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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2481846 |
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(54) Titre français: | OUTIL A TRANCHEE MANUEL |
(54) Titre anglais: | MANUAL TRENCH TOOL |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-05-01 |
(22) Date de dépôt: | 2004-10-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-15 |
Requête d'examen: | 2005-06-09 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Outil permettant de creuser une tranchée de 15 cm (6 po) dans un terrain gazonné dans le but d'installer les tuyaux d'irrigation de systèmes d'arrosage. Cet outil d'excavation de tranchées comporte une partie inférieure pourvue de deux lames d'acier épais et d'un mécanisme à charnière. Les lames à percussion en acier sont aiguisées au bas de manière à présenter une configuration en V, ce qui permet à l'opérateur d'enfoncer plus facilement les lames dans le sol jusqu'à la profondeur souhaitée de 15 cm (6 po). L'opérateur rapproche alors les poignées afin d'élargir la partie inférieure de la tranchée. Il peut allonger la tranchée sur la distance voulue en enfonçant l'outil à répétition dans le sol à partir de la partie de la tranchée déjà pratiquée.
Apparatus for providing a six-inch deep trench in a lawn surface, for the primary purpose of installing irrigation pipe for sprinkler systems. A trenching tool which includes a lower portion having two heavy steel blades and a hinge mechanism. The steel impact blades are sharpened at the bottom to accommodate a V configuration to enhance the downward penetrating action by the operator as he drives the blades into the ground until the desired 6" is reached. The operator then forces the handles together which separates or widens the bottom portion of the channel. The channel/trench is elongated for any distance the operator desires by repeatedly thrusting the tool into the lawn right next to the elongated section of the original opened trench.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2022-04-19 |
Lettre envoyée | 2021-10-15 |
Lettre envoyée | 2021-04-15 |
Lettre envoyée | 2020-10-15 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2019-10-08 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-09-17 |
Inactive : TME en retard traitée | 2015-10-30 |
Lettre envoyée | 2015-10-15 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-09-24 |
Lettre envoyée | 2013-09-24 |
Inactive : Transfert individuel | 2013-09-05 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-09-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2013-01-08 |
Inactive : TME en retard traitée | 2012-12-21 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2012-12-21 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2012-10-24 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2012-10-16 |
Lettre envoyée | 2012-10-15 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-10-06 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-09-17 |
Accordé par délivrance | 2007-05-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-04-30 |
Préoctroi | 2007-01-26 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2007-01-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-01-26 |
Lettre envoyée | 2006-11-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-11-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-11-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-09-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-08-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-05-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-01-10 |
Lettre envoyée | 2005-07-04 |
Requête d'examen reçue | 2005-06-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-06-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-06-09 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2005-05-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-04-26 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2005-04-26 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2004-12-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-11-23 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-11-08 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-11-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2004-11-08 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2004-10-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-08-01
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LAURIE MCINTOSH |
Titulaires antérieures au dossier |
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CAL MCINTOSH |