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Sommaire du brevet 2491351 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2491351
(54) Titre français: MODULE POUR PARCOURS DE MOTRICITE POUR JEUNES ENFANTS
(54) Titre anglais: MODULE FOR MOTRICITY COURSE FOR YOUNG CHILDREN
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A63H 33/08 (2006.01)
  • A63B 9/00 (2006.01)
  • A63G 31/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • AUBERGER, BENOIT (France)
(73) Titulaires :
  • SOCIETE WESCO, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
(71) Demandeurs :
  • SOCIETE WESCO, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 2004-12-21
(41) Mise à la disponibilité du public: 2005-06-23
Requête d'examen: 2009-12-21
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
03/51189 (France) 2003-12-23

Abrégés

Abrégé français


L'objet de l'invention est un module pour parcours de motricité pour enfants,
caractérisé en ce
qu'il comprend quatre parois latérales (12) et une surface supérieure (14)
délimitant une cavité
(16), au moins deux ouvertures (18) permettant de faire communiquer la cavité
avec
l'extérieur du module ou avec la cavité d'un autre module ainsi qu'une forme
adaptée
susceptible de coopérer avec la forme d'un autre module de manière à obtenir
une liaison par
emboîtement entre deux modules juxtaposés.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-6-
REVENDICATIONS
1. Module pour parcours de motricité pour enfants, caractérisé en ce qu'il
comprend quatre
parois latérales (12) et une surface supérieure (14) délimitant une cavité
(16), au moins deux
ouvertures (18) permettant de faire communiquer la cavité avec l'extérieur du
module ou avec
la cavité d'un autre module ainsi qu'une forme adaptée susceptible de coopérer
avec la forme
d'un autre module de manière à obtenir une liaison par emboîtement entre deux
modules
juxtaposés.
2. Module pour parcours de motricité selon la revendication 1, caractérisé en
ce que les
ouvertures (18) ont une forme en U renversé.
3. Module pour parcours de motricité selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé en ce qu'il
comprend au moins une forme en saillie (20) et/ou une forme en creux (22)
susceptible de
coopérer par emboîtement respectivement avec une forme en creux (22) ou en
saillie (20) d'un
autre module.
4. Module pour parcours de motricité selon la revendication 3, caractérisé en
ce que la forme
en saillie (20) comprend, selon une direction transversale, de l'intérieur du
module vers
l'extérieur, une gorge (24) et un bourrelet (26) et en complément, la forme en
creux (22)
comprend, selon une direction transversale, de l'intérieur du module vers
l'extérieur, une gorge
(28) susceptible de recevoir le bourrelet (26) d'une forme en saillie d'un
autre module et un
bourrelet (30) susceptible de se loger dans la gorge (24) de ladite forme en
saillie.
5. Module pour parcours de motricité selon la revendication 3 ou 4,
caractérisé en ce que la
forme en saillie (20) ou en creux (22) est prévue au niveau du bord d'une
ouverture (18).
6. Module pour parcours de motricité selon l'une quelconque des revendications
3 à 5,
caractérisé en ce que chaque paroi latérale (12) comprend une forme en saillie
ou en creux.

7. Module pour parcours de motricité selon l'une quelconque des revendications
1 à 6,
caractérisé en ce qu'il comprend au moins un orifice (32), de préférence au
niveau de la
surface supérieure (14), susceptible de constituer une source de lumière pour
la cavité (16).
8. Module pour parcours de motricité selon l'une quelconque des revendications
1 à 7,
caractérisé en ce qu'il comprend une signalétique sur la surface supérieure
permettant de
définir le nombre d'ouvertures (18) et leurs dispositions.
9. Module pour parcours de motricité selon les revendications 7 et 8,
caractérisé en ce que la
signalétique est obtenue grâce au nombre d'orifices (32) et à leurs
dispositions.
10. Parcours de motricité obtenu par l'assemblage de modules selon l'une
quelconque des
revendications 1 à 9.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02491351 2004-12-21
MODULE POUR PARCOURS DE MOTRICITE POUR JEUNES ENFANTS
La présente invention se rapporte à un module pour parcours de motricité pour
jeunes
enfants, ainsi qu'à un parcours de motricité obtenu en assemblant plusieurs
modules selon
l'invention.
Pour l'éveil des tout-petits, notamment âgés d'au moins 1 ans, on a recours à
des jeux pour
S développer leur coordination motrice et leur faire prendre conscience de
leur schéma
corporel. A cet effet, on utilise des éléments de différentes formes,
juxtaposés les uns à
côtés des autres de manière à former un parcours sur lequel les tout-petits
peuvent se
déplacer en marchant ou en rampant. Avantageusement, ces éléments sont
disposés sur
des tapis souples pour amortir les éventuelles chutes des enfants.
Les produits existants ne donnent pas pleinement satisfaction pour les raisons
suivantes.
Les éléments formant le parcours sont simplement juxtaposés entre eux si bien
qu'ils
peuvent s'écarter, constituant une source de danger pour les enfants. Ce
phénomène est
accentué par les enfants qui ont tendance en s'amusant à les déplacer. En
variante, les
éléments formant ie parcours peuvent être reliés entre eux par l'intermédiaire
de pièces
distinctes. Cette solution n'est pas satisfaisante car les pièces de liaison
peuvent se perdre.
D'autre part, les éléments existants ne sont pas très polyvalents et n'offrent
qu'un nombre
limité d'alternatives à moins de disposer d'un nombre pléthorique d'éléments
encombrants
et coûteux afin de varier les agencements et les possibilités de jeux pour
l'enfant. Or, il est
souhaitable de varier les parcours afin de développer les capacités
d'adaptation de l'enfant
aux différents environnements.
En contrepartie, un grand nombre d'éléments de formes variées nécessite un
espace de
stockage relativement encombrant.
Enfin, le manque de polyvalence conduit nécessairement à une perte d'attrait
au cours du
temps.
Aussi, la présente invention vise à pallier les inconvénients de l'art
antérieur.

CA 02491351 2004-12-21
-2-
A cet effet, l'invention a pour objet un module pour parcours de motricité
pour enfants,
caractérisé en ce qu'il comprend quatre parois latérales et une surface
supérieure
délimitant une cavité, au moins deux ouvertures permettant de faire
communiquer la
cavité avec l'extérieur du module ou avec la cavité d'un autre module ainsi
qu'une forme
adaptée susceptible de coopérer avec la forme d'un autre module de manière à
obtenir une
liaison par emboîtement entre deux modules juxtaposés.
D'autres caractéristiques et avantages ressortiront de la description qui va
suivre de
l'invention, description donnée à titre d'exemple uniquement, en regard des
dessins
annexés sur lesquels:
- la figure 1 est une vue de dessus d'un parcours de motricité obtenu en
assemblant des
modules selon l'invention,
- les figures 2A à 2D sont des vues en perspective de variantes de modules
selon
l'invention,
- les figures 3A et 3B sont des vues en perspective d'accessoires, et
- la figure 4 est une vue de détail illustrant en détails les formes de deux
modules assurant
la liaison entre lesdits modules.
Sur la figure 1, on a représenté à titre d'exemple un parcours de motricité
pour jeunes
enfants, constitué de modules 10 selon l'invention. De préférence, ce parcours
est disposé
sur un ou plusieurs tapis souples) pour amortir les éventuelles chutes des
enfants.
Selon l'invention, un module 10 se présente sous la forme d'un cube ou d'un
parallélépipède, avec quatre parois latérales 12 et une surface supérieure 14
délimitant une
cavité 16, au moins deux parois latérales comprenant chacune une ouverture 18
permettant de faire communiquer la cavité avec l'extérieur du module ou avec
la cavité
d'un autre module et une forme adaptée susceptible de coopérer avec la forme
d'un autre
module de manière à obtenir une liaison par emboîtement entre deux modules
juxtaposés.
Selon une caractéristique de l'invention, les ouvertures 18 ont une forme en U
renversé,
les modules n'ayant pas de fond, les extrémités inférieures des parois
latérales reposant
directement au sol.

CA 02491351 2004-12-21
-3-
Selon une autre caractéristique de l'invention, le module comprend au moins
une forme en
saillie 20, ou en creux 22, susceptible de coopérer respectivement avec une
forme en
creux 22, ou en saillie 20, d'un autre module, les formes en saillie 20 et en
creux 22 ayant
des profils conjugués de manière à empêcher l'écartement de deux modules
assemblés.
Avantageusement, les formes en saillie 20 et en creux 22 ont des formes telles
qu'elles
autorisent une liaison entre deux modules par emboîtement lorsque les modules
à
assembler sont disposés face contre face et que la forme en creux 22 d'un
second module
vient coiffer la forme en saillie 20 d'un premier module, comme illustré sur
la figure 4.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la forme en saillie 20 et/ou
en creux 22 est
prévue au niveau du bord d'une ouverture 18.
Selon un mode de réalisation illustré par la figure 4, la forme en saillie 20
comprend,
selon une direction transversale, de l'intérieur du module vers l'extérieur,
une gorge 24 et
un bourrelet 26, s'étendant avantageusement sur toute la longueur du bord
d'une ouverture
18 ou formant une forme en U renversé. En complément, la forme en creux 22
comprend,
selon une direction transversale, de l'intérieur du module vers l'extérieur,
une gorge 28
susceptible de recevoir le bourrelet 26 d'une forme en saillie d'un autre
module et un
bourrelet 30 susceptible de se loger dans la gorge 24 de ladite forme en
saillie. Comme
pour la forme en saillie 20, la gorge et le bourrelet de la forme en creux 22
s'étendent
avantageusement sur toute la longueur du bord d'une ouverture 18 ou forment
une forme
en U renversé.
Ces formes permettent d'obtenir une liaison solide entre les modules limitant
les risques
d'écartement entre lesdits modules. Par ailleurs, elles permettent également
de faciliter le
moulage desdits modules, ces derniers étant réalisés de préférence en matière
plastique.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le module comprend une forme
en saillie 20
ou une forme en creux 22 au niveau des ouvertures 18. De préférence, chaque
module
comprend deux formes en saillie 20 et deux formes en creux 22 disposées sur
chacune des
parois latérales 12. Cette caractéristique renforce la polyvalence des modules
et augmente
sensiblement le nombre d'agencements possibles. Selon les cas, les formes en
saillie ou en
creux peuvent ne pas comprendre systématiquement une ouverture comme on peut
le voir

CA 02491351 2004-12-21
-4-
sur les figures 2A à 2D. Selon un mode de réalisation préféré, les formes en
saillie 20 sont
disposées sur deux parois adjacentes d'un module.
Ainsi, en assemblant plusieurs modules selon l'invention, on obtient un
parcours tel
qu'illustré sur la figure l, qui comprend une première surface constituée par
la surface
supérieure des modules ainsi qu'un réseau de galeries constitué des cavités 16
des
modules reliées p~~r les ouvertures 18, représenté en trait mixte sur la
figure 1.
Comme illustré sur les figures 2A à 2D, un premier type de modules comprend
deux
ouvertures 18 disposées sur des parois latérales opposées, un deuxième type de
modules
comprend trois ouvertures 18, un troisième type de modules comprend deux
ouvertures
18 disposées sur des parois latérales adjacentes. Ainsi, à partir d'un nombre
restreint de
types de modules, notamment quatre tels qu'illustrés sur les figures 2A à 2D,
un grand
nombre de combinaisons sont possibles, permettant d'obtenir des parcours
variés.
Selon une autre caractéristique, au moins un orifice 32 est prévu, de
préférence au niveau
de la surface supérieure 14 de chaque module, susceptible de constituer une
source de
lumière pour éclairer l'intérieur du module. Cet orifice 32 permet également
d'une part,
aux enfants présents dans le réseau de galeries de voir à l'extérieur, ce qui
renforce
l'aspect ludique, et d'autre part, pour les adultes de surveiller les enfants
présents à
l'intérieur.
Selon une autre caractéristique, la surface supérieure 14 du module comprend
une
signalétique permettant de définir le nombre d'ouvertures et leurs
dispositions.
Avantageusement, la signalétique est obtenue grâce au nombre d'orifices 32 et
à leurs
dispositions. Ainsi, un premier orifice 32 est disposé sensiblement au centre
de la surface
supérieure 14, les autres orifices étant disposés entre l'orifice central et
les ouvertures 18.
Ainsi, comme illustré sur la figure 2A, lorsque le module comprend deux
ouvertures 18
disposées sur des parois latérales opposées, il comprend trois orifices 32
alignés selon la
direction des ouvertures 18.
Comme illustré pas la figure 2B, lorsque le module comprend trois ouvertures
18, il
comprend quatre orifices 32 formant un T dont les branches et le pied
indiquent la
position des ouvertures 18.

CA 02491351 2004-12-21
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Enfin, comme illustré pas les figures 2A et 2B, lorsque le module comprend
deux
ouvertures disposées sur des parois latérales adjacentes, il comprend trois
orifices 32
formant un L dont les branches indiquent la position des ouvertures 18.
Selon une autre caractéristique de l'invention, les orifices 32 comprennent
une paroi 34
transparente de manière à former un hublot pour que lesdits orifices ne
constituent pas
une source de danger lorsqu'un enfant déambule sur la surface supérieure 14
des modules.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le parcours peut comprendre
des modules
particuliers, illustrés sur les figures 3A et 3B, comprenant soit des marches
de manière à
former un escalier 36, ou soit un plan incliné de manière à former un toboggan
38.
Comme précédemment, le module formant escalier ou toboggan comprend au niveau
d'au
moins une paroi latérale une forme adaptée permettant d'assembler ledit module
à un
autre module par emboîtement.
Bien entendu, l'invention n'est évidemment pas limitée au mode de réalisation
représenté
et décrit ci-dessus, mais en couvre au contraire toutes les variantes,
notamment en ce qui
concerne les dimensions et matériaux des différents modules.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2012-10-29
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2012-10-29
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2011-12-21
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 2011-10-28
Inactive : Supprimer l'abandon 2011-08-31
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à dem. art.37 Règles 2011-07-28
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2011-04-28
Inactive : Demande sous art.37 Règles - Non-PCT 2011-04-28
Lettre envoyée 2010-01-27
Requête d'examen reçue 2009-12-21
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2009-12-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2009-12-21
Demande publiée (accessible au public) 2005-06-23
Inactive : Page couverture publiée 2005-06-22
Lettre envoyée 2005-03-16
Inactive : CIB en 1re position 2005-03-10
Inactive : CIB attribuée 2005-03-10
Inactive : CIB attribuée 2005-03-10
Inactive : Transfert individuel 2005-02-23
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 2005-02-08
Demande reçue - nationale ordinaire 2005-02-03
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 2005-02-03
Exigences de dépôt - jugé conforme 2005-02-03

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2011-12-21

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2010-09-27

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - générale 2004-12-21
Enregistrement d'un document 2005-02-23
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 2006-12-21 2006-11-09
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 2007-12-21 2007-10-10
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2008-12-22 2008-12-22
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2009-12-21 2009-10-02
Requête d'examen - générale 2009-12-21
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2010-12-21 2010-09-27
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
SOCIETE WESCO, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Titulaires antérieures au dossier
BENOIT AUBERGER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 2004-12-21 1 14
Description 2004-12-21 5 238
Revendications 2004-12-21 2 63
Dessins 2004-12-21 3 96
Dessin représentatif 2005-05-26 1 16
Page couverture 2005-06-14 1 44
Certificat de dépôt (français) 2005-02-03 1 158
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 2005-03-16 1 105
Rappel de taxe de maintien due 2006-08-22 1 110
Rappel - requête d'examen 2009-08-24 1 125
Accusé de réception de la requête d'examen 2010-01-27 1 177
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2012-02-15 1 176
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2012-01-23 1 165
Correspondance 2005-02-03 1 31