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Sommaire du brevet 2488726 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2488726
(54) Titre français: EASY-TO-MANEUVER KEY-RING
(54) Titre anglais: PORTE-CLE A MANOEUVRE SIMPLIFIEE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A44B 15/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BRANTSCHEN, NICOLAS (Suisse)
(73) Titulaires :
  • LAFINA MANAGEMENT S.A.
(71) Demandeurs :
  • LAFINA MANAGEMENT S.A. (Suisse)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2003-05-26
(87) Mise à la disponibilité du public: 2003-12-24
Requête d'examen: 2008-04-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/IB2003/002004
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 2003105620
(85) Entrée nationale: 2004-12-06

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
02 07468 (France) 2002-06-18

Abrégés

Abrégé français


Porte-clé, constitué d'un anneau, de préférence circulaire, ayant une première
spire (1) complète et au mo ms un tronçon de deuxième spire (2), de préférence
une deuxième spire, jointive à la première spire et rappelée élastiquement
contre la première spire, la première spire et la deuxième spire étant
séparées par un interstice s'étendant entre les deux extrémités (3, 5) libres
des deux spires et entre les deux spires, interstice par lequel on fait passer
une clé pour la fixer au porte-clé ou l'en détacher, il est prévu un tenon (9)
en forme d'ongle ayant un bord (10) d'attaque suffisamment mince pour pouvoir
être inséré dans l'interstice et suffisamment large pour, par rotation du
tenon, écarter suffisamment les deux spires l'une de l'autre pour permettre 1e
passage dune clé entre elles et des moyens de fixation (7, 8, 12) du tenon~à
distance de l'anneau destinés à fixer le tenon à l'anneau et ce à une distance
suffisante de l'anneau pour permettre l'insertion du tenon dans l'interstice.


Abrégé anglais

The invention concerns a key-ring consisting of a ring, preferably circular, having a first complete coil (1) and at least one section of a second coil (2), preferably a second coil, contiguous with the first coil and elastically returned against the first coil, the first coil and the second coil being separated by an interstice extending between the two free ends (3, 5) of the two coils and between the two coils. The interstice through which a key is passed to be fixed on the key-ring or to be removed therefrom, is provided a nail-shaped tenon (9) having a leading edge (10) sufficiently thin to be inserted into the interstice and sufficiently wide to space apart sufficiently the two coils from each other to allow through a key therebetween when the tenon is rotated, and means for fixing (7, 8, 12) the tenon away from the ring designed to fix the tenon to the ring at a sufficient distance from the ring to enable insertion of the tenon in the interstice.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Porte clé, constitué d'un anneau, de préférence
circulaire, ayant une première spire (1) complète et au moins
une deuxième spire (2), jointive à la première spire et
rappelée élastiquement contre la première spire, la première
spire et la deuxième spire étant séparées par un interstice
s'étendant entre deux extrémités (3,5) libres des deux spires
et entre les deux spires, interstice par lequel on peut faire
passer une tête de clé pour la fixer au porte clé ou l'en
détacher, dans lequel il est prévu un tenon (9,9') en forme
d'ongle ayant un bord (10) d'attaque suffisamment mince pour
pouvoir être inséré dans l'interstice et suffisamment large
pour, par rotation du tenon, écarter suffisamment les deux
spires l'une de l'autre pour permettre le passage d'une tête
de clé entre elles, est caractérisé en ce qu'il est prévu un
anneau (12) auxiliaire pour fixer le tenon à l'anneau, le
tenon ayant une ouverture par laquelle passe l'anneau
auxiliaire, les dimensions relatives de l'anneau auxiliaire,
du bord d'attaque et de l'ouverture du tenon étant choisies de
sorte que lorsque le tenon est tourné de 90° environ avec le
bord d'attaque inséré par sa largeur dans l'interstice entre
les deux spires, l'anneau auxiliaire est en contact avec le
tenon de sorte que la rotation du tenon n'est plus possible
dans une direction de rotation, le tenon étant ainsi maintenu
entre les deux spires de sorte qu'un utilisateur peut insérer
une clé entre les deux spires sans avoir à tenir le tenon.
2. Porte clé suivant la revendication 1, caractérisé
en ce que l' anneau auxiliaire est en contact avec le tenon de
deux cotés du tenon.
3. Porte clé suivant la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce que le diamètre intérieur de l'anneau (12)
auxiliaire est sensiblement égal ou supérieur à la somme de la
largeur utile du tenon et des deux épaisseurs des deux spires,
dans la direction perpendiculaire au plan défini par l'anneau.
4. Porte-clé suivant l'une des revendications 1 à 3,
caractérisé en ce que le tenon (9 ; 9') mince en forme d'ongle

comporte deux bords (11) latéraux parallèles l'un à l'autre et
à distance l'un de l'autre, la distance entre ces deux bords
latéraux étant suffisante pour que, lorsque le tenon est placé
dans l'interstice avec les deux bords latéraux respectivement
en contact avec une spire et avec l'autre spire, l'interstice
soit suffisamment ouvert pour permettre l'insertion d'une tête
de clé.
5. Porte-clé suivant l'une des revendications 1 à 4,
caractérisé en ce que l'ouverture (8,8') a une dimension dans
la direction parallèle au bord (10) d'attaque du tenon
sensiblement égale ou supérieure, de préférence sensiblement
égale, à la somme de la largeur utile du bord d'attaque et des
deux épaisseurs dans la direction perpendiculaire au plan de
l'anneau des deux spires.
6. Porte-clé suivant l'une des revendications 1 à 5,
caractérisé en ce que le tenon (9 ; 9') en forme d'ongle
comporte un bord (10) d'attaque biseauté.
7. Porte-clé suivant l'une des revendications 1 à 6,
caractérisé en ce que le tenon (9 ; 9') est en le même
matériau que l'anneau ou les anneaux, et notamment en acier.
8. Porte-clé suivant l'une des revendications 1 à 7,
caractérisé en ce que la pièce en forme de tenon (9 ; 9')
comporte une tête de clé agrandie sur laquelle sont affichées,
par collage ou gravure, des informations, notamment des motifs
ou logos publicitaires ou de marques.
9. Porte clé suivant l'une des revendications
précédentes, caractérisé en ce que le tenon est de forme
sensiblement plan.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02488726 2004-12-06
WO 03/105620 PCT/IB03/02004
La présente invention se rapporte à un porte-clé
constitué d'un anneau, de préférence circulaire, ayant une
premiêre spire complète et au moins un tronçon de deuxième
spire, de préférence une deuxième spire, jointive à la
première spire et sollicitée élastiquement contre la premiêre
spire, la première spire et le tronçon de deuxième spire étant
séparés par un interstice par lequel on fait passer des clés
pour les fixer au porte-clé ou les en détacher.
Ce type d'anneau porte-clé est bien connu dans le
domaine. L'avantage principal de ce type de porte-clé est que
les clés sont bien attachées à l'anneau et ne peuvent pas
s'en détacher par inadvertance, notamment comme ceci était le
cas dans des porte-clés réalisés antérieurement qui avaient un
système de fermeture et d'ouverture par exemple par clip ou
IS par cliquet qui pouvaient par inadvertance s'ouvrir à la suite
d'un choc par exemple et laisser tomber une clé ou plusieurs
clés du porte-clé.
Cependant, l'avantage de ce porte-clé en anneau à
deux spires rappelées l'une contre l'autre élastiquement est
?0 obtenu en contrepartie d'un autre inconvénient, qui n'existait
pas pour les porte-clés de l'art antérieur à ouverture et
fermeture à cliquet ou à clip, à savoir qu'il est difficile de
mettre une clé dans le porte-clé ou d'en enlever une clë, la
deuxième spire étant rappelée élastiquement contre la première
'_'S spire par une force élastique importante contre laquelle il
faut exercer une force, notamment par exemple avec un ongle et
il n'est pas rare de se « casser » un ongle lorsqu'on essaye
d'enlever une clé du porte-clé ou de mettre une clé dans un
porte-clé en anneau à double spires de ce genre.
De US-A-4.543.860 on connaît en outre un porte-clé,
constitué d'un anneau, de préférence circulaire, ayant une
première spire complète et au moins un tronçon de deuxième
spire, de préférence une deuxième spire, jointive à la
première spire et rappelée élastiquement contre la première
~5 spire, la première spire et la deuxième spire étant séparées
par un interstice s'étendant entre les deux extrémités libres
des deux spires et entre les deux spires, interstice par
lequel on fait passer une tête de clé pour la fixer au porte-
clé ou l' en détacher, dans lequel il est prévu un tenon ayant

CA 02488726 2004-12-06
WO 03/105620 PCT/IB03/02004
un corps principal et une partie en forme d'ongle ayant un
bord d'attaque suffisamment mince pour pouvoir être inséré
dans l'interstice et suffisamment large pour, par rotation du
tenon, écarter suffisamment les deux spires l'une de l'autre
pour permettre le passage d'une tête de clé entre elles et une
chaîne pour fixer le tenon à distance de l'anneau et ce à une
distance suffisante de celui-ci pour permettre l'insertion du
tenon dans l'interstice. En outre, la partie en forme d'ongle
a une épaisseur assez grande pour que la partie en forme
d'ongle tienne sur chant entre les spires sans que
l' utilisateur ait à la tenir avec les doigts, de sorte que il
a les deux mains libres pour faire passer la tête d'une clé
dans l'interstice.
Cependant la position sur chant de la partie en forme
d'ongle entre les deux spires, sensiblement
perpendiculairement, n'est pas très stable dans ces porte clé
de l'art antérieur, de sorte d'une part qu'il est difficile
d'amener l'ongle à tenir de soi même entre les spires et
d'autre part qu'il arrive fréquemment que l'ongle quitte de
''0 soi même la position sur chant, perpendiculairement aux deux
spires, et l'utilisateur doit de nouveau écarter les spires et
y placer entre elles l'ongle sur chant.
La présente invention vise un porte clé du genre
décrit précédemment , qui permet de maintenir écartées l'une
~'S de l'autre les deux spires sans l'aide des doigts dans une
position de spires écartées dans laquelle l'utilisateur a les
deux mains de libres pour introduire ses clés dans l'anneau,
la position de spires écartées étant d'une part plus facile à
mettre en place que dans l'art antérieur, et d'autre part plus
stable que dans les porte clé de l'art antérieur.
Suivant l'invention, le porte clé, constitué d'un
anneau, de préférence circulaire, ayant une première spire
complète et au moins une deuxième spire, jointive à la
première spire et rappelée élastiquement contre la première
:~5 spire, la première spire et la deuxième spire étant séparées
par un interstice s'étendant entre deux extrémités libres des
deux spires et entre les deux spires, interstice par lequel on
peut faire passer une tête de clé pour la fixer au porte clé
ou l'en détacher, dans lequel il est prévu un tenon en forme

CA 02488726 2004-12-06
WO 03/105620 PCT/IB03/02004
d'ongle ayant un bord d'attaque suffisamment mince pour
pouvoir être inséré dans l'interstice et suffisamment large
pour, par rotation du tenon, écarter suffisamment les deux
spires l'une de l'autre pour permettre le passage d'une tête
de clé entre elles, est caractérisé en ce qu'il est prévu un
anneau (12) auxiliaire pour fixer le tenon à l'anneau, le
tenon ayant une ouverture par laquelle passe l'anneau
auxiliaire, les dimensions relatives de l'anneau auxiliaire,
du bord d'attaque et de l'ouverture du tenon étant choisies de
sorte que lorsque le tenon est tourné de 90° environ avec le
bord d'attaque inséré par sa largeur dans l'interstice entre
les deux spires, l'anneau auxiliaire est en contact avec le
tenon de sorte que la rotation du tenon n'est plus possible
dans une direction de rotation, le tenon étant ainsi maintenu
IS entre les deux spires de sorte qu'un utilisateur peut insérer
une clé entre les deux spires sans avoir à tenir le tenon.
En prévoyant un tel agencement, on s'assure que lorsque le
tenon est pivoté à environ 90° par rapport aux spires, il est
en contact avec l'anneau auxiliaire de sorte qu'il tient de
lui même dans cette position perpendiculaire au plan de
l'anneau, et ce de manière particulièrement stable, en raison
de l'action de maintien de l'anneau auxiliaire sur le tenon
avec lequel il est en contact.
Suivant un perfectionnement de l'invention, l'anneau
'~'S auxiliaire est en contact avec le tenon de deux cotés du
tenon.
Suivant un mode de réalisation préféré, le diamètre
intérieur de l'anneau auxiliaire est sensiblement égal ou
supérieur à la somme de la largeur utile du tenon et des deux
épaisseurs des deux spires, dans la direction perpendiculaire
au plan défini par l'anneau.
Suivant un mode de réalisation préféré, le tenon
mince en forme d'ongle comporte deux bords latéraux parallèles
l'un à l'autre et à distance l'un de l'autre, la distance
.~5 entre ces deux bords latéraux, qui correspond à la distance
dite utile, étant suffisante pour que, lorsque le tenon est
placé dans l'interstice avec les deux bords latéraux
respectivement en contact avec une spire et avec l'autre

CA 02488726 2004-12-06
WO 03/105620 PCT/IB03/02004
spire, l'interstice soit suffisamment ouvert pour permettre
l'insertion d'une clé.
Ainsi, par le fait de prévoir ces deux bords
parallèles latéraux, on peut, en tournant le tenon sur 90°
après son insertion dans l'interstice, maintenir de manière
très stable â distance les deux spires l'une de l'autre avec
interposition perpendiculairement du tenon qui repose par ses
bords latéraux respectivement contre les deux spires.
Suivant un mode de réalisation particulièrement
préféré de l'invention et notamment particulièrement simple à
insérer, le tenon en forme d'angle comporte un bord d'attaque
biseauté. Ce biseau permet une attaque particulièrement
efficace de l'interstice en vue de séparer les deux spires.
Suivant un mode de réalisation particulièrement
IS stable, l'ouverture a une dimension dans la direction
parallèle au bord d'attaque du tenon sensiblement égale ou
supérieure, de préférence sensiblement égale, â la somme de la
largeur utile du bord d'attaque et des deux épaisseurs dans la
direction perpendiculaire au plan de l'anneau des deux spires.
Suivant un mode de réalisation préféré de
l'invention, le tenon est en le même matériau que l'anneau, et
notamment en acier.
Suivant un mode de réalisation particulièrement
intéressant en vue de diffuser dans l'esprit du public une
marque de commerce, la partie formant corps du tenon
comporte une tête élargie sur laquelle sont affichées, par
collage ou gravure, des informations, notamment des motifs
ou logos publicitaires ou de marques.
Aux dessins donnés uniquement à titre d'exemple, il
~0 est représenté un mode de réalisation préféré de l'invention.
La figure 1 représente un premier mode de réalisation
d'une pièce en forme de tenon suivant l'invention.
La figure 2 est une vue en perspective d'un mode de
réalisation d'un porte-clé suivant l'invention, en position
~5 fermée de l'anneau ;
La figure 3 est une vue en perspective du porte-clé
de la figure 2 en une position intermédiaire dans laquelle un
tenon sépare les deux spires l'une de l'autre ; et

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WO 03/105620 PCT/IB03/02004
La figure 4 est une vue en perspective du porte-clé
des figures 2 et 3 dans laquelle le tenon sépare les deux
spires l'une de l'autre dans une position tenant d'elle même.
A la figure 2 il est représenté un anneau circulaire
comportant une première spire 1 et une deuxième spire 2. La
première spire 1 s'étend d'une première extrémité libre 3
jusqu'à une partie 4 de séparation des deux spires, la partie
4 étant en forme de demi-pont pour permettre la poursuite de
l'anneau par la deuxième spire 2 au-dessus de la première
spire 1 . La deuxième spire 2 s' étend à partir de cette partie
4 jusqu'à une extrémité libre 5. Les deux spires sont
rappelées élastiquement l'une contre l'autre par l'élasticité
du métal en lequel est constitué l'anneau. Lorsque l'on veut
insérer une clé dans le porte-clé, il convient «d'ouvrir»
IS l'une des extrémités libres en séparant l'une des spires de
l'autre. Ensuite, une fois que les deux spires ont été
séparées à distance l'une de l'autre, on peut insérer une clé
par sa tête percée et la faire coulisser le long de
l'interstice entre les deux spires jusqu'à l'amener à
'_'0 l'intérieur de l'anneau.
Il est prévu à la figure 1 une pièce 6 comportant une
partie 7 de tête agrandie dans laquelle est formêe une
ouverture 8 et une partie 9 en forme de tenon formant ongle.
Ce tenon 9 a une forme sensiblement rectangulaire en ayant un
~5 bord d'attaque 10 et deux bords latéraux 11 de support
mutuellement parallèles. Le bord 10 d'attaque est légèrement
biseauté. La pièce 6 est de forme sensiblement plate, ayant
deux faces planes opposées.
Aux figures 2, 3 et 4, il est représenté un autre
mode de réalisation de la pièce 6, désignée par la réfêrence
6', qui comporte deux parties 9' en forme de tenon.
Un anneau 12 de petite dimension assure la fixation
de la pièce 6 ou 6' à l'anneau par accrochage dans l'ouverture
8 ou 8' . Les dimensions de l' anneau 12 et de l' ouverture 8 ou
:~5 8' sont telles que le tenon peut être à une distance
suffisante de l'anneau pour pouvoir être manoeuvré, c'est-à-
dire pour pouvoir être inséré dans l'interstice entre les deux
spires puis ensuite être tourné sur 90°, c'est-à-dire un quart
de tour, pour être mis en position dite perpendiculaire, que

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WO 03/105620 PCT/IB03/02004
l'on voit à la figure 4 dans laquelle les deux spires tiennent
d'elles même à distance l'une de l'autre en vue d'une
insertion d'une tête de clé entre les deux spires. La tête 7
ou 7' de la pièce en forme de tenon comporte des inscriptions
ou des logos publicitaires ou de marques. Cette tête agrandie
de forme plate permet de manipuler facilement le tenon pour
l'insérer entre les deux spires. Cependânt, une autre forme
qu'une forme plate peut également être prévue.
Suivant un mode de réalisation donné à titre
d'exemple, l'anneau principal a un diamètre extérieur de 32mm,
une êpaisseur dans le sens perpendiculaire à l'anneau de 3mm,
une épaisseur dans le sens parallèle au plan de l'anneau égale
à 3mm.
L'anneau 12 auxiliaire a un diamètre extérieur de
IS l2mm, une épaisseur dans le sens perpendiculaire à l'anneau de
2mm, et une épaisseur dans le sens parallèle à l'anneau de
l,5mm. Le tenon en forme d'ongle a un bord d'attaque qui
s'étend sur 6,5mm, les deux bords latéraux s'étendant sur 4mm,
distance qui correspond sensiblement à l'épaisseur (3mm) dans
le sens parallèle au plan de l'anneau ou est légèrement
supérieure à celle-ci. Le diamètre du petit anneau est
sensiblement égal à l'épaisseur des deux spires dans le plan
perpendiculaire à l'anneau plus la distance (5mm) entre les
deux bords latéraux de maintien.
~'S On entend par largeur utile du bord 10 d' attaque la
largeur d'un interstice formé entre les deux spires, dans la
direction perpendiculaire au plan de l'anneau, lorsque le bord
d'attaque est inséré entre les deux spires et tourné d'environ
90°.
.:0 On entend par plan de l'anneau, le plan dans lequel
se trouve l'anneau lorsque les deux spires sont jointives.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2011-05-26
Le délai pour l'annulation est expiré 2011-05-26
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2010-05-26
Lettre envoyée 2008-07-11
Requête d'examen reçue 2008-04-15
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2008-04-15
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2008-04-15
Inactive : Page couverture publiée 2005-02-25
Lettre envoyée 2005-02-22
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-02-22
Demande reçue - PCT 2005-01-17
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-12-06
Demande publiée (accessible au public) 2003-12-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2010-05-26

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2009-04-23

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 2004-12-06
Taxe nationale de base - générale 2004-12-06
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2005-05-26 2005-05-24
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2006-05-26 2006-05-18
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2007-05-28 2007-04-19
Requête d'examen - générale 2008-04-15
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2008-05-26 2008-04-22
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2009-05-26 2009-04-23
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LAFINA MANAGEMENT S.A.
Titulaires antérieures au dossier
NICOLAS BRANTSCHEN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 2004-12-06 6 307
Revendications 2004-12-06 2 86
Dessins 2004-12-06 3 52
Abrégé 2004-12-06 2 90
Dessin représentatif 2004-12-06 1 14
Page couverture 2005-02-25 1 50
Rappel de taxe de maintien due 2005-02-22 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-02-22 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-02-22 1 105
Rappel - requête d'examen 2008-01-29 1 119
Accusé de réception de la requête d'examen 2008-07-11 1 177
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2010-07-21 1 172
PCT 2004-12-06 2 58
Taxes 2005-05-24 1 34
Taxes 2006-05-18 1 37
Taxes 2007-04-19 1 47