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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2488527 |
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(54) Titre français: | ITEM OF JEWELLERY WITH CHANGEABLE DECORATION |
(54) Titre anglais: | BIJOU A DECOR TRANSFORMABLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-06-03 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-12-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR2003/001666 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR2003001666 |
(85) Entrée nationale: | 2004-12-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention concerne un bijou constitué d~un chaton support (3) de
pierreries et/ou de tout autre motif décoratif, caractérisé en ce que ce
chaton-support (3) est surplombé d~une pièce d~ornement (4) conformée de façon
à occulter uniquement certaines parties (5) des pierreries et/ou du motif
décoratif du chaton (3) et pourvue d~un mécanisme permettant son pivotement
autour d~un axe vertical par rapport à la face support du chaton (3) ainsi que
son verrouillage automatique à chaque rotation de la pièce (4). Application
aux bagues ou analogue.
The invention relates to an item of jewellery comprising a support bezel (3) for stones or other decorative motif, characterised in that said support bezel (3) is overlapped by an ornamental piece (4) arranged to hide only certain parts (5) of the stones and/or decorative motif on the bezel. The above is provided with a means for pivoting about a vertical axis with respect to the support face of the bezel (3) and for the automatic locking thereof with each rotation of the piece (4). The above finds application in rings or similar.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2006-06-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2006-06-05 |
Lettre envoyée | 2005-06-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-06-03 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-05-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-02-14 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-02-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-02-10 |
Demande reçue - PCT | 2005-01-15 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-12-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-12-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2005-06-03 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2004-12-03 | ||
Enregistrement d'un document | 2005-05-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KERLOR S.A.R.L. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN KERLEROUX |
PHILIPPE RATINAUD |