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Sommaire du brevet 2481893 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2481893
(54) Titre français: DRAWER CADDY
(54) Titre anglais: BOITE DE RANGEMENT POUR TIROIR
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A47B 88/969 (2017.01)
  • A47B 97/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BISSON, SERGE (Canada)
  • DUBE, CLAUDE (Canada)
  • MICHAUD, FREDERIC (Canada)
(73) Titulaires :
  • ROUSSEAU METAL INC.
(71) Demandeurs :
  • ROUSSEAU METAL INC. (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2004-10-13
(41) Mise à la disponibilité du public: 2006-04-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2481893 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02481893 2004-10-13
BOITE DE RANGEMENT POUR TIROIR
Il est proposé une boîte de rangement en plastique pour effectuer le rangement
de petites pièces à
l'intérieur de tiroirs industriels. Cette boîte est très fonctionnelle
relativement à ce que fon
rencontre sur le marché.
Les coins intérieurs (1) de la boite sont arrondis de façon importante afin de
faciliter la prise de
petits objets qui autrement reste pris dans les coins et sont difficile à
ramasser. Ces arrondis
facilitent également le nettoyage de l'intérieur de la boîte.
Des pattes (2) sont ajoutées dans les coins afin d'augmenter la stabilité de
la boîte et éviter qu'elle
ait tendance à basculer lorsqu'elle est haute et étroite.
Une languette verticale (3) est ajoutée à l'arrière de la boîte de manière à
pouvoir l'accrocher sur
n'importe quel rebord d'acier. La boîte peut donc non seulement être déposée
sur une surface
plane mais également suspendue sur un mur ou autres endroits.
Un problème que fon rencontre avec ce type de boîte est que lorsqu'elles sont
utilisées dans un
tiroir et que le tiroir est fermé brusquement, les boîtes ont tendance à
embarquer l'une sur l'autre
et à causer ensuite un problème d°interférence lors de l'ouverture du
tiroir. Des petits crochets (4)
sont ajoutés sur la languette arrière de la boîte, qui viennent s'insérer en
dessous d'une coche (5)
dans la paroi avant de la boîte empêchant l'empilement de se produire.
Une rainure (6) est ajoutée dans la partie inférieure des parois latérales
ainsi qu'une fente
triangulaire (7) dans la partie supérieure des parois latérales. Ceci permet
d'ajouter des
séparateurs (8) et diviseurs (9) dans la boîte afm de la diviser en
compartiments plus petits. La
rainure inférieure permet de bien soutenir le bas des séparateurs alors que la
forme triangulaire de
la fente supérieure permet d'éviter que les parois latérales ne s'écartent et
empêche ainsi les
séparateurs de se désengager.
Des languettes verticales (10) sont ajoutées à l'extérieur des parois
latérales de la boîte. Ces
languettes servent de butées lorsqu'on empile les boîtes afin d'éviter qu'il
se produise une succion
et que les boîtes soient difficiles à séparer lorsqu'elles sont empilées.
La paroi arrière est légèrement plus élevé que les parois avant et de côté et
comporte une face
plus inclinée vers l'arrière (11). Ceci permet de coller une étiquette
d'identification du contenu de
la boîte qui demeure visible même si la boîte est complètement remplie.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2481893 est introuvable.

États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2017-09-16
Inactive : CIB expirée 2017-01-01
Inactive : CIB en 1re position 2017-01-01
Inactive : CIB attribuée 2017-01-01
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2007-01-17
Demande non rétablie avant l'échéance 2007-01-17
Inactive : Morte - Aucune rép. à lettre officielle 2007-01-17
Inactive : Incomplète 2006-10-17
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2006-10-13
Demande publiée (accessible au public) 2006-04-13
Inactive : Page couverture publiée 2006-04-12
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2006-03-16
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2006-01-17
Inactive : CIB attribuée 2005-01-06
Inactive : CIB en 1re position 2005-01-06
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2004-11-09
Demande reçue - nationale ordinaire 2004-11-09

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2007-01-17
2006-10-13

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2004-10-13
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ROUSSEAU METAL INC.
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE DUBE
FREDERIC MICHAUD
SERGE BISSON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2006-04-12 1 2
Revendications 2006-04-12 1 2
Description 2004-10-12 1 65
Dessins 2004-10-12 1 25
Page couverture 2006-03-29 1 17
Certificat de dépôt (français) 2004-11-08 1 158
Demande de preuve ou de transfert manquant 2005-10-16 1 102
Courtoisie - Lettre d'abandon (lettre du bureau) 2006-02-27 1 166
Rappel de taxe de maintien due 2006-06-13 1 110
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2006-12-10 1 175
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2007-02-06 1 166
Correspondance 2004-11-08 1 30
Correspondance 2006-10-16 1 20