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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2481914 |
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(54) Titre français: | PROCEDE DE PEINTURE CAFE-ACRYLIQUE |
(54) Titre anglais: | COFFEE ACRYLIC PAINTING PROCESS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 2004-10-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-04-07 |
Requête d'examen: | 2005-11-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Le procédé de peinture au café se rapporte à une technique artistique de
peinture
caractérisé par l'utilisation de divers matériaux qui, une fois intégrés,
donne une
forme de canevas permettant la création d'oeuvres graphiques et picturales en
utilisant le café comme principal médium, lequel procédé permet une absorption
et
une utilisation optimale du café comme médium.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2481914 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-10-07 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-10-07 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2008-07-09 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2007-12-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-10-09 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-06-05 |
Exigences relatives à une correction d'un inventeur - jugée conforme | 2007-03-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-01-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-01-18 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2007-01-18 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-12-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-12-06 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 2006-11-28 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-10-25 |
Lettre envoyée | 2006-10-25 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2006-10-13 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-10-13 |
Inactive : Opposition/doss. d'antériorité reçu | 2006-10-06 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2006-09-29 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2006-09-29 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-07-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-04-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-11-23 |
Lettre envoyée | 2005-11-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2005-11-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2005-11-07 |
Requête d'examen reçue | 2005-11-07 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2005-01-06 |
Inactive : CIB en 1re position | 2004-12-02 |
Inactive : CIB attribuée | 2004-12-02 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 2004-11-09 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2004-11-09 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2004-11-09 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-10-09 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-09-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-10-07 | ||
Requête d'examen - petite | 2005-11-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2006-10-09 | 2006-09-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARIE LINDA BLUTEAU |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |