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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2481773 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE PROPULSION MOTEUR ELECTRIQUE |
(54) Titre anglais: | ELECTRIC MOTOR PROPULSION SYSTEM |
Statut: | Retirée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-10-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-12 |
Requête d'examen: | 2009-06-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L invention consiste a un producteur nucléaire qui produit de l éléctricité et
cette éléctricité refroidit au froid absolue certain des éléments d atome qui
se
désintégre tres tres rapidement et cette désintégration d éléments d'atome
qui se désintégre tres tres rapidement est produit par la chaleur et sert de
moyen de propultion pour les voyages spatiales.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2481773 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2010-10-25 |
Inactive : Retirer la demande | 2010-08-03 |
Inactive : Retirer la demande | 2010-08-03 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-03-02 |
Lettre envoyée | 2009-08-13 |
Requête d'examen reçue | 2009-06-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-06-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-06-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-05-20 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2008-02-04 |
Inactive : Correction au certificat de dépôt | 2008-02-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-01-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-11 |
Lettre envoyée | 2005-11-01 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2005-10-03 |
Inactive : Conformité - Formalités: Réponse reçue | 2005-07-11 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-12-29 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-12-08 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-11-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-11-23 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-11-23 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-11-08 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-11-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2004-11-08 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2004-10-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-07-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-10-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-10-12 | 2006-07-28 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-10-12 | 2007-07-27 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2008-10-13 | 2008-08-22 |
Requête d'examen - petite | 2009-06-25 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2009-10-12 | 2009-07-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MICHEL ST-GELAIS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |