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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2489079 |
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(54) Titre français: | ROBINET-VANNE A GUILLOTINE |
(54) Titre anglais: | KNIFE GATE VALVE |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAMBERT INTELLECTUAL PROPERTY LAW |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-10-19 |
(22) Date de dépôt: | 2004-12-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-06-21 |
Requête d'examen: | 2007-12-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Valve servant à régler le débit d'une substance. Le corps de la valve comprend un alésage, un guide fixé au corps de la valve, une vanne mobile glissant dans le guide et se prolongeant dans l'alésage, de même qu'un actionneur pour la vanne. L'alésage du corps de la vanne est profilé à l'endroit ou la vanne pénètre dans l'alésage et celle-ci est munie d'un bord d'attaque concave dont le profil s'adapte à celui de l'alésage. La valve peut être utilisée pour régler un débit.
A valve for controlling the flow of materials is provided. The valve has a valve body having a bore, a guide attached to the valve body, a gate movable within the guide into and out of the bore, and an actuator for the gate, the bore of the valve body having a profile where the gate enters the bore, and the gate having a concave leading edge conforming to a profile of the bore. The valve may be us ed in throttling applications.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2020-04-22 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Accordé par délivrance | 2010-10-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-10-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2010-08-09 |
Préoctroi | 2010-08-09 |
Lettre envoyée | 2010-06-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-06-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2010-06-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2010-05-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2010-02-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2009-08-06 |
Lettre envoyée | 2008-02-19 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-01-21 |
Lettre envoyée | 2008-01-17 |
Lettre envoyée | 2008-01-17 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2007-12-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2007-12-20 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-12-20 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2007-12-20 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-12-20 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-12-20 |
Requête d'examen reçue | 2007-12-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-06-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-06-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-05-09 |
Inactive : Transfert individuel | 2006-04-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-03-11 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-01-19 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-01-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-01-19 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2009-12-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SUMMIT VALVE AND CONTROLS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHEL LEROUX |