Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2490734 |
---|---|
(54) Titre français: | METHODE ET SYSTEME POUR LAVER LES PARTIES INTERNES D'UN REACTEUR SERVANT AU TRAITEMENT D'UN CIRCUIT D'HYDROCARBURES LOURDS |
(54) Titre anglais: | METHOD AND SYSTEM FOR WASHING THE INTERNALS OF A VESSEL FOR PROCESSING A HEAVY HYDROCARBON STREAM |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2013-02-12 |
(22) Date de dépôt: | 2004-12-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2006-06-21 |
Requête d'examen: | 2009-12-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Une méthode de nettoyage des parties internes d'une cuve destinée au traitement d'un flux d'hydrocarbures lourds, telle qu'une colonne de récupération de diluant paraffinique (1) dans une installation de raffinage du bitume, ladite méthode comprenant l'introduction d'un courant de nettoyage (3) comprenant des composants aromatiques ou naphténiques dans la cuve de manière que le courant de nettoyage coule au moins le long d'une partie substantielle de la surface des parties internes de la cuve et élimine les dépôts d'asphaltène précipité desdites parties internes. Le courant de nettoyage (3) peut comprendre un gazole léger aromatique ou naphténique (LGO), qui est recyclé dans une colonne de distillation atmosphérique (2) dans une installation de raffinage du bitume.
A method for washing the internals of a vessel for processing a heavy hydrocarbon stream, such as a paraffinic diluent recovery column (1) in a bitumen refining plant, comprises introducing a cleansing stream (3) comprising aromatic and/or naphthenic components into the vessel such that the cleansing stream flows along at least a substantial part of the surface of the internals of the vessel and flushes precipitated asphaltene deposits from said internals. The cleansing stream (3) may comprise an aromatic and/or naphthenic light gas oil (LGO), which is recycled from an atmospheric distillation column (2) in a bitumen refining plant.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2024-08-02 |
Lettre envoyée | 2023-12-21 |
Lettre envoyée | 2023-06-21 |
Lettre envoyée | 2022-12-21 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Requête pour le changement d'adresse ou de mode de correspondance reçue | 2018-03-28 |
Accordé par délivrance | 2013-02-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2013-02-11 |
Préoctroi | 2012-12-03 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2012-12-03 |
Lettre envoyée | 2012-07-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-07-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2012-07-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2012-06-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2012-05-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2011-12-09 |
Lettre envoyée | 2010-01-20 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2009-12-07 |
Requête d'examen reçue | 2009-12-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2009-12-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 2006-06-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-06-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-10-11 |
Lettre envoyée | 2005-10-04 |
Lettre envoyée | 2005-10-04 |
Lettre envoyée | 2005-10-04 |
Lettre envoyée | 2005-10-04 |
Exigences relatives à une correction d'un inventeur - jugée conforme | 2005-10-03 |
Inactive : Transfert individuel | 2005-07-27 |
Demande de correction du demandeur reçue | 2005-07-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-03-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 2005-02-27 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 2005-02-08 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 2005-01-31 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 2005-01-31 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2005-01-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2012-10-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
SHELL CANADA LTD. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
DARYL ALBAN PERRIN |
MARC RENE CHARLES LACRAMPE |
STEVEN PAUL KAIJA |
WILLIAM JAMES POWER |