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Sommaire du brevet 2489287 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2489287
(54) Titre français: SUPPORT DEVICE DESIGNED TO BE ANCHORED IN THE GROUND
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE SUPPORT ANCRABLE DANS LE SOL
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


Un dispositif de support destiné à être ancré dans un sol de composition
granulaire, comprenant une tige de section tubulaire creuse, celle-ci
présentant une extrémité supérieure ouverte où l'on peut fixer un objet, une
extrémité inférieure ouverte et un orifice intermédiaire situé sur son flanc.
L'orifice permet l'évacuation de la matière granulaire composant le sol
pénétrant dans la tige par son extrémité inférieure ouverte lors de l'ancrage
du dispositif au sol.


Abrégé anglais

The invention concerns a device designed to be anchored in the ground of granular composition, comprising a rod with hollow tubular section, the latter having an open upper end wherein can be fixed an object and an intermediate orifice on its flank. The orifice enables evacuation of the granular matter constituting the ground and penetrating into the rod through its open lower end when the device is being anchored to the ground.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Un dispositif de support destiné à être temporairement ancré dans le sol.
comprenant:
- une tige tubulaire creuse allongée définissant une extrémité
supérieure et une extrémité inférieure;
- une première ouverture dans ladite tige située à ladite extrémité
inférieure de ladite tige;
- une seconde ouverture dans ladite tige située à ladite extrémité
supérieure de ladite tige;
- un orifice intermédiaire d'évacuation dans ladite tige situé entre
lesdites première et seconde ouvertures; et
- un déflecteur attaché à l'intérieur de ladite tige en regard dudit
orifice et destiné à faire dévier un écoulement de matière granulaire
en provenance de ladite première ouverture vers ledit orifice.
2. Un dispositif de support tel que défini dans la revendication 1,
comprenant au surplus des moyens de vissage pour ledit dispositif situés sur
la portion
inférieure de ladite tige, destinés à faciliter l'ancrage dudit dispositif
dans le sol.
3. Un dispositif de support tel que défini dans la revendication 2,
caractérisé en ce que lesdits moyens dc vissage sont constitués d'une barre
hélicoïdale
formant un filet fixement attachée à la portion inférieure de ladite tige.
12

4. Un dispositif de support tel que défini dans la revendication 3,
caractérisé en ce que ladite barre hélicoïdale est attachée à ladite tige de
façon à ce qu'une portion
inférieure de ladite barre hélicoïdale s'étende librement au-delà de
l'extrémité inférieure de ladite
tige.
5. Un dispositif de support tel que défini à la revendication 2,
comprenant de surcroît un bras de vissage attaché à une paroi extérieure de
ladite tige, ledit bras
ayant pour but de fournir une poignée pour faciliter la rotation de ladite
tige.
6. Un dispositif de support tel que défini dans la revendication 5,
caractérisé en ce que ledit bras est attaché de manière pivotante par une de
ses extrémités à ladite
tige, ledit bras de vissage pouvant basculer entre un état de rangement où
ledit bras est parallèle à
ladite tige, et un état opérationnel déployé où ledit bras est perpendiculaire
à ladite tige.
7. Un dispositif de support tel que défini à la revendication 1, caractérisé
en ce que ladite
tige tubulaire creuse définit une surface intérieure, ledit déflecteur étant
formé d'une plaque dont
le rebord périphérique épouse ladite surface intérieure de ladite tige, ladite
plaque faisant face de
façon inclinée audit orifice intermédiaire.
8. Un dispositif de support, comprenant :
- une tige tubulaire creuse et allongée définissant une extrémité supérieure
et une
extrémité inférieure;
- une première ouverture de ladite tige située à ladite extrémité inférieure
de
ladite tige;
13

- une seconde ouverture de ladite tige située à ladite extrémité supérieure de
ladite tige;
- des moyens de fixation situés à l'extrémité supérieure de ladite tige,
permettant
de maintenir en place un tiers objet inséré dans la dite seconde ouverture de
ladite tige;
- des moyens de vissage pour ledit dispositif situés sur la portion inférieure
de
ladite tige, destinés à permettre l'ancrage dudit dispositif dans le sol;
- un orifice intermédiaire situé dans ladite tige situé entre lesdites
première et
seconde ouvertures; et
- des moyens de déflection attachés à l'intérieur de ladite tige en regard
dudit
orifice;
ledit dispositif étant destiné à être utilisé sur un sol composé de matière
granulaire; ladite tige
étant destinée à laisser pénétrer et s'accumuler ladite matière granulaire
composant le sol dans
sadite section creuse par sadite première ouverture lors de son ancrage au
sol, lesdits moyens de
déflection étant destinés à bloquer le passage de la matière granulaire
ascendant le long de ladite
tige de ladite première ouverture vers ladite seconde ouverture, et lesdits
moyens de déflection
étant destinés à diriger la matière granulaire de ladite première ouverture
vers ledit orifice.
14

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02489287 2004-12-09
WO 2004/001140 PCT/CA2002/000919
TITRE DE L'INVENTION : DISPOSITIF DE SUPPORT ANCRABLE DANS
LE SOL
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention a trait généralement aux dispositifs de support et plus
particulièrement à un dispositif de support ancrable dans le sol servant à
maintenir
un objet fixement au-dessus du sol.
ÉTAT DE LA TECHNIQUE
Des dispositifs de support pouvant être ancrés dans le sol existent sous de
nombreuses formes. Une inspection de l'art antérieur révèle l'existence de
nombreux
dispositifs pouvant être ancrés dans le sol, plus particulièrement dans un sol
de
composition granulaire quelconque, tel que dans la terre, du sable, de la
neige, ou
autre. Pour alléger le texte, on utilisera à l'occasion la terre comme
composition
exemplaire. Un grand nombre de dispositifs de support existent et diffèrent
essentiellement par la géométrie de l'embout du suppout destiné â être enfoncé
dans
le sol.
Parmi ces dispositifs, nous nous intéresserons aux dispositifs de support qui
comprennent une tige tubulaire â section creuse qui s'érige verticalement un
fois
ancrée dans le sol. L'extrémité inférieure de la tige destinée à être ancrée
dans le sol
comprend une ouverture inférieure et un filet sous forme d'une lame ou une
barre
2o hélicoïdale pointue ayant la même forrrxe qu'un ressort non contraint,
constituant le
moyen de vissage dans le sol. L'extrémité supérieure comprend une ouverture de
fixation dans laquelle il est possible de fixer un objet quelconque tel que le
poteau
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d'un parasol, par exemple. En enfonçant le dispositif de support dans le sol
par
l' ouverture inférieure, la terre peut pénétrer dans la tige tubulaire du
support par son
extrémité inférieure, ce qui permet à la tige de s'enfoncer plus facilement,
la terre
n'ayant pas à être tassée au fur et à mesure que le dispositif est vissé dans
le sol,
cormne c'est la cas par exemple avec une tige à extrémité inférieure fermée de
forme
conique. Cependant, lorsque la terre pénètre et s'entasse dans le corps
tubulaire de la
tige, il peut être difficile de la déloger. Si le dispositif est utilisé une
deuxième fois
sans avoir évacué la colorme de terre précédemment formée, une nouvelle
colonne
de terre viendra se former et forcera la vieille colonne de terre vers le haut
de la tige
lo tubulaire; si le dispositif est utilisé de nombreuses fois de cette façon,
la tige
tubulaire peut se retrouver remplie de terre sur toute sa longueur jusqu'à ce
que la
terre obstrue l'ouverture de fixation à l'extrémité supérieure de la tige,
empêchant la
fixation de l'objet tel que le parasol.
SOMMAIRE DE L'INVENTION
La présente invention concerne un dispositif de support destiné à être
temporairement ancré dans le sol, comprenant
- une tige tubulaire creuse allongée définissant une extrémité
supérieure et une extrémité inférieure;
- une première ouverture dans ladite tige située à ladite extrémité
inférieuré de ladite tige;
- une seconde ouverture dans ladite tige située à ladite extrémité
supérieure de ladite'tige; et
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- un orifice intermédiaire d'évacuation dans ladite tige situé entre
lesdites première et seconde ouvertures.
La présente invention concerne également un dispositif de support destiné à
être temporairement ancré dans le sol, comprenant
- une tige tubulaire creuse allongée définissant une extrémité
supérieure et une extrémité inférieure;
- une première ouverture dans ladite tige située à ladite extrémité
inférieure de ladite tige;
- une seconde ouverture dans ladite tige située à ladite extrémité
supérieure de ladite tige;
- un orifice intermédiaire d'évacuation dans ladite tige situé entre
lesdites première et seconde ouvertures; et
- un déflecteur attaché à l'intérieur de ladite tige en regard dudit
orifice et destiné à faire dévier un écoulement de matière
granulaire en provenance de ladite première ouverture vers ledit
orifice.
Selon une réalisation de l'invention, le dispositif de support comprend au
surplus des moyens de vissage pour ledit dispositif situés sur la portion
inférieure de
ladite tige, destinés à faciliter l'ancrage dudit dispositif dans le sol.
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WO 2004/001140 PCT/CA2002/000919
Selon une réalisation de l'invention, lesdits moyens de vissage sont
constitués
d'une bave hélicoïdale formant un filet fixement attachée à la portion
inférieure de
ladite tige.
Selon une réalisation de l'invention, ladite barre hélicoïdale est attachée à
ladite tige de façon à ce qu'une portion inférieure de ladite barre
hélicoïdale
n' entoure pas ladite tige et qu' elle s' étende librement au-delà de l'
extrémité
inférieure dudit poteau.
lo Selon une réalisation de l'invention, le dispositif de support comprend de
surcroît un bras de vissage attaché à la paroi extérieure dudit tube, ledit
bras ayant
pour but de fournir une poignée pour faciliter la rotation dudit tube.
Selon une réalisation de l'invention, ledit bras est attaché de manière
pivotante par une de ses extrémités à ladite tige, ledit bras de vissage
pouvant
basculer entre un état de rangement où ledit bras est parallèle à ladite tige,
et un état
opérationnel déployé où ledit bras est perpendiculaire à ladite tige.
Selon une réalisation de l'invention, ladite tige tubulaire creuse définit une
2o surface intérieure, ledit déflecteur étant formé d'une plaque dont le
rebord
périphérique épouse ladite surface intérieure de ladite tige, ladite plaque
faisant face
de façon inclinée audit orifice intermédiaire.
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WO 2004/001140 PCT/CA2002/000919
La présente invention concerne également un dispositif de support destiné à
être temporairement ancré dans le sol, comprenant
- une tige tubulaire creuse et allongée définissant une extrémité
supérieure et une extrémité inférieure;
- une première ouverture de ladite tige située à ladite extrémité
inférieur e de ladite tige;
- une seconde ouverture de ladite tige située à ladite extrémité
supérieure de ladite tige;
- des moyens de fixation situés sur la portion supérieure de ladite
lo tige, permettant de maintenir en place un tiers objet inséré dans la
dite ouverture supérieure de ladite tige;
- des moyens de vissage pour ledit dispositif. situés sur la portion
inférieure de ladite tige, destinés à permettre l'ancrage dudit
dispositif dans le sol;
- un orifice intermédiaire situé dans ladite tige situé entre lesdites
première et seconde ouvertures; et
- des moyens de déflection attachés à l'intérieur de ladite tige en
regard dudit orifice;
ledit dispositif étant destiné à être utilisé sur un sol composé de matière
granulaire;
ladite tige étant destinée à laisser pénétrer et s'accumuler ladite matière
granulaire
composant le sol dans sadite section creuse par sadite première ouverture lors
de son
ancrage au sol, lesdits moyens de déflection étant destinés à bloquer le
passage de la
matière granulaire ascendant le long de ladite tige de ladite première
ouverture vers
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WO 2004/001140 PCT/CA2002/000919
ladite seconde ouverture, et lesdits moyens de déflection étant destinés à
diriger la
matière granulaire de ladite première ouverture vers ledit orifice.
BR~VE DESCRIPTION DES DESSINS
Dans les dessins annexés
La Figure 1 montre une vue en perspective du dispositif de support de
l'invention avec son bras de vissage en position repliée;
La Figure 2 montre une vue en perspective du dispositif de support avec le
bras de vissage en position opérationnelle déployée;
La Figure 3 montre une coupe longitudinale du dispositif de support ancré
1 o dans le sol, et suggère au surplus un écoulement d'un surplus de matière
granulais e
sortant d'un orifice situé sur le flanc du dispositif; et
La Figure 4 est vme vue agrandie de la région IV de la Figure 3
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES RÉALISATIONS DE L'INVENTION
Les Figures 1 à 4 montrent le dispositif de support 10 de l'invention, qui est
destiné à étre utilisé sur un sol S de composition granulaire, et qui a pour
objectif de
supporter un objet ne faisant pas partie de l'invention, comme un parasol par
exemple, fixement au-dessus du sol.
Le dispositif de suppout 10 comprend une tige à section tubulaire creuse 12
qui définit deux extrémités : une extrémité inférieure correspondant à
l'extrémité qui
?0 peut être ancrée dans le sol S, et une extrémité supérieure, opposée à
l'extrémité
inférieure.
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Une ouverture inférieure 14 est présente à l'extrémité inférieure de la tige
12.
Une ouverture supérieure 16 est présente à l'extrémité supérieure de la tige
12.
Une barre hélicoïdale pointue 22 est fixement attachée à la portion inférieure
de la tige 12, tel qu'illustré sur la Figure 1. Cette barre hélicoïdale 22
représente un
moyen de vissage du dispositif 10. La bave hélicoïdale 22 est destinée à aider
l'utilisateur du dispositif 10 à ancrer le dispositif 10 dans le sol S. Le
rôle de la barre
hélicoïdale 22 s'apparente à celui des filets d'une vis. Une portion
inférieure
convergente 22a de la barre hélicoïdale 22 dépasse vers le bas l'extrémité
inférieure
de la tige 12 pour faciliter l'ancrage du dispositif 10 dans le sol S. Une
fois que la
l0 portion inférieure 22a de la barre hélicoïdale 22 est enfoncée dans le sol
S, la portion
de la tige 12 entourée par la barre hélicoïdale 22 peut à son tour pénétrer
dans le sol
S plus aisément. Puisque le corps de la tige 12 elle-même est cylindrique et
creux, la
surface effective résistant à l'enfoncement est très faible.
La tige 12 présente un orifice intermédiaire 18 sur son flanc, entre les
ouvertures 14 et 16 et espacé de celles-ci.
De plus, la tige 12 est munie d'un déflecteur 24 sous forme d'une plaque
métallique ovale, le déflecteur 24 étant fixé à l'intérieur du corps creux de
la tige 12,
et son rebord périphérique épousant la paroi intérieure de la tige 12. Le
déflecteur 24
est disposé obliquement à l'intérieur de la tige 12 de façon à ce qu'il fasse
face à
l' orifice 18 de manière inclinée. La partie la plus haute du déflecteur 24
est alignée
avec la partie supérieure du contour de l'orifice 18.
Un bras de vissage allongé 20 est attaché de façon pivotante sur la tige 12
par
une de ses extrémités. Le point d'attache entre le bras 20 et la tige 12 est
localisé
entre l'orifice 18 et l'ouverture supérieurel6, par exemple directement au-
dessus de
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l'orifice 18 tel qu'illustré. Ce bras 20 peut pivoter entre deux positions
limites : une
position repliée, où le bras 20 est parallèle à la tige 12, et où l'extrémité
libre du bras
20 est orienté vers le haut de la tige 12, comme le montre la Figure 1; et üne
position
opérationnelle déployée, où le bras 20 est perpendiculaire à la tige 12, comme
le
montre la Figure 2. Ce bras 20 va faciliter la rotation du dispositif 10
autour de son
axe de symétrie central. Le bras 20 est donc un bras de levier favorisant
l'application
d'un moment de rotation dans la tige 12, et donc le vissage du dispositif 10
dans le
sol S.
Deux vis de serrage 26 et 27 sont présentes sur la tige 12. Ces deux vis 26 et
27 se trouvent face à face et à des positions diamétralement opposées sur la
tige 12.
Les vis 26 et 27 ont pour but de maintenir en place par serrage un objet
inséré dans
la section creuse de la tige 12 par l'ouverture 16, par exemple l'extrémité
inférieure
du poteau d'un parasol.
Le dispositif de support 10 fonctionne comme suit : le bras 20 est d'abord
pivoté en position opérationnelle. Par la suite, la pointe inférieure de la
barre
hélicoïdale 22 est appuyée contre le sol S. Le dispositif 10 est ensuite
tourné autour
de son axe de symétrie central à répétition. Chaque tour effectué par le
dispositif 10
contribue à l'enfoncement de la barre hélicoïdale 22 et de la tige 12 dans le
sol S, la
2o batTe hélicoïdale agissant comme un filet. Le dispositif de support 10 peut
être
enfoncé à une profondeur désirée; néanmoins, l'orifice intermëdiaire 18 doit
demeurer au dessus du sol S en tout temps.
Au fur et à mesure que le dispositif s'enfonce dans le sol S, la matière
granulaire composant le sol S va pénétrer à l'intérieur de la tige 12 par
l'ouverture
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inférieure 14. Une colonne de terre se formera ainsi graduellement à
l'intérieur de la
tige 12. Cette colonne peut être plus ou moins difficile à déloger, selon la
composition de la matière composant le sol S. La matière composant le sol S ne
se
faisant pas écarter, mais pénétrant à l'intérieur de la tige 12, le centre de
gravité du
dispositif 10 se trouve plus rabaissé, ce qui contribue à améliorer la
solidité de la
fixation au sol S du dispositif 10.
Une fois le dispositif 10 enfoncé dans le sol S à la profondeur désirée, le
bras
20 est basculé vers sa position repliée. Un objet, ayant un poteau de
fixation, comme
un parasol par exemple, peut ensuite être fixé temporairement ou de façon
permanente au support. On continuera les explications en prenant l'exemple du
parasol comme objet qui est fixé au-dessus du sol, quoique qu'il est entendu
que tout
objet pouvant être fixé à la tige 12 pourrait être utilisé avec le dispositif
10.
L'extrémité inférieure du poteau de fixation de l'objet est inséré dans la
tige
12 par l'ouverture supérieure 16, et est maintenu en place à l'aide des vis de
serrage
is 26 et 27, qui, une fois vissées, exercent une pression suffisante sur le
poteau de
fixation de l'objet pour le garder fermement en place.
Pour ranger le dispositif 10, il suffit de suivre les étapes précédemment
décrites dans l'ordre inverse.
La colonne de terre formée lors d'une précédente utilisation du dispositif 10
2o peut être demeurée au moins partiellement à l'intérieur du corps creux de
la tige 12.
Si le dispositif 10 est retiré et vissé de nouveau ultérieurement dans le sol
S, d'autre
terre viendra s'insérer dans la tige 12 par son extrémité inférieure 14. La
colonne de
terre sera donc de plus en plus haute dans la tige 12 jusqu'à ce qu'elle
rejoigne le
niveau de l'orifice intermédiaire 18. Le déflecteur 24 empêche l'écoulement de
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matière granulaire ascendant provenant du sol S plus loin que l'orifice
intermédiaire
18 et évite ainsi l'obstruction de l'ouverture supérieure 16, ce qui permet
l'insertion
d'un objet dans l'ouverture 16. La colonne de terre est en effet graduellement
déviée
par le déflecteur 24 vers l'orifice 18 et évacuée de la tige 12 par l'orifice
18 au fur et
à mesure que la nouvelle terre s'insère par l'extrémité inférieure 14.
La barre hélicoïdale 22 peut être remplacée par un moyen alternatif
d'ancrage. Selon une réalisation de l'invention, la barre hélicoïdale 22 est
soudée sur
la tige 12. Néamnoins, on aurait pu alternativement décider de ne pas inclure
de
1o bave hélicoïdale 22, l'enfoncement du dispositif 10 dans le sol S étant
alors
accompli en appliquant des coups de marteau ou de maillet sur l'extrémité
supérieure de la tige 12.
Selon une réalisation de l'invention, le bras 20 pourrait ne pas être inclus
sous la forme précédemment dëcrite. Un bras amovible, dont une extrémité
serait
insérée dans une douille située sur le flanc de la tige 12 lorsqu'on désire
visser le
dispositif 10 dans le sol S, par exemple, aurait pu être prévu.
Alternativement, on
aurait aussi pu pourvoir un dispositif de support 10 sans bras de vissage 20.
Les vis de serrage 26 et 27 peuvent être remplacées par des moyens
alternatifs de fixation. Par exemple, un bouton poussoir aurait pu être placé
dans la
2o partie supérieure de la tige 12. La tige tubulaire de l'objet à supporter
comprendrait
alors des trous sur sa portion inférieure, un d'entre eux pouvant accueillir
le bouton
poussoir situé sur la tige 12, maintenant ainsi l'objet en place.

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Toute autre modification à la présente invention qui ne dévie pas de la portée
générale des revendications ci-annexées y est considérée incluse.
11

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2019-06-19
Lettre envoyée 2018-06-19
Requête visant le maintien en état reçue 2017-06-15
Requête visant le maintien en état reçue 2016-06-17
Requête visant le maintien en état reçue 2015-05-22
Inactive : Lettre officielle 2014-09-02
Inactive : Renversement de l'état sera réputé périmé 2014-09-02
Inactive : Correspondance - TME 2014-08-15
Lettre envoyée 2014-06-19
Requête visant le maintien en état reçue 2014-05-07
Requête visant le maintien en état reçue 2013-05-16
Accordé par délivrance 2011-04-05
Inactive : Page couverture publiée 2011-04-04
Préoctroi 2011-01-19
Inactive : Taxe finale reçue 2011-01-19
Lettre envoyée 2010-08-24
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-08-24
Un avis d'acceptation est envoyé 2010-08-24
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2010-08-03
Modification reçue - modification volontaire 2010-01-07
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2009-07-16
Modification reçue - modification volontaire 2007-08-09
Lettre envoyée 2007-06-07
Requête d'examen reçue 2007-05-17
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2007-05-17
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2007-05-17
Inactive : Page couverture publiée 2005-02-25
Inactive : Inventeur supprimé 2005-02-22
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2005-02-22
Demande reçue - PCT 2005-01-20
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme 2004-12-09
Demande publiée (accessible au public) 2003-12-31

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-03-19

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DIMITRIOS PATSALARIDIS
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 2004-12-08 3 95
Abrégé 2004-12-08 2 68
Dessins 2004-12-08 4 98
Description 2004-12-08 11 394
Dessin représentatif 2004-12-08 1 15
Revendications 2010-01-06 3 95
Dessin représentatif 2011-03-03 1 8
Avis d'entree dans la phase nationale 2005-02-21 1 193
Rappel - requête d'examen 2007-02-19 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2007-06-06 1 177
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2010-08-23 1 166
Avis concernant la taxe de maintien 2018-07-30 1 181
Avis concernant la taxe de maintien 2018-07-30 1 180
PCT 2004-12-08 6 192
Taxes 2006-05-17 1 32
Taxes 2007-05-16 1 33
Taxes 2008-04-23 1 31
Taxes 2009-05-20 1 30
Taxes 2010-03-18 1 33
Correspondance 2011-01-18 1 31
Taxes 2011-05-11 1 32
Taxes 2012-05-23 1 32
Taxes 2013-05-15 1 32
Taxes 2014-05-06 1 33
Correspondance 2014-08-14 4 186
Correspondance 2014-09-01 1 28
Paiement de taxe périodique 2015-05-21 1 49
Paiement de taxe périodique 2016-06-16 1 68
Paiement de taxe périodique 2017-06-14 1 69