Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2485645 |
---|---|
(54) Titre français: | PROCEDE DE CHAUFFAGE DU REMBOURRAGE DE SIEGE ET/OU DE DOSSIER D'UN SIEGE OU TELESIEGE ET SIEGE ADAPTE |
(54) Titre anglais: | METHOD OF HEATING THE SEAT AND/OR BACK REST OF A CHAIR OF A CABLEWAY SYSTEM, AND CHAIR WHICH IS SUITABLE FOR THIS PURPOSE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2011-10-18 |
(86) Date de dépôt PCT: | 2004-03-08 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-09-23 |
Requête d'examen: | 2008-11-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
---|---|
(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/AT2004/000075 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | AT2004000075 |
(85) Entrée nationale: | 2004-11-10 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
L'invention concerne un procédé de chauffage du rembourrage de siège et/ou de dossier (4, 5) d'un siège (3) d'un télésiège. L'invention est caractérisée en ce que le rembourrage de siège et/ou de dossier est chauffé par un équipement de chauffage électrique (7) intégré dans le rembourrage de siège et/ou de dossier lorsque le siège se trouve dans la station de télésièges. L'invention également un siège (3) de télésiège doté d'un équipement de chauffage électrique (7).
The invention relates to a method for heating the seat and/or back rest
upholstery (4, 5) of a chair (3) pertaining to a chair lift installation, said
method being characterised in that the seat and/or back rest upholstery is
heated while the chair is in the chair lift station, by means of an electric
heating device (7) integrated into the seat and/or back rest upholstery. The
invention also relates to a corresponding chair (3) comprising an electrically
operated heating device (7).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2024-03-08 |
Lettre envoyée | 2023-09-08 |
Lettre envoyée | 2023-03-08 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-01-12 |
Accordé par délivrance | 2011-10-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2011-10-17 |
Préoctroi | 2011-08-02 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2011-08-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-03-09 |
Lettre envoyée | 2011-03-09 |
month | 2011-03-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2011-03-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2011-03-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2011-01-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2010-07-09 |
Lettre envoyée | 2008-12-17 |
Requête d'examen reçue | 2008-11-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-11-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-11-04 |
Lettre envoyée | 2005-12-01 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-11-10 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-01-26 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-01-25 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-01-22 |
Demande reçue - PCT | 2004-12-20 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-11-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-09-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2011-01-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
INNOVA PATENT GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
MANFRED SEIBT |