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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2491098 |
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(54) Titre français: | ELEMENT DE COFFRAGE |
(54) Titre anglais: | FORMWORK ELEMENT |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 2003-06-13 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 2004-01-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/ES2003/000295 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | ES2003000295 |
(85) Entrée nationale: | 2004-12-24 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un élément de coffrage destiné à la construction de murs, de parois et analogues, consistant en un corps ou bloc prismatique rectangulaire (1'), creux, ouvert au niveau de sa base supérieure et inférieure, en mousse de polystyrène expansé ou analogue. L'élément de coffrage comprend une pluralité de petites protubérances prismatiques rectangulaires (3) sous forme de doigts, situées autour des bases et espacées par des cavités (4) dont la forme correspond à celle des protubérances, les protubérances de la base supérieure étant décalées par rapport à celles de la base inférieure. Lorsque l'on empile des corps de façon décalée dans la longueur, on obtient un accouplement langueté et bouveté offrant une stabilité optimale. En empilant une pluralité de corps (1'), on forme une chambre plane fermée par des faces interne et externe, pouvant recevoir une masse de béton armé qui constitue l'élément résistant du mur ou de la paroi et dont les armatures verticales traversent l'espace creux situé à l'intérieur des corps (1') et les armatures horizontales traversent des évidements (6) situés dans les parois latérales plus petites (5) des corps.
The invention relates to a formwork element which is specially designed for
the construction of walls and similar. The inventive element comprises a
hollow rectangular prismatic block or body (1') which is open at the lower and
upper faces thereof and which is made from expanded polystyrene foam or
another similar material. The edges of the aforementioned faces are provided
with numerous small rectangular prismatic projections (3) in the form of cubes
which define therebetween similarly-configured housings (4), the projections
on the upper face being offset in relation to those on the lower face. In this
way, when the bodies are stacked such that they are offset lengthways, a
tongue-and-groove connection is created therebetween, ensuring optimum
stability. Numerous bodies (1') can be stacked to produce a level chamber
which is closed at the inner and outer faces thereof and which can receive a
mass of reinforced concrete forming the resistant element of the wall.
According to the invention, the vertical reinforcements pass through the inner
hollow space of the bodies (1') while the horizontal reinforcements pass
through openings (6) in the smaller lateral walls (5) thereof.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2008-06-13 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-06-13 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2007-06-13 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2005-03-09 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 2005-03-05 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2005-03-05 |
Exigences relatives à une correction d'un inventeur - jugée conforme | 2005-03-05 |
Demande reçue - PCT | 2005-02-01 |
Exigences pour l'entrée dans la phase nationale - jugée conforme | 2004-12-24 |
Demande publiée (accessible au public) | 2004-01-08 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2007-06-13 |
Le dernier paiement a été reçu le 2006-04-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 2004-12-24 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2005-06-13 | 2005-05-13 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2006-06-13 | 2006-04-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROBERT CONSTANT VANHOUTTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |