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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2481794 |
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(54) Titre français: | METHODE ET SYSTEME PERMETTANT D'UTILISER UN BOITIER D'ENREGISTREMENT MULTIMEDIA COMME ORNEMENT |
(54) Titre anglais: | A METHOD AND SYSTEM FOR UTILIZING A MULTIMEDIA RECORDING CASE AS AN ORNAMENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-10-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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The present invention relates generally to an ornament comprising a
case housing a multimedia medium such as a CD or DVD disc. The
ornament is designed so that the medium is contained within a case with
decorative features. The case or the decorative features are provided with
a hook to allow the user to hang the case from a support such as a
Christmas tree.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2009-10-13 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2009-10-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-10-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-05-21 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-05-21 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-04-10 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-04-10 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2007-11-26 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2007-10-23 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-10-05 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2006-12-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-10-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-09-26 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-09-26 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2006-09-26 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-09-26 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2006-09-21 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2006-09-21 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2005-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-12-29 |
Inactive : Lettre officielle | 2004-11-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-11-25 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-11-25 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-11-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-10-14 | ||
2006-10-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-10-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-10-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-10-12 | 2006-09-21 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2007-10-12 | 2007-10-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARY-LYNNE SNEDDEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |