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Sommaire du brevet 2485084 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2485084
(54) Titre français: TAPE DETECTOR DEVICE FOR DISPENSER
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DISCRIMINATEUR DE RUBAN POUR DEVIDOIR
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65H 35/07 (2006.01)
  • B65H 35/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MANDAR, MARTINE (France)
(73) Titulaires :
  • MARTINE MANDAR
(71) Demandeurs :
  • MARTINE MANDAR (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2003-05-05
(87) Mise à la disponibilité du public: 2003-11-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR2003/001391
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR2003001391
(85) Entrée nationale: 2004-11-02

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
02/06118 (France) 2002-05-17

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un dispositif de sélection automatique de rouleaux de
ruban, notamment d'adhésifs, utilisés sur dévidoirs. Ce dispositif assure
qu'un dévidoir utilise sélectivement certains types de rouleaux de rubans, en
interdisant à des rouleaux non appropriés de se placer correctement dans le
dévidoir ou d'y tourner. Des ergots (62) entourant le mandrin (63) du dévidoir
permettent exclusivement à une bague de ruban qui présente sur un de ses
flancs une rainure annulaire correspondante de se positionner correctement
dans le dévidoir et d'y tourner.


Abrégé anglais

The invention relates to a device for the automatic selection of rolls of tape, particularly adhesive tapes, which are used in dispensers. The inventive device ensures that a dispenser uses certain types of tape rolls selectively by preventing unsuitable rolls from being placed correctly therein or from rotating. According to the invention, lugs (62) which surround the mandrel (63) of the dispenser only allow a tape core having a corresponding annular groove on one of the sides thereof to be positioned correctly in the dispenser and to rotate.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


14
Revendications
1. Ensemble dévidoir et rouleau de ruban, le dévidoir comprenant une structure
de
maintien définissant un axe X, et un mandrin (25, 63) s'étendant selon l'axe X
et recevant
une bague portant le rouleau de ruban (ROU), de manière à permettre à celle-ci
de tourner
sur elle-même autour de l'axe X, caractérisé en ce que le dévidoir comporte en
regard de la
bague des moyens de discrimination positionnés radialement au-delà du mandrin
par rapport
à l' axe X, lesdits moyens de discrimination et la bague présentant
respectivement des saillies
et/ou creux et des creux et/ou saillies positionnés et dimensionnés de façon à
permettre
l'insertion et la rotation de la bague dans le dévidoir, les moyens de
discrimination
interdisant l'insertion ou la rotation d'une bague qui ne serait pas
compatible avec les moyens
de discrimination.
2. Ensemble dévidoir et rouleau de ruban selon la revendication 1, caractérisé
en ce que
les moyens de discrimination sont disposés en regard d'au moins un flanc de la
bague, lequel
présente lesdits creux et/ou saillies.
3. Ensemble dévidoir et rouleau de ruban selon la revendication 2, caractérisé
en ce que
les moyens de discrimination comportent une paroi sensiblement perpendiculaire
à l'axe X
présentant dans l'une de ses faces, tournée vers le mandrin, au moins un creux
recevant une
saillie appropriée formée sur un flanc de la bague, ladite paroi empêchant le
logement ou la
rotation d'une bague présentant une saillie non appropriée.
4. Ensemble dévidoir et rouleau de ruban selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que les moyens de discrimination comportent au moins une
saillie
s'engageant, sensiblement parallèlement à l'axe X, dans un creux approprié
ménagé dans un
flanc de la bague.
5. Ensemble dévidoir et rouleau de ruban selon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que les moyens de discrimination sont positionnés
radialement à distance
du mandrin.
6. Dévidoir pour rouleau de ruban propre à faire partie de l'ensemble dévidoir
et rouleau
de ruban selon l'une des revendications 1 à 5, le dévidoir comprenant une
structure de
maintien définissant un axe X, et un mandrin (25, 63) s'étendant selon l'axe X
et propre à
recevoir une bague portant un rouleau de ruban, de manière à permettre à celle-
ci de tourner
sur elle-même autour de l'axe X, le dévidoir comprenant des moyens de
discrimination
positionnés radialement au-delà du mandrin par rapport à l'axe X et propres à
coopérer avec

15
la bague de façon à permettre à celle-ci de se loger ou de tourner
correctement dans le
dévidoir seulement si elle présente une forme compatible avec les moyens de
discrimination.
7. Dévidoir selon la revendication 6, caractérisé en ce que les moyens de
discrimination
comportent une paroi sensiblement perpendiculaire à l'axe X présentant dans
l'une de ses
faces, tournée vers le mandrin, au moins un creux propre à recevoir une
saillie appropriée
formée sur un flanc de la bague, ladite paroi empêchant le logement ou la
rotation d'une
bague présentant une saillie non appropriée.
8. Dévidoir selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisé en ce que les
moyens de
discrimination comportent au moins une saillie propre à s'engager,
sensiblement
parallèlement à l'axe X, dans un creux approprié ménagé dans un flanc de la
bague.
9. Dévidoir selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que
la saillie
comprend au moins un ergot.
10. Dévidoir selon l'une des revendications 6 à 9, caractérisé en ce que la
saillie
comprend au moins une partie de tube d'axe X.
11. Dévidoir selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que
le
mandrin est monté sur la structure de maintien de manière à tourner autour de
l'axe X.
12. Dévidoir selon la revendication 11, caractérisé en ce que le mandrin
comprend au
moins un bras porteur de la saillie.
13. Dévidoir selon la revendication 11, caractérisé en ce que le mandrin
comprend un
disque s'étendant perpendiculairement à l'axe X et comportant des moyens de
discrimination.
14. Dévidoir selon l'une des revendications 6 à 11, caractérisé en ce qu'au
moins une
partie des moyens de discrimination sont solidaires de la structure de
maintien.
15. Dévidoir selon l'une des revendications 6 à 14, caractérisé en ce qu'au
moins une
partie des moyens de discrimination sont solidaires du mandrin.
16. Rouleau de ruban propre à faire partie de l'ensemble dévidoir et rouleau
de ruban
selon l'une des revendications 1 à 3 et 5, comprenant une bague qui présente
au moins une
saillie propre à s'engager dans un creux d'une paroi du dévidoir.

16
17. Rouleau de ruban propre à faire partie de l'ensemble dévidoir et rouleau
de ruban
selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la bague présente
au moins un
creux propre à recevoir une saillie du dévidoir.
18. Rouleau de ruban selon la revendication 16, caractérisé en ce que la
saillie comprend
au moins un ergot.
19. Rouleau de ruban selon la revendication 16, caractérisé en ce que la
saillie comprend
au moins une partie de tube d'axe X.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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1
SMARTECS.WOD wpd
Dispositif discriminateur de ruban pour dévidoir
La présente invention concerne un dévidoir pour rouleau de ruban. Un rouleau
de ruban est
enroulé sur un moyeu appelé bague. La bague est évidée en sa partie centrale.
Un dévidoir comprend plusieurs composants. Ces composants comprennent
* une structure principale pouvant être constituée d'une ou plusieurs parties
et pouvant servir
de maintien, de couverture, de protection du ruban, voire de lestage,
* un mandrin adapté pour recevoir un rouleau de ruban,
* un système de coupe permettant de couper une longueur désirée de ruban.
De façon non exhaustive, le mandrin peut être formé de façon à coopérer avec
le dévidoir
de deux manières différentes connues de l'état de la technique.
Ce mandrin peut être relié à la structure principale, désignée comme structure
de maintien,
de façon telle qu'il ne puisse tourner sur son axe : nous appellerons ce cas
"mandrin non
rotatif'.
Ceci couvre le cas d'un mandrin lié de façon rigide à la structure de
maintien. Ceci couvre
aussi le cas d'un mandrin propre à être ajusté sur la structure de maintien
mais qui ne peut
tourner sur son axe lorsqu'il est en position normale de fonctionnement.
2 5 Pour les dévidoirs à mandrin non rotatif lorsque le rouleau de ruban est
en position dans le
dévidoir, la bague du rouleau doit pouvoir tourner autour du mandrin de façon
à permettre
le déroulement du ruban.
Le mandrin peut aussi être relié à la structure de maintien de façon à ce
qu'il puisse, lorsqu'il
3 0 est en position normale de fonctionnement, tourner sur son axe; par
exemple, il peut être
supporté dans des encoches prévues dans la structure de maintien : nous
appellerons ce cas
"mandrin rotatif'.
Dans ce cas, lorsque le rouleau est en position dans le dévidoir, il n'est pas
nécessaire que
3 5 la bague puisse tourner autour du mandrin, même si cela est souvent le
cas, puisque le
mandrin, et donc aussi la bague, peut tourner autour de son axe afin de
permettre le
déroulement du ruban.

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Dans une même catégorie d'application (médicale, fixation, emballage,...), on
peut recourir
à plusieurs rubans différents correspondant à des applications spécifiques
* dans la catégorie des applications médicales, on peut trouver des rubans
correspondants
à différents besoins médicaux,
* dans la catégorie des rubans adhésifs, on trouve des rubans de fixation très
divers, à
maintien permanent et d'autres repositionnables, ...
Or dans chaque catégorie d'application, les diamètres des bagues sont souvent
identiques,
ceci en raison des contraintes de réglage des machines d'embobinage des
rubans. Les divers
rubans peuvent donc être distribués par un même dévidoir, d'où un risque
d'erreur dans le
choix du ruban utilisé. Les conséquences peuvent en être sérieuses : pour le
malade qui
reçoit un patch inapproprié, pour le dessinateur qui utilise sur son dessin un
ruban à adhésion
permanente là où il voulait seulement faire un essai repositionnable, etc ...
Naturellement, il est possible de confier à l'opérateur le soin de vérifier la
qualité du ruban,
par exemple avec les marquages de l'emballage du ruban. II serait pourtant
préférable,,voire
même recommandé, de pouvoir recourir à une sécurité "passive" qui ne dépende
pas des
2 0 erreurs possibles de l'opérateur ou de sa formation, mais présente un
certain caractère
d'automaticité.
L'invention vient améliorer la situation.
2 5 L'invention concerne un ensemble dévidoir et rouleau de ruban, le dévidoir
comprenant une
structure de maintien définissant un axe X, et un mandrin s'étendant selon
l'axe X et recevant
une bague portant le rouleau de ruban, de manière à permettre à celle-ci de
tourner sur elle-
même autour de l'axe X. Selon un caractéristique principale de l'invention, le
dévidoir
comporte en regard d'au moins un flanc de la bague des moyens de
discrimination, lesdits
3 0 moyens de discrimination et ledit flanc présentant respectivement des
saillies et/ou creux et
des creux et/ou saillies positionnés et dimensionnés de façon à permettre
l'insertion et la
rotation de la bague dans le dévidoir, les moyens de discrimination
interdisant l'insertion ou
la rotation d'une bague dont le flanc ne serait pas compatible avec les moyens
de
discrimination.
Selon une caractéristique particulière de l'invention, les moyens de
discrimination
comportent une paroi sensiblement perpendiculaire à l' axe X présentant dans
l'une de ses
faces, tournée vers le mandrin, au moins un creux recevant une saillie
appropriée formée sur

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un flanc de la bague, ladite paroi empêchant le logement ou la rotation d'une
bague
présentant une saillie non appropriée.
Selon une autre caractéristique particulière de l'invention, les moyens de
discrimination
comportent au moins une saillie s'engageant, sensiblement parallèlement à
l'axe X, dans un
creux approprié ménagé dans un flanc de la bague.
L'invention concerne également un dévidoir pour rouleau de ruban propre à
faire partie de
l'ensemble dévidoir et rouleau de ruban. Le dévidoir comprend une structure de
maintien
définissant un axe X, et un mandrin s'étendant selon l'axe X et propre à
recevoir une bague
portant un rouleau de ruban, de manière à permettre à celle-ci de tourner sur
elle-même
autour de l'axe X, le dévidoir comprenant des moyens de discrimination
positionnés
radialement au-delà du mandrin par rapport à l'axe X et propres à coopérer
avec la bague de
façon à permettre à celle-ci de se loger ou de tourner correctement dans le
dévidoir
seulement si elle présente une forme compatible avec les moyens de
discrimination.
Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, les moyens de
discrimination
comportent une paroi sensiblement perpendiculaire à l'axe X présentant dans
l'une de ses
faces, tournée vers le mandrin, au moins un creux propre à recevoir une
saillie appropriée
2 0 formée sur un flanc de la bague, ladite paroi empêchant le logement ou la
rotation d'une
bague présentant une saillie non appropriée.
Selon une autre caractéristique avantageuse de l'invention, les moyens de
discrimination
comportent au moins une saillie propre à s'engager, sensiblement parallèlement
à l'axe X,
2 5 dans un creux approprié ménagé dans un flanc de la bague.
Selon une réalisation particulière, la saillie comprend au moins un ergot.
Selon une autre réalisation particulière, la saillie comprend au moins une
partie de tube
3 0 d' axe X.
Selon une variante de l'invention, le mandrin est monté sur la structure de
maintien de
manière à tourner autour de l'axe X.
3 5 Dans une réalisation particulière, le mandrin comprend au moins un bras
porteur de la
saillie.
Dans une autre réalisation particulière, le mandrin comprend un disque
s'étendant
perpendiculairement à l'axe X et comportant des moyens de discrimination.

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Selon une variante de l'invention, au moins une partie des moyens de
discrimination sont
solidaires de la structure de maintien.
Selon une autre variante de l'invention, au moins une partie des moyens de
discrimination
sont solidaires du mandrin.
L'invention concerne également un rouleau de ruban propre à faire partie de
l'ensemble
dévidoir et rouleau de ruban. Ce rouleau de ruban comprend une bague dont un
flanc au
moins présente au moins une saillie s'étendant sensiblement axialement propre
à s'engager
dans un creux d'une paroi du dévidoir.
Dans un réalisation avantageuse, un flanc au moins de la bague présente au
moins un creux
propre à recevoir une saillie du dévidoir.
Dans une autre réalisation avantageuse, la saillie comprend au moins un ergot.
Dans un variante de réalisation, la saillie comprend au moins une partie de
tube d'axe X.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la
lumière de la
2 0 description détaillée ci-après et des dessins annexés dans lesquels:
- les figures 1A et 1B illustrent un exemple de réalisation selon l'art
antérieur d'un dévidoir
formé en deux parties complémentaires comprenant un mandrin fixe pour un
rouleau de
ruban;
- les figures 2A et 2B illustrent un exemple de réalisation selon l'art
antérieur d'un dévidoir
formé d'une structure de maintien en une seule pièce coopérant avec un mandrin
rotatif pour
un rouleau de ruban;
3 0 - la figure 3A présente une bague d'un rouleau de ruban selon une première
réalisation de
l' art antérieur;
- la figure 3B présente une vue en coupe de la bague d'un rouleau de ruban
selon la
première réalisation de la figure 3A;
- la figure 4A présente une bague d'un rouleau de ruban selon une deuxième
réalisation de
l' art antérieur;

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- la figure 4B présente une vue en coupe de la bague d'un rouleau de ruban
selon la
deuxième réalisation de la figure 4A;
- la figure 5A présente une bague d'un rouleau de ruban selon une troisième
réalisation;
- la figure 5B présente une vue en coupe de la bague d'un rouleau de ruban
selon la
troisième réalisation de la figure 5A;
- la figure 6A illustre un premier exemple de réalisation de mandrin non
rotatif selon
l' invention;
- la figure 6B illustre un deuxième exemple de réalisation de mandrin non
rotatif selon
l' invention;
- la figure 6C illustre un troisième exemple de réalisation de mandrin non
rotatif selon
l' invention;
- la figure 7A illustre un premier exemple de réalisation de mandrin rotatif
selon
l' invention;
- la figure 7B illustre un deuxième exemple de réalisation de mandrin rotatif
selon
l' invention; et
En référence aux figures 1A et 1B, un dévidoir pour rouleau de ruban, en
particulier de
2 5 ruban adhésif, est constitué d'une boîte comprenant une première partie de
boîte 11 selon la
figure 1A et d'une deuxième partie de boîte 12 selon la figure 1B. Ces
première et deuxième
parties de boîte peuvent avantageusement se visser ou s'emboîter l'une à
l'autre selon les
flèches A et B.
3 0 Dans l'exemple de la figure 1A, la première partie de boîte 11 formant une
partie de la
structure de maintien comprend un système de coupe 13 permettant de couper une
longueur
désirée de ruban et un mandrin fixe; par exemple de forme cylindrique 15 d'axe
X de
manière à recevoir une bague d'un rouleau de ruban, pénétrant à partir de
l'extrémité libre
du mandrin et propre à tourner sur elle-même autour de l' axe X. Le mandrin
fixe 15 est fixé
3 5 sur une paroi 10 de la première partie de boîte, la paroi 10 étant
perpendiculaire à l'axe X.
Une fois la bague d'un rouleau de ruban disposée sur le mandrin de forme
cylindrique, la
deuxième partie de boîte 12 est fixée à la première partie de boîte de la
figure 1A pour
former un dévidoir complet et contenant un rouleau de ruban. Dans cet exemple,
le mandrin

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peut être une partie fixe de la structure de maintien ou une partie rajoutée
et fixée à la
structure de maintien pour devenir un mandrin non rotatif.
Les figures 2A et 2B présentent un autre type de dévidoir dont la structure de
maintien 21
est en une seule pièce et est munie d'un dispositif de coupe 23. La structure
de maintien du
dévidoir comprend respectivement des encoches 22 en vis à vis définissant un
axe X de
manière à recevoir un mandrin rotatif 24, comme indiqué dans la figure 2B,
propre à tourner
sur lui-même autour de l' axe X.
Ce mandrin rotatif 24 comprend un mandrin formé d'un cylindre central 25
autour duquel
viendra se glisser la bague d'un rouleau de ruban., Il est muni sur son axe X
de deux saillies
26 qui viennent se poser dans les encoches 22 et permettent au mandrin rotatif
de tourner
librement autour de l' axe X.
Lors de sa fabrication, le ruban est enroulé autour de la bague. Lors de la
première mise en
utilisation du rouleau ainsi constitué, la bague est glissée sur le mandrin.
Lors de l'utilisation,
* soit la bague et le ruban tournent autour du mandrin non rotatif (par
exemple fixe)
2 0 * soit la bague, le ruban et le mandrin tournent ensemble (mandrin
rotatif).
Diverses réalisations de rouleaux de ruban, plus précisément de bagues de
ruban, sont
décrites en référence aux figures 3A, 3B, 4A, 4B, 5A, 5B. Ainsi, le rouleau de
ruban ROU
comprend une bague autour de laquelle est enroulé un ruban 31 ayant une
extrémité libre de
2 5 ruban RUB.
Selon les figures 3A et 3B, une bague 19 d'un rouleau de ruban présente des
flancs 32
pleins, signifiant que la bague ne présente aucun évidement sur ses flancs 32.
3 0 Les figures 4A et 4B illustrent un second exemple de réalisation de bague
40 et de ruban
enroulé 41 selon l'art antérieur. La bague 40 est constituée d'une bague
interne 44 et d'une
bague externe 45 reliées entre elles par un entretoise annulaire 43 s'étendant
dans un plan
perpendiculaire à l'axe de la bague, conférant à celle-ci une section en H. La
bague 40
présente dans chacun de ses flancs 42 une rainure annulaire ayant pour fond
l'entretoise. La
3 5 rainure annulaire est une forme particulière d'un creux dans le flanc de
la bague.
Les figures 5A et 5B illustrent un troisième exemple de réalisation de bague
50 et de ruban
enroulé 31 selon l'art antérieur. La bague 50 est constituée d'une bague
interne et d'une
bague externe reliées entre elles par une multiplicité d'entretoises 54
s'étendant dans des

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plans axiaux et définissant entre elles des évidements 53 répartis dans la
direction
circonférentielle. Ces entretoises peuvent s'ajouter à l'entretoise médiane
des figures 4A et
4B.
Il est important de dédier un dévidoir, et plus particulièrement un mandrin, à
un type de
ruban particulier dans une application donnée pour des raisons de sécurité
(domaine
médical), plus généralement, pour des raisons de satisfaction d'un
utilisateur.
L'invention propose la solution technique développée ci-dessous.
Pour la bonne compréhension de l'invention, il est utile de préciser les
définitions suivantes:
* Les plans définis par les faces latérales du ruban et de la bague, seront
appelés "plans
limites de la bague".
* Les plans définis dans le dévidoir par les faces latérales du ruban et de la
bague lorsque
le ruban est positionné correctement dans le dévidoir, seront appelés "plans
limites du
dévidoir".
2 0 Les dévidoirs sont conçus pour que les rubans se positionnent de façon
naturelle assez
précisément entre les deux plans limites du dévidoir afin que le déroulement
et la découpe
du ruban s'effectuent de façon optimale.
* Une structure sera dite "en relief positif ' par rapport à un plan limite du
dévidoir si cette
2 5 structure présente un (ou des) éléments) saillants) du côté du plan tourné
vers le rouleau,
cet (ou ces) éléments) étant situés) à peu près en regard de la bague
positionnée sur le
mandrin.
* Une structure sera dite "en relief négatif' par rapport à un plan limite du
dévidoir si cette
30 structure présente un (ou des) creux du côté du plan tourné à l'opposé du
rouleau, cet (ou
ces) éléments) étant situés) à peu près en regard de la bague positionnée sur
le mandrin.
De nombreuses réalisations de dévidoirs existent et certaines sont bien
connues. A titre
uniquement démonstratif, un exemple de dévidoir avec mandrin fixe (ou non
rotatif) et un
35 exemple avec mandrin rotatif selon l'invention sont illustrés ci-après.
La présente invention consiste à munir un dévidoir de moyens destinés à
peïmettre de
restreindre automatiquement l'utilisation du dévidoir à un type de ruban,
voire à une classe

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de rubans. Ainsi, un dévidoir selon l'invention comprend des moyens qui ne
peuvent être
compatibles qu'avec certains types de bagues pour rubans connus ou non de
l'art antérieur.
Dans le reste de la description, la structure de maintien peut être constituée
de une ou de
plusieurs parties, mobiles, articulées ou liées de différentes façons les unes
par rapport aux
autres.
Un composant de dévidoir, comme la structure de maintien ou le mandrin
rotatif, peut être
muni de moyens saillants de type par exemple ergot ou bosse au delà de la
circonférence du
mandrin, c'est-à-dire positionnés au-delà du mandrin par rapport à l'axe X, et
en regard de
la circonférence de la bague. Ces moyens saillants débordent d' au moins un
des plans limites
du dévidoir vers le mandrin, plus généralement vers la zone que doit occuper
la bague du
ruban une fois positionnée sur le mandrin. De façon non limitative, ce ou ces
moyens
saillants sont sensiblement parallèles à l'axe X. Le ou les moyens sont dits à
relief positif.
Les moyens saillants de type ergot ou bosse sont propres à s'insérer dans des
creux, fentes
ou rainures de la bague du ruban (par exemple une bague selon les figures 4A,
4B ou SA,
SB) lors de la mise en place de celle-ci pour permettre au rouleau de se
placer correctement
dans le dévidoir et d'y tourner. Si la bague ne correspond pas, elle ne pourra
se mettre en
place correctement ou bien le rouleau ne pourra tourner.
Alternativement, un composant de dévidoir, comme la structure de maintien ou
le mandrin
rotatif, peut être muni de moyens rentrants de type creux au delà de la
circonférence du
mandrin et en regard de la circonférence de la bague. Le ou les moyens sont
dits à relief
négatif. Les bagues présentant des ergots débordant à l'extérieur du plan
limite de la bague
2 5 ne peuvent se placer correctement dans le dévidoir que dans le cas où les
ergots ont une
dimension suffisamment petite et une position appropriée pour s'insérer dans
les creux. Ici
encore les rouleaux avec une bague inadaptée ne pourront se placer
correctement dans le
dévidoir ou bien ne pourront y tourner.
3 0 Des solutions mixtes avec relief positif et relief négatif sont aussi
possibles.
Pour des moyens positionnés sur la structure de maintien, notamment sur une
paroi
sensiblement perpendiculaire à l' axe X, la bague doit être compatible avec le
ou les moyens
saillants ou rentrants de manière à pouvoir être mise en place correctement
sur le mandrin
3 5 et à pouvoir tourner autour du mandrin ou à pouvoir tourner avec le
mandrin. Avec des
moyens saillants, on utilisera des bagues comportant une rainure annulaire
centrée sur l'axe
de la bague afin de laisser libre la rotation de la bague. Les moyens
rentrants de la structure
de maintien comprendront une rainure annulaire ou une rainure selon au moins
un arc de

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cercle centré sur l' axe X dans les cas où la paroi n' est pas perpendiculaire
à l' axe X ou la
paroi ne vient en contact que sur une partie du flanc de la bague.
Pour des moyens positionnés sur un mandrin rotatif, la bague doit être
compatible avec le
ou les moyens saillants ou rentrants de manière à pouvoir être mise en place
correctement
sur le mandrin. Cette fois, la bague peut être fixe par rapport au mandrin
puisque le mandrin
est rotatif.
Les moyens saillants ou rentrants sont des composants de moyens de
discrimination
permettant de dédier un type de ruban à un type de dévidoir.
Les exemples de réalisation ci-dessous aideront à illustrer l'invention sans
pour autant la
limiter.
Les figures 6A, 6B, 6C illustrent des exemples de réalisation de dévidoirs à
mandrins non
rotatifs (par exemple fixes) selon l'invention.
A la différence du dévidoir de l'état de l'art décrit en figures 1A et 1B, la
structure de
maintien comprend, autour du mandrin fixe 61 et plus particulièrement
radialement au-delà
2 0 du mandrin par rapport à l' axe X, au moins un élément qui est soit en
relief (figures 6A et
6B) et déborde d'un des plans limites vers l'emplacement que doit venir
occuper la bague
(relief positif), soit en creux(figure 6C) par rapport au plan limite du
dévidoir (relief négatif).
La figure 6A illustre le cas où les moyens de discrimination comprennent
plusieurs ergots
2 5 62 ; ceux-ci sont placés sur une couronne définie par deux cercles de
rayon Rmin et Rmax
centrés sur l'axe de rotation X du mandrin 63. Seuls les bagues de ruban
présentant une
rainure annulaire centrée sur l'axe X sur un de leurs flancs, la rainure
annulaire ayant un
rayon interne Rr min inférieur à Rmin et un rayon externe Rr max supérieur à
Rmax,
pourront se positionner correctement dans le dévidoir et y tourner. Les ergots
sont
3 0 dimensionnés pour se placer dans la rainure annulaire sans qu'un
frottement trop important
sur la bague ne gêne la rotation du rouleau.
Par exemple, une bague en H selon les figures 4A et 4B est compatible avec ce
type de
dévidoir, pourvu que les moyens de discrimination soient dimensionnés
correctement. Par
3 5 contre, une bague pleine selon les figures 3A et 3B ne peut se placer
correctement dans le
dévidoir. Une bague comportant au moins une entretoise axiale selon les
figures SA et SB
peut se placer dans le dévidoir, mais ne pourra y tourner.

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La figure 6B illustre le cas où les moyens de discrimination comprennent une
partie de tube
cylindrique 65 ayant le même axe que le mandrin et placée sur une couronne
définie par
deux rayons Rmin et Rmax. Comme dans le cas de la figure 6A, seuls les
rouleaux dont la
bague présente sur un de ses flancs une rainure annulaire centrée sur l'axe X,
la rainure
5 annulaire ayant un rayon interne Rr min inférieur à Rmin et un rayon externe
Rr max
supérieur à Rmax, peuvent se positionner correctement dans le dévidoir et y
tourner. La
partie de tube est dimensionnée pour se placer dans la rainure annulaire sans
qu'un
frottement trop important sur la bague ne gêne la rotation du rouleau.
10 Une bague en H selon la figure 4 est ici encore compatible avec ce type de
dévidoir, pourvu
que les moyens de discrimination soient dimensionnés correctement, alors
qu'une bague
pleine selon la figure 3 ne peut se placer correctement dans le dévidoir. Une
bague avec
entretoises) axiales) selon les figures SA et SB peut éventuellement se placer
dans le
dévidoir selon la position des entretoises, mais ne peut y tourner.
La partie de tube de la figure 6B peut être remplacée par un tube complet.
La figure 6C illustre le cas où les moyens de discrimination comportent une
rainure
annulaire 64 centrée sur l'axe X, d'une profondeur donnée dans la paroi de la
structure de
2 0 maintien et délimitée par les rayons Rr .min et Rr max. Les bagues qui
comprennent des
ergots dépassant du plan limite de la bague et ayant une dimension axiale
supérieure à la
profondeur de la rainure 64 et /ou une position radiale non comprise
strictement entre les
rayons Rr min et Rr max ne peuvent se positionner correctement dans le
dévidoir.
2 5 Ainsi, un cas particulier de bague compatible avec un dévidoir comprenant
des moyens de
discrimination comme illustré sur la figure 6C peut être le suivant : une
bague comprenant
sur un de ses flancs un ergot ou un tube complet ou partiel ayant une
dimension axiale
inférieure à la profondeur de la rainure 64 et se situant sur une couronne
centrée sur l' axe
X de rayons Rmin et Rmax, Rmin étant supérieur à Rr min et Rmax étant
inférieur à Rr max.
Les figures 7A et 7B illustrent deux nouvelles réalisations applicables au cas
du dévidoir à
mandrin rotatif pour lesquelles les éléments rentrants ou saillants (creux ou
ergots, ...) sont
associés au mandrin rotatif et tournent avec lui.
Sur la figure 7A, le mandrin 90 est muni de deux tourillons 74 placés sur
l'axe X servant à
placer le mandrin dans les encoches spécifiques 22 du dévidoir de la figure
2A. Le mandrin
70 est muni d'ergots 71. Ces ergots sont placés sur des bras 73 qui partent
des tourillons 74.
Les ergots se situent sur un cercle de rayon Rc concentrique à l'axe du
mandrin, ils débordent
du plan limite du dévidoir vers l'emplacement où doit se placer la bague
(relief positif) et

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sont dimensionnés en longueur et épaisseur et positionnés pour s'insérer dans
les creux ou
rainures des bagues compatibles.
Une bague en H selon les figures 4A et 4B est compatible avec ce type de
dévidoir, pourvu
que les creux ou rainures de la bague soient dimensionnés correctement pour
laisser pénétrer
les ergots du mandrin 70, alors qu'une bague pleine selon la figure 3 ne peut
se placer
correctement dans ce type de dévidoir.
Une bague avec entretoises) axiales) selon les figures 5A et 5B est aussi
compatible,
pourvu que les entretoises axiales soient positionnés et dimensionnées de
façon appropriée
relativement aux ergots, notamment que les entretoises axiales et les ergots
soient
positionnés en alternance. Cette bague avec entretoises) axiales) ne peut
tourner autour du
mandrin, mais ceci n'a pas de conséquence fonctionnelle puisque le mandrin
dans le cas
présent est rotatif.
En modifiant le nombre d'ergots et leurs angles les uns par rapport aux
autres, il est possible
d'assurer la sélectivité du ruban via sa bague en fonction des creux que celle-
ci présente et
même d'assurer un véritable codage automatique du ruban.
2 0 La figure 7B illustre une autre réalisation de mandrin rotatif selon
l'invention. Le mandrin
70 est muni de moyens de discrimination comportant un disque 72
perpendiculaire à son axe
et de diamètre supérieur au diamètre du mandrin, sur une face du cylindre
principal 25 du
mandrin. Ce disque définit l'un des plans limites du dévidoir donné. Les
moyens de
discrimination comportent des ergots 73 présents sur la face de ce disque du
côté du
2 5 mandrin, empêchant la bague de se positionner correctement si la bague ne
présente pas des
rainures ou creux compatibles sur le flanc correspondant.
Une bague en H selon la figure 4 est compatible avec ce type de dévidoir,
pourvu que la
rainure annulaire soit dimensionnée et positionnée correctement relativement
aux ergots 73.
3 0 Par contre, une bague pleine selon la figure 3 ne peut se placer
correctement dans le
dévidoir.
Une bague avec entretoises) axiales) selon la figure 5 est aussi compatible,
pourvu que les
entretoises) axiales) soient positionnés et dimensionnées de façon appropriée
relativement
3 5 aux ergots, c'est-à-dire qu'un ergot puisse se placer entre deux
entretoises axiales.
On peut aussi remplacer les ergots 73 par tout ou partie d'un tube
concentrique à l'axe du
mandrin, similaire à l'élément 63 de la figure 6B.

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Bien sûr le disque 72 n'est pas nécessairement circulaire ni réellement plan
et sa forme peut
varier. Le mot disque est à comprendre dans ce sens étendu.
Ainsi il est possible de dédier un mandrin selon l'invention à une bague.
L'attention de
l'utilisateur n'est pas requise lors de la mise en place d'un rouleau de ruban
sur le mandrin,
puisque selon l'invention la mise en place ou la rotation n'est possible qu'à
la condition que
la bague soit adaptée au dispositif.
Les réalisations valables pour le cas d'un dévidoir à mandrin non rotatif (par
exemple fixe),
comme celles décrites selon les figures 6A à 6C, s'appliquent au cas des
dévidoirs à mandrin
rotatif.
Dans ce cas, le dévidoir à mandrin rotatif peut comporter une structure de
maintien
comprenant les moyens de discrimination de l'une des figures 6A à 6C : les
bagues qui se
positionnent correctement dans un tel dévidoir à mandrin rotatif sont les
mêmes que les
bagues qui se positibnnent correctement dans le cas d'un dévidoir à mandrin
fixe selon l'une
des réalisations des figures 6A à 6C. Ces bagues peuvent tourner autour du
mandrin ràtatif.
Le dévidoir à mandrin rotatif peut également comporter un mandrin rotatif
selon l'une des
2 0 réalisations des figures 7A et 7B comprenant les moyens de discrimination
de l'une des
figures 6A à 6C. Dans ce cas, les bagues qui se positionnent correctement sur
un mandrin
rotatif comprenant les moyens de discrimination sont
* les bagues qui se positionnent correctement sur les mandrins fixes des
figures 6A à 6B, ces
bagues étant libre en rotation autour du mandrin rotatif,
2 5 * les bagues présentant sur un de leur flanc une rainure en arc de cercle
centré sur l'axe X
ou creux complémentaire de la partie de tube 65 de la figure 6B placée sur un
mandrin. Ces
bagues sont alors solidaires du mandrin rotatif en rotation.
Dans le cas de la figure 7B d'un mandrin rotatif comportant des moyens de
discrimination,
3 0 il est possible de prévoir des creux et des ergots situés sur un cercle
centré sur l'axe X Les
bagues compatibles sont alors des bagues présentant des creux situés sur un
cercle centré sur
l'axe X, dimensionnés et positionnés correctement pour laisser pénétrer les
ergots du
mandrin, ces bagues pouvant également comprendre des ergots situés sur un
cercle centré
sur l' axe X, dimensionnés et positionnés correctement pour être introduit
dans les creux du
3 5 mandrin rotatif.
L'invention n'est pas limitée aux seules réalisations présentées ci-dessus.
Ainsi les moyens
de discrimination selon l'invention sont solidaires dans les exemples
précédents soit d'une
partie de la structure de maintien soit du mandrin rotatif, mais ils
pourraient être solidaires

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de toute autre pièce que comprendrait le dévidoir. Ils pourraient aussi être
placés sur une
pièce dédiée : par exemple le disque 72 de la figure 7B pourrait ne pas être
solidaire du
mandrin comme dessiné ici dans cette figure, mais pourrait être un disque fin,
évidé en son
centre, et venant se glisser sur une des saillies du mandrin. Changer le
disque permettrait
d'adapter de façon spécifique le dévidoir à diverses bagues.
L'invention s'applique aussi aux cas où le dévidoir peut distribuer
simultanément plusieurs
rubans et peut donc disposer de plusieurs mandrins ou de plusieurs positions
de ruban sur
un mandrin.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2009-05-05
Demande non rétablie avant l'échéance 2009-05-05
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2008-05-05
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2008-05-05
Inactive : CIB en 1re position 2005-01-28
Inactive : Page couverture publiée 2005-01-18
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-01-14
Inactive : Inventeur supprimé 2005-01-14
Inactive : CIB en 1re position 2004-12-31
Demande reçue - PCT 2004-12-10
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-11-02
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-11-02
Demande publiée (accessible au public) 2003-11-27

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2008-05-05

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2007-04-04

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 2004-11-02
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2005-05-05 2005-04-28
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2006-05-05 2006-05-04
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2007-05-07 2007-04-04
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MARTINE MANDAR
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
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Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2004-11-01 13 712
Dessins 2004-11-01 5 121
Dessin représentatif 2004-11-01 1 9
Abrégé 2004-11-01 2 73
Revendications 2004-11-01 3 128
Rappel de taxe de maintien due 2005-01-16 1 109
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-01-13 1 191
Rappel - requête d'examen 2008-01-07 1 118
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2008-06-29 1 173
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2008-08-24 1 165
PCT 2004-11-01 12 431
Taxes 2005-04-27 1 28
Taxes 2006-05-03 1 37
Taxes 2007-04-03 1 48