiculairement à la direction
longitudinale (A) desdites soles.
The fluidized bed boiler furnace provided with two hearths (2,3) separated by an inside leg area (1) in the lower part of the furnace comprises one or several panels (6) of heat exchange pipes each of which is disposed vertically above the inside leg area of the furnace and perpendicularly in relation to the longitudinal direction (A) of said hearths.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-03-06 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-03-06 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 2006-02-15 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 2005-12-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-03-07 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2004-12-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2004-12-06 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2004-12-02 |
Exigences relatives à une correction du demandeur - jugée conforme | 2004-12-02 |
Demande reçue - PCT | 2004-10-22 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-09-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-10-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-03-07 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2004-09-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALSTOM (SWITZERLAND) LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHRISTIAN ENAULT |