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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2488726 |
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(54) Titre français: | EASY-TO-MANEUVER KEY-RING |
(54) Titre anglais: | PORTE-CLE A MANOEUVRE SIMPLIFIEE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-05-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2003-12-24 |
Requête d'examen: | 2008-04-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IB2003/002004 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 2003105620 |
(85) Entrée nationale: | 2004-12-06 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Porte-clé, constitué d'un anneau, de préférence circulaire, ayant une première
spire (1) complète et au mo ms un tronçon de deuxième spire (2), de préférence
une deuxième spire, jointive à la première spire et rappelée élastiquement
contre la première spire, la première spire et la deuxième spire étant
séparées par un interstice s'étendant entre les deux extrémités (3, 5) libres
des deux spires et entre les deux spires, interstice par lequel on fait passer
une clé pour la fixer au porte-clé ou l'en détacher, il est prévu un tenon (9)
en forme d'ongle ayant un bord (10) d'attaque suffisamment mince pour pouvoir
être inséré dans l'interstice et suffisamment large pour, par rotation du
tenon, écarter suffisamment les deux spires l'une de l'autre pour permettre 1e
passage dune clé entre elles et des moyens de fixation (7, 8, 12) du tenon~à
distance de l'anneau destinés à fixer le tenon à l'anneau et ce à une distance
suffisante de l'anneau pour permettre l'insertion du tenon dans l'interstice.
The invention concerns a key-ring consisting of a ring, preferably circular, having a first complete coil (1) and at least one section of a second coil (2), preferably a second coil, contiguous with the first coil and elastically returned against the first coil, the first coil and the second coil being separated by an interstice extending between the two free ends (3, 5) of the two coils and between the two coils. The interstice through which a key is passed to be fixed on the key-ring or to be removed therefrom, is provided a nail-shaped tenon (9) having a leading edge (10) sufficiently thin to be inserted into the interstice and sufficiently wide to space apart sufficiently the two coils from each other to allow through a key therebetween when the tenon is rotated, and means for fixing (7, 8, 12) the tenon away from the ring designed to fix the tenon to the ring at a sufficient distance from the ring to enable insertion of the tenon in the interstice.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2011-05-26 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-05-26 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2010-05-26 |
Lettre envoyée | 2008-07-11 |
Requête d'examen reçue | 2008-04-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2008-04-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2008-04-15 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-02-25 |
Lettre envoyée | 2005-02-22 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-02-22 |
Demande reçue - PCT | 2005-01-17 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-12-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 2003-12-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2010-05-26 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-04-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2004-12-06 | ||
Taxe nationale de base - générale | 2004-12-06 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2005-05-26 | 2005-05-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2006-05-26 | 2006-05-18 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2007-05-28 | 2007-04-19 |
Requête d'examen - générale | 2008-04-15 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2008-05-26 | 2008-04-22 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2009-05-26 | 2009-04-23 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LAFINA MANAGEMENT S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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NICOLAS BRANTSCHEN |