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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2489946 |
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(54) Titre français: | TURBINE HYDRAULIQUE |
(54) Titre anglais: | WATER FLOW TURBINE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2008-08-19 |
(22) Date de dépôt: | 2005-01-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-07-05 |
Requête d'examen: | 2006-07-10 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un dispositif qui génère de l'électricité par l'écoulement de l'eau, l'eau coule dans la structure réceptrice (6) de la turbine et fait tourner le rotor (2) qui à son tour fait tourner un générateur d'électricité (10) pour produire de l'électricité. La turbine à écoulement d'eau convertit l'énergie cinétique dans l'écoulement d'eau en une énergie électrique. Une dérivation mathématique montre que l'énergie peut être intensifiée par canalisation. L'intensification de l'énergie est proportionnelle au carré du rapport de la superficie de la section d'entrée (1L ou 1R) de la structure réceptrice (6) par la superficie de la zone de projection du rotor (2). L'intensification de l'énergie présuppose l'utilisation de rotors de petite taille qui réduisent les coûts et les problèmes mécaniques associés à la rotation. Le guide d'écoulement (7) sert à orienter l'écoulement lorsque celui-ci change de direction, au lieu de diriger toute la turbine sous l'eau. Ceci est un dispositif d'énergie marémotrice et peut fonctionner avec un flux unidirectionnel ou des flux oscillatoires.
In a device to generate power from flowing water, the water flows inside the host body (6) of the turbine and rotates the rotor (2), which rotates an electrical generator (10) to produce electricity. The Water Flow Turbine converts the kinetic energy in the flowing water into electrical energy. A mathematical derivation shows that power can be magnified by funnelling. This magnification of the power is proportional to the square of the ratio of the inlet area (1L or 1R) of the host body (6) to the area of the rotor (2) projected area. This magnification of power implies smaller size rotors, which reduce the cost and mechanical problems associated with rotation. Flow director (7) is used to direct the flow when reverses, instead of directing the whole underwater turbine. This device belongs to tidal power, and can work either for unidirectional flow or oscillatory flows.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2013-04-30 |
Inactive : Correspondance - TME | 2013-04-16 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2013-01-07 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2012-10-09 |
Lettre envoyée | 2012-01-05 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2010-01-25 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-01-25 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2009-10-21 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2008-12-23 |
Exigences pour le changement d'adresse - jugé conforme | 2008-10-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-10-22 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2008-09-03 |
Accordé par délivrance | 2008-08-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2008-08-18 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2008-05-28 |
Préoctroi | 2008-05-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2008-05-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-05-21 |
Lettre envoyée | 2008-05-21 |
month | 2008-05-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-05-21 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-03-31 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2008-03-04 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2008-01-07 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-12-05 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-11-29 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-10-22 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2007-10-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-08-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-05-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-01-31 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-10-26 |
Lettre envoyée | 2006-08-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2006-07-10 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2006-07-10 |
Requête d'examen reçue | 2006-07-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-07-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-07-04 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-05-30 |
Inactive : Incomplète | 2006-05-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-09-08 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 2005-09-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-02-18 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-02-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-01-25 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2008-01-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-10-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2004-11-25 | ||
Requête d'examen - petite | 2006-07-10 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2007-01-05 | 2006-10-24 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2008-01-07 | 2007-10-22 |
Taxe finale - petite | 2008-05-28 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2009-01-05 | 2008-10-16 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2010-01-05 | 2009-10-21 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2011-01-05 | 2010-10-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KAMEAL MINA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |