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Sommaire du brevet 2481773 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2481773
(54) Titre français: SYSTEME DE PROPULSION MOTEUR ELECTRIQUE
(54) Titre anglais: ELECTRIC MOTOR PROPULSION SYSTEM
Statut: Retirée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


L invention consiste a un producteur nucléaire qui produit de l éléctricité et
cette éléctricité refroidit au froid absolue certain des éléments d atome qui
se
désintégre tres tres rapidement et cette désintégration d éléments d'atome
qui se désintégre tres tres rapidement est produit par la chaleur et sert de
moyen de propultion pour les voyages spatiales.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATION
Les réalisation de l invention
1. Consiste a mettre au point des technologies pour les vols spatiales
2. En premier un producteur nucléaire éléctrique qui produits de
l'électricité.
3. En second. Cette éléctricité refroidit au froid absolues ces éléments
d'atome qui se désintegre tres tres rapidement
4. Le numéro trois. Ces éléments d atome qui se désintegre tres tres~~
rapidements sont réchauffé par la chaleur et sert de systeme de propultion
pour les vols spatiales. ~
5. Le numéro quatre. Quelques éléments d atome qui se désintegre tres tres
rapidement.
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Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02481773 2004-12-08
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Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2481773 est introuvable.

États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Lettre officielle 2010-10-25
Inactive : Retirer la demande 2010-08-03
Inactive : Retirer la demande 2010-08-03
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2010-03-02
Lettre envoyée 2009-08-13
Requête d'examen reçue 2009-06-25
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-06-25
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-06-25
Inactive : Lettre officielle 2008-05-20
Inactive : Correspondance - Formalités 2008-02-04
Inactive : Correction au certificat de dépôt 2008-02-04
Inactive : Lettre officielle 2008-01-22
Demande publiée (accessible au public) 2006-04-12
Inactive : Page couverture publiée 2006-04-11
Lettre envoyée 2005-11-01
Inactive : Correspondance - Formalités 2005-10-03
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue 2005-07-11
Inactive : Correspondance - Formalités 2004-12-29
Inactive : Correspondance - Formalités 2004-12-08
Inactive : CIB attribuée 2004-11-24
Inactive : CIB en 1re position 2004-11-23
Inactive : CIB attribuée 2004-11-23
Demande reçue - nationale ordinaire 2004-11-08
Exigences de dépôt - jugé conforme 2004-11-08
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2004-11-08
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 2004-10-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-07-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 2004-10-12
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 2006-10-12 2006-07-28
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2007-10-12 2007-07-27
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2008-10-13 2008-08-22
Requête d'examen - petite 2009-06-25
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2009-10-12 2009-07-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MICHEL ST-GELAIS
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 2004-10-12 4 71
Description 2004-10-12 5 153
Description 2004-12-08 2 80
Revendications 2004-12-08 1 33
Abrégé 2004-12-08 1 19
Dessins 2004-12-08 4 53
Page couverture 2006-03-30 1 22
Certificat de dépôt (français) 2004-11-08 1 158
Avis de rappel: Taxes de maintien 2006-07-13 1 118
Avis de rappel: Taxes de maintien 2007-07-16 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-07-15 1 122
Rappel - requête d'examen 2009-06-15 1 115
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-07-14 1 118
Accusé de réception de la requête d'examen 2009-08-13 1 188
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-07-13 1 122
Correspondance 2004-11-08 2 45
Correspondance 2004-10-12 7 254
Correspondance 2004-12-08 13 440
Correspondance 2004-12-29 16 748
Correspondance 2005-07-11 4 133
Correspondance 2005-10-03 1 26
Correspondance 2005-10-25 1 11
Correspondance 2005-10-25 5 220
Taxes 2006-07-28 3 135
Taxes 2007-07-27 3 100
Correspondance 2008-01-22 2 31
Correspondance 2007-12-27 3 140
Correspondance 2008-02-04 5 188
Correspondance 2008-05-13 1 17
Taxes 2008-08-22 3 95
Taxes 2009-07-24 4 178
Correspondance 2010-08-03 3 146
Correspondance 2010-10-25 1 15